30 juin 2025
1 - Administration générale - Conseil municipal - Démission de Mme Anaïs JEHANNO - Installation de Mme Catherine ROLANDIN, nouvelle conseillère municipale
30 juin 2025
Intervention externe - CIAMIR - Animaux en ville - France Palestine - Jeunes communistes
3 février 2025
Début du conseil municipal - Appel - Introduction
24 mars 2025
- Ouverture conseil
19 mai 2025
Ouverture du conseil - Appel des conseillers
2 décembre 2024
Ouverture conseil municipal du 2 décembre 2024.
22 janvier 2024
SAA Cress-7-Administration générale – Conseil municipal – Démission de Madame Sandrine CAROFF-URFER – Installation de Monsieur Henri-Noël RUIZ, nouveau conseiller municipal – Indemnités de fonctions des élus
14 octobre 2024
Ouverture conseil municipal
15 avril 2024
Intervention groupe politique
22 septembre 2025
- Ouverture conseil
2 décembre 2024
Interventions des groupe politiques
22 septembre 2025
1 - Administration générale - Désignation du secrétaire de séance - Arrêt du procès-verbal de la séance du 30 juin 2025
30 juin 2025
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
24 juin 2024
Questions aux groupes du conseil municipal
16 septembre 2024
Intervention des groupes politiques
19 mai 2025
Intervention des groupes politiques
22 janvier 2024
Comité Rennais France-Palestine Solidarité
22 septembre 2025
2 - Administration générale - Conseil municipal - Démission de Madame Marion DENIAUD - Installation de Madame Isabelle BRIMBEUF, nouvelle conseillère municipale
24 mars 2025
1 - Intervention groupe politique
22 septembre 2025
3 - Administration générale - Conseil municipal - Fixation du nombre de postes d'adjoints
22 septembre 2025
4 - Administration générale - Conseil municipal - Indemnités de fonctions des élus - Actualisation
22 septembre 2025
0 - Intervention groupe politique
3 février 2025
intervention citoyenne
22 janvier 2024
Association Colombier - etc.
14 octobre 2024
Intervention des groupes politiques
19 février 2024
Début du conseil - Appel - Intervention des groupes politiques
24 juin 2024
Interventions des groupes politiques
22 janvier 2024
Interventions groupes politiques
22 septembre 2025
5 - Enseignement, formation - Groupe Scolaire Trégain - Démolition/Reconstruction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
2 décembre 2024
1 - Administration générale - Sécurité civile et prévention des risques - Prévention des risques et gestion de crise - Refonte du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) - Porté à connaissance
24 mars 2025
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
30 juin 2025
Ouverture conseil municipal - Intervention groupe politique
30 juin 2025
2 - Enseignement, formation - Plan Local d'Éducation à la Nature de la Ville de Rennes (PLEN'R) - Approbation
3 février 2025
intervention groupe politiques
16 septembre 2024
1 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision associations ateliers périscolaires - Troisième attribution de subventions 2024 - Versement du solde année scolaire 2023/2024 - Modification
16 septembre 2024
2 - Enseignement, formation - Année scolaire 2024/2025 - Actions de sensibilisation - Provision Fonds projets écoles - Deuxième attribution de subventions 2024
16 septembre 2024
3 - Sports et jeunesse - Autre action en faveur de l'enfance - Association "Allumette" - Convention de partenariat pluriannuelle - Attribution de subvention - DCM 2024-034 - Modification
16 septembre 2024
4 - Sports et jeunesse - Autre action en faveur de l'enfance - Association "Cadets de Bretagne" - Convention de mise à disposition de personnel - Attribution de subvention
16 septembre 2024
5 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Troisième attribution de subventions 2024
16 septembre 2024
6 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour Projets expérimentaux - Deuxième attribution de subvention 2024
15 avril 2024
1- Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Subvention d'équipement attribuée à Archipel Habitat Office Public de l'Habitat de Rennes Métropole pour les locaux d'activités à vocation associative des tours 12,10 et 4 allée de Brno - Convention
16 septembre 2024
7 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision Manifestation Rennes de la Nuit (R2LN) - Troisième attribution de subventions 2024
16 septembre 2024
8 - Famille - Accueil de la petite enfance - Asfad - Convention pluriannuelle d'objectifs - Troisième avenant
16 septembre 2024
9 - Famille - Accueil de la petite enfance - Erasmus+ - Convention de subventionnement
19 mai 2025
1 - Sports et jeunesse - Piscine Saint-Georges - Restauration Patrimoniale et Technique - Programme - Enveloppe financière
16 septembre 2024
10 - Culture - Équipements culturels - Opéra de Rennes et MusikHALL situé à Bruz - Classement au titre des équipements culturels d\'intérêt métropolitain - Avis
16 septembre 2024
11 - Culture - Association Orchestre National de Bretagne - Attribution de subvention complémentaire 2024
16 septembre 2024
12 - Culture - Action culturelle - Provision "Droits Culturels - Participation" - Deuxième attribution de subventions 2024
14 octobre 2024
1 - Sports et jeunesse - Piscine de Bréquigny - Réhabilitation thermique et optimisation énergétique - Programme - Enveloppe financière - Approbation
16 septembre 2024
13 - Culture - Action culturelle - Provision "Éducation artistique et culturelle" - Deuxième attribution de subventions 2024
22 septembre 2025
6 - Aménagement et services urbains, environnement - Cuisine centrale Sud - Construction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Conclusion du marché de maîtrise d'oeuvre
15 avril 2024
2- Interventions sociales et santé - Offre et accès aux soins - Pôle de Santé du Blosne - Subvention d'équipement - Avenant n°3 à la convention de revitalisation artisanale et commerciale Blosne-Est
16 septembre 2024
14 - Culture - Action culturelle - Arts visuels - Attribution de bourses d\'aide à la création
16 septembre 2024
15 - Culture - Action culturelle - Provision "Résidences artistiques" - Première attribution de subventions 2024
16 septembre 2024
16 - Sports et jeunesse - Manifestations équestres - Provision - Attribution de subventions 2024
16 septembre 2024
17 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Équipement - Provision Équipements de quartiers - Première attribution de subvention 2024
16 septembre 2024
18 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Équipement/Vie associative de quartier - Première attribution de subvention 2024
30 juin 2025
4 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision CEEJS quartiers - Première attribution de subventions 2025
16 septembre 2024
19 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour Soutien aux manifestations et projets associatifs - Deuxième attribution de subvention 2024
30 juin 2025
3 - Enseignement, formation - Plan Numérique Éducatif Local - Approbation
2 décembre 2024
2 - Administration générale - Sécurité civile et prévention des risques - Prévention des risques et gestion de crise - Document d\\'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) - Porté à connaissance
16 septembre 2024
20 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte Territoriale - Troisième attribution de subventions 2024
2 décembre 2024
3 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Parc en réseau - Bassin tampon Guillevic - Avant-Projet - Enveloppe financière - Approbation
16 septembre 2024
21 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes hommes - Troisième attribution de subventions 2024
19 février 2024
1 -Finances – APCP - Budget principal, budget annexe – Modifications des autorisations de programme en cours, ouverture des autorisations de programme au titre de 2024
16 septembre 2024
22 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rapport annuel égalité femmes-hommes 2022- 2023
30 juin 2025
5 - Enseignement, formation - Oeuvres scolaires - Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Bretill'Armor - Convention de subvention pour le Centre Angèle Vannier
30 juin 2025
6 - Enseignement, formation - Oeuvres scolaires - Association des Fourneaux Économiques - Convention
24 juin 2024
1 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Fonds d\'Innovation Pédagogique - Projets des écoles - Conventions avec l\'Etat
30 juin 2025
7 - Enseignement, formation - Caisse des Écoles - Modification des statuts
30 juin 2025
8 - Sports et jeunesse - Autre action en faveur de l'enfance - Association Éclaireuses et Éclaireurs de France - Convention - Renouvellement - Subvention
30 juin 2025
9 - Sports et jeunesse - Autres actions en faveur de l'enfance - Association Scouts et Guides de France - Convention - Renouvellement - Subvention
22 septembre 2025
7 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Approbation du Plan de lutte contre les discriminations 2025-2030
30 juin 2025
10 - Sports et jeunesse - Autres actions en faveur de l'enfance - Association Les Petits Débrouillards Grand Ouest - Convention - Renouvellement - Subvention
30 juin 2025
11 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Jeunes adultes quartiers - Deuxième attribution de subventions 2025
2 décembre 2024
4 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Avant-Projet - Enveloppe financière - Approbation
30 juin 2025
12 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Engagement citoyen - Troisième attribution de subventions 2025
30 juin 2025
13 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Quatrième attribution de subventions 2025
30 juin 2025
14 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Loisirs Vacances Jeunes - Attribution de subventions 2025
3 février 2025
1 - Finances - Rapport d\'orientations budgétaires pour l\'exercice 2025
19 février 2024
4 - Finances – Attributions des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 – Culture, patrimoine et rayonnement – Solidarités et cohésion sociale
30 juin 2025
15 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches parentales et associatives - Provision Équipement - Première attribution de subventions 2025
30 juin 2025
16 - Famille - Accueil de la petite enfance - My Little Crèche Rennes - Projet de création d'une micro-crèche 16 mail Anne-Catherine - Avis préalable
24 juin 2024
2 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Associations de parents d\'élèves - Actions éducatives - Soutien partenarial et associatif - Provision dotation pédagogique enseignement primaire - Attribution de subventions 2024
30 juin 2025
17 - Famille - Accueil de la petite enfance - SAS les Pirates de Rennes - Projet de création d'une petite crèche rue Maillard de la Gournerie - Avis préalable
30 juin 2025
18 - Famille - Accueil de la petite enfance - Les Amitiés Sociales - Projet de création d'une petite crèche 14 avenue Jorge Semprun - Avis préalable
24 juin 2024
3 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision Commission Éducation Enfance Jeunesse Sport Quartiers - Première attribution de subventions 2024
24 juin 2024
4 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Loisirs Vacances Jeunes - Attribution de subventions 2024
30 juin 2025
19 - Famille - Accueil de la petite enfance - ARCS - Projet de création d'une petite crèche au sein du centre social Cleunay - Avis préalable
30 juin 2025
20 - Culture - Action culturelle - Provision Soutien aux projets culturels et à la création artistique - Deuxième attribution de subventions 2025
24 juin 2024
5 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Deuxième attribution de subventions 2024
22 janvier 2024
DAUH CATEC-9 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est – Opération de revitalisation artisanale et commerciale – Déclaration d’Utilité Publique, enquête parcellaire, déclaration de projet - Sollicitation de Monsieur le Préfet
30 juin 2025
21 - Culture - Action culturelle - Provision Les Rennais prennent l'art - Deuxième attribution de subventions 2025
15 avril 2024
3- Interventions sociales et santé - Actions en faveur des personnes en difficultés - Territoire Zéro Non Recours - Expérimentation - Convention de financement avec l'Etat - Mise en œuvre par le CCAS de Rennes
30 juin 2025
22 - Culture - Association Orchestre National de Bretagne - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028 - Convention
30 juin 2025
23 - Culture - Action culturelle - Aide à l'équipement - Conventions - Attributions de subventions 2025
30 juin 2025
24 - Culture - Action culturelle - Convention pour oeuvrer à la généralisation de l'Education Artistique et Culturelle en Bretagne 2025-2029
14 octobre 2024
2 - Sports et jeunesse - Bâtiment administratif et sportif du Complexe sportif Robert Launay - Réhabilitation/extension - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
30 juin 2025
25 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Manifestations sportives - Troisième attribution de subventions 2025
30 juin 2025
26 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour subvention exceptionnelle - Deuxième attribution de subventions 2025
30 juin 2025
27 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Équipement - Provision MJC La Paillette - Convention - Première attribution de subvention 2025
30 juin 2025
28 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Association Si On S'Alliait ? - Convention
16 septembre 2024
23 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Quatrième attribution de subventions sur provision 2024
30 juin 2025
29 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative - Tiers-lieu Maison des Associations-Le 4 Bis - Marché en quasi régie - Convention de mandat de recettes
24 juin 2024
6 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision engagement citoyen - Deuxième attribution de subventions 2024
30 juin 2025
30 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative - Tiers-lieu Maison des Associations-Le 4 Bis - Exploitation de l'espace restauration
24 juin 2024
7 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants - Troisième attribution de subventions 2024
24 juin 2024
8 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets expérimentaux - Première attribution de subvention 2024
15 avril 2024
4- Interventions sociales et santé - Actions en faveur des personnes en difficultés - Territoire Zéro Non Recours - Expérimentation - Convention financière avec le CCAS de Rennes
24 juin 2024
9 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision manifestation Rennes de la nuit (R2LN) - DCM 2024-045 - Modification - Deuxième attribution de subventions 2024
30 juin 2025
31 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour soutien aux manifestations et projets associatifs - Deuxième attribution de subventions 2025
24 juin 2024
10 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèche familiale Les Longs Prés - Autorisation d'ouverture
30 juin 2025
32 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Binquenais - Avenant - Deuxième attribution de subventions 2025
16 septembre 2024
24 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Quatrième attribution de subventions sur provision 2024
19 mai 2025
2 - Famille - Accueil de la petite enfance - Service public de la petite enfance - Qualité d'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant
16 septembre 2024
25 - Administration générale - Information-communication - Provision pour Aide aux festivals - Deuxième attribution de subvention 2024
16 septembre 2024
26 - Administration générale - Information-communication - Soutien à l'information - Radios locales et Club de la Presse - Attribution de subventions (sur provisions) en 2024
16 septembre 2024
27 - Administration générale - Fêtes et cérémonies - Manifestations publiques - Provision pour les Associations d'anciens combattants et victimes de guerre - Première attribution de subventions 2024
16 septembre 2024
28 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Convention partenariale programme santé - Centre de santé du Blosne
14 octobre 2024
Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Convention Ville-Préfecture-Mildeca pour le déploiement d'une démarche de prévention des entrées dans les trafics à Rennes (LIMIT's)
16 septembre 2024
29 - Logement - Habitat participatif - Rencontres nationales de l'habitat participatif - Première attribution de subvention 2024
30 juin 2025
33 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative - Troisième attribution de subventions 2025
30 juin 2025
34 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte Territoriale - Deuxième attribution de subventions 2025
30 juin 2025
35 - Sports et jeunesse - Cet été à Rennes - Provision Animations quartiers été 2025 - Provision Animations sportives été 2025
30 juin 2025
36 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Lutte contre les discriminations, Diversité Culturelle - Deuxième attribution de subventions 2025
24 juin 2024
11 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches parentales et associatives - Provision Équipement - Première attribution de subventions 2024
24 juin 2024
12 - Culture - Salles de spectacles Le Liberté/L'Étage - Convention de Concession de Service public - SPL Citédia Métropole - Approbation
24 juin 2024
13 - Culture - Égalité - Éducation - Orientations pour le Plan des politiques linguistiques de la Ville de Rennes 2024-2034
30 juin 2025
37 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Centre de Ressources et d'interpellations pour un monde sans rapports de domination (CRIDEV) - Convention - Renouvellement
16 septembre 2024
30 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Provision Lutte contre les violences sexistes et sexuelles / Accès au Droit / Aide aux victimes - Deuxième attribution de subventions
22 janvier 2024
DEI CATEC-11-Aménagement et services urbains, environnement – Centre ville de Rennes – Adaptation de la ville au changement climatique – Renforcement de la stratégie de végétalisation
16 septembre 2024
31 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions de quartier - DCM 2024-188 - Modification - Troisième attribution de subventions 2024
16 septembre 2024
32 - Enseignement, formation - École Colombier - Réhabilitation - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
15 avril 2024
5 -Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour sport de haut niveau - Projet Paris JO 2024 - Première attribution de subventions 2024 - Contrats de parrainage/marrainage
30 juin 2025
38 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes-hommes - Deuxième attribution de subventions 2025
19 mai 2025
3 - Famille - Accueil de la petite enfance - SAS Evancia - Avis préalable au projet de création d'une petite crèche 18 boulevard Beaumont
30 juin 2025
39 - Interventions sociales et santé - CLSPD - Provision Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Accès au Droit - Aide aux victimes - Première attribution de subventions 2025
19 mai 2025
4 - Famille - Accueil de la petite enfance - SARL Les P'tits Sablés - Avis préalable au projet de création d'une micro-crèche 8 bis rue du Pré du Bois
30 juin 2025
40 - Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour emploi associatif local - Conventions 2025/2027 - Subventions exceptionnelles - Troisième attribution de subventions 2025
19 mai 2025
5 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches Tournesol - Avis préalable au projet de création d'une micro-crèche Tournesol 1 rue Raoul Ponchon
30 juin 2025
41 - Relations internationales - Provision solidarité internationale - Deuxième attribution de subventions 2025
22 septembre 2025
8 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Troisième attribution de subventions 2025
19 mai 2025
6 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches Tournesol - Ouverture d'une micro-crèche 17 avenue Gaston Monnerville
19 mai 2025
7 - Famille - Accueil de la petite enfance - ARCS - Ouverture de la petite crèche des Champs Manceaux
19 mai 2025
8 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Rentrée scolaire 2025/2026 - Retraits et affectations d'emplois - Avis du Conseil Municipal
2 décembre 2024
5 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèche Henri Wallon - ZAC Blosne-Est - Avenue Andrée Viollis - Acquisition d\\\\'un local d\\\\'activités
19 février 2024
5 - Finances – Attributions des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 – Citoyenneté et Vie en Société – Enfance, jeunesse et politiques éducatives – Sports et activités physiques – Pilotage de l'action publique – Qualité des espaces publics – Aménagement durable et solidaire
30 juin 2025
42 - Relations internationales - Jeunes à Travers le Monde - Rennes Métropole - Convention pluriannuelle 2025-2027
30 juin 2025
43 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Troisième attribution de subventions sur provision 2025
30 juin 2025
44 - Administration générale - Information-communication - Soutien à l'information - Radios locales - Conventions - Renouvellement - Attribution de subventions en 2025
30 juin 2025
45 - Administration générale - Information-communication - Soutien à l'information - Club de la Presse - Attribution de subvention en 2025
30 juin 2025
46 - Administration générale - Information - Communication - Aide aux festivals - Attribution de subventions en 2025
30 juin 2025
47 - Administration générale - Fêtes et cérémonies - Manifestations Publiques - Associations d'anciens combattants et victimes de guerre - Première attribution de subventions 2025
30 juin 2025
48 - Interventions sociales et santé - Provision handicap - Première attribution de subventions 2025
2 décembre 2024
6 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Groupe Scolaire Albert de Mun - Démolition et construction neuve - Validation du dossier Avant-Projet Définitif
30 juin 2025
49 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Provision Animaux en ville - Première attribution de subventions 2025
30 juin 2025
50 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Provision santé - Première attribution de subventions 2025
24 juin 2024
14 - Culture - Action culturelle - Association Antipode MJC - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027
30 juin 2025
51 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Acteurs du don d'organes - Collectif Greffes+ - Convention
30 juin 2025
52 - Interventions sociales et santé - Association Coeurs Résistants - Relocalisation de l'activité de distribution alimentaire - Convention avec Espacil Habitat - Soutien exceptionnel
16 septembre 2024
33 - Aménagement et services urbains, environnement - Reconversion du site de l'Hôtel Dieu - Projet de loisirs urbains MOD-ALL THE ROOF ORIGINES - Garantie à 50 % de deux emprunts bancaires consentis par le Crédit Agricole d'Ille-et-Vilaine
24 juin 2024
15 - Culture - Action culturelle - FRAC Bretagne - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027
30 juin 2025
53 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Association la Maison des Migrations - Convention - Subvention
24 juin 2024
16 - Culture - Action culturelle - SAEML Théâtre National de Bretagne (TNB) - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026
24 juin 2024
17 - Culture - Action culturelle - Aide à l'équipement - Attributions de subventions 2024 - SEML Théâtre National de Bretagne - Conventions
24 juin 2024
18 - Culture - Action culturelle - Provision "Aide à projet diffusion du livre" - Deuxième attribution de subventions 2024
24 juin 2024
19 - Culture - Action culturelle - Provision "Appel à projets Exporama" - DCM 2024-096 - Modification
19 février 2024
6 - Finances – Programme d'emprunts 2024 - Emprunts pluriannuels, placements et gestion de la trésorerie auprès des organismes et établissements financiers – Gestion active de la dette
24 juin 2024
20 - Culture - Action culturelle - Provision "Soutien aux projets culturels et à la création artistique" - Deuxième attribution de subventions 2024
24 juin 2024
21 - Culture - Action culturelle - Provision "Les Rennais prennent l'art" - Deuxième attribution de subventions 2024
24 juin 2024
22 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision aide à l'équipement - Deuxième attribution de subvention 2024
24 juin 2024
23 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Troisième attribution de subventions 2024
30 juin 2025
54 - Famille - Services en faveur des personnes âgées - Aides aux personnes âgées - Provision action en direction des personnes âgées - Première attribution de subventions 2025
30 juin 2025
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la ville - Équipement - Provision contrat de ville - Première attribution de subventions 2025
24 juin 2024
24 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour évènementiels sportifs - Deuxième attribution de subventions 2024 - Conventions financières
24 juin 2024
25 - Sports et jeunesse - "Cet été à Rennes" - Provision Animations quartiers été 2024 - Provision Animations sportives été 2024
3 février 2025
2 - Interventions sociales et santé - Contrat Local de Santé - Adoption
24 juin 2024
26 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Association Mouvement Associatif Rennais (MAR) et BUG - Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux - Renouvellement
19 mai 2025
9 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Troisième attribution de subventions 2025
19 mai 2025
10 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Associations France Bénévolat Ille-et-Vilaine et Benenova Rennes - Conventions de partenariat
24 juin 2024
27 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative (FAVA) - Deuxième attribution de subventions 2024
22 janvier 2024
DFCP Cress-5 - Finances - Rapport d'orientation budgétaire pour l'exercice 2024
19 mai 2025
11 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Engagement citoyen - Deuxième attribution de subventions 2025
2 décembre 2024
7 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision Associations ateliers périscolaires - Quatrième attribution de subventions 2024 - Versement de régularisations année scolaire 2023/2024 et du premier acompte année scolaire 2024/2025
30 juin 2025
56 - Logement - Aides au secteur locatif - Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) - Subvention de fonctionnement - DCM 2025-051 - Modification
24 juin 2024
28 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte Territoriale - Deuxième attribution de subventions 2024
2 décembre 2024
8 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision Commission Éducation Enfance Jeunesse Sport Quartiers - Deuxième attribution de subventions 2024
2 décembre 2024
10 - Enseignement, formation - Année scolaire 2024/2025 - Actions de sensibilisation - Provision Fonds projets écoles - Quatrième attribution de subventions 2024
30 juin 2025
57 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Provision Contrat de Ville - Convention pluriannuelle d'objectifs - Deuxième attribution de subvention 2025
30 juin 2025
58 - Interventions sociales et Santé - CLSPD - Provision Actions Prévention Délinquance - Première attribution de subventions 2025
24 juin 2024
29 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes hommes - Deuxième attribution de subvention 2024
19 mai 2025
12 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour Projets étudiants - Deuxième attribution de subventions 2025
2 décembre 2024
11 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Le 4bis Information Jeunesse La Place des Possibles - Convention pluriannuelle 2025-2027
19 mai 2025
13 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Jeunes adultes quartiers - Première attribution de subventions 2025
24 juin 2024
30 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Lutte contre les discriminations, diversité culturelle - Deuxième affectation de crédits 2024
2 décembre 2024
12 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Groupe Rennais de Pédagogie et d\'Animation Sociale - Convention pluriannuelle 2025-2027 - Renouvellement
19 mai 2025
14 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets expérimentaux - Première attribution de subventions 2025
24 juin 2024
31 - Interventions sociales et santé - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Provision Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Accès au Droit - Aide aux victimes - Première attribution de subvention
2 décembre 2024
13 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Association Unis-Cité - Convention pluriannuelle 2025-2027 - Renouvellement
19 mai 2025
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision Manifestation Rennes De La Nuit - Troisième attribution de subventions 2025
24 juin 2024
32 - Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour emploi associatif local - Conventions bipartites - Première attribution de subvention 2024
19 février 2024
Intervention groupe politique
2 décembre 2024
14 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Quatrième attribution de subventions 2024
19 mai 2025
16 - Culture - Fonds Régional d'Art Contemporain (FRAC Bretagne) - Troisième modification des statuts de l'Établissement Public de Coopération Culturelle
24 juin 2024
33 - Relations internationales - Provision aide pour projets à caractère international - Soutien projets acteurs territoire - Troisième attribution de subventions 2024
19 mai 2025
17 - Culture - Action culturelle - Association Danse à tous les étages - Conventions pluriannuelle d'objectifs et financière 2025-2028
2 décembre 2024
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets expérimentaux - Troisième attribution de subventions 2024
24 juin 2024
34 - Relations internationales - Provision solidarité internationale - Deuxième attribution de subventions
24 juin 2024
35 - Relations internationales - Institut Franco-Américain - Convention pluriannuelle de partenariat
2 décembre 2024
16 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Engagement citoyen - Quatrième attribution de subventions 2024
24 juin 2024
36 - Relations internationales - Provision - Première attribution de subventions sur provision Mobilité internationale 2024 - Soutien aux projets du dispositif Fonds d'Échanges Internationaux
2 décembre 2024
17 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Loisirs innovation jeunes - Deuxième attribution de subventions 2024
24 juin 2024
37 - Administration générale - Information-communication - Provision pour aide aux festivals - Première attribution de subventions 2024
16 septembre 2024
34 - Aménagement et services urbains, environnement - Abords de l'Hôtel Dieu - Rue de Saint Malo - Déplacement du poste de distribution de gaz - Convention avec GRDF - Approbation
24 juin 2024
38 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Provision Animaux en ville - Première attribution de subventions 2024
16 septembre 2024
35 - Aménagement et services urbains, environnement - Carrefour à Feux Patton-Rochester-Armorique - Sécurisation - Avant-Projet et enveloppe financière - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Approbation
19 mai 2025
18 - Culture - Action culturelle - Provision Éducation artistique et culturelle - Première attribution de subventions 2025
30 juin 2025
59 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions quartiers - Deuxième attribution de subventions 2025
24 juin 2024
39 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Provision Santé - Première attribution de subventions 2024
30 juin 2025
60 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions quartiers - Première attribution de subvention en investissement 2025
30 juin 2025
61 - Aménagement et services urbains, environnement - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Fixation des tarifs - Année 2026
2 décembre 2024
18 - Sports et jeunesse - Soutien à l\'initiative des jeunes - Provision pour Fonds Rennais d\'Initiatives Jeunes - Attribution de subvention 2024
14 octobre 2024
4 - Culture - Musée des Beaux-Arts de Maurepas - Bail avec Archipel Habitat - Validation
19 mai 2025
19 - Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation - Première attribution de subventions 2025
24 juin 2024
40 - Interventions sociales et santé - Provision handicap - Première attribution de subventions 2024
30 juin 2025
62 - Aménagement et services urbains, environnement - 146 rue de Lorient - Rachat de parts indivises auprès de la CCI
15 avril 2024
6 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Évolutions tarifaires, mise en place d\'une tarification réduite pour les résidents et adaptation du règlement du service
30 juin 2025
63 - Aménagement et services urbains, environnement - Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2024
30 juin 2025
64 - Aménagement et services urbains, environnement - Dalle Maréchal Juin - Etanchéité - Programme - Enveloppe financière prévisionnelle - Convention de Maitrise d'ouvrage Unique
2 décembre 2024
19 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision Manifestation Rennes de la nuit (R2LN) - Cinquième attribution de subventions 2024
19 mai 2025
20 - Culture - Action culturelle - Provision Soutien aux projets culturels et à la création artistique - Première attribution de subventions 2025
2 décembre 2024
20 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches parentales et associatives - Provision Équipement - Deuxième attribution de subventions 2024
24 juin 2024
41 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Provision pour diverses actions sociales - Deuxième attribution de subventions 2024
30 juin 2025
65 - Aménagement et services urbains environnement - ZAC Blosne Est - Avenue Andrée Viollis - Avant-Projet - Enveloppe financière
2 décembre 2024
21 - Famille - Accueil de la petite enfance - Provision Soutien et développement des crèches associatives - Première attribution de subventions 2024 - ASFAD - Attribution de subvention exceptionnelle
24 juin 2024
42 - Interventions sociales et santé - Soutien d'actions associatives de solidarité et d'insertion - Provision équipement actions sociales - Première attribution de subventions 2024
30 juin 2025
66 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Acquisition de lots parkings
24 juin 2024
43 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Troisième affectation de crédits 2024
24 juin 2024
44 - Logement - Aides au secteur locatif - Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) - Subvention de fonctionnement DCM 2024-033 - Modification
16 septembre 2024
36 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Gestion et maintenance - Prestation de services avec la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande - Convention - Approbation
16 septembre 2024
37 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Adaptation du règlement de service
24 juin 2024
45 - Famille - Services en faveur des personnes âgées - Provision action en direction des personnes âgées - Première attribution de subventions 2024
22 septembre 2025
9 - Enseignement, formation - Écoles publiques - Rentrée scolaire 2025/2026 - Retraits et affectations d'emplois - Mesures définitives - Information du Conseil Municipal
24 juin 2024
46 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Contrat de ville - Approbation du contrat de ville de la métropole rennaise 2024/2030
16 septembre 2024
38 - Aménagement et services urbains, environnement - 124 rue de Chateaugiron - Acquisition d'un espace vert
16 septembre 2024
39 - Aménagement et services urbains, environnement - 44- 46 avenue des Gayeulles - Résidence jeunes sportifs - Cession au groupe Lamotte
16 septembre 2024
40 - Aménagement et services urbains, environnement - 4 boulevard Volney - Cession
16 septembre 2024
41 - Aménagement et services urbains, environnement - 27 square de la Rance - Désaffectation, déclassement et cession
19 mai 2025
21 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale Le Blizz - Délégation de service public - Avenant n°7 - Grille tarifaire second semestre 2025, tarifs et activités estivales 2025
16 septembre 2024
42 - Aménagement et services urbains, environnement - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Règlement sur les changements d'usage vers les meublés touristiques - Modification
16 septembre 2024
43 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Modification du Programme des équipements publics - Approbation
30 juin 2025
67 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E07b - Acquisition
30 juin 2025
68 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E07b - Aiguillon - Cession
15 avril 2024
7- Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Modification du périmètre d'application
30 juin 2025
69 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - 45 avenue des Pays-Bas - Lot EO6 - Déclassement - Cession - DCM 2024-019 - Modification
2 décembre 2024
22 - Famille - Accueil de la petite enfance - Provision Lieu d\'Accueil Enfant Parent (LAEP) - ASFAD - Attribution de subventions 2024
30 juin 2025
70 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Brasserie Saint-Hélier - BSH6 - Avant-Projet - Enveloppe financière - Convention avec Orange
15 avril 2024
8 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Convention de réciprocité avec la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande
15 avril 2024
9 - Administration générale - Locaux des services du Cimetière de l'Est - Réhabilitation/extension - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
30 juin 2025
71 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gayeulles - Square d'Erlangen - Lancement d'une procédure de déclassement du domaine public
22 septembre 2025
10 - Enseignement, formation - Cités éducatives - Renouvellement du dispositif sur Maurepas et Villejean avec extension sur Cleunay - Convention cadre - Information
30 juin 2025
72 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC des Papeteries - Chemin Professeur Henri des Abbayes - Promenade Madeleine Desroseaux - Acquisition
2 décembre 2024
23 - Famille - Accueil de la petite enfance - Provision Espaces-jeux - Attribution de subvention 2024
15 avril 2024
10 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Préparation de la rentrée scolaire 2024/2025 - Retraits et affectations d'emplois - Avis du Conseil Municipal
30 juin 2025
73 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Maxi Lot B - Place Jean Normand - Lot E25 Cession à la SPLA Territoires publics - Annulation
22 septembre 2025
11 - Enseignement, formation - Recours à une doctorante dans le cadre d'un dispositif CIFRE
30 juin 2025
74 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC des Papeteries - SNC Foncimmo Bretagne- Servitudes
30 juin 2025
75 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Évolutions tarifaires et adaptation du règlement du service
22 septembre 2025
12 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision Associations ateliers périscolaires - Deuxième attribution de subventions 2025 - Solde 2024/2025
22 septembre 2025
13 - Enseignement, formation - Année scolaire 2025/2026 - Actions de sensibilisation - Provision Fonds projets écoles - Deuxième attribution de subventions 2025
22 septembre 2025
14 - Enseignement, formation - Année scolaire 2025/2026 - Actions de sensibilisation - Provision Fonds Projet Éducation Nature et Vivant - Deuxième attribution de subventions 2025
22 septembre 2025
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Cinquième attribution de subventions 2025
22 septembre 2025
16 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Engagement citoyen - Quatrième attribution de subventions 2025
14 octobre 2024
5 - Culture - Salles de spectacles - Le MusikHALL - Contrat de BéFA avec la SA Parc des Expositions pour le hall n° 9 du parc des Expositions - Approbation
24 juin 2024
47 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Équipement - Provision contrat de ville - Première attribution de subventions 2024
22 septembre 2025
17 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour Projets étudiants - Troisième attribution de subventions 2025
2 décembre 2024
24 - Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Développement de la lecture - Bibliothèque municipale - Espace-lecture Carrefour 18 - Association Lire et Délire - Convention de partenariat 2025-2027
22 septembre 2025
18 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Jeunes adultes quartiers - Troisième attribution de subventions 2025
19 février 2024
2 - Finances – Budget principal, budgets annexes – Budgets primitifs pour l'exercice 2024
22 septembre 2025
19 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision Manifestation Rennes De La Nuit - Quatrième attribution de subventions 2025
24 juin 2024
48 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Contrat de ville - Programmation 2024 - Provision pour diverses actions - Première attribution de subventions 2024 - Conventions pluriannuelles d'objectifs
2 décembre 2024
25 - Culture - Salles de spectacles Le Liberté/L\\'Étage/Le MusikHALL - Concession de Service Public avec Citédia Services - Rapport d\\'activités 2023
22 septembre 2025
20 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets expérimentaux - Deuxième attribution de subventions 2025
24 juin 2024
49 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Contrat de Ville - Provision pour cofinancement de postes adultes relais - Deuxième attribution de subvention - Conventions - Renouvellement
22 septembre 2025
21 - Famille - Accueil de la petite enfance - Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil petite enfance de la Ville de Rennes
16 septembre 2024
44 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Dossier de réalisation modificatif n° 4 - Approbation
16 septembre 2024
45 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Opération de revitalisation artisanale et commerciale - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2023 - Avenant n°4 au contrat - Approbation
16 septembre 2024
46 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Acquisition de lots parkings - Approbation
24 juin 2024
50 - Interventions sociales et santé -Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Provision pour Actions de Prévention de la Délinquance - Première attribution de subventions 2024
16 septembre 2024
47 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Bois-Perrin - Raccordement au chauffage urbain (réseau Rennes Nord-Est) de l'antenne Sud avenue Général Leclerc - Convention de financement avec RennesMétropole - Approbation
16 septembre 2024
48 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC de Guines - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2023 - Approbation
16 septembre 2024
49 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas-Gayeulles - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2023 - Approbation
16 septembre 2024
50 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Maxi Lot B - Place Jean Normand - Lot E18 Lancement d'une procédure de déclassement du domaine public - Lot E25 désaffectation, déclassement
16 septembre 2024
51 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Maxi Lot B - Place Jean Normand - Lot E25 Cession à la SPLA TERRITOIRES PUBLICS
2 décembre 2024
26 - Culture - Action culturelle - Association Comptoir du Doc - Convention pluriannuelle d\'objectifs 2025-2027
16 septembre 2024
52 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Centre commercial Torigné - Désaffectation, déclassement et cession à la SPLA TERRITOIRES PUBLICS
22 septembre 2025
22 - Famille - Accueil de la petite enfance - Lieu d'accueil enfant parent - Provision LAEP - Première attribution de subvention 2025
24 juin 2024
51 - Aménagement et services urbains, environnement - Propreté urbaine - Convention avec CITEO visant à soutenir la Ville de Rennes dans sa Lutte contre les Déchets Abandonnés - Approbation des termes de la convention d'attribution.
19 mai 2025
22 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour subventions exceptionnelles - Convention - Première attribution de subvention 2025
16 septembre 2024
53 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Cession à Territoires Publics
2 décembre 2024
27 - Culture - Action culturelle - Association Les Tombées de la Nuit - Convention pluriannuelle d\'objectifs 2025-2027
16 septembre 2024
54 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval - Concession d'aménagement - Deuxième avenant
2 décembre 2024
28 - Culture - Action culturelle - Association Rue des Livres - Convention pluriannuelle d\'objectifs 2025-2028
15 avril 2024
11 -Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision Associations ateliers périscolaires - Versement d'un acompte pour l'année scolaire 2023/2024 - Deuxième attribution de subventions 2024
22 septembre 2025
23 - Famille - Accueil de la petite enfance - ASFAD - Convention pluriannuelle d'objectifs - Deuxième avenant
2 décembre 2024
29 - Culture - Action culturelle - SAEML Théâtre National de Bretagne (TNB) - Convention financière 2025-2026
24 mars 2025
2 - Finances - Budget principal - Budgets annexes - Budgets primitifs pour l'exercice 2025
2 décembre 2024
30 - Culture - Action culturelle - Aide à l\'équipement - SEML Théâtre National de Bretagne (TNB) - Convention - Deuxième attribution de subvention 2024
19 mai 2025
23 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour Manifestations sportives - Deuxième attribution de subventions 2025
2 décembre 2024
31 - Culture - Action culturelle - Association Skol An Emsav - Convention pluriannuelle d\\'objectifs 2025-2027
22 septembre 2025
24 - Culture - Développement de la lecture publique - Département d'Ille-et-Vilaine - Convention de partenariat
2 décembre 2024
32 - Culture - Action culturelle - Association Théâtre du Pré Perché - Péniche Spectacle - Convention pluriannuelle d\'objectifs 2025-2027
22 septembre 2025
25 - Culture - Action culturelle - Provision Droits Culturels - Participation - Deuxième attribution de subventions 2025
2 décembre 2024
33 - Culture - Action culturelle - Association Unis Vers Sept Arrivé - Convention financière 2025
19 mai 2025
24 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour Évènementiels sportifs - Conventions - Première attribution de subventions 2025
2 décembre 2024
34 - Culture - Action culturelle - Arts visuels - Association ASARUE - Convention pluriannuelle d\'objectifs
2 décembre 2024
35 - Culture - Action culturelle - Arts Visuels - Association Le M.U.R de Rennes - Convention pluriannuelle d\'objectifs
22 septembre 2025
26 - Culture - Action culturelle - Arts visuels - Attribution de bourses d'aide à la création
2 décembre 2024
36 - Culture - Action culturelle - Arts visuels - Association Teenage Kicks - Convention pluriannuelle d\'objectifs 2025-2027
19 mai 2025
25 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte Territoriale - Première attribution de subventions 2025
2 décembre 2024
37 - Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation - Troisième attribution de subventions 2024
19 mai 2025
26 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Équipement - Provision Équipements de quartiers - Première attribution de subvention 2025
15 avril 2024
12 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Première attribution de subventions 2024
19 mai 2025
27 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Équipement - Locaux Collectifs Résidentiels - Aménagements 2025 - Première attribution de subventions 2025
22 septembre 2025
27 - Culture - Action culturelle - Provision Éducation artistique et culturelle - Deuxième attribution de subventions 2025
15 avril 2024
13 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants - Deuxième attribution de subventions 2024
22 septembre 2025
28 - Culture - Action culturelle - Provision Résidences artistiques - Première attribution de subventions 2025
19 mai 2025
28 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Soutien aux manifestations et projets associatifs - Première attribution de subvention 2025
22 septembre 2025
29 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour Manifestations sportives - Quatrième attribution de subventions 2025
24 mars 2025
3 - Finances - Fiscalité locale - Fixation des taux d'imposition pour 2025
15 avril 2024
14 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Loisirs innovation jeunes - Première attribution de subventions 2024
2 décembre 2024
38 - Culture - Action culturelle - Provision Soutien technique aux manifestations - Première attribution de subventions 2024
19 février 2024
3 - Finances – Fiscalité locale – Fixation des taux d'imposition des taxes pour 2024
19 mai 2025
29 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative - Maison des Associations - Concession de Service Public - Avenant n° 3
2 décembre 2024
39 - Culture - Action culturelle - Provision Soutien aux projets culturels et à la création artistique - Troisième attribution de subventions 2024
15 avril 2024
15 - Famille - Accueil de la petite enfance - Attribution de subventions de fonctionnement 2024 - Ajustement
2 décembre 2024
40 - Culture - Société Anonyme d\'Économie Mixte Locale Théâtre National de Bretagne (TNB) - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l\'année 2023
22 septembre 2025
30 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Sport de haut niveau - Subvention de soutien aux clubs de haut niveau - Union Rennes Basket 35 - DCM 2025-050 - Modification
19 mai 2025
30 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Diversité culturelle et lutte contre les discriminations - Première attribution de subventions 2025
15 avril 2024
16 - Culture - Action culturelle - Provision Aide à projet diffusion du livre - Convention Rue des Livres - Première attribution de subvention 2024
19 mai 2025
31 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rennes à la mer et au vert - Été 2025 - Service de transport hebdomadaire - Tarifs
19 mai 2025
32 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Association Centre Culturel Bouddhique - Convention - Renouvellement
24 mars 2025
4 - Finances - Subventions 2025 - Citoyenneté, Vie en Société - Enfance, jeunesse, politiques éducatives - Sports, activités physiques - Pilotage action publique - Qualité espaces publics - Aménagement durable solidaire
19 mai 2025
33 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Deuxième attribution de subventions 2025
14 octobre 2024
6 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèche Bois Perrin - Conclusion du marché de maîtrise d'œuvre pour la construction neuve de la crèche
24 juin 2024
52 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions Quartiers - Deuxième attribution de subventions 2024
24 juin 2024
53 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision associations émergentes - Deuxième attribution de subventions 2024
2 décembre 2024
41 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte territoriale - Quatrième attribution de subvention 2024
24 mars 2025
5 - Finances - Subventions 2025 - Culture, patrimoine, rayonnement - Solidarités, cohésion sociale
24 juin 2024
54 - Aménagement et services urbains, environnement - Nouveau règlement des parcs, jardins et espaces verts - information
15 avril 2024
17 - Culture - Action culturelle - Provision Les Rennais prennent l'art - Première attribution de subventions 2024
2 décembre 2024
42 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Équipement - Provision Équipements de quartier - Deuxième attribution de subvention 2024
24 mars 2025
6 - Finances - Programme d'emprunts 2025 - Emprunts pluriannuels, placements et gestion de la trésorerie auprès des organismes et établissements financiers - Gestion active de la dette
15 avril 2024
18 - Culture - Action culturelle - Provision Artothèque - Attribution de subvention 2024
2 décembre 2024
43 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Association BUG - Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux - Renouvellement
14 octobre 2024
7 - Aménagement et services urbains, environnement - Cuisine centrale Sud - Construction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
24 mars 2025
7 - Finances - Garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale
15 avril 2024
19 - Culture - Action culturelle - Provision soutien aux projets culturels et à la création artistique - Première attribution de subventions 2024
2 décembre 2024
44 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d\'Aide à la Vie Associative - Quatrième attribution de subventions 2024
24 mars 2025
8 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Centre commercial du Gros Chêne - Convention
16 septembre 2024
55 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut-Sancé - Lots B10 à B25 - Cession de terrains à l'OFS - Modificatif
2 décembre 2024
45 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Projet manifestation et projet associatif - Quatrième attribution de subventions 2024
16 septembre 2024
56 - Action économique - Commerce - Provisions animations commerciales - Association MaM EVENT - Convention de subventionnement 2024-2025 - Deuxième attribution de subvention 2024
15 avril 2024
20 - Culture - Action culturelle - Relocalisation de L'Élaboratoire - Nouvelle convention - Attribution d'une subvention d'équipement
2 décembre 2024
46 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative Maison des Associations - Concession de Service Public - Contrat avec Citédia - Rapport d\'activités 2023
2 décembre 2024
47 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative - Association pour la Promotion de l\'Action et de l\'Animation Sociale (APRAS) - Locaux collectifs et pôles associatifs de quartier - Contrat de mission - Deuxième avenant
24 juin 2024
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Fixation des tarifs - Année 2025
2 décembre 2024
48 - Sports et jeunesse - Association Territoires d\'Evénements Sportifs (T.E.S) - Adhésion et désignation des représentants de la Ville\"
2 décembre 2024
49 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Centre d\\'Information sur les Droits des Femmes et des Famille d\\'Ille-et-Vilaine (CIDFF 35) - Convention de partenariat - Renouvellement
30 juin 2025
76 - Aménagement et services urbains, environnement - Contrôle du stationnement payant sur voirie - Rapport 2024
24 juin 2024
56 - Aménagement et services urbains, environnement - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Mise en œuvre du règlement sur les changements d'usage vers les meublés touristiques et mise en place de mesures de régulation du marché de la location privée
19 mai 2025
34 - Relations internationales - Provision Mobilité internationale - Troisième attribution de subvention 2025
19 mai 2025
35 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Convention - Renouvellement - Première attribution de subvention 2025
15 avril 2024
21 - Culture - Action culturelle - Provision Appel à projets Exporama - Attribution de subventions 2024
19 mai 2025
36 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
2 décembre 2024
50 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Approbation du Plan d\'actions égalité femmes-hommes 2024-2028
15 avril 2024
22 - Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation - Première attribution de subventions 2024
19 février 2024
7 - Finances – Budget Principal - Budget en M57 – Modalités de gestion comptable et durée des amortissements – Délibération n° 2022-0240 – Modification
19 février 2024
8 - Finances - Garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de l’Agence France Locale
22 septembre 2025
31 - Sports et jeunesse - Patinoire "le Blizz" - Délégation de Service Public - Contrat d'exploitation avec la SPL Citédia Métropole - Rapport d'activités 2024
19 février 2024
9 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce – Aménagement des espaces publics – Orientations issues des études préliminaires
19 mai 2025
37 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Première attribution de subventions 2025
19 mai 2025
38 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention et de promotion de la santé - Accès aux soins - Convention de partenariat "Accès aux droits, aux soins et à la prévention"
22 septembre 2025
32 - Sports et jeunesse - Patinoire "le Blizz" - Contrat de Concession de Service Public - SPL Citédia Métropole - Approbation
24 juin 2024
57 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision pour actions de sécurité routière - Première attribution de subventions 2024
15 avril 2024
23 - Culture - Action culturelle - Provision Éducation artistique et culturelle - Première attribution de subventions 2024
22 janvier 2024
DDTER STEE CATEC-12 - Aménagement et services urbains, environnement - Rapport annuel 2023 sur la situation en matière de développement durable
24 mars 2025
9 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Achat de fournitures scolaires - Provisions - Attributions de subventions 2025
30 juin 2025
77 - Action économique - Commerce - Provision animations commerciales - Première attribution de subventions 2025
15 avril 2024
24 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale Le Blizz - Avenant n°6 de la DSP du 27 décembre 2017 - Révision de la DSP - Approbation de la grille tarifaire de la saison 2024/2025, des tarifs et activités estivales 2024
24 mars 2025
10 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision Associations ateliers périscolaires - Acompte pour l'année scolaire 2024/2025 - Première attribution de subventions 2025
24 mars 2025
11 - Enseignement, formation - Année scolaire 2024/2025 - Actions de sensibilisation - Provision fonds projets écoles - Première attribution de subventions 2025
24 mars 2025
12 - Enseignement, formation - Année scolaire 2024/2025 - Actions de sensibilisation - Provision Fonds projet éducation à la Nature et au Vivant - Première attribution de subventions 2025
24 mars 2025
13 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Deuxième attribution de subventions 2025
15 avril 2024
25 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Fonds d'aide aux clubs - Deuxième attribution de subventions 2024
22 septembre 2025
33 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Équipement - Provision MJC La Paillette - Deuxième attribution de subvention 2025
24 mars 2025
14 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Engagement citoyen - Première attribution de subvention 2025
24 mars 2025
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Loisirs innovation jeunes - Première attribution de subventions 2025
15 avril 2024
26 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour évènementiels sportifs - Première attribution de subvention 2024 - Rennes sur Roulettes - Cercle Paul Bert
15 avril 2024
27 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Deuxième attribution de subventions 2024
16 septembre 2024
57 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois d'avril et mai 2024
16 septembre 2024
58 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2024 - Troisième complément
24 mars 2025
16 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Projets étudiants - Deuxième attribution de subventions 2025
16 septembre 2024
59 - Administration générale - Approvisionnement et restauration - Plan Alimentaire Durable - Appel à projet "mieux manger pour tous" - Conventions - Attribution de subventions 2024
24 mars 2025
17 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision Manifestation Rennes De La Nuit - Deuxième attribution de subventions 2025
15 avril 2024
28 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte Territoriale - Première attribution de subventions 2024
15 avril 2024
29 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour soutien aux manifestations et projets associatifs - Première attribution de subventions 2024
16 septembre 2024
60 - Administration générale - Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables - Actualisation
24 mars 2025
18 - Famille - Accueil de la petite enfance - L'Etoile - Caisse d'Allocations Familiales - Convention - Renouvellement 2025-2027
15 avril 2024
30 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Équipement - Locaux Collectifs Résidentiels - Aménagements 2024 - Première attribution de subventions 2024
15 avril 2024
31 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'aide à la vie associative - Première attribution de subventions 2024
24 mars 2025
19 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches parentales et associatives - Conventions pluriannuelles d'objectifs 2025-2027 - Premier avenant
15 avril 2024
32 - Sports et jeunesse - Soutien aux pratiques sportives - Groupement de commandes entre Rennes Métropole/Villes de Rennes et Cesson-Sévigné - Prestations de lutte contre les plantes invasives dans la Vilaine - Convention de renouvellement
19 mai 2025
39 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Provision pour Diverses actions sociales - Première attribution de subventions 2025
3 février 2025
3 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires - Groupe scolaire Les Gantelles - Remplacement des ouvrants - Isolation thermique - Programme et enveloppe financière - Approbation
24 juin 2024
58 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes Centre Ancien - Opération d'Aménagement 2016-2024 - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2023 valant bilan de pré-clôture au 31 juillet 2024 - Protocole de clôture du contrat de concession
24 mars 2025
20 - Culture - Action culturelle - La Criée centre d'art contemporain - DRAC Bretagne - Région Bretagne - Département d'Ille-et-Vilaine - Convention - Renouvellement
15 avril 2024
33 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2024
19 mai 2025
40 - Interventions sociales et santé - Permanences diététiques auprès des bénéficiaires de l'aide alimentaire - Convention avec la Maison de la nutrition et du diabète 35
14 octobre 2024
8 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes - Abords de Hôtel Dieu - Avant-Projet et enveloppe financière - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Approbation
22 septembre 2025
34 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Animation dans les quartiers - Associations Centre Culturel Colombier et Jeu de Paume Rennes - Conventions - Renouvellement
22 septembre 2025
35 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative (FAVA) - Quatrième attribution de subventions 2025
22 septembre 2025
36 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour Soutien aux manifestations et projets associatifs - Troisième attribution de subventions 2025
22 septembre 2025
37 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte Territoriale - Troisième attribution de subventions 2025
16 septembre 2024
61 - Administration générale - Commission de déontologie - Modalités de rémunération - Modification
22 septembre 2025
38 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes-hommes - Troisième attribution de subventions 2025
16 septembre 2024
62 - Administration générale - Désignation de représentants dans les établissements publics d'enseignement, écoles, collèges et lycées - DCM n° 2020-0112 - Modification
16 septembre 2024
63 - Administration générale - SEM Citedia Services -Acquisition par la Ville de Rennes d'une action
16 septembre 2024
64 - Finances - Budget Principal - Correction sur exercice antérieur
16 septembre 2024
65 - Finances - Fiscalité locale - Suppression de l'abattement de 30 % de la taxe foncière pour les logements faisant l'objet d'un bail réel solidaire - DCM n° 2018-0313 - Modification
30 juin 2025
78 - Administration générale - Conseil municipal - Indemnités de fonctions des élus - Actualisation
30 juin 2025
79 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois de mars et avril 2025
22 janvier 2024
BM CCSVAI-1 -Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Bibliothèque municipale - Le Souffle et la Flamme - Adhésion
22 janvier 2024
DirCult CCSVAI-2 - Culture - Action culturelle – Association Le Collectif des festivals - Convention de partenariat 2024-2026
30 juin 2025
80 - Administration générale - Prévention des risques et gestion de crise - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile
19 mai 2025
41 - Logement - Aides au secteur locatif - Fédération du logement et de la consommation d'Ille-et-Vilaine CNL35 - Convention
24 mars 2025
21 - Culture - Action culturelle - Association Arts Recherches et Techniques - Convention
16 septembre 2024
66 - Finances - Fin de mise à disposition de biens à Rennes Métropole - Compétence "Collecte, collectes sélectives et déchèteries" - Convention Avenant n° 10
24 mars 2025
22 - Culture - Action culturelle - Provision Appel à projets Exporama - Attribution de subventions 2025
2 décembre 2024
51 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes-hommes - Quatrième attribution de subventions 2024
14 octobre 2024
9 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Rentrée scolaire 2024/2025 - Retraits et affectations d'emplois - Mesures définitives - Information du Conseil Municipal
24 mars 2025
23 - Culture - Action culturelle - Provision Les Rennais prennent l'art - Première attribution de subventions 2025
2 décembre 2024
52 - Interventions sociales et santé - Lutte contre les discriminations - Équipement - Centre de Ressources de d\'interpellation pour un monde sans rapports de dominations (CRIDEV) - Première attribution de subvention 2024
24 mars 2025
24 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Aide à l'équipement sportif - Attribution de subventions 2025
19 mai 2025
42 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Associations émergentes - Première attribution de subventions 2025
14 octobre 2024
10 - Enseignement, formation - Année scolaire 2024/2025 - Actions de sensibilisation - Provision fonds projets écoles - Troisième attribution de subventions 2024
15 avril 2024
34 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Diversité culturelle et lutte contre les discriminations - Première attribution de subvention 2024
24 mars 2025
25 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provisions Aide aux clubs et animation - Conventions financières - Première attribution de subventions 2025
19 mai 2025
43 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions quartiers - Première attribution de subventions 2025
19 mai 2025
44 - Sports et jeunesse - Complexe sportif Cleunay Lesseps - Rénovation d'un terrain de football gazon synthétique - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
22 janvier 2024
SIE CCSVAI-3 - Relations internationales – Aide pour projets à caractère international - Provision soutien projets acteurs territoire – Première attribution de subventions sur provision 2024
14 octobre 2024
11 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision information jeunesse - Attribution de subvention 2024
14 octobre 2024
12 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Jeunes adultes quartiers - Première attribution de subventions 2024
22 septembre 2025
39 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Diversité culturelle et lutte contre les discriminations - Troisième attribution de subventions 2025
15 avril 2024
35 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rennes à la mer et au vert - Été 2024 - Service de transport hebdomadaire - Tarifs
14 octobre 2024
13 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants - Quatrième attribution de subventions 2024
19 mai 2025
45 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèche Bois Perrin - Construction - Avant-Projet Définitif - Approbation
24 mars 2025
26 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Fonds d'aide aux clubs - Première attribution de subventions 2025
14 octobre 2024
14 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision engagement citoyen - DCM 2024-142 - Modification - Troisième attribution de subventions 2024
24 mars 2025
27 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour Manifestations sportives - Première attribution de subventions 2025
15 avril 2024
36 - Relations internationales - Provision Aide pour projets à caractère international - Soutien projets acteurs territoire - Deuxième attribution de subventions sur provision 2024
22 septembre 2025
40 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Anime et Tisse - Convention - Attribution de subvention - DCM 2025-051 - Modification
15 avril 2024
37 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Provision pour diverses actions sociales - Première attribution de subventions de fonctionnement 2024
24 mars 2025
28 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale le Blizz - Choix du mode de gestion - Contrat de concession de service public
15 avril 2024
38 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Deuxième attribution de subventions 2024
14 octobre 2024
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision manifestation Rennes de la nuit (R2LN) - Quatrième attribution de subvention 2024
19 mai 2025
46 - Aménagement et services urbains, environnement - Trambus - Aménagement Lignes T1 /T2 - Avis sur projet
3 février 2025
4 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Avenue des Pays Bas Sud - Avant-Projet - Enveloppe financière - Approbation
14 octobre 2024
16 - Culture - EPCC École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2025- 2027 - Renouvellement
15 avril 2024
39 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Associations émergentes - Première attribution de subvention 2024
15 avril 2024
40 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions quartiers - Première attribution de subventions 2024
15 avril 2024
41 - Administration générale - Citoyenneté - Règlement et calendrier de la Saison 7 du Budget participatif de la Ville de Rennes
22 janvier 2024
CCSVAI-4 - Administration générale – Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
22 septembre 2025
41 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Mosaïque Bretagne Maroc - Convention
14 octobre 2024
17 - Sports et jeunesse - Patinoire \"Le Blizz\" - Délégation deservice public - Contrat d\'exploitation passé avec la société Publique Locale CitédiaMétropole (SPL Citédia Métropole) - Rapport d\'activité 2023
2 décembre 2024
53 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Diversité culturelle et lutte contre les discriminations - Quatrième attribution de subventions 2024
30 juin 2025
81 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2025 - Troisième complément
30 juin 2025
82 - Administration générale - Parc Automobile - Cessions de matériels et véhicules réformés
30 juin 2025
83 - Administration générale - Restauration durable - Plan Alimentaire Durable - Associations rennaises champ accessibilité alimentaire - Collectif Agriculturel de la Prévalaye - Convention
22 septembre 2025
42 - Interventions sociales et santé - CLSPD - Provision Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Accès au Droit - Aide aux victimes - Deuxième attribution de subventions 2025
22 septembre 2025
43 - Administration générale - Information, communication - Refonte du site internet "Rennes, Ville et Métropole" - Subvention d'équipement
30 juin 2025
84 - Administration générale - Restauration durable - Plan Alimentaire Durable - Charte partenariale du projet carte alimentation durable
22 septembre 2025
44 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
2 décembre 2024
54 - Interventions sociales et santé - Tranquillité et prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Provision Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Accès au Droit Aide aux victimes - Troisième attribution de subventions
24 juin 2024
59 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes Centre Ancien - Déclaration de projet emportant création de l'opération d'aménagement Rennes Centre Ancien III (2024-2031)
2 décembre 2024
55 - Action économique - Tourisme - Société Publique Locale Destination Rennes - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l\'année 2023
24 juin 2024
60 - Aménagement et services urbains, environnement - Opération d'aménagement Rennes Centre Ancien III (2024-2031) - Concession d'aménagement avec la Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics
24 juin 2024
61 - Aménagement et services urbains, environnement - Développement durable - Projet d'augmentation de la capacité de la ligne a du métro - Enquête d'utilité publique - Avis
3 février 2025
5 - Sports et jeunesse - Complexe sportif André Fresnais - Rénovation, agrandissement et aménagement paysager du skate park - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
24 juin 2024
62 - Aménagement et services urbains, environnement - Avenue Jules Maniez et rue Claude Bernard - Acquisition
24 juin 2024
63 - Aménagement et services urbains, environnement - Esplanade du Champ de Mars - Cession
22 janvier 2024
DEI CATEC-1-Aménagement et services urbains, environnement - Carrefour à Feux Danton Vitré Foulon – Sécurisation – Avant-Projet et enveloppe financière – Convention de maîtrise d'ouvrage unique – Approbation
22 septembre 2025
45 - Interventions sociales et santé - Espace Social Commun de Maurepas - Subvention d'équipement au Département d'Ille-et-Vilaine - Convention financière - Avenant n° 1
24 juin 2024
64 - Aménagement et services urbains, environnement - 81 boulevard Villebois-Mareuil - Acquisition
14 octobre 2024
18 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provisions pour manifestations sportives - Quatrième attribution de subventions 2024
24 juin 2024
65 - Aménagement et services urbains, environnement - 29, 29b rue du Champ de l'Orme - Acquisition
3 février 2025
6 - Sports et jeunesse - Complexe des Hautes Ourmes - Création d'équipements sportifs extérieurs - Espace sportif central - Avant-Projet
24 juin 2024
66 - Aménagement et services urbains, environnement - 7 rue Micheline Ostermeyer - Acquisition
22 septembre 2025
46 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Subvention d'équipement - Cabinet dentaire au Blosne - DCM 2024-330 - Modification
24 juin 2024
67 - Aménagement et services urbains, environnement - Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2023
14 octobre 2024
19 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision EPI des Longs Champs - Première attribution de subvention 2024
24 juin 2024
68 - Aménagement et services urbains, environnement - Transfert de propriété à la Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) des biens et droits mobiliers et immobiliers relatifs à la compétence "Eau Potable"
14 octobre 2024
20 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Espaces Numériques de quartier - Provision Espace Public Numérique - Attribution de subventions 2024
24 juin 2024
69 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E07a - Groupe Angevin - Cession
14 octobre 2024
21 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour soutien aux manifestations et projets associatifs - Troisième attribution de subvention 2024
24 juin 2024
70 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Mac Mahon - Rétrocession - Acquisition d'un volume lié à l'aménagement d'un escalier vers la rue Auguste Blanqui auprès de la SCCV La Commanderie
24 juin 2024
71 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros-Chêne - 1, 3 et 5 rue de la Marbaudais - Désaffectation, déclassement et cession à la SPLA TERRITOIRES PUBLICS
14 octobre 2024
22 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative - Troisième attribution de subventions 2024
14 octobre 2024
23 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative Maison des Associations - Concession de Service Public - Avenant n° 2 de la CSP du 9 décembre 2019 - Prolongation de la Concession de Service Public
24 juin 2024
72 - Action économique - Provision pour associations diverses - Association \"L\'École face au plus grand défi du XXIème siècle\" - Expédition Cap au Nord - Attribution de subvention
22 septembre 2025
47 - Interventions sociales et santé - Renouvellement du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) 2026-2028
24 juin 2024
73 - Action économique - Commerce - Provisions animations commerciales - Première attribution de subventions 2024 - Grande Braderie - Convention de partenariat - Association des commerçants du centre-ville le Carré Rennais - Fête de la Paresse - Association des commerçants de la rue de Saint-Malo
24 mars 2025
29 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Projet Binquenais - Première attribution de subvention 2025
14 octobre 2024
24 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Lutte contre les discriminations, Diversité Culturelle - Troisième attribution de subventions 2024
24 mars 2025
30 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative - Deuxième attribution de subvention 2025
24 mars 2025
31 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2025
14 octobre 2024
25 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles /Accès au Droit / Aide aux victimes - Maison des Femmes "Gisèle Halimi" - Convention - Avenant n°1 - Troisième attribution de subvention 2024
2 décembre 2024
56 - Action économique - Action pour l\'emploi - Provision pour emploi associatif local - Deuxième attribution de subventions exceptionnelles 2024
24 juin 2024
74 - Administration générale - Voeu concernant la situation humanitaire et les crimes en Palestine et la réponse de la France et de l'Union européenne face aux violations des droits humains par le gouvernement israélien - Voeu proposé par le groupe Écologiste et citoyen et soutenu par les groupes Socialiste, démocrate, citoyen, Parti radical, Génération-s
22 septembre 2025
48 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Deuxième attribution de subventions 2025
2 décembre 2024
57 - Relations internationales - Comité Rennais du Mouvement de la Paix - Convention annuelle de subventionnement
14 octobre 2024
26 - Relations internationales - Provision solidarité internationale - Cinquième attribution de subvention 2024
14 octobre 2024
27 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Cinquième attribution de subventions 2024
14 octobre 2024
28 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Comité Consultatif Animaux en Ville - Installation et règlement intérieur- Approbation
15 avril 2024
42 - Aménagement et services urbains, environnement - Budget Participatif - Beauregard - Aménagement d'un pumptrack - Projet
2 décembre 2024
58 - Relations internationales - Provision solidarité internationale - Sixième attribution de subvention sur provision 2024
3 février 2025
7 - Enseignement, formation - Cité éducative - Renouvellement du dispositif sur le Blosne - Extension sur Bréquigny - Champs Manceaux - Les Cloteaux - Convention cadre - Approbation
2 décembre 2024
59 - Relations internationales - Maison de l\'Europe de Rennes et de Haute Bretagne - Rennes Métropole - Convention pluriannuelle 2025-2028
14 octobre 2024
29 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Subvention d'équipement - Centre de santé du Blosne - Aide à l'acquisition de mobiliers et matériels
2 décembre 2024
60 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Sixième attribution de subventions sur provision 2024
2 décembre 2024
61 - Administration générale - Laïcité et relation avec les cultes - Provision Laïcité - Première attribution de subventions 2024
2 décembre 2024
62 - Administration générale - Information-communication - Association BUG - Projet Wiki-Rennes-Métropole - Convention de partenariat - Renouvellement
14 octobre 2024
30 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Subvention d\'équipement - Installation Cabinet dentaire au Blosne - Aide à l\'acquisition de mobiliers et matériels
19 mai 2025
47 - Aménagement et services urbains, environnement - Hôtel Dieu - Établissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle de portage - Avenant n°3
2 décembre 2024
63 - Administration générale - Information-communication - Société Anonyme d\'Économie Mixte Rennes Cité Média - TV Rennes - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l\'année 2023
30 juin 2025
85 - Administration générale - Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs - DCM n° 2020-0111 - Modification
15 avril 2024
43 - Aménagement et services urbains, environnement - Propositions de périmètres délimités des abords de monuments inscrits ou classés au titre des Monuments Historiques - Avis
19 mai 2025
48 - Aménagement et services urbains, environnement - 15 allée Nadault de Buffon - Désaffectation - Déclassement et cession
30 juin 2025
86 - Finances - Comptes Financiers Uniques pour l'année 2024
2 décembre 2024
64 - Administration générale - Fêtes et cérémonies - Manifestations publiques - Provision pour les associations d\'anciens combattants et victimes de guerre - Deuxième attribution de subventions 2024
2 décembre 2024
65 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Provision Animaux en ville - Deuxième attribution de subventions 2024
2 décembre 2024
66 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Provision santé - Deuxième attribution de subventions 2024
24 juin 2024
75 - Relations internationales - Provision solidarité internationale - Troisième attribution de subventions 2024
2 décembre 2024
67 - Interventions sociales et santé - Provision Handicap - Deuxième attribution de subventions 2024
24 juin 2024
76 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois de février et mars 2024
24 juin 2024
77 - Administration générale - Remboursement des frais d'aides à la personne des élus municipaux
2 décembre 2024
68 - Interventions sociales et santé - Soutien aux actions associatives de solidarité et d\'insertion - Provision équipement actions sociales - Deuxième attribution de subvention 2024
2 décembre 2024
69 - Interventions sociales et santé - Association Rennaise des Centres Sociaux - Convention d\'objectifs tripartite 2025-2027
19 mai 2025
49 - Aménagement et services urbains, environnement - Le Rheu - Le Bas Roquet - Désaffectation - Déclassement et cession
16 septembre 2024
67 - Finances - Adhésion à l'Agence France Locale (AFL) - Délibération n° 2021-0239 - Anticipation du versement de la participation prévue de 2025 à 2024
19 mai 2025
50 - Aménagement et services urbains, environnement - 67 boulevard Albert 1er - Cession - Modificatif
2 décembre 2024
70 - Interventions sociales et santé - Espace Social Commun de Maurepas - Subvention d\'équipement au Département d\'Ille-et-Vilaine - Convention financière - Avenant n° 1
19 mai 2025
51 - Aménagement et services urbains, environnement - 42 rue Marcel Sembat - Acquisition
19 mai 2025
52 - Aménagement et services urbains, environnement - Mise à disposition d'Archipel Habitat d'un terrain bâti - 42 rue Marcel Sembat - Bail à construction - DCM n° 2022-0113 - Modification
19 mai 2025
53 - Aménagements et services urbains, environnement - Rue Michel Gérard - Parcelles KS211-KV851-KV660 - Bail à construction - ADAPEI
15 avril 2024
44 - Aménagement et services urbains, environnement - Quartier de Cleunay/Arsenal-Redon/la Courrouze - Acquisition d'un terrain, lieu-dit le Pré Namet
2 décembre 2024
71 - Famille - Services en faveur des personnes âgées - Aides aux personnes âgées - Provision Action en direction des personnes âgées - Deuxième attribution de subventions 2024
19 mai 2025
54 - Aménagement et services urbains, environnement - Parcelle EI 44 - La Mare - Convention de servitude - ENEDIS
15 avril 2024
45 - Aménagement et services urbains, environnement - Coteaux de l'Ille - ZA Nord - Création d'une Zone d'Aménagement Différé - Avis
19 mai 2025
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Parcelle LS 29 - Le Bintinais - Conventions de servitude - ENEDIS
2 décembre 2024
72 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la ville - Contrat de ville - Provision pour cofinancement de postes adultes relais - Renouvellements de conventions et avenant - Troisième attribution de subventions
2 décembre 2024
73 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Médiation de voisinage - Association Cité et médiation - Convention de partenariat - Renouvellement
19 mai 2025
56 - Aménagement et services urbains, environnements - Ruisseau des Hayettes - Parcelles KS41-KS42-KY21-KY109 - Travaux - Conventions
24 juin 2024
78 - Administration générale - Personnel - Agenda Social 2024-2027 - Approbation des lignes directrices de gestion
15 avril 2024
46 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud Chardonnet - Dépôt bus - Cession à Rennes Métropole
19 mai 2025
57 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC EuroRennes - Apport en nature à la SPLA Territoires Publics des parcelles 31 rue de Quineleu et 20 rue Pierre Martin
15 avril 2024
47 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Acquisition de lots parkings - Approbation
19 mai 2025
58 - Aménagement et services urbains, environnement - Collège Malifeu - Résiliation PV mise à disposition des biens immeubles à usage scolaire - Réintégration domaine public
15 avril 2024
48 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E07a - Acquisition
2 décembre 2024
74 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Programme LIMITS - Associations Liberté Couleurs et LP3C - Conventions
24 juin 2024
79 - Administration générale - Personnel - Processus électoraux - Rémunération des personnels non permanents
24 juin 2024
80 - Administration générale - Personnel - Protection sociale complémentaire - Couverture du risque Prévoyance - Convention de participation
2 décembre 2024
75 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Association Sos Victimes-France victimes 35 - Convention 2025-2027
19 mai 2025
59 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision pour Actions de sécurité routière - Première attribution de subvention 2025
3 février 2025
8 - Enseignement, formation - Œuvres scolaires - Association des Fourneaux Économiques - Convention - Avenant n°4 - DCM 2024-034 - Modification
24 juin 2024
81 - Administration générale - Personnel - Aide à la garde d'enfants en horaires atypiques
14 octobre 2024
31 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Projet expérimental Paniers bio - Santé pour les femmes enceintes - Information du Conseil Municipal
3 février 2025
9 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Première attribution de subventions 2025
3 février 2025
10 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision manifestation Rennes de la nuit (R2LN) - Première attribution de subvention 2025
22 septembre 2025
49 - Interventions sociales et santé - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Protocole d'accord 2022-2025 - Avenant de prolongation
24 juin 2024
82 - Administration générale - Personnel - Création du fonds d'aides de secours et d'une aide aux vacances pour les agents les plus précaires
22 septembre 2025
50 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la ville - Équipement - Provision contrat de ville - Deuxième attribution de subventions 2025
3 février 2025
11 - Sports et jeunesse - Autres actions en faveur de l'enfance - Association Loisirs Pluriel - Convention - Avenant n°1
24 juin 2024
83 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois au titre de l'année 2024 - Deuxième complément
3 février 2025
12 - Sports et jeunesse - Autres actions en faveur de l'enfance - Association Loisirs pluriels - Convention de mise à disposition de personnel - Avenant
3 février 2025
13 - Culture - Bibliothèques de Rennes - Charte documentaire des Bibliothèques de Rennes
24 juin 2024
84 - Administration générale - Cimetière de l'Est - Projet d'extension de la sépulture collective dédiée aux donateurs de corps à la science
22 septembre 2025
51 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la ville - Provision cofinancement postes adultes relais - Conventions - Première attribution de subventions 2025
24 juin 2024
85 - Administration générale - Restauration durable - Association Restau'Co - Réseau interprofessionnel de la restauration collective - Adhésion - Cotisation
19 mai 2025
60 - Aménagement et services urbains, environnement - SEM Territoires et Développement - Société par Action Simplifiée Territoires et Perspectives - Augmentation de capital
24 juin 2024
86 - Administration générale - Restauration durable - Adhésion à la Charte Ética de l'association Welfarm - Protection mondiale des animaux de la ferme - Bien-être animal et amélioration des pratiques d'achats pour la restauration collective
19 mai 2025
61 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois de janvier et février 2025
19 mai 2025
62 - Administration générale - Gestion de la Ville de Rennes pour les exercices 2017 et suivants - Cahier situation financière - Rapport d'observations définitives de la CRC - Information
22 janvier 2024
DAUH SA CATEC-13-Aménagement et services urbains, environnement - Conditions Générales de Vente de Terrains et d'Utilisation des Sols dans les opérations publiques d'aménagement (CGVTUS) - Modification – Approbation
22 janvier 2024
DAUH CATEC-6- Aménagement et services urbains, environnement - 148 rue d'Antrain – Déclassement – Cession - DCM 2020 0303 - Modification
22 janvier 2024
DAUH Foncier CATEC-3 - Aménagement et services urbains, environnement - Allée de la Goupillais - Cession de voirie à Bâti Armor
22 janvier 2024
DAUH Foncier CATEC-14 - Aménagement et services urbains, environnement - Rue Saintonge –Rétrocession –Acquisition d'un volume espace vert auprès de Bouygues Immobilier
22 janvier 2024
DAUH Foncier CATEC-7 - Aménagement et services urbains, environnement - 83 boulevard Villebois-Mareuil – Acquisition
22 janvier 2024
DAUH Foncier CATEC-4 - Aménagement et services urbains, environnement - Quartier de Bréquigny – Cession de terrain Parc de Bréquigny
22 janvier 2024
DAUH Foncier CATEC-2 - Aménagement et services urbains, environnement - Quartier de Cleunay – Déclassement par anticipation – Échange de terrains situés rue Paul Lerebours-Pigeonnière et rue Ferdinand de Lesseps
24 juin 2024
87 - Administration générale - Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs - Modification
22 janvier 2024
DAUH Foncier CATEC-5 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne Est – Lot E33 – Cession d'un terrain à Linkcity – DCM 2023-0421 – Modification
22 septembre 2025
52 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions Quartiers - Troisième attribution de subvention 2025
24 mars 2025
32 - Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour Emploi associatif local - Convention bipartite 2025-2027 - Deuxième attribution de subvention 2025
22 janvier 2024
DAUH Foncier CATEC-15 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est – 45 Avenue des Pays-Bas – lot EO6 – Déclassement- Cession au groupe DUVAL
22 septembre 2025
53 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèche Henri Wallon - ZAC Blosne Est - Avenue Andrée Viollis - Acquisition d'un local d'activité - Modification
24 juin 2024
88 - Finances - Comptes Financiers Uniques pour l'exercice 2023
22 janvier 2024
DAUH Foncier CATEC-8 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Bois Perrin – Établissement Public Foncier de Bretagne – Troisième tranche – Acquisition
22 janvier 2024
DAUH Foncier CATEC-10 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Madeleine – Rue de Nantes, rue Jean Jouvenet – Déclassement partiel et cession
22 septembre 2025
54 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais Vilaine, place République, abords Palais Commerce - Aménagement des espaces publics - Déclaration de projet - Avis - Déclassement
22 janvier 2024
SAA Cress-6 - Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu du mois d\'octobre 2023
22 janvier 2024
DFCP Cress-8 - Administration générale – Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent – Modification du règlement interne
22 janvier 2024
SAA Cress-9 - Administration générale - Délégation de compétences du Conseil municipal à la Maire et subdélégations – DCM 2020 0098 – Modification
22 janvier 2024
DMA Cress-2 - Administration générale – Personnel - Mise à disposition du service de trois agents du Service Propreté et Hygiène des Locaux de la Ville de Rennes – Convention
22 janvier 2024
DRH Cress-3 - Administration générale – Personnel – Processus électoraux – Rémunération des personnels non permanents
30 juin 2025
87 - Finances - Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2024
22 janvier 2024
DPC Cress-4 - Administration générale – Personnel – Recensement de la Population 2024 – Enquête pilote Famille - Agents recenseurs – Rémunération complémentaire
24 mars 2025
33 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Première attribution de subventions 2025
30 juin 2025
88 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme en cours et ouverture de nouvelles autorisations au titre de 2025
24 mars 2025
34 - Relations internationales - Provision Mobilité internationale - Deuxième attribution de subventions 2025
22 janvier 2024
SAA Cress-10 - Administration générale – Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs – Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux – Modification
30 juin 2025
89 - Finances - Budget 2025 - Budget supplémentaire
24 mars 2025
35 - Administration générale - Information-communication - Mobiliers urbains publicitaires (hors abribus) sur le territoire de Rennes - Contrat de concession de service public
22 janvier 2024
DPB Cress-1 - DPB Cress-1
3 février 2025
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Animation dans les quartiers - Conventions- Renouvellement
30 juin 2025
90 - Administration générale - Voeu demandant la reconnaissance de l'Etat Palestinien par la France
15 avril 2024
49 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E13a - Désaffectation et déclassement
15 avril 2024
50 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E13a - Désaffectation et déclassement
15 avril 2024
51 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas-Gayeulles - 16 rue du Docteur Aussant - Cession à la SPLA Territoires Publics
19 février 2024
10 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Groupe Scolaire Albert de Mun - Démolition et construction neuve - Conclusion du marché de maîtrise d’œuvre
15 avril 2024
52 - Aménagement et services urbains, environnement - Portes Mordelaises - Restauration des vestiges de l'enceinte urbaine : secteurs 2 et 3 - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Rennes Métropole
24 juin 2024
89 - Finances - Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de l'exercice 2023
14 octobre 2024
32 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Quatrième attribution de subvention 2024
24 juin 2024
90 - Finances - APCP - Budget principal, budget annexe - Modifications des autorisations de programme en cours et ouverture des autorisations de programme au titre de 2024
24 juin 2024
91 - Finances - Budget 2024 - Budget supplémentaire
24 mars 2025
36 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Provision Contrat de Ville - Première attribution de subvention 2025
24 mars 2025
37 - Aménagement et services urbains, environnement - Trambus - Ligne T2 - Avant-Projet - Enveloppe financière - Convention de maîtrise d'ouvrage unique
15 avril 2024
53- Aménagement et services urbains, environnement - Concession d'aménagement du Centre Ancien - Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Troisième programme de Déclaration d'Utilité Publique de travaux - Enquête parcellaire
15 avril 2024
54 - Aménagement et services urbains, environnement - Prairies Saint-Martin - Labellisation Espace Naturel Sensible - Convention avec le département d'Ille-et-Vilaine
19 mai 2025
63 - Administration générale - Gestion de la Ville de Rennes pour les exercices 2017 et suivants - Cahier politique culturelle - Rapport d'observations définitives de la CRC - Information
22 septembre 2025
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Parc Naturel Urbain des Prairies Saint-Martin - 86 chemin du canal Saint-Martin - Acquisition
24 juin 2024
92 - Finances - Budget Principal - Correction sur exercice antérieur - Rattrapage d'amortissement
24 juin 2024
93 - Finances - Demande de remises gracieuses
24 juin 2024
94 - Finances - Fin de mise à disposition de bien par la Commune de Rennes à Rennes Métropole - Service "Études Urbaines" - Avenant 10 à la convention n° 04.977
24 juin 2024
95 - Finances - Règlement de tarification des activités périscolaires et extrascolaires - Complément - Tarification des familles disposant d'une élection de domicile
24 juin 2024
96 - Finances - Tarifs saisonniers 2024/2025
15 avril 2024
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Développement durable - Projet de parc éolien Les Ailes du Chevré - Enquête publique - Avis
14 octobre 2024
33 - Interventions sociales et santé - Provision Aide aux syndicats pour formation et personnel - Attribution de subventions 2024
22 septembre 2025
56 - Aménagement et services urbains, environnement - Transfert de propriété des biens et droits à caractère mobiliers et immobiliers
3 février 2025
14 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d\\'aide à la Vie Associative (FAVA) - Première attribution de subvention 2025
3 février 2025
16 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes-hommes - Première attribution de subvention 2025
22 septembre 2025
57 - Aménagement et services urbains, environnement - Passage de Plélo - Convention de gestion
14 octobre 2024
34 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Équipement - Provision contrat de ville - Deuxième attribution de subventions 2024
3 février 2025
17 - Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour emploi associatif local - Conventions bipartites - Première attribution de subvention 2025
2 décembre 2024
76 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Provision pour Actions de prévention de la délinquance - Deuxième attribution de subventions 2024
3 février 2025
18 - Relations internationales - Provision Fonds d'Échanges Internationaux - Première attribution de subventions sur provision 2025
3 février 2025
19 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Un Toit c'est Un Droit - Convention pluriannuelle de partenariat
19 février 2024
42 - Administration générale – Personnel – Instauration d\'une prime de pouvoir d\'achat exceptionnelle forfaitaire
15 avril 2024
56 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois de décembre 2023 et janvier 2024 - Abrogation de la délibération n° 2020-0098
15 avril 2024
57 - Administration générale - Personnel - Agent contractuel - Protocole d'accord transactionnel - Approbation
15 avril 2024
58 - Administration générale - Personnel - Association We Ker - Convention d'accueil des volontaires de service civique 2024-2026
22 septembre 2025
58 - Aménagement et services urbains, environnement - 1 rue Léon Berthault - Parcelle EO195 - Cession
22 septembre 2025
59 - Aménagement et services urbains, environnement - 32-34 rue Jean Monnet - Parcelle KV643p - Désaffectation-Déclassement
15 avril 2024
59 - Administration générale - Personnel - Mise en place d'un forfait cadre-39h
14 octobre 2024
35 - Enseignement, formation - École Clemenceau - Restructuration - Extension du restaurant scolaire - Avant-Projet Définitif et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
22 septembre 2025
60 - Aménagement et services urbains, environnement - 32-34 rue Jean Monnet - Parcelle KV643p - Cession
15 avril 2024
60 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2024 - Premier complément
22 septembre 2025
61 - Aménagement et services urbains, environnement - 35 rue Louis Guilloux - Cession de terrain
14 octobre 2024
36 - Aménagement et services urbains, environnement - 207- 209 rue de Nantes - Régularisation et cession
14 octobre 2024
37 - Aménagement et services urbains, environnement - 29 rue d'Antrain - Cession
15 avril 2024
61 - Administration générale - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Thématique numérique - Désignation d'un représentant
22 septembre 2025
62 - Aménagement et services urbains, environnement - 207-209 rue de Nantes - Régularisation et cession - DCM 2024-336 - Modification
22 septembre 2025
63 - Aménagement et services urbains, environnement - ZI Ecopôle Sud-Est - 4-16 rue du Noyer - Acquisition d'un local d'activités
19 février 2024
43 - Administration générale – Personnel – Réforme de la Protection sociale complémentaire
22 septembre 2025
64 - Aménagement et services urbains, environnement - 52-54 boulevard Villebois-Mareuil - Cession et acquisition
19 février 2024
11 - Enseignement, formation – Écoles maternelles et élémentaires publiques – Achat de fournitures scolaires – Provision Écoles maternelles – Provision Écoles élémentaires – Attributions de subventions 2024
19 mai 2025
64 - Administration générale - Fédération Française de la Randonnée Pédestre - Organisation des rencontres nationales de la marche en ville 2025 - Subvention
19 mai 2025
65 - Administration générale - Rennes Métropole - Accord local sur la composition du Conseil métropolitain pour le prochain mandat 2026-2032
2 décembre 2024
77 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Contrat de Ville - Abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires - Bailleurs sociaux - Convention
2 décembre 2024
78 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions quartiers - Quatrième attribution de subventions 2024
2 décembre 2024
79 - Aménagement et services urbains, environnement - Parcelles situées rue d\'Antrain - Installation d\'un poste de transformation de courant électrique - Convention de mise à disposition avec ENEDIS - Réitération par acte authentique
19 février 2024
12 - Enseignement, formation – Année scolaire 2023/2024 – Actions de sensibilisation – Provision fonds projets écoles – Première attribution de subventions 2024
2 décembre 2024
80 - Aménagement et services urbains, environnement - Prix Jeunes talents en Architecture 2024 - Attribution - Remise des prix
2 décembre 2024
81 - Aménagement et services urbains, environnement - Partenariat avec l\'École Nationale Supérieure d\'Architecture de Bretagne - Convention d\'application annuelle 2024-2025 - Ateliers de projet d\'architecture - Subvention
19 mai 2025
66 - Administration générale - Compétence "exploitation des réseaux de communications électroniques" - Transfert du réseau FOR et des infrastructures télécoms à Rennes Métropole - Avis
2 décembre 2024
82 - Aménagement et services urbains, environnement - Plan Local d\'Urbanisme intercommunal - Modification n°2 - Avis sur le dossier d\'enquête publique unique
30 juin 2025
91 - Finances - Fin de mise à disposition de biens à Rennes Métropole - Compétence Assainissement - Avenant n° 5 à la convention n° 14C0766
30 juin 2025
92 - Finances - Dissolution du Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura (SIVVL)
19 février 2024
13 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision pour projets étudiants – Première attribution de subventions 2024
19 février 2024
14 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation Rennes de la nuit (R2LN) – Première attribution de subventions 2024
30 juin 2025
93 - Finances - Divers tarifs 2025 - Création tarifaire
19 février 2024
15 - Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires – Provision associations ateliers périscolaires – DCM 2023 0040 et 2023-0356 – Modification - Versement d'un acompte pour l'année scolaire 2023-2024 – Première attribution de subventions 2024
19 mai 2025
67 - Administration générale - Personnel - Association Sportive des Municipaux de Rennes (ASMR) - Challenge des mairies Editions 2022 et 2023 - Subvention complémentaire
19 février 2024
16 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision engagement citoyen – Première attribution de subventions 2024
19 mai 2025
68 - Administration générale - Personnel - Fixation taux de promotion - Accès échelon spécial administrateur général et avancement de grade conseillers socio-éducatifs
19 février 2024
17 - Culture – Conservatoire à Rayonnement Régional – Approbation du Projet d'établissement 2024-2030 - Demande de renouvellement de classement du Conservatoire de Rennes "Conservatoire à Rayonnement Régional" par la DRAC Bretagne
19 mai 2025
69 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois au titre de l'année 2025 - Deuxième complément
19 mai 2025
70 - Administration générale - Désignation de représentants - DCM n° 2020-0113 - Modification
19 mai 2025
71 - Finances - Garantie d'emprunt - Archipel Habitat - Musée des Beaux-Arts quartier de Maurepas - Caisse des dépôts et consignations - DCM n° 2025-046 - Modification
24 mars 2025
38 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Modification du périmètre d'application
19 mai 2025
72 - Finances - Tarifs saisonniers 2025/2026
14 octobre 2024
38 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud Chardonnet - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2023 - Approbation
14 octobre 2024
39 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Bois Perrin - Rennes 2 - UER CAPS - Occupation des bâtiments - Subvention de fonctionnement
3 février 2025
20 - Aménagement et services urbains, environnement - Parcelle DZ 17 - Le Petit Blosne - Réseau électrique aérien - Conventions de servitude - ENEDIS
3 février 2025
21 - Aménagement et services urbains, environnement - Occupation du domaine public - Prévalaye - Convention d'occupation temporaire - Droit de terrasse Guinguette - Modification de la date d'effet
3 février 2025
22 - Aménagement et services urbains, environnement - Atelier bois - 4 allée Joseph Gemain - Déclassement
19 février 2024
18 - Culture - Cinémas et autres salles de spectacle – Salles Le Liberté, L'Étage - Avis sur le choix du mode de gestion et d'exploitation
3 février 2025
23 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Acquisition de lots parkings - Approbation
3 février 2025
24 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Maxi lot B - Lot E24 - Parcelles LO 202 et LO 206 - Désaffectation et déclassement
3 février 2025
25 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Maxi lot B - Lot E18 - Parcelle LP 130 - Déclassement
3 février 2025
26 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Bois Perrin - Lot A2 - Cession de charges
3 février 2025
27 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros-Chêne - 10-12 allée de Brno - Échanges fonciers avec Archipel Habitat
3 février 2025
28 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Maxi Lot B - Lot E17 - Place Jean Normand - Cession à la SPLA TERRITOIRES PUBLICS
3 février 2025
29 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est -Torigné - Acquisition de la parcelle LO 217 à Territoires Publics
14 octobre 2024
40 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Brasserie Saint-Hélier - Lot n°6 - Désaffectation et déclassement
3 février 2025
30 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Maxi Lot B - Lot E24 - Parcelles LO 202 et LO 206 - Cession à la SPLA TERRITOIRES PUBLICS
3 février 2025
31 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Maxi Lot B - Lot E18 - Parcelles LP 130 et LP 132 - Place Jean Normand - Cession à la SPLA TERRITOIRES PUBLICS
14 octobre 2024
41 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Brasserie Saint-Hélier - Lot n°6 - Cession de terrain à CDC Habitat - Modificatif
3 février 2025
32 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC La Courrouze - Quai Conteneurs - Acquisition d'un terrain - Modificatif
14 octobre 2024
42 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2023
14 octobre 2024
43 - Aménagement et services urbains, environnement - Société d'Économie Mixte Territoires et Développement - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023 - Approbation
14 octobre 2024
44 - Aménagement et services urbains, environnement - Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023 - Approbation
14 octobre 2024
45 - Aménagement et services urbains, environnement - Société Publique Locale d'Aménagement ViaSilva - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023 - Approbation
14 octobre 2024
46 - Aménagement et services urbains, environnement - Prévalaye - Bail emphytéotique administratif (BEA) à conclure avec la SAS Sherwood et la SCI Mages
22 septembre 2025
65 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Opération revitalisation artisanale commerciale - Avenant n°5 - Bilan financier actualisé au 31/12/2024 - Approbation
22 septembre 2025
66 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes Centre Ancien - Opération de Restauration Immobilière - 3ème programme de DUP de travaux - Enquête parcellaire
22 septembre 2025
67 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes Centre Ancien - Opération de Restauration Immobilière - 4ème programme de DUP de travaux - Enquête parcellaire
22 septembre 2025
68 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes Centre Ancien - Opération de Restauration Immobilière - 5ème programme de DUP de travaux - Enquête publique préalable
3 février 2025
33 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC La Courrouze - Transfert de propriété des terrains d\'assiette des espaces ouverts au public
2 décembre 2024
83 - Aménagement et services urbains, environnement - Les Basses Ourmes - Acquisition d\'un terrain agricole
22 septembre 2025
69 - Aménagement et services urbains, environnement - Prise en considération du projet AFPA-Haut Sancé - Définition d'un périmètre de sursis à statuer
2 décembre 2024
84 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Rue de l\'Alma - Bilan financier de clôture et suppression de la ZAC - Approbation
2 décembre 2024
85 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Beauregard - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2023 - Approbation
14 octobre 2024
47 - Aménagement et services urbains, environnement - Parc de stationnement - Route de Sainte-Foix - Déclassement
3 février 2025
34 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros-Chêne - Groupe scolaire Toni Morrison - Acquisition
2 décembre 2024
86 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Beauregard-Quincé - Concession d\'aménagement avec la Société Anonyme d\'Economie Mixte Territoires & Développement - Avenant n°11 - Approbation
3 février 2025
35 - Aménagement et services urbains, environnement - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Convention de contractualisation entre Rennes Métropole et la Ville de Rennes - Adoption
22 septembre 2025
70 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Alphonse Guérin - Transfert de propriété des terrains d'assiette des espaces ouverts au public
2 décembre 2024
87 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Beauregard-Quincé - Dossier de réalisation modificatif n°2 - Modification du programme des équipements publics - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2023 - Approbation
22 septembre 2025
71 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Projet de dossier de création modificatif - Bilan de la concertation préalable - Approbation
2 décembre 2024
88 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Acquisition de lots parkings - Approbation
2 décembre 2024
89 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Parcelle LP 132 et emprise foncière non cadastrée boulevard de Yougoslavie - Acquisition
2 décembre 2024
90 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut-Sancé - Parcelle KO 302p - Acquisition
2 décembre 2024
91 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Lorient Saint-Brieuc - Bilan financier de clôture et suppression de la ZAC - Approbation
2 décembre 2024
92 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2023 - Approbation
2 décembre 2024
93 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Porte de Saint-Malo - Promenade Hélène Bertaux - Déclassement
19 février 2024
19 - Culture - Action culturelle – Association Dooinit - Convention d'objectifs 2024-2026
2 décembre 2024
94 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Porte de Saint-Malo - Promenade Hélène Bertaux - Cession à la SPLA Territoires Publics
2 décembre 2024
95 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas-Gayeulles - Avenant n°8 à la concession d\'aménagement
2 décembre 2024
96 - Aménagement et services urbains, environnement - Centre National de la Recherche Scientifique - Convention de soutien pluriannuel aux établissements Zone Atelier Armorique 2024-2027
22 septembre 2025
72 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2024 - Approbation
19 février 2024
20 - Culture - Action culturelle – Association IMFR - Convention d'objectifs 2024-2026
22 septembre 2025
73 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Beauregard - Transfert de propriété des terrains d'assiette des espaces ouverts au public et reprise des biens non cédés
14 octobre 2024
48 - Aménagement et services urbains, environnement - Occupation du domaine public - Prévalaye - Convention d\'occupation temporaire - Droit de terrasse Guinguette - Approbation
2 décembre 2024
97 - Aménagement et services urbains, environnement - Opération d'aménagement Rennes Centre Ancien III (2024-2031) - Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Demande de prorogation de l'arrêté préfectoral relatif au quatrième programme de Déclaration d'Utilité Publique de travaux
19 février 2024
21 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision aide à l'équipement - Attribution de subventions 2024
2 décembre 2024
98 - Aménagement et services urbains, environnement - Association Bretagne Vivante - Convention d'objectifs et de moyens
22 septembre 2025
74 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Bernard Duval - Transfert de propriété des terrains d'assiette des espaces ouverts au public
22 septembre 2025
75 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Acquisition de lots parkings - Approbation
22 septembre 2025
76 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC de Guines - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2024 - Approbation
22 septembre 2025
77 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut Sancé - Lot D3 - Coop Habitat - Cession
2 décembre 2024
99 - Aménagement et services urbains, environnement - Association des Jardins Familiaux de la Ville de Rennes - Convention
22 septembre 2025
78 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut Sancé - Lots B10 à B13, B15 à B18 et B21 à B25 - Cessions - Modificatif n°2
22 septembre 2025
79 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros-Chêne - Groupe scolaire Toni Morrison - Acquisition - Modification
22 septembre 2025
80 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros-Chêne - Groupe scolaire Toni Morrison - Acquisition de voirie
24 mars 2025
39 - Aménagement et services urbains, environnement - Avenue du Canada et parc de Bréquigny - Convention de servitude avec GRDF - Réitération par acte authentique
2 décembre 2024
100 - Aménagement et services urbains, environnement - Association LPO Bretagne - Convention d'objectifs et de moyens
19 février 2024
22 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Provisions aide aux clubs et animation – Convention financière - Première attribution de subventions 2024
22 septembre 2025
81 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros-Chêne - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2024 - Approbation
24 mars 2025
40 - Aménagement et services urbains, environnement - Parcelles CH 112, CH 114, CH 192, CO 170 - Conventions de servitude - Syndicat Départemental d'Energie 35
22 septembre 2025
82 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gayeulles - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2024 - Approbation
22 septembre 2025
83 - Aménagement et services urbains, environnement - ZA Nord Coteaux de l'Ille - Convention d'association - Approbation
24 mars 2025
41 - Aménagement et services urbains, environnement - Site stratégique de la Vallée de la Vilaine - Prévalaye - Acquisition
19 février 2024
23 - Sport et jeunesse – Animation sportive – Provision fonds d'aide aux clubs – Première attribution de subventions 2024
22 septembre 2025
84 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Plaisance - Rue Plaisance - Enfouissement des réseaux aériens Orange - Convention
24 mars 2025
42 - Aménagement et services urbains, environnement - 29 rue d'Antrain - Cession - Modificatif
22 septembre 2025
85 - Aménagement et services urbains, environnement - Adhésion au groupement de propriétaires fonciers porté par le SDE35 et autorisation à signer les Appels à Manifestation d'Intérêt
19 février 2024
24 - Sports et jeunesse – Animation sportive – Provision pour manifestations sportives – Première attribution de subventions 2024
22 septembre 2025
86 - Aménagement et services urbains, environnement - Société d'Économie Mixte Territoires et Développement - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour 2024 - Approbation
22 septembre 2025
87 - Aménagement et services urbains, environnement - Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour 2024 - Approbation
22 septembre 2025
88 - Aménagement et services urbains, environnement - Société Publique Locale d'Aménagement ViaSilva - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2024 - Approbation
19 février 2024
25 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision "égalité femmes-hommes" - Première affectation de crédits 2024
22 septembre 2025
89 - Aménagement et services urbains, environnement - Domaine Public Fluvial - Définition des limites et convention de superposition d'affectation
22 septembre 2025
90 - Administration générale - Site Malifeu - Rénovation/surélévation - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
19 février 2024
26 - Relations internationales – Provision solidarité internationale – Première attribution de subventions sur provision 2024
2 décembre 2024
101 - Aménagement et services urbains, environnement - Société Anonyme d'Economie Mixte Sembreizh - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023 - Approbation
19 février 2024
27 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Signature de la charte du Réseau des territoires accueillants 35
2 décembre 2024
102 - Action économique - Maison de la Consommation et de l'Environnement - Convention - Renouvellement
2 décembre 2024
103 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches parentales et associatives - Conventions pluriannuelles d'objectifs 2025-2027
22 septembre 2025
91 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gayeulles - Avenant n°9 à la concession d'aménagement
24 mars 2025
43 - Aménagement et services urbains, environnement - 124 rue de Chateaugiron - Acquisition
24 mars 2025
44 - Aménagement et services urbains, environnement - Pont de Blosne - Parcelle LM 30 - Acquisition
22 septembre 2025
92 - Administration générale - Rapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole pour 2024 - Information
2 décembre 2024
104 - Aménagement et services urbains, environnement - Prévalaye - Bail emphytéotique administratif (BEA) à conclure avec la SAS Sherwood et la SCI Mages - DCM n° 2024-346 - Annulation
2 décembre 2024
105 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Centre commercial Torigné - Acquisition des lots n° 10, 11, 12 et 13 à Territoires Publics
2 décembre 2024
106 - Action économique - Commerce - Provision animations commerciales - Quatrième attribution de subventions 2024
22 septembre 2025
93 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Emprunt de 7 000 000 € réalisé par Territoires Publics - Banque Postale et Caisse d'Épargne - Approbation
22 septembre 2025
94 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois de mai et juin 2025
22 septembre 2025
95 - Administration générale - Élections municipales 2026 - Mise sous pli et colisage de la propagande électorale - Convention
24 mars 2025
45 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Maxi Lot B - Lot E24 - Parcelle LO 209 - Acquisition
22 septembre 2025
96 - Administration générale - Village Vacances Lamoura - Groupement de commandes pour la passation d'un marché public de prestations juridiques - Convention
24 mars 2025
46 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Acquisition de lots parkings
24 mars 2025
47 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut-Sancé - Lots B1 à B9, B14, B19 et B20 - Cession de terrains en accession libre
22 septembre 2025
97 - Administration générale - Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs - DCM n° 2020-0111 - DCM 2020-0112 - Modifications
24 mars 2025
48 - Aménagement et services urbains, environnement - Demandes de remise gracieuse
24 mars 2025
49 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Maxi Lot B - Lot E24 - Parcelle LO 209 - Cession
24 mars 2025
50 - Action économique - Lamas Production - Atelier des transitions - Convention de partenariat et d'objectifs
22 septembre 2025
98 - Finances - Office de Tourisme communautaire - Fin de mise à disposition de biens à Rennes Métropole - Avenant n° 3 à la convention générale de transfert n° 05-1033
24 mars 2025
51 - Interventions sociales et santé - Mise à l'abri de familles avec enfants - Changement de pouvoir adjudicateur marchés hôteliers
3 février 2025
36 - Aménagement et services urbains, environnement - Rapport annuel 2024 sur la situation en matière de développement durable
24 mars 2025
52 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Tarification réduite pour les résidents - Revalorisation des seuils de ressources
24 mars 2025
53 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu du mois de décembre 2024
24 mars 2025
54 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2025 - Premier complément
24 mars 2025
55 - Administration générale - Union des Groupements d'Achats Publics - Convention - Conditions tarifaires partenariales - Adhésion
19 février 2024
28 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Accès, aux droits, accueil, intégration - Première attribution de subventions 2024
19 février 2024
29 - Logement - Aides au secteur locatif – Association Locale Consommation, Logement et Cadre de Vie – Renouvellement de la convention
24 mars 2025
56 - Administration générale - Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs - Modification
19 février 2024
30 - Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Provision pour cofinancement de postes adultes relais – Convention – Renouvellement - Première attribution de subvention
19 février 2024
31 - Aménagement et services urbains, environnement - Vie des quartiers - COOP MAUREPAS - La Cohue - Subvention - Convention pluriannuelle 2024-2026
19 février 2024
32 - Aménagement et services urbains, environnement - Plan d'Action en faveur de l'énergie et du climat – Désignation de zones d'accélération de production d'énergies renouvelables
14 octobre 2024
49 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la ville - Contrat de ville - Programmation 2024 - Provision pour diverses actions - Deuxième attribution de subventions 2024
3 février 2025
37 - Administration générale - Désignation de représentants au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Modification
14 octobre 2024
50 - Action économique - Commerce - Provision animations commerciales - Deuxième attribution de subventions 2024
3 février 2025
38 - Sports et jeunesse - Syndicat Intercommunal du Golf de l'Agglomération Rennaise (SIGAR) - Rapport d'activité 2023
14 octobre 2024
51 - Action économique - Commerce - Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles les dimanches et jours fériés pour l'année 2025
3 février 2025
39 - Administration générale - Voeu présenté par le groupe Radical et soutenu par les groupes Écologiste et citoyen, Génération.s, Socialiste démocrate citoyens, Génération-s, Communiste demandant la libération de Boualem Sansal
19 février 2024
33 - Aménagement et services urbains, environnement - Route de Sainte-Foix – Lancement d'une procédure de déclassement du domaine public
22 septembre 2025
99 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2025 - Quatrième complément
14 octobre 2024
52 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois de juin et juillet 2024
14 octobre 2024
53 - Administration générale - Personnel - Recensement de la population 2025 - Agents recenseurs, agents d'encadrement et assistance administrative - Recrutement, rémunération et indemnités diverses
14 octobre 2024
54 - Administration générale - Personnel - Régime indemnitaire - Instauration d'une IFSE sujétion Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPV)
14 octobre 2024
55 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2024 - Quatrième complément
14 octobre 2024
56 - Administration générale - Marchés publics - Approvisionnements - Centrale d'achat métropolitaine REGATE - Approbation d'un avenant n° 1 aux conventions d'adhésion
14 octobre 2024
57 - Administration générale - Groupement de commandes ponctuel entre la Ville de Rennes et Rennes Métropole - Prestations d'hébergements hôteliers - Convention constitutive
3 février 2025
40 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois d'octobre et novembre 2024
3 février 2025
41 - Administration générale - Conservatoire à Rayonnement Régional du Blosne - Protocole d'accord
3 février 2025
42 - Administration générale - Concessions funéraires - Cimetière du Nord - Concessions perpétuelles et chapelles en état d'abandon - Reprises
3 février 2025
43 - Administration générale - Personnel - Recensement de la population 2025 - Enquête Familles - Agents recenseurs - Rémunération complémentaire
3 février 2025
44 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois au titre de l'année 2025
14 octobre 2024
58 - Administration générale - Parc Automobile - Cessions de matériels et véhicules réformés
19 février 2024
34 - Aménagement et services urbains, environnement - Blosne Ouest – Avenue d'Italie – Parcelle LR 247 - Cession à la société STMicrolectronics (STM)
3 février 2025
45 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
14 octobre 2024
59 - Administration générale - Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d\\'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information CRess 3
19 février 2024
35 - Aménagement et services urbains, environnement – Blosne Ouest - 2 rue de Suisse - Fonds de commerce Mayflower – Approbation du cahier des charges de rétrocession
2 décembre 2024
107 - Action économique - Commerce - Ouvertures exceptionnelles des concessions automobiles les dimanches et jours fériés pour l'année 2025 - DCM n° 2024-351 - Modification
19 février 2024
36 - Aménagement et services urbains, environnement - Blosne Ouest – 2 rue de Suisse – Copropriété du centre commercial Italie - Acquisition auprès de la SCI ALCECO du local commercial (lot n°3)
2 décembre 2024
108 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois d'août et septembre 2024
19 février 2024
37 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est – Acquisition de lots parkings – Approbation
2 décembre 2024
109 - Administration générale - Numérique responsable - Document-cadre "Stratégie de la donnée et de ses usages" - Approbation
19 février 2024
38 - Enseignement, formation – Oeuvres scolaires - Association des Fourneaux Économiques – Convention – Avenant n°3
19 février 2024
39 - Administration générale - Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais – Sortie de la Ville de Rennes au capital
19 février 2024
40 - Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu du mois de novembre 2023
19 février 2024
41 - Administration générale – Information-communication – Publicité sur mobilier urbain – Choix du mode de gestion pour les planimètres publicitaires
19 février 2024
44 - Administration générale – Personnel – Opéra - Rémunération des intermittents du spectacle - Actualisation des taux
19 février 2024
45 - Administration générale – Personnel – Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2024
2 décembre 2024
110 - Administration générale - Mutualisation des services de la Ville de Rennes et de Rennes Métropole
19 février 2024
46 - Finances – Divers tarifs 2024 – Révision tarifaire annuelle - Adaptations des dispositions tarifaires – Délibération n° 2023-0470 - Modification
2 décembre 2024
111 - Administration générale - Mutualisation des services de la Ville de Rennes et Rennes Métropole - Bilan financier 2023
2 décembre 2024
112 - Administration générale - Personnel - Direction Petite Enfance - Instauration du bonus attractivité au bénéfice des assistants maternels
2 décembre 2024
113 - Administration générale - Personnel - Régime indemnitaire - Instauration du nouveau régime indemnitaire des agents de la police municipale
2 décembre 2024
114 - Administration générale - Personnel - Régime indemnitaire - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Modification
2 décembre 2024
115 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2024 - Cinquième complément
2 décembre 2024
116 - Administration générale - Restauration durable - Convention de partenariat pour la restauration avec les établissements d\'accueil des personnes âgées (CCAS)
2 décembre 2024
117 - Administration générale - Restauration durable - Plan Alimentaire Durable - Appel à projet DRAAF-DREETS Bretagne \"Promotion d\'une alimentation saine et durable 2024\" - Conventions - Approbation
2 décembre 2024
118 - Administration générale - Protocole d'accord suite à des désordres de nature décennale sur le parquet du gymnase Beauregard
14 octobre 2024
60 - Administration générale - Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information CRess 3
2 décembre 2024
119 - Administration générale - Rapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole pour 2023 - Information
2 décembre 2024
120 - Administration générale - Société Anonyme d'Économie Mixte Citédia Services - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023
14 octobre 2024
61 - Administration générale - Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information CRess 3
2 décembre 2024
121 - Administration générale - Société Publique Locale Citédia Métropole - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023
2 décembre 2024
122 - Administration générale - Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023
14 octobre 2024
Voeux pour la pour la non extradition du Danemark vers le Japon de Monsirur Paul WATSON
2 décembre 2024
123 - Administration générale - Société Publique Locale Trajectoires - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023
2 décembre 2024
124 - Finances - APCP - Budget principal, budget annexe - Modifications des autorisations de programme en cours, ouverture de nouvelles autorisations au titre de 2024 et ouverture anticipée des autorisations au titre de 2025
2 décembre 2024
125 - Finances - Exercice 2024 - Décision Modificative n° 1 - Ajustement de la subvention au CCAS
2 décembre 2024
126 - Finances - Clôture du budget annexe "ZAC Lorient Saint-Brieuc" à la fin de l'exercice 2024
2 décembre 2024
127 - Finances - Budget Principal - Exercice 2024 - Admissions en non valeurs - Dotation et reprises de la provision pour créances irrécouvrables et des provisions pour risques et charges - Remise gracieuse
2 décembre 2024
128 - Finances - Budget principal et budgets annexes - Liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
2 décembre 2024
129 - Finances - Subventions de fonctionnement au titre de l'année 2025 - Attribution d'acomptes avant vote du budget principal - Citoyenneté et vie en société - Enfance, jeunesse et politique éducative - Pilotage de l'action publique - Qualité des espaces publics - Sports et activités physiques
2 décembre 2024
130 - Finances - Subventions de fonctionnement au titre de l'année 2025 - Attribution d'acomptes avant vote du budget principal - Culture, patrimoine et rayonnement - Solidarités et cohésion sociale
2 décembre 2024
131 - Finances - Divers tarifs 2025 - Révision tarifaire annuelle - Adaptations des dispositions tarifaires
2 décembre 2024
132 - Finances - Garantie d'emprunt - Territoires Publics - Garantie à 80% de trois emprunts - ARKEA, Caisse d'Épargne Bretagne-Pays de Loire, La Banque Postale
3 février 2025
46 - Finances - Garantie d\'emprunt - Archipel Habitat - Musée des beaux-arts quartier de Maurepas - Garantie à 100 % - Caisse des dépôts et consignation
1 - Administration générale - Conseil municipal - Démission de Mme Anaïs JEHANNO - Installation de Mme Catherine ROLANDIN, nouvelle conseillère municipale
(
30 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
Début du conseil municipal - Appel - Introduction
(
3 février 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
- Ouverture conseil
(
24 mars 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
Ouverture du conseil - Appel des conseillers
(
19 mai 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
Ouverture conseil municipal du 2 décembre 2024.
(
2 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
Intervention externe - CIAMIR - Animaux en ville - France Palestine - Jeunes communistes
(
30 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
SAA Cress-7-Administration générale – Conseil municipal – Démission de Madame Sandrine CAROFF-URFER – Installation de Monsieur Henri-Noël RUIZ, nouveau conseiller municipal – Indemnités de fonctions des élus
(
22 janvier 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
Ouverture conseil municipal
(
14 octobre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
Intervention groupe politique
(
15 avril 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:01)
Intervention externe - CIAMIR - Animaux en ville - France Palestine - Jeunes communistes
(
30 juin 2025
)
CIAMIR (00:01)
Interventions des groupe politiques
(
2 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:02)
Interventions des groupe politiques
(
2 décembre 2024
)
ESNEAULT Antoine (00:02)
1 - Administration générale - Désignation du secrétaire de séance - Arrêt du procès-verbal de la séance du 30 juin 2025
(
22 septembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:02)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:02)
Questions aux groupes du conseil municipal
(
24 juin 2024
)
inconnu (00:03)
Intervention des groupes politiques
(
16 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:03)
Intervention groupe politique
(
15 avril 2024
)
COMPAGNON Charles (00:03)
Intervention des groupes politiques
(
19 mai 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:03)
2 - Administration générale - Conseil municipal - Démission de Madame Marion DENIAUD - Installation de Madame Isabelle BRIMBEUF, nouvelle conseillère municipale
(
22 septembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:04)
1 - Intervention groupe politique
(
24 mars 2025
)
HAMON Laurent (00:04)
3 - Administration générale - Conseil municipal - Fixation du nombre de postes d'adjoints
(
22 septembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:04)
4 - Administration générale - Conseil municipal - Indemnités de fonctions des élus - Actualisation
(
22 septembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:05)
0 - Intervention groupe politique
(
22 septembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:05)
0 - Intervention groupe politique
(
22 septembre 2025
)
COMPAGNON Charles (00:05)
Intervention externe - CIAMIR - Animaux en ville - France Palestine - Jeunes communistes
(
30 juin 2025
)
TRAVERS David (00:05)
Interventions des groupe politiques
(
2 décembre 2024
)
ANDRO Rozenn (00:06)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
monsieur Le Préfet (00:08)
Intervention des groupes politiques
(
16 septembre 2024
)
KOCH Lucile (00:08)
Intervention des groupes politiques
(
19 mai 2025
)
HAMON Laurent (00:08)
Questions aux groupes du conseil municipal
(
24 juin 2024
)
TRAVERS David (00:09)
Intervention externe - CIAMIR - Animaux en ville - France Palestine - Jeunes communistes
(
30 juin 2025
)
Animaux en ville (00:10)
Intervention groupe politique
(
15 avril 2024
)
GANDON Carole (00:10)
0 - Intervention groupe politique
(
22 septembre 2025
)
ROULLIER Olivier (00:10)
1 - Intervention groupe politique
(
24 mars 2025
)
PUIL Honoré (00:11)
Interventions des groupe politiques
(
2 décembre 2024
)
PUIL Honoré (00:12)
Comité Rennais France-Palestine Solidarité
(
22 janvier 2024
)
BOUKHENOUFA Flavie (00:13)
Début du conseil municipal - Appel - Introduction
(
3 février 2025
)
TRAVERS David (00:14)
Questions aux groupes du conseil municipal
(
24 juin 2024
)
inconnu (00:14)
Intervention groupe politique
(
15 avril 2024
)
FAUCHEUX Valérie (00:15)
0 - Intervention groupe politique
(
22 septembre 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (00:15)
Association Colombier - etc.
(
22 janvier 2024
)
inconnu (00:16)
1 - Intervention groupe politique
(
24 mars 2025
)
JANNIN Pierre (00:16)
Intervention des groupes politiques
(
16 septembre 2024
)
ROULLIER Olivier (00:16)
Intervention des groupes politiques
(
14 octobre 2024
)
PUIL Honoré (00:17)
Interventions des groupe politiques
(
2 décembre 2024
)
COMPAGNON Charles (00:17)
Intervention des groupes politiques
(
19 mai 2025
)
ROULLIER Olivier (00:17)
Début du conseil - Appel - Intervention des groupes politiques
(
19 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:18)
Intervention externe - CIAMIR - Animaux en ville - France Palestine - Jeunes communistes
(
30 juin 2025
)
GOATER Jean-Marie (00:18)
Questions aux groupes du conseil municipal
(
24 juin 2024
)
inconnu (00:18)
0 - Intervention groupe politique
(
22 septembre 2025
)
SÉMERIL Sébastien (00:19)
Association Colombier - etc.
(
22 janvier 2024
)
ROUGIER Gaëlle (00:19)
Intervention des groupes politiques
(
14 octobre 2024
)
COMPAGNON Charles (00:21)
Début du conseil - Appel - Intervention des groupes politiques
(
19 février 2024
)
HAMON Laurent (00:21)
Intervention des groupes politiques
(
16 septembre 2024
)
COMPAGNON Charles (00:21)
Questions aux groupes du conseil municipal
(
24 juin 2024
)
BOUKHENOUFA Flavie (00:21)
Interventions des groupe politiques
(
2 décembre 2024
)
STEPHAN Arnaud (00:21)
Intervention des groupes politiques
(
19 mai 2025
)
SÉMERIL Sébastien (00:22)
intervention citoyenne
(
3 février 2025
)
inconnu (00:22)
0 - Intervention groupe politique
(
22 septembre 2025
)
NADESAN Yannick (00:23)
Interventions des groupes politiques
(
24 juin 2024
)
SÉMERIL Sébastien (00:24)
Intervention groupe politique
(
15 avril 2024
)
PUIL Honoré (00:24)
1 - Intervention groupe politique
(
24 mars 2025
)
GANDON Carole (00:25)
Intervention des groupes politiques
(
14 octobre 2024
)
AFFILÉ Gwendoline (00:25)
Intervention externe - CIAMIR - Animaux en ville - France Palestine - Jeunes communistes
(
30 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:25)
Interventions groupes politiques
(
22 janvier 2024
)
FOUILLÈRE Christophe (00:25)
Intervention externe - CIAMIR - Animaux en ville - France Palestine - Jeunes communistes
(
30 juin 2025
)
inconnu (00:26)
Intervention des groupes politiques
(
16 septembre 2024
)
GANDON Carole (00:26)
0 - Intervention groupe politique
(
22 septembre 2025
)
GANDON Carole (00:27)
Début du conseil - Appel - Intervention des groupes politiques
(
19 février 2024
)
LAHAIS Tristan (00:27)
Intervention des groupes politiques
(
19 mai 2025
)
LE BRUN Loick (00:28)
Interventions des groupe politiques
(
2 décembre 2024
)
KOCH Lucile (00:28)
1 - Intervention groupe politique
(
24 mars 2025
)
STEPHAN Arnaud (00:29)
Début du conseil municipal - Appel - Introduction
(
3 février 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (00:29)
Intervention groupe politique
(
15 avril 2024
)
MARIE Anabel (00:30)
1 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Fonds d\'Innovation Pédagogique - Projets des écoles - Conventions avec l\'Etat
(
24 juin 2024
)
HAMON Laurent (00:30)
Intervention des groupes politiques
(
16 septembre 2024
)
GUILLOTIN Daniel (00:30)
Intervention des groupes politiques
(
14 octobre 2024
)
RUIZ Henry-Noël (00:30)
0 - Intervention groupe politique
(
22 septembre 2025
)
HAMON Laurent (00:31)
Interventions groupes politiques
(
22 janvier 2024
)
COMPAGNON Charles (00:32)
1 - Intervention groupe politique
(
24 mars 2025
)
COMPAGNON Charles (00:33)
Intervention groupe politique
(
15 avril 2024
)
SÉMERIL Sébastien (00:33)
Interventions des groupe politiques
(
2 décembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (00:34)
Début du conseil municipal - Appel - Introduction
(
3 février 2025
)
PUIL Honoré (00:34)
Intervention externe - CIAMIR - Animaux en ville - France Palestine - Jeunes communistes
(
30 juin 2025
)
inconnu (00:35)
Début du conseil - Appel - Intervention des groupes politiques
(
19 février 2024
)
PUIL Honoré (00:35)
Intervention des groupes politiques
(
14 octobre 2024
)
BOUCHONNET Iris (00:36)
Intervention des groupes politiques
(
16 septembre 2024
)
NADESAN Yannick (00:37)
Intervention des groupes politiques
(
19 mai 2025
)
GANDON Carole (00:37)
1 - Intervention groupe politique
(
24 mars 2025
)
ROULLIER Olivier (00:37)
5 - Enseignement, formation - Groupe Scolaire Trégain - Démolition/Reconstruction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
22 septembre 2025
)
ROUGIER Gaëlle (00:38)
Début du conseil municipal - Appel - Introduction
(
3 février 2025
)
ROULLIER Olivier (00:38)
Interventions groupes politiques
(
22 janvier 2024
)
PUIL Honoré (00:38)
Intervention externe - CIAMIR - Animaux en ville - France Palestine - Jeunes communistes
(
30 juin 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (00:38)
Début du conseil - Appel - Intervention des groupes politiques
(
19 février 2024
)
LE BOUGEANT Didier (00:39)
1 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Fonds d\'Innovation Pédagogique - Projets des écoles - Conventions avec l\'Etat
(
24 juin 2024
)
COMPAGNON Charles (00:39)
Intervention groupe politique
(
15 avril 2024
)
STEPHAN Arnaud (00:40)
1 - Administration générale - Sécurité civile et prévention des risques - Prévention des risques et gestion de crise - Refonte du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) - Porté à connaissance
(
2 décembre 2024
)
MOREL Cyrille (00:40)
Intervention des groupes politiques
(
14 octobre 2024
)
HAMON Laurent (00:40)
Intervention externe - CIAMIR - Animaux en ville - France Palestine - Jeunes communistes
(
30 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:41)
Intervention des groupes politiques
(
19 mai 2025
)
PUIL Honoré (00:41)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
THEURIER Matthieu (00:41)
Ouverture conseil municipal - Intervention groupe politique
(
30 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:41)
Intervention des groupes politiques
(
16 septembre 2024
)
PUIL Honoré (00:41)
2 - Enseignement, formation - Plan Local d'Éducation à la Nature de la Ville de Rennes (PLEN'R) - Approbation
(
30 juin 2025
)
ROUGIER Gaëlle (00:41)
5 - Enseignement, formation - Groupe Scolaire Trégain - Démolition/Reconstruction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
22 septembre 2025
)
GANDON Carole (00:41)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
Monsieur le Procureur (00:42)
Début du conseil municipal - Appel - Introduction
(
3 février 2025
)
BOUCHONNET Iris (00:42)
Début du conseil - Appel - Intervention des groupes politiques
(
19 février 2024
)
BROSSARD Ludovic (00:42)
Interventions groupes politiques
(
22 janvier 2024
)
ANDRO Rozenn (00:43)
1 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Fonds d\'Innovation Pédagogique - Projets des écoles - Conventions avec l\'Etat
(
24 juin 2024
)
NADESAN Yannick (00:43)
Intervention groupe politique
(
15 avril 2024
)
MOREL Cyrille (00:43)
5 - Enseignement, formation - Groupe Scolaire Trégain - Démolition/Reconstruction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
22 septembre 2025
)
BOUCHONNET Iris (00:44)
1 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision associations ateliers périscolaires - Troisième attribution de subventions 2024 - Versement du solde année scolaire 2023/2024 - Modification
(
16 septembre 2024
)
inconnu (00:45)
1 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision associations ateliers périscolaires - Troisième attribution de subventions 2024 - Versement du solde année scolaire 2023/2024 - Modification
(
16 septembre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (00:45)
2 - Enseignement, formation - Année scolaire 2024/2025 - Actions de sensibilisation - Provision Fonds projets écoles - Deuxième attribution de subventions 2024
(
16 septembre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (00:46)
intervention groupe politiques
(
3 février 2025
)
GUILLOTIN Daniel (00:46)
3 - Sports et jeunesse - Autre action en faveur de l'enfance - Association "Allumette" - Convention de partenariat pluriannuelle - Attribution de subvention - DCM 2024-034 - Modification
(
16 septembre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (00:46)
Début du conseil - Appel - Intervention des groupes politiques
(
19 février 2024
)
BOUCHER Nicolas (00:47)
4 - Sports et jeunesse - Autre action en faveur de l'enfance - Association "Cadets de Bretagne" - Convention de mise à disposition de personnel - Attribution de subvention
(
16 septembre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (00:47)
5 - Enseignement, formation - Groupe Scolaire Trégain - Démolition/Reconstruction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
22 septembre 2025
)
LAHAIS Tristan (00:47)
Intervention des groupes politiques
(
19 mai 2025
)
NADESAN Yannick (00:47)
1 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Fonds d\'Innovation Pédagogique - Projets des écoles - Conventions avec l\'Etat
(
24 juin 2024
)
ROULLIER Olivier (00:48)
2 - Enseignement, formation - Plan Local d'Éducation à la Nature de la Ville de Rennes (PLEN'R) - Approbation
(
30 juin 2025
)
STEPHAN Arnaud (00:49)
5 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Troisième attribution de subventions 2024
(
16 septembre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (00:49)
6 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour Projets expérimentaux - Deuxième attribution de subvention 2024
(
16 septembre 2024
)
BOUCHONNET Iris (00:49)
Intervention groupe politique
(
15 avril 2024
)
inconnu (00:49)
Interventions groupes politiques
(
22 janvier 2024
)
BOUCHONNET Iris (00:50)
1- Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Subvention d'équipement attribuée à Archipel Habitat Office Public de l'Habitat de Rennes Métropole pour les locaux d'activités à vocation associative des tours 12,10 et 4 allée de Brno - Convention
(
15 avril 2024
)
HERVÉ Marc (00:50)
7 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision Manifestation Rennes de la Nuit (R2LN) - Troisième attribution de subventions 2024
(
16 septembre 2024
)
BOUCHONNET Iris (00:50)
Intervention des groupes politiques
(
14 octobre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (00:50)
8 - Famille - Accueil de la petite enfance - Asfad - Convention pluriannuelle d'objectifs - Troisième avenant
(
16 septembre 2024
)
STEPHAN Arnaud (00:50)
2 - Enseignement, formation - Plan Local d'Éducation à la Nature de la Ville de Rennes (PLEN'R) - Approbation
(
30 juin 2025
)
ID AHMED Zahra (00:51)
9 - Famille - Accueil de la petite enfance - Erasmus+ - Convention de subventionnement
(
16 septembre 2024
)
STEPHAN Arnaud (00:52)
5 - Enseignement, formation - Groupe Scolaire Trégain - Démolition/Reconstruction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
22 septembre 2025
)
ROUGIER Gaëlle (00:52)
intervention groupe politiques
(
3 février 2025
)
COMPAGNON Charles (00:52)
1 - Sports et jeunesse - Piscine Saint-Georges - Restauration Patrimoniale et Technique - Programme - Enveloppe financière
(
19 mai 2025
)
BOURCIER Frédéric (00:53)
1 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Fonds d\'Innovation Pédagogique - Projets des écoles - Conventions avec l\'Etat
(
24 juin 2024
)
PUIL Honoré (00:53)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
SÉMERIL Sébastien (00:53)
Interventions groupes politiques
(
22 janvier 2024
)
GANDON Carole (00:54)
1- Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Subvention d'équipement attribuée à Archipel Habitat Office Public de l'Habitat de Rennes Métropole pour les locaux d'activités à vocation associative des tours 12,10 et 4 allée de Brno - Convention
(
15 avril 2024
)
ANDRO Rozenn (00:54)
Début du conseil - Appel - Intervention des groupes politiques
(
19 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:55)
Début du conseil - Appel - Intervention des groupes politiques
(
19 février 2024
)
GANDON Carole (00:55)
2 - Enseignement, formation - Plan Local d'Éducation à la Nature de la Ville de Rennes (PLEN'R) - Approbation
(
30 juin 2025
)
ROUGIER Gaëlle (00:55)
10 - Culture - Équipements culturels - Opéra de Rennes et MusikHALL situé à Bruz - Classement au titre des équipements culturels d\'intérêt métropolitain - Avis
(
16 septembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (00:55)
11 - Culture - Association Orchestre National de Bretagne - Attribution de subvention complémentaire 2024
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (00:56)
12 - Culture - Action culturelle - Provision "Droits Culturels - Participation" - Deuxième attribution de subventions 2024
(
16 septembre 2024
)
PHALIPPOU Catherine (00:56)
1 - Sports et jeunesse - Piscine de Bréquigny - Réhabilitation thermique et optimisation énergétique - Programme - Enveloppe financière - Approbation
(
14 octobre 2024
)
BOURCIER Frédéric (00:57)
1 - Administration générale - Sécurité civile et prévention des risques - Prévention des risques et gestion de crise - Refonte du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) - Porté à connaissance
(
2 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:57)
13 - Culture - Action culturelle - Provision "Éducation artistique et culturelle" - Deuxième attribution de subventions 2024
(
16 septembre 2024
)
PHALIPPOU Catherine (00:58)
1 - Administration générale - Sécurité civile et prévention des risques - Prévention des risques et gestion de crise - Refonte du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) - Porté à connaissance
(
2 décembre 2024
)
KOCH Lucile (00:58)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
TRAVERS David (00:58)
1 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Fonds d\'Innovation Pédagogique - Projets des écoles - Conventions avec l\'Etat
(
24 juin 2024
)
GANDON Carole (00:58)
intervention groupe politiques
(
3 février 2025
)
RUIZ Henry-Noël (00:58)
Début du conseil - Appel - Intervention des groupes politiques
(
19 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:59)
6 - Aménagement et services urbains, environnement - Cuisine centrale Sud - Construction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Conclusion du marché de maîtrise d'oeuvre
(
22 septembre 2025
)
BROSSARD Ludovic (00:59)
14 - Culture - Action culturelle - Arts visuels - Attribution de bourses d\'aide à la création
(
16 septembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (00:59)
2- Interventions sociales et santé - Offre et accès aux soins - Pôle de Santé du Blosne - Subvention d'équipement - Avenant n°3 à la convention de revitalisation artisanale et commerciale Blosne-Est
(
15 avril 2024
)
NADESAN Yannick (00:59)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:59)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
inconnu (00:59)
15 - Culture - Action culturelle - Provision "Résidences artistiques" - Première attribution de subventions 2024
(
16 septembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:00)
16 - Sports et jeunesse - Manifestations équestres - Provision - Attribution de subventions 2024
(
16 septembre 2024
)
BOURCIER Frédéric (01:00)
Interventions groupes politiques
(
22 janvier 2024
)
FAUCHEUX Valérie (01:00)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
HAMON Laurent (01:00)
17 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Équipement - Provision Équipements de quartiers - Première attribution de subvention 2024
(
16 septembre 2024
)
ANDRO Rozenn (01:00)
Début du conseil - Appel - Intervention des groupes politiques
(
19 février 2024
)
BOUCHONNET Iris (01:00)
18 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Équipement/Vie associative de quartier - Première attribution de subvention 2024
(
16 septembre 2024
)
ANDRO Rozenn (01:01)
4 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision CEEJS quartiers - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
ROUGIER Gaëlle (01:01)
19 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour Soutien aux manifestations et projets associatifs - Deuxième attribution de subvention 2024
(
16 septembre 2024
)
ANDRO Rozenn (01:01)
3 - Enseignement, formation - Plan Numérique Éducatif Local - Approbation
(
30 juin 2025
)
ROUGIER Gaëlle (01:01)
2 - Administration générale - Sécurité civile et prévention des risques - Prévention des risques et gestion de crise - Document d\\'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) - Porté à connaissance
(
2 décembre 2024
)
MOREL Cyrille (01:01)
20 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte Territoriale - Troisième attribution de subventions 2024
(
16 septembre 2024
)
ANDRO Rozenn (01:02)
intervention groupe politiques
(
3 février 2025
)
KOCH Lucile (01:02)
3 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Parc en réseau - Bassin tampon Guillevic - Avant-Projet - Enveloppe financière - Approbation
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (01:03)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
ROUGIER Gaëlle (01:03)
21 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes hommes - Troisième attribution de subventions 2024
(
16 septembre 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (01:04)
Début du conseil - Appel - Intervention des groupes politiques
(
19 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:04)
1 -Finances – APCP - Budget principal, budget annexe – Modifications des autorisations de programme en cours, ouverture des autorisations de programme au titre de 2024
(
19 février 2024
)
THEURIER Matthieu (01:04)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
SÉMERIL Sébastien (01:04)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
ROUGIER Gaëlle (01:05)
22 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rapport annuel égalité femmes-hommes 2022- 2023
(
16 septembre 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (01:06)
5 - Enseignement, formation - Oeuvres scolaires - Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Bretill'Armor - Convention de subvention pour le Centre Angèle Vannier
(
30 juin 2025
)
ROUGIER Gaëlle (01:06)
1 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Fonds d\'Innovation Pédagogique - Projets des écoles - Conventions avec l\'Etat
(
24 juin 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:06)
6 - Enseignement, formation - Oeuvres scolaires - Association des Fourneaux Économiques - Convention
(
30 juin 2025
)
ROUGIER Gaëlle (01:06)
Interventions groupes politiques
(
22 janvier 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:06)
7 - Enseignement, formation - Caisse des Écoles - Modification des statuts
(
30 juin 2025
)
ROUGIER Gaëlle (01:06)
1 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Fonds d\'Innovation Pédagogique - Projets des écoles - Conventions avec l\'Etat
(
24 juin 2024
)
KOCH Lucile (01:07)
1 - Sports et jeunesse - Piscine Saint-Georges - Restauration Patrimoniale et Technique - Programme - Enveloppe financière
(
19 mai 2025
)
CRESSARD Antoine (01:07)
8 - Sports et jeunesse - Autre action en faveur de l'enfance - Association Éclaireuses et Éclaireurs de France - Convention - Renouvellement - Subvention
(
30 juin 2025
)
ROUGIER Gaëlle (01:07)
9 - Sports et jeunesse - Autres actions en faveur de l'enfance - Association Scouts et Guides de France - Convention - Renouvellement - Subvention
(
30 juin 2025
)
ROUGIER Gaëlle (01:08)
7 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Approbation du Plan de lutte contre les discriminations 2025-2030
(
22 septembre 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (01:08)
10 - Sports et jeunesse - Autres actions en faveur de l'enfance - Association Les Petits Débrouillards Grand Ouest - Convention - Renouvellement - Subvention
(
30 juin 2025
)
ROUGIER Gaëlle (01:08)
2- Interventions sociales et santé - Offre et accès aux soins - Pôle de Santé du Blosne - Subvention d'équipement - Avenant n°3 à la convention de revitalisation artisanale et commerciale Blosne-Est
(
15 avril 2024
)
HAMON Laurent (01:08)
11 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Jeunes adultes quartiers - Deuxième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
BOUCHONNET Iris (01:08)
4 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Avant-Projet - Enveloppe financière - Approbation
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (01:08)
12 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Engagement citoyen - Troisième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
BOUCHONNET Iris (01:08)
1 - Sports et jeunesse - Piscine de Bréquigny - Réhabilitation thermique et optimisation énergétique - Programme - Enveloppe financière - Approbation
(
14 octobre 2024
)
RUIZ Henry-Noël (01:08)
13 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Quatrième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
BOUCHONNET Iris (01:09)
14 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Loisirs Vacances Jeunes - Attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
BOUCHONNET Iris (01:09)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
COMPAGNON Charles (01:09)
1 - Finances - Rapport d\'orientations budgétaires pour l\'exercice 2025
(
3 février 2025
)
THEURIER Matthieu (01:10)
15 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches parentales et associatives - Provision Équipement - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:11)
1 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Fonds d\'Innovation Pédagogique - Projets des écoles - Conventions avec l\'Etat
(
24 juin 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:11)
16 - Famille - Accueil de la petite enfance - My Little Crèche Rennes - Projet de création d'une micro-crèche 16 mail Anne-Catherine - Avis préalable
(
30 juin 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:11)
2- Interventions sociales et santé - Offre et accès aux soins - Pôle de Santé du Blosne - Subvention d'équipement - Avenant n°3 à la convention de revitalisation artisanale et commerciale Blosne-Est
(
15 avril 2024
)
NADESAN Yannick (01:11)
1 - Sports et jeunesse - Piscine Saint-Georges - Restauration Patrimoniale et Technique - Programme - Enveloppe financière
(
19 mai 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:12)
2 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Associations de parents d\'élèves - Actions éducatives - Soutien partenarial et associatif - Provision dotation pédagogique enseignement primaire - Attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
KOCH Lucile (01:12)
17 - Famille - Accueil de la petite enfance - SAS les Pirates de Rennes - Projet de création d'une petite crèche rue Maillard de la Gournerie - Avis préalable
(
30 juin 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:13)
22 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rapport annuel égalité femmes-hommes 2022- 2023
(
16 septembre 2024
)
HAMON Laurent (01:13)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
RUIZ Henry-Noël (01:13)
18 - Famille - Accueil de la petite enfance - Les Amitiés Sociales - Projet de création d'une petite crèche 14 avenue Jorge Semprun - Avis préalable
(
30 juin 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:13)
3 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision Commission Éducation Enfance Jeunesse Sport Quartiers - Première attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
KOCH Lucile (01:13)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
BRIÈRO Lénaïc (01:14)
4 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Loisirs Vacances Jeunes - Attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
BOUCHONNET Iris (01:14)
19 - Famille - Accueil de la petite enfance - ARCS - Projet de création d'une petite crèche au sein du centre social Cleunay - Avis préalable
(
30 juin 2025
)
ROUGIER Gaëlle (01:14)
20 - Culture - Action culturelle - Provision Soutien aux projets culturels et à la création artistique - Deuxième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
CAREIL Benoît (01:15)
5 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Deuxième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
BOUCHONNET Iris (01:15)
1 - Sports et jeunesse - Piscine Saint-Georges - Restauration Patrimoniale et Technique - Programme - Enveloppe financière
(
19 mai 2025
)
HAMON Laurent (01:15)
DAUH CATEC-9 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est – Opération de revitalisation artisanale et commerciale – Déclaration d’Utilité Publique, enquête parcellaire, déclaration de projet - Sollicitation de Monsieur le Préfet
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (01:15)
21 - Culture - Action culturelle - Provision Les Rennais prennent l'art - Deuxième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
CAREIL Benoît (01:15)
5 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Deuxième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
GANDON Carole (01:15)
3- Interventions sociales et santé - Actions en faveur des personnes en difficultés - Territoire Zéro Non Recours - Expérimentation - Convention de financement avec l'Etat - Mise en œuvre par le CCAS de Rennes
(
15 avril 2024
)
AFFILÉ Gwendoline (01:16)
22 - Culture - Association Orchestre National de Bretagne - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028 - Convention
(
30 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (01:16)
23 - Culture - Action culturelle - Aide à l'équipement - Conventions - Attributions de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
SÉMERIL Sébastien (01:16)
24 - Culture - Action culturelle - Convention pour oeuvrer à la généralisation de l'Education Artistique et Culturelle en Bretagne 2025-2029
(
30 juin 2025
)
PHALIPPOU Catherine (01:17)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
MOREL Cyrille (01:17)
5 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Deuxième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
DENIAUD Marion (01:17)
22 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rapport annuel égalité femmes-hommes 2022- 2023
(
16 septembre 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (01:17)
1 - Sports et jeunesse - Piscine de Bréquigny - Réhabilitation thermique et optimisation énergétique - Programme - Enveloppe financière - Approbation
(
14 octobre 2024
)
BOURCIER Frédéric (01:18)
25 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Manifestations sportives - Troisième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
BOURCIER Frédéric (01:18)
2 - Sports et jeunesse - Bâtiment administratif et sportif du Complexe sportif Robert Launay - Réhabilitation/extension - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
BOURCIER Frédéric (01:18)
26 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour subvention exceptionnelle - Deuxième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
BOURCIER Frédéric (01:19)
27 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Équipement - Provision MJC La Paillette - Convention - Première attribution de subvention 2025
(
30 juin 2025
)
ANDRO Rozenn (01:19)
1 - Sports et jeunesse - Piscine Saint-Georges - Restauration Patrimoniale et Technique - Programme - Enveloppe financière
(
19 mai 2025
)
BOURCIER Frédéric (01:19)
28 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Association Si On S'Alliait ? - Convention
(
30 juin 2025
)
ANDRO Rozenn (01:20)
4 - Finances – Attributions des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 – Culture, patrimoine et rayonnement – Solidarités et cohésion sociale
(
19 février 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:20)
23 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Quatrième attribution de subventions sur provision 2024
(
16 septembre 2024
)
BOUKHENOUFA Flavie (01:20)
23 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Quatrième attribution de subventions sur provision 2024
(
16 septembre 2024
)
STEPHAN Arnaud (01:21)
29 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative - Tiers-lieu Maison des Associations-Le 4 Bis - Marché en quasi régie - Convention de mandat de recettes
(
30 juin 2025
)
ANDRO Rozenn (01:21)
5 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Deuxième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
BOUCHONNET Iris (01:21)
6 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision engagement citoyen - Deuxième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
BOUCHONNET Iris (01:22)
30 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative - Tiers-lieu Maison des Associations-Le 4 Bis - Exploitation de l'espace restauration
(
30 juin 2025
)
ANDRO Rozenn (01:22)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
NADESAN Yannick (01:22)
7 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants - Troisième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
BOUCHONNET Iris (01:23)
4 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Avant-Projet - Enveloppe financière - Approbation
(
2 décembre 2024
)
COMPAGNON Charles (01:23)
1 - Finances - Rapport d\'orientations budgétaires pour l\'exercice 2025
(
3 février 2025
)
COMPAGNON Charles (01:23)
8 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets expérimentaux - Première attribution de subvention 2024
(
24 juin 2024
)
BOUCHONNET Iris (01:23)
4 - Finances – Attributions des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 – Culture, patrimoine et rayonnement – Solidarités et cohésion sociale
(
19 février 2024
)
TRAVERS David (01:24)
4- Interventions sociales et santé - Actions en faveur des personnes en difficultés - Territoire Zéro Non Recours - Expérimentation - Convention financière avec le CCAS de Rennes
(
15 avril 2024
)
GANDON Carole (01:24)
9 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision manifestation Rennes de la nuit (R2LN) - DCM 2024-045 - Modification - Deuxième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
BOUCHONNET Iris (01:24)
2 - Sports et jeunesse - Bâtiment administratif et sportif du Complexe sportif Robert Launay - Réhabilitation/extension - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
LE BRUN Loick (01:24)
23 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Quatrième attribution de subventions sur provision 2024
(
16 septembre 2024
)
BOUKHENOUFA Flavie (01:24)
31 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour soutien aux manifestations et projets associatifs - Deuxième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
ANDRO Rozenn (01:25)
10 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèche familiale Les Longs Prés - Autorisation d'ouverture
(
24 juin 2024
)
STEPHAN Arnaud (01:25)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
HERVÉ Marc (01:25)
32 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Binquenais - Avenant - Deuxième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
ANDRO Rozenn (01:25)
DAUH CATEC-9 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est – Opération de revitalisation artisanale et commerciale – Déclaration d’Utilité Publique, enquête parcellaire, déclaration de projet - Sollicitation de Monsieur le Préfet
(
22 janvier 2024
)
GANDON Carole (01:26)
4- Interventions sociales et santé - Actions en faveur des personnes en difficultés - Territoire Zéro Non Recours - Expérimentation - Convention financière avec le CCAS de Rennes
(
15 avril 2024
)
DENIAUD Marion (01:26)
24 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Quatrième attribution de subventions sur provision 2024
(
16 septembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:26)
2 - Famille - Accueil de la petite enfance - Service public de la petite enfance - Qualité d'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant
(
19 mai 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:26)
25 - Administration générale - Information-communication - Provision pour Aide aux festivals - Deuxième attribution de subvention 2024
(
16 septembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:26)
2 - Sports et jeunesse - Bâtiment administratif et sportif du Complexe sportif Robert Launay - Réhabilitation/extension - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:26)
7 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Approbation du Plan de lutte contre les discriminations 2025-2030
(
22 septembre 2025
)
ZAMORD Priscilla (01:27)
26 - Administration générale - Information-communication - Soutien à l'information - Radios locales et Club de la Presse - Attribution de subventions (sur provisions) en 2024
(
16 septembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:27)
27 - Administration générale - Fêtes et cérémonies - Manifestations publiques - Provision pour les Associations d'anciens combattants et victimes de guerre - Première attribution de subventions 2024
(
16 septembre 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (01:27)
28 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Convention partenariale programme santé - Centre de santé du Blosne
(
16 septembre 2024
)
NADESAN Yannick (01:27)
4 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Avant-Projet - Enveloppe financière - Approbation
(
2 décembre 2024
)
FAUCHEUX Valérie (01:27)
32 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Binquenais - Avenant - Deuxième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
ROULLIER Olivier (01:27)
3 - Sports et jeunesse - Bâtiment administratif et sportif du Complexe sportif Robert Launay - Réhabilitation/extension - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (01:27)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
PUIL Honoré (01:28)
4 - Finances – Attributions des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 – Culture, patrimoine et rayonnement – Solidarités et cohésion sociale
(
19 février 2024
)
ROUGIER Gaëlle (01:28)
1 - Finances - Rapport d\'orientations budgétaires pour l\'exercice 2025
(
3 février 2025
)
HAMON Laurent (01:29)
DAUH CATEC-9 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est – Opération de revitalisation artisanale et commerciale – Déclaration d’Utilité Publique, enquête parcellaire, déclaration de projet - Sollicitation de Monsieur le Préfet
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (01:29)
4- Interventions sociales et santé - Actions en faveur des personnes en difficultés - Territoire Zéro Non Recours - Expérimentation - Convention financière avec le CCAS de Rennes
(
15 avril 2024
)
AFFILÉ Gwendoline (01:29)
29 - Logement - Habitat participatif - Rencontres nationales de l'habitat participatif - Première attribution de subvention 2024
(
16 septembre 2024
)
JEANVRAIN Mathieu (01:29)
33 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative - Troisième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
ANDRO Rozenn (01:30)
34 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte Territoriale - Deuxième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
ANDRO Rozenn (01:30)
7 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Approbation du Plan de lutte contre les discriminations 2025-2030
(
22 septembre 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (01:31)
35 - Sports et jeunesse - Cet été à Rennes - Provision Animations quartiers été 2025 - Provision Animations sportives été 2025
(
30 juin 2025
)
SÉMERIL Sébastien (01:31)
2 - Famille - Accueil de la petite enfance - Service public de la petite enfance - Qualité d'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant
(
19 mai 2025
)
KOCH Lucile (01:31)
36 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Lutte contre les discriminations, Diversité Culturelle - Deuxième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (01:31)
11 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches parentales et associatives - Provision Équipement - Première attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
STEPHAN Arnaud (01:31)
12 - Culture - Salles de spectacles Le Liberté/L'Étage - Convention de Concession de Service public - SPL Citédia Métropole - Approbation
(
24 juin 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:32)
13 - Culture - Égalité - Éducation - Orientations pour le Plan des politiques linguistiques de la Ville de Rennes 2024-2034
(
24 juin 2024
)
CASACUBERTA PALMADA Montserrat (01:32)
37 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Centre de Ressources et d'interpellations pour un monde sans rapports de domination (CRIDEV) - Convention - Renouvellement
(
30 juin 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (01:32)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:32)
30 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Provision Lutte contre les violences sexistes et sexuelles / Accès au Droit / Aide aux victimes - Deuxième attribution de subventions
(
16 septembre 2024
)
BÉCHET Annick (01:32)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
inconnu (01:33)
4- Interventions sociales et santé - Actions en faveur des personnes en difficultés - Territoire Zéro Non Recours - Expérimentation - Convention financière avec le CCAS de Rennes
(
15 avril 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:33)
DEI CATEC-11-Aménagement et services urbains, environnement – Centre ville de Rennes – Adaptation de la ville au changement climatique – Renforcement de la stratégie de végétalisation
(
22 janvier 2024
)
CHAPELLON Didier (01:33)
3 - Sports et jeunesse - Bâtiment administratif et sportif du Complexe sportif Robert Launay - Réhabilitation/extension - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
GANDON Carole (01:33)
37 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Centre de Ressources et d'interpellations pour un monde sans rapports de domination (CRIDEV) - Convention - Renouvellement
(
30 juin 2025
)
COMPAGNON Charles (01:33)
31 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions de quartier - DCM 2024-188 - Modification - Troisième attribution de subventions 2024
(
16 septembre 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (01:34)
2 - Famille - Accueil de la petite enfance - Service public de la petite enfance - Qualité d'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant
(
19 mai 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:34)
32 - Enseignement, formation - École Colombier - Réhabilitation - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
16 septembre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (01:34)
4 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Avant-Projet - Enveloppe financière - Approbation
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (01:34)
7 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Approbation du Plan de lutte contre les discriminations 2025-2030
(
22 septembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:35)
37 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Centre de Ressources et d'interpellations pour un monde sans rapports de domination (CRIDEV) - Convention - Renouvellement
(
30 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:35)
4 - Finances – Attributions des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 – Culture, patrimoine et rayonnement – Solidarités et cohésion sociale
(
19 février 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (01:35)
1 - Finances - Rapport d\'orientations budgétaires pour l\'exercice 2025
(
3 février 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:35)
5 -Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour sport de haut niveau - Projet Paris JO 2024 - Première attribution de subventions 2024 - Contrats de parrainage/marrainage
(
15 avril 2024
)
BOURCIER Frédéric (01:35)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
THEURIER Matthieu (01:35)
37 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Centre de Ressources et d'interpellations pour un monde sans rapports de domination (CRIDEV) - Convention - Renouvellement
(
30 juin 2025
)
COMPAGNON Charles (01:35)
32 - Enseignement, formation - École Colombier - Réhabilitation - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
16 septembre 2024
)
CRESSARD Antoine (01:36)
37 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Centre de Ressources et d'interpellations pour un monde sans rapports de domination (CRIDEV) - Convention - Renouvellement
(
30 juin 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (01:37)
3 - Sports et jeunesse - Bâtiment administratif et sportif du Complexe sportif Robert Launay - Réhabilitation/extension - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
COMPAGNON Charles (01:38)
32 - Enseignement, formation - École Colombier - Réhabilitation - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
16 septembre 2024
)
BOUCHONNET Iris (01:38)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
PUIL Honoré (01:39)
38 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes-hommes - Deuxième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (01:39)
3 - Famille - Accueil de la petite enfance - SAS Evancia - Avis préalable au projet de création d'une petite crèche 18 boulevard Beaumont
(
19 mai 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:40)
39 - Interventions sociales et santé - CLSPD - Provision Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Accès au Droit - Aide aux victimes - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
BÉCHET Annick (01:40)
5 -Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour sport de haut niveau - Projet Paris JO 2024 - Première attribution de subventions 2024 - Contrats de parrainage/marrainage
(
15 avril 2024
)
GANDON Carole (01:40)
4 - Famille - Accueil de la petite enfance - SARL Les P'tits Sablés - Avis préalable au projet de création d'une micro-crèche 8 bis rue du Pré du Bois
(
19 mai 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:41)
DEI CATEC-11-Aménagement et services urbains, environnement – Centre ville de Rennes – Adaptation de la ville au changement climatique – Renforcement de la stratégie de végétalisation
(
22 janvier 2024
)
COMPAGNON Charles (01:41)
40 - Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour emploi associatif local - Conventions 2025/2027 - Subventions exceptionnelles - Troisième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
ANDRO Rozenn (01:41)
13 - Culture - Égalité - Éducation - Orientations pour le Plan des politiques linguistiques de la Ville de Rennes 2024-2034
(
24 juin 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (01:42)
5 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches Tournesol - Avis préalable au projet de création d'une micro-crèche Tournesol 1 rue Raoul Ponchon
(
19 mai 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:42)
1 - Finances - Rapport d\'orientations budgétaires pour l\'exercice 2025
(
3 février 2025
)
ANDRO Rozenn (01:42)
41 - Relations internationales - Provision solidarité internationale - Deuxième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (01:42)
41 - Relations internationales - Provision solidarité internationale - Deuxième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
PUIL Honoré (01:42)
4 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Avant-Projet - Enveloppe financière - Approbation
(
2 décembre 2024
)
COMPAGNON Charles (01:42)
32 - Enseignement, formation - École Colombier - Réhabilitation - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
16 septembre 2024
)
AFFILÉ Gwendoline (01:43)
8 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (01:43)
5 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches Tournesol - Avis préalable au projet de création d'une micro-crèche Tournesol 1 rue Raoul Ponchon
(
19 mai 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:43)
4 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Avant-Projet - Enveloppe financière - Approbation
(
2 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:43)
6 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches Tournesol - Ouverture d'une micro-crèche 17 avenue Gaston Monnerville
(
19 mai 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:43)
5 -Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour sport de haut niveau - Projet Paris JO 2024 - Première attribution de subventions 2024 - Contrats de parrainage/marrainage
(
15 avril 2024
)
LE BRUN Loick (01:43)
DEI CATEC-11-Aménagement et services urbains, environnement – Centre ville de Rennes – Adaptation de la ville au changement climatique – Renforcement de la stratégie de végétalisation
(
22 janvier 2024
)
RUIZ Henry-Noël (01:44)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
NADESAN Yannick (01:44)
7 - Famille - Accueil de la petite enfance - ARCS - Ouverture de la petite crèche des Champs Manceaux
(
19 mai 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:44)
8 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
GANDON Carole (01:44)
8 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Rentrée scolaire 2025/2026 - Retraits et affectations d'emplois - Avis du Conseil Municipal
(
19 mai 2025
)
ROUGIER Gaëlle (01:45)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
inconnu (01:45)
41 - Relations internationales - Provision solidarité internationale - Deuxième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (01:45)
32 - Enseignement, formation - École Colombier - Réhabilitation - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
16 septembre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (01:45)
5 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèche Henri Wallon - ZAC Blosne-Est - Avenue Andrée Viollis - Acquisition d\\\\'un local d\\\\'activités
(
2 décembre 2024
)
STEPHAN Arnaud (01:45)
5 - Finances – Attributions des subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 – Citoyenneté et Vie en Société – Enfance, jeunesse et politiques éducatives – Sports et activités physiques – Pilotage de l'action publique – Qualité des espaces publics – Aménagement durable et solidaire
(
19 février 2024
)
HERVÉ Marc (01:46)
8 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
Rolandin Catherine (01:46)
42 - Relations internationales - Jeunes à Travers le Monde - Rennes Métropole - Convention pluriannuelle 2025-2027
(
30 juin 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (01:46)
43 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Troisième attribution de subventions sur provision 2025
(
30 juin 2025
)
MARIE Anabel (01:47)
44 - Administration générale - Information-communication - Soutien à l'information - Radios locales - Conventions - Renouvellement - Attribution de subventions en 2025
(
30 juin 2025
)
SÉMERIL Sébastien (01:47)
45 - Administration générale - Information-communication - Soutien à l'information - Club de la Presse - Attribution de subvention en 2025
(
30 juin 2025
)
SÉMERIL Sébastien (01:47)
46 - Administration générale - Information - Communication - Aide aux festivals - Attribution de subventions en 2025
(
30 juin 2025
)
SÉMERIL Sébastien (01:47)
47 - Administration générale - Fêtes et cérémonies - Manifestations Publiques - Associations d'anciens combattants et victimes de guerre - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
BRIÈRO Lénaïc (01:47)
48 - Interventions sociales et santé - Provision handicap - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
MONNIER Jean-François (01:48)
13 - Culture - Égalité - Éducation - Orientations pour le Plan des politiques linguistiques de la Ville de Rennes 2024-2034
(
24 juin 2024
)
CASACUBERTA PALMADA Montserrat (01:48)
DEI CATEC-11-Aménagement et services urbains, environnement – Centre ville de Rennes – Adaptation de la ville au changement climatique – Renforcement de la stratégie de végétalisation
(
22 janvier 2024
)
FAUCHEUX Valérie (01:48)
3 - Sports et jeunesse - Bâtiment administratif et sportif du Complexe sportif Robert Launay - Réhabilitation/extension - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
MOREL Cyrille (01:48)
8 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Rentrée scolaire 2025/2026 - Retraits et affectations d'emplois - Avis du Conseil Municipal
(
19 mai 2025
)
AFFILÉ Gwendoline (01:48)
1 - Finances - Rapport d\'orientations budgétaires pour l\'exercice 2025
(
3 février 2025
)
THEURIER Matthieu (01:49)
49 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Provision Animaux en ville - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
GOATER Jean-Marie (01:49)
50 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Provision santé - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
NADESAN Yannick (01:49)
14 - Culture - Action culturelle - Association Antipode MJC - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027
(
24 juin 2024
)
CAREIL Benoît (01:50)
DEI CATEC-11-Aménagement et services urbains, environnement – Centre ville de Rennes – Adaptation de la ville au changement climatique – Renforcement de la stratégie de végétalisation
(
22 janvier 2024
)
LE BRUN Loick (01:50)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
COMPAGNON Charles (01:50)
51 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Acteurs du don d'organes - Collectif Greffes+ - Convention
(
30 juin 2025
)
NADESAN Yannick (01:50)
8 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Rentrée scolaire 2025/2026 - Retraits et affectations d'emplois - Avis du Conseil Municipal
(
19 mai 2025
)
ROUGIER Gaëlle (01:50)
8 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Rentrée scolaire 2025/2026 - Retraits et affectations d'emplois - Avis du Conseil Municipal
(
19 mai 2025
)
ID AHMED Zahra (01:50)
8 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:51)
52 - Interventions sociales et santé - Association Coeurs Résistants - Relocalisation de l'activité de distribution alimentaire - Convention avec Espacil Habitat - Soutien exceptionnel
(
30 juin 2025
)
TRAVERS David (01:51)
33 - Aménagement et services urbains, environnement - Reconversion du site de l'Hôtel Dieu - Projet de loisirs urbains MOD-ALL THE ROOF ORIGINES - Garantie à 50 % de deux emprunts bancaires consentis par le Crédit Agricole d'Ille-et-Vilaine
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (01:51)
6 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Groupe Scolaire Albert de Mun - Démolition et construction neuve - Validation du dossier Avant-Projet Définitif
(
2 décembre 2024
)
CRESSARD Antoine (01:51)
15 - Culture - Action culturelle - FRAC Bretagne - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027
(
24 juin 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:51)
53 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Association la Maison des Migrations - Convention - Subvention
(
30 juin 2025
)
TRAVERS David (01:51)
33 - Aménagement et services urbains, environnement - Reconversion du site de l'Hôtel Dieu - Projet de loisirs urbains MOD-ALL THE ROOF ORIGINES - Garantie à 50 % de deux emprunts bancaires consentis par le Crédit Agricole d'Ille-et-Vilaine
(
16 septembre 2024
)
RUIZ Henry-Noël (01:51)
16 - Culture - Action culturelle - SAEML Théâtre National de Bretagne (TNB) - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026
(
24 juin 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:52)
53 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Association la Maison des Migrations - Convention - Subvention
(
30 juin 2025
)
DESMOTS Xavier (01:52)
17 - Culture - Action culturelle - Aide à l'équipement - Attributions de subventions 2024 - SEML Théâtre National de Bretagne - Conventions
(
24 juin 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:52)
DEI CATEC-11-Aménagement et services urbains, environnement – Centre ville de Rennes – Adaptation de la ville au changement climatique – Renforcement de la stratégie de végétalisation
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (01:52)
18 - Culture - Action culturelle - Provision "Aide à projet diffusion du livre" - Deuxième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
CAREIL Benoît (01:52)
6 - Finances – Programme d'emprunts 2024 - Emprunts pluriannuels, placements et gestion de la trésorerie auprès des organismes et établissements financiers – Gestion active de la dette
(
19 février 2024
)
THEURIER Matthieu (01:52)
3 - Sports et jeunesse - Bâtiment administratif et sportif du Complexe sportif Robert Launay - Réhabilitation/extension - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
HAMON Laurent (01:52)
8 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Rentrée scolaire 2025/2026 - Retraits et affectations d'emplois - Avis du Conseil Municipal
(
19 mai 2025
)
ROUGIER Gaëlle (01:53)
19 - Culture - Action culturelle - Provision "Appel à projets Exporama" - DCM 2024-096 - Modification
(
24 juin 2024
)
CAREIL Benoît (01:53)
5 -Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour sport de haut niveau - Projet Paris JO 2024 - Première attribution de subventions 2024 - Contrats de parrainage/marrainage
(
15 avril 2024
)
BOURCIER Frédéric (01:53)
6 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Groupe Scolaire Albert de Mun - Démolition et construction neuve - Validation du dossier Avant-Projet Définitif
(
2 décembre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (01:53)
20 - Culture - Action culturelle - Provision "Soutien aux projets culturels et à la création artistique" - Deuxième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
CAREIL Benoît (01:53)
21 - Culture - Action culturelle - Provision "Les Rennais prennent l'art" - Deuxième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
CAREIL Benoît (01:54)
22 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision aide à l'équipement - Deuxième attribution de subvention 2024
(
24 juin 2024
)
BOURCIER Frédéric (01:54)
23 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Troisième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
BOURCIER Frédéric (01:55)
Intervention groupe politique
(
19 février 2024
)
PUIL Honoré (01:55)
Intervention Madame la Maire, Monsieur le Préfet, Monsieur le Procureur
(
30 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:55)
54 - Famille - Services en faveur des personnes âgées - Aides aux personnes âgées - Provision action en direction des personnes âgées - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
FOUILLÈRE Christophe (01:55)
33 - Aménagement et services urbains, environnement - Reconversion du site de l'Hôtel Dieu - Projet de loisirs urbains MOD-ALL THE ROOF ORIGINES - Garantie à 50 % de deux emprunts bancaires consentis par le Crédit Agricole d'Ille-et-Vilaine
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (01:55)
24 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour évènementiels sportifs - Deuxième attribution de subventions 2024 - Conventions financières
(
24 juin 2024
)
BOURCIER Frédéric (01:55)
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la ville - Équipement - Provision contrat de ville - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
TRAVERS David (01:55)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
ANDRO Rozenn (01:56)
25 - Sports et jeunesse - "Cet été à Rennes" - Provision Animations quartiers été 2024 - Provision Animations sportives été 2024
(
24 juin 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:56)
2 - Interventions sociales et santé - Contrat Local de Santé - Adoption
(
3 février 2025
)
NADESAN Yannick (01:57)
26 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Association Mouvement Associatif Rennais (MAR) et BUG - Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux - Renouvellement
(
24 juin 2024
)
ANDRO Rozenn (01:57)
9 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Troisième attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
BOUCHONNET Iris (01:57)
DEI CATEC-11-Aménagement et services urbains, environnement – Centre ville de Rennes – Adaptation de la ville au changement climatique – Renforcement de la stratégie de végétalisation
(
22 janvier 2024
)
CHAPELLON Didier (01:57)
10 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Associations France Bénévolat Ille-et-Vilaine et Benenova Rennes - Conventions de partenariat
(
19 mai 2025
)
ANDRO Rozenn (01:58)
27 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative (FAVA) - Deuxième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
ANDRO Rozenn (01:58)
3 - Sports et jeunesse - Bâtiment administratif et sportif du Complexe sportif Robert Launay - Réhabilitation/extension - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (01:59)
8 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
AFFILÉ Gwendoline (01:59)
DFCP Cress-5 - Finances - Rapport d'orientation budgétaire pour l'exercice 2024
(
22 janvier 2024
)
THEURIER Matthieu (01:59)
7 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision Associations ateliers périscolaires - Quatrième attribution de subventions 2024 - Versement de régularisations année scolaire 2023/2024 et du premier acompte année scolaire 2024/2025
(
2 décembre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (01:59)
11 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Engagement citoyen - Deuxième attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
BOUCHONNET Iris (01:59)
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la ville - Équipement - Provision contrat de ville - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
ZAMORD Priscilla (01:59)
56 - Logement - Aides au secteur locatif - Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) - Subvention de fonctionnement - DCM 2025-051 - Modification
(
30 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (01:59)
28 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte Territoriale - Deuxième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
ANDRO Rozenn (02:00)
8 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision Commission Éducation Enfance Jeunesse Sport Quartiers - Deuxième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (02:00)
Intervention groupe politique
(
19 février 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:00)
10 - Enseignement, formation - Année scolaire 2024/2025 - Actions de sensibilisation - Provision Fonds projets écoles - Quatrième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (02:00)
57 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Provision Contrat de Ville - Convention pluriannuelle d'objectifs - Deuxième attribution de subvention 2025
(
30 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (02:00)
58 - Interventions sociales et Santé - CLSPD - Provision Actions Prévention Délinquance - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
BÉCHET Annick (02:00)
29 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes hommes - Deuxième attribution de subvention 2024
(
24 juin 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (02:00)
12 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour Projets étudiants - Deuxième attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:00)
12 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour Projets étudiants - Deuxième attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:00)
11 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Le 4bis Information Jeunesse La Place des Possibles - Convention pluriannuelle 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:00)
13 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Jeunes adultes quartiers - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:01)
30 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Lutte contre les discriminations, diversité culturelle - Deuxième affectation de crédits 2024
(
24 juin 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (02:01)
58 - Interventions sociales et Santé - CLSPD - Provision Actions Prévention Délinquance - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
COMPAGNON Charles (02:01)
12 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Groupe Rennais de Pédagogie et d\'Animation Sociale - Convention pluriannuelle 2025-2027 - Renouvellement
(
2 décembre 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:01)
14 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets expérimentaux - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:02)
31 - Interventions sociales et santé - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Provision Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Accès au Droit - Aide aux victimes - Première attribution de subvention
(
24 juin 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (02:02)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
KOCH Lucile (02:02)
13 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Association Unis-Cité - Convention pluriannuelle 2025-2027 - Renouvellement
(
2 décembre 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:02)
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision Manifestation Rennes De La Nuit - Troisième attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:03)
32 - Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour emploi associatif local - Conventions bipartites - Première attribution de subvention 2024
(
24 juin 2024
)
ANDRO Rozenn (02:03)
Intervention groupe politique
(
19 février 2024
)
ESNEAULT Antoine (02:03)
14 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Quatrième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:03)
16 - Culture - Fonds Régional d'Art Contemporain (FRAC Bretagne) - Troisième modification des statuts de l'Établissement Public de Coopération Culturelle
(
19 mai 2025
)
CAREIL Benoît (02:03)
33 - Relations internationales - Provision aide pour projets à caractère international - Soutien projets acteurs territoire - Troisième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
BOUKHENOUFA Flavie (02:03)
17 - Culture - Action culturelle - Association Danse à tous les étages - Conventions pluriannuelle d'objectifs et financière 2025-2028
(
19 mai 2025
)
CAREIL Benoît (02:04)
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets expérimentaux - Troisième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:04)
34 - Relations internationales - Provision solidarité internationale - Deuxième attribution de subventions
(
24 juin 2024
)
BOUKHENOUFA Flavie (02:04)
35 - Relations internationales - Institut Franco-Américain - Convention pluriannuelle de partenariat
(
24 juin 2024
)
SÉMERIL Sébastien (02:04)
8 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
HAMON Laurent (02:05)
16 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Engagement citoyen - Quatrième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:05)
36 - Relations internationales - Provision - Première attribution de subventions sur provision Mobilité internationale 2024 - Soutien aux projets du dispositif Fonds d'Échanges Internationaux
(
24 juin 2024
)
MARIE Anabel (02:05)
17 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Loisirs innovation jeunes - Deuxième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:05)
37 - Administration générale - Information-communication - Provision pour aide aux festivals - Première attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
SÉMERIL Sébastien (02:05)
34 - Aménagement et services urbains, environnement - Abords de l'Hôtel Dieu - Rue de Saint Malo - Déplacement du poste de distribution de gaz - Convention avec GRDF - Approbation
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (02:05)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
SÉMERIL Sébastien (02:06)
38 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Provision Animaux en ville - Première attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
GOATER Jean-Marie (02:06)
35 - Aménagement et services urbains, environnement - Carrefour à Feux Patton-Rochester-Armorique - Sécurisation - Avant-Projet et enveloppe financière - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Approbation
(
16 septembre 2024
)
FAUCHEUX Valérie (02:06)
58 - Interventions sociales et Santé - CLSPD - Provision Actions Prévention Délinquance - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:06)
17 - Culture - Action culturelle - Association Danse à tous les étages - Conventions pluriannuelle d'objectifs et financière 2025-2028
(
19 mai 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:06)
18 - Culture - Action culturelle - Provision Éducation artistique et culturelle - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
PHALIPPOU Catherine (02:06)
59 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions quartiers - Deuxième attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
BRIÈRO Lénaïc (02:06)
39 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Provision Santé - Première attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
NADESAN Yannick (02:06)
60 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions quartiers - Première attribution de subvention en investissement 2025
(
30 juin 2025
)
BRIÈRO Lénaïc (02:06)
61 - Aménagement et services urbains, environnement - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Fixation des tarifs - Année 2026
(
30 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (02:06)
18 - Sports et jeunesse - Soutien à l\'initiative des jeunes - Provision pour Fonds Rennais d\'Initiatives Jeunes - Attribution de subvention 2024
(
2 décembre 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:07)
4 - Culture - Musée des Beaux-Arts de Maurepas - Bail avec Archipel Habitat - Validation
(
14 octobre 2024
)
TONON Sélène (02:07)
19 - Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
PHALIPPOU Catherine (02:07)
40 - Interventions sociales et santé - Provision handicap - Première attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
MONNIER Jean-François (02:07)
62 - Aménagement et services urbains, environnement - 146 rue de Lorient - Rachat de parts indivises auprès de la CCI
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (02:07)
6 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Évolutions tarifaires, mise en place d\'une tarification réduite pour les résidents et adaptation du règlement du service
(
15 avril 2024
)
FAUCHEUX Valérie (02:07)
63 - Aménagement et services urbains, environnement - Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2024
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (02:07)
64 - Aménagement et services urbains, environnement - Dalle Maréchal Juin - Etanchéité - Programme - Enveloppe financière prévisionnelle - Convention de Maitrise d'ouvrage Unique
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (02:07)
19 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision Manifestation Rennes de la nuit (R2LN) - Cinquième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:08)
Intervention groupe politique
(
19 février 2024
)
COMPAGNON Charles (02:08)
20 - Culture - Action culturelle - Provision Soutien aux projets culturels et à la création artistique - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
CAREIL Benoît (02:08)
8 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (02:08)
20 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches parentales et associatives - Provision Équipement - Deuxième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
STEPHAN Arnaud (02:08)
41 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Provision pour diverses actions sociales - Deuxième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
TRAVERS David (02:08)
65 - Aménagement et services urbains environnement - ZAC Blosne Est - Avenue Andrée Viollis - Avant-Projet - Enveloppe financière
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (02:08)
21 - Famille - Accueil de la petite enfance - Provision Soutien et développement des crèches associatives - Première attribution de subventions 2024 - ASFAD - Attribution de subvention exceptionnelle
(
2 décembre 2024
)
STEPHAN Arnaud (02:08)
20 - Culture - Action culturelle - Provision Soutien aux projets culturels et à la création artistique - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:09)
42 - Interventions sociales et santé - Soutien d'actions associatives de solidarité et d'insertion - Provision équipement actions sociales - Première attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
TRAVERS David (02:09)
66 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Acquisition de lots parkings
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (02:09)
21 - Famille - Accueil de la petite enfance - Provision Soutien et développement des crèches associatives - Première attribution de subventions 2024 - ASFAD - Attribution de subvention exceptionnelle
(
2 décembre 2024
)
BOUCHER Nicolas (02:09)
20 - Culture - Action culturelle - Provision Soutien aux projets culturels et à la création artistique - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
COMPAGNON Charles (02:09)
66 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Acquisition de lots parkings
(
30 juin 2025
)
COMPAGNON Charles (02:09)
43 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Troisième affectation de crédits 2024
(
24 juin 2024
)
TRAVERS David (02:09)
8 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:10)
44 - Logement - Aides au secteur locatif - Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) - Subvention de fonctionnement DCM 2024-033 - Modification
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (02:10)
36 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Gestion et maintenance - Prestation de services avec la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande - Convention - Approbation
(
16 septembre 2024
)
FAUCHEUX Valérie (02:10)
6 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Évolutions tarifaires, mise en place d\'une tarification réduite pour les résidents et adaptation du règlement du service
(
15 avril 2024
)
COMPAGNON Charles (02:10)
37 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Adaptation du règlement de service
(
16 septembre 2024
)
FAUCHEUX Valérie (02:11)
45 - Famille - Services en faveur des personnes âgées - Provision action en direction des personnes âgées - Première attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
FOUILLÈRE Christophe (02:11)
37 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Adaptation du règlement de service
(
16 septembre 2024
)
COMPAGNON Charles (02:11)
66 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Acquisition de lots parkings
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (02:12)
6 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Évolutions tarifaires, mise en place d\'une tarification réduite pour les résidents et adaptation du règlement du service
(
15 avril 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:12)
9 - Enseignement, formation - Écoles publiques - Rentrée scolaire 2025/2026 - Retraits et affectations d'emplois - Mesures définitives - Information du Conseil Municipal
(
22 septembre 2025
)
ROUGIER Gaëlle (02:12)
Intervention groupe politique
(
19 février 2024
)
ANDRO Rozenn (02:12)
46 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Contrat de ville - Approbation du contrat de ville de la métropole rennaise 2024/2030
(
24 juin 2024
)
TRAVERS David (02:12)
37 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Adaptation du règlement de service
(
16 septembre 2024
)
FAUCHEUX Valérie (02:12)
6 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Évolutions tarifaires, mise en place d\'une tarification réduite pour les résidents et adaptation du règlement du service
(
15 avril 2024
)
FAUCHEUX Valérie (02:13)
9 - Enseignement, formation - Écoles publiques - Rentrée scolaire 2025/2026 - Retraits et affectations d'emplois - Mesures définitives - Information du Conseil Municipal
(
22 septembre 2025
)
ID AHMED Zahra (02:13)
DFCP Cress-5 - Finances - Rapport d'orientation budgétaire pour l'exercice 2024
(
22 janvier 2024
)
STEPHAN Arnaud (02:13)
21 - Famille - Accueil de la petite enfance - Provision Soutien et développement des crèches associatives - Première attribution de subventions 2024 - ASFAD - Attribution de subvention exceptionnelle
(
2 décembre 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (02:14)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
THEURIER Matthieu (02:14)
20 - Culture - Action culturelle - Provision Soutien aux projets culturels et à la création artistique - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
CAREIL Benoît (02:14)
38 - Aménagement et services urbains, environnement - 124 rue de Chateaugiron - Acquisition d'un espace vert
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (02:14)
39 - Aménagement et services urbains, environnement - 44- 46 avenue des Gayeulles - Résidence jeunes sportifs - Cession au groupe Lamotte
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (02:15)
20 - Culture - Action culturelle - Provision Soutien aux projets culturels et à la création artistique - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:15)
40 - Aménagement et services urbains, environnement - 4 boulevard Volney - Cession
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (02:15)
41 - Aménagement et services urbains, environnement - 27 square de la Rance - Désaffectation, déclassement et cession
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (02:15)
21 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale Le Blizz - Délégation de service public - Avenant n°7 - Grille tarifaire second semestre 2025, tarifs et activités estivales 2025
(
19 mai 2025
)
BOURCIER Frédéric (02:15)
9 - Enseignement, formation - Écoles publiques - Rentrée scolaire 2025/2026 - Retraits et affectations d'emplois - Mesures définitives - Information du Conseil Municipal
(
22 septembre 2025
)
ROUGIER Gaëlle (02:16)
4 - Culture - Musée des Beaux-Arts de Maurepas - Bail avec Archipel Habitat - Validation
(
14 octobre 2024
)
CRESSARD Antoine (02:16)
42 - Aménagement et services urbains, environnement - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Règlement sur les changements d'usage vers les meublés touristiques - Modification
(
16 septembre 2024
)
JEANVRAIN Mathieu (02:16)
21 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale Le Blizz - Délégation de service public - Avenant n°7 - Grille tarifaire second semestre 2025, tarifs et activités estivales 2025
(
19 mai 2025
)
KOCH Lucile (02:16)
43 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Modification du Programme des équipements publics - Approbation
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (02:16)
67 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E07b - Acquisition
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (02:16)
68 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E07b - Aiguillon - Cession
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (02:17)
43 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Modification du Programme des équipements publics - Approbation
(
16 septembre 2024
)
COMPAGNON Charles (02:17)
2 - Interventions sociales et santé - Contrat Local de Santé - Adoption
(
3 février 2025
)
BROSSARD Ludovic (02:17)
7- Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Modification du périmètre d'application
(
15 avril 2024
)
FAUCHEUX Valérie (02:17)
69 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - 45 avenue des Pays-Bas - Lot EO6 - Déclassement - Cession - DCM 2024-019 - Modification
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (02:17)
21 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale Le Blizz - Délégation de service public - Avenant n°7 - Grille tarifaire second semestre 2025, tarifs et activités estivales 2025
(
19 mai 2025
)
COMPAGNON Charles (02:17)
4 - Culture - Musée des Beaux-Arts de Maurepas - Bail avec Archipel Habitat - Validation
(
14 octobre 2024
)
COMPAGNON Charles (02:17)
22 - Famille - Accueil de la petite enfance - Provision Lieu d\'Accueil Enfant Parent (LAEP) - ASFAD - Attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
STEPHAN Arnaud (02:17)
43 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Modification du Programme des équipements publics - Approbation
(
16 septembre 2024
)
STEPHAN Arnaud (02:18)
DFCP Cress-5 - Finances - Rapport d'orientation budgétaire pour l'exercice 2024
(
22 janvier 2024
)
COMPAGNON Charles (02:18)
70 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Brasserie Saint-Hélier - BSH6 - Avant-Projet - Enveloppe financière - Convention avec Orange
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (02:18)
8 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Convention de réciprocité avec la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande
(
15 avril 2024
)
FAUCHEUX Valérie (02:18)
46 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Contrat de ville - Approbation du contrat de ville de la métropole rennaise 2024/2030
(
24 juin 2024
)
AFFILÉ Gwendoline (02:18)
9 - Administration générale - Locaux des services du Cimetière de l'Est - Réhabilitation/extension - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
15 avril 2024
)
HERVÉ Marc (02:19)
71 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gayeulles - Square d'Erlangen - Lancement d'une procédure de déclassement du domaine public
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (02:19)
Intervention groupe politique
(
19 février 2024
)
FAUCHEUX Valérie (02:20)
10 - Enseignement, formation - Cités éducatives - Renouvellement du dispositif sur Maurepas et Villejean avec extension sur Cleunay - Convention cadre - Information
(
22 septembre 2025
)
ROUGIER Gaëlle (02:20)
72 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC des Papeteries - Chemin Professeur Henri des Abbayes - Promenade Madeleine Desroseaux - Acquisition
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (02:20)
23 - Famille - Accueil de la petite enfance - Provision Espaces-jeux - Attribution de subvention 2024
(
2 décembre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (02:20)
23 - Famille - Accueil de la petite enfance - Provision Espaces-jeux - Attribution de subvention 2024
(
2 décembre 2024
)
COMPAGNON Charles (02:20)
10 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Préparation de la rentrée scolaire 2024/2025 - Retraits et affectations d'emplois - Avis du Conseil Municipal
(
15 avril 2024
)
ROUGIER Gaëlle (02:20)
72 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC des Papeteries - Chemin Professeur Henri des Abbayes - Promenade Madeleine Desroseaux - Acquisition
(
30 juin 2025
)
LE BOUGEANT Didier (02:21)
11 - Enseignement, formation - Recours à une doctorante dans le cadre d'un dispositif CIFRE
(
22 septembre 2025
)
ROUGIER Gaëlle (02:21)
2 - Interventions sociales et santé - Contrat Local de Santé - Adoption
(
3 février 2025
)
ID AHMED Zahra (02:21)
74 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC des Papeteries - SNC Foncimmo Bretagne- Servitudes
(
30 juin 2025
)
CHAPELLON Didier (02:21)
4 - Culture - Musée des Beaux-Arts de Maurepas - Bail avec Archipel Habitat - Validation
(
14 octobre 2024
)
TONON Sélène (02:21)
75 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Évolutions tarifaires et adaptation du règlement du service
(
30 juin 2025
)
FAUCHEUX Valérie (02:21)
12 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision Associations ateliers périscolaires - Deuxième attribution de subventions 2025 - Solde 2024/2025
(
22 septembre 2025
)
ROUGIER Gaëlle (02:21)
21 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale Le Blizz - Délégation de service public - Avenant n°7 - Grille tarifaire second semestre 2025, tarifs et activités estivales 2025
(
19 mai 2025
)
BOURCIER Frédéric (02:22)
13 - Enseignement, formation - Année scolaire 2025/2026 - Actions de sensibilisation - Provision Fonds projets écoles - Deuxième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
ROUGIER Gaëlle (02:22)
DFCP Cress-5 - Finances - Rapport d'orientation budgétaire pour l'exercice 2024
(
22 janvier 2024
)
LAHAIS Tristan (02:22)
46 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Contrat de ville - Approbation du contrat de ville de la métropole rennaise 2024/2030
(
24 juin 2024
)
TRAVERS David (02:22)
14 - Enseignement, formation - Année scolaire 2025/2026 - Actions de sensibilisation - Provision Fonds Projet Éducation Nature et Vivant - Deuxième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
ROUGIER Gaëlle (02:22)
75 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Évolutions tarifaires et adaptation du règlement du service
(
30 juin 2025
)
RUIZ Henry-Noël (02:23)
1 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme
(
24 mars 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:23)
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Cinquième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:23)
23 - Famille - Accueil de la petite enfance - Provision Espaces-jeux - Attribution de subvention 2024
(
2 décembre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (02:23)
16 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Engagement citoyen - Quatrième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:23)
5 - Culture - Salles de spectacles - Le MusikHALL - Contrat de BéFA avec la SA Parc des Expositions pour le hall n° 9 du parc des Expositions - Approbation
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (02:23)
47 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Équipement - Provision contrat de ville - Première attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
TRAVERS David (02:23)
2 - Interventions sociales et santé - Contrat Local de Santé - Adoption
(
3 février 2025
)
CRESSARD Antoine (02:23)
17 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour Projets étudiants - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:24)
24 - Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Développement de la lecture - Bibliothèque municipale - Espace-lecture Carrefour 18 - Association Lire et Délire - Convention de partenariat 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
TONON Sélène (02:24)
43 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Modification du Programme des équipements publics - Approbation
(
16 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:24)
18 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Jeunes adultes quartiers - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:24)
2 - Finances – Budget principal, budgets annexes – Budgets primitifs pour l'exercice 2024
(
19 février 2024
)
THEURIER Matthieu (02:24)
3 - Finances – Fiscalité locale – Fixation des taux d'imposition des taxes pour 2024
(
19 février 2024
)
THEURIER Matthieu (02:24)
19 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision Manifestation Rennes De La Nuit - Quatrième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:24)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Contrat de ville - Programmation 2024 - Provision pour diverses actions - Première attribution de subventions 2024 - Conventions pluriannuelles d'objectifs
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (02:25)
25 - Culture - Salles de spectacles Le Liberté/L\\'Étage/Le MusikHALL - Concession de Service Public avec Citédia Services - Rapport d\\'activités 2023
(
2 décembre 2024
)
CAREIL Benoît (02:25)
20 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets expérimentaux - Deuxième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
ROUGIER Gaëlle (02:25)
49 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Contrat de Ville - Provision pour cofinancement de postes adultes relais - Deuxième attribution de subvention - Conventions - Renouvellement
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (02:25)
21 - Famille - Accueil de la petite enfance - Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil petite enfance de la Ville de Rennes
(
22 septembre 2025
)
STEPHAN Arnaud (02:25)
44 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Dossier de réalisation modificatif n° 4 - Approbation
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (02:25)
45 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Opération de revitalisation artisanale et commerciale - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2023 - Avenant n°4 au contrat - Approbation
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (02:26)
75 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Évolutions tarifaires et adaptation du règlement du service
(
30 juin 2025
)
COMPAGNON Charles (02:26)
46 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Acquisition de lots parkings - Approbation
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (02:26)
50 - Interventions sociales et santé -Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Provision pour Actions de Prévention de la Délinquance - Première attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
BÉCHET Annick (02:26)
47 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Bois-Perrin - Raccordement au chauffage urbain (réseau Rennes Nord-Est) de l'antenne Sud avenue Général Leclerc - Convention de financement avec RennesMétropole - Approbation
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (02:26)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC de Guines - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2023 - Approbation
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (02:26)
49 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas-Gayeulles - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2023 - Approbation
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (02:27)
50 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Maxi Lot B - Place Jean Normand - Lot E18 Lancement d'une procédure de déclassement du domaine public - Lot E25 désaffectation, déclassement
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (02:27)
2 - Interventions sociales et santé - Contrat Local de Santé - Adoption
(
3 février 2025
)
HAMON Laurent (02:27)
51 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Maxi Lot B - Place Jean Normand - Lot E25 Cession à la SPLA TERRITOIRES PUBLICS
(
16 septembre 2024
)
LE BOUGEANT Didier (02:27)
26 - Culture - Action culturelle - Association Comptoir du Doc - Convention pluriannuelle d\'objectifs 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
CAREIL Benoît (02:27)
52 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Centre commercial Torigné - Désaffectation, déclassement et cession à la SPLA TERRITOIRES PUBLICS
(
16 septembre 2024
)
LE BOUGEANT Didier (02:28)
22 - Famille - Accueil de la petite enfance - Lieu d'accueil enfant parent - Provision LAEP - Première attribution de subvention 2025
(
22 septembre 2025
)
STEPHAN Arnaud (02:28)
51 - Aménagement et services urbains, environnement - Propreté urbaine - Convention avec CITEO visant à soutenir la Ville de Rennes dans sa Lutte contre les Déchets Abandonnés - Approbation des termes de la convention d'attribution.
(
24 juin 2024
)
MOREL Cyrille (02:28)
22 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour subventions exceptionnelles - Convention - Première attribution de subvention 2025
(
19 mai 2025
)
BOURCIER Frédéric (02:28)
53 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Cession à Territoires Publics
(
16 septembre 2024
)
GUILLOTIN Daniel (02:28)
27 - Culture - Action culturelle - Association Les Tombées de la Nuit - Convention pluriannuelle d\'objectifs 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
CAREIL Benoît (02:28)
54 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval - Concession d'aménagement - Deuxième avenant
(
16 septembre 2024
)
FRISQUE Cégolène (02:28)
28 - Culture - Action culturelle - Association Rue des Livres - Convention pluriannuelle d\'objectifs 2025-2028
(
2 décembre 2024
)
CAREIL Benoît (02:28)
11 -Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision Associations ateliers périscolaires - Versement d'un acompte pour l'année scolaire 2023/2024 - Deuxième attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
ROUGIER Gaëlle (02:29)
23 - Famille - Accueil de la petite enfance - ASFAD - Convention pluriannuelle d'objectifs - Deuxième avenant
(
22 septembre 2025
)
STEPHAN Arnaud (02:29)
5 - Culture - Salles de spectacles - Le MusikHALL - Contrat de BéFA avec la SA Parc des Expositions pour le hall n° 9 du parc des Expositions - Approbation
(
14 octobre 2024
)
GANDON Carole (02:29)
29 - Culture - Action culturelle - SAEML Théâtre National de Bretagne (TNB) - Convention financière 2025-2026
(
2 décembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (02:29)
2 - Finances - Budget principal - Budgets annexes - Budgets primitifs pour l'exercice 2025
(
24 mars 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:29)
30 - Culture - Action culturelle - Aide à l\'équipement - SEML Théâtre National de Bretagne (TNB) - Convention - Deuxième attribution de subvention 2024
(
2 décembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (02:29)
23 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour Manifestations sportives - Deuxième attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
BOURCIER Frédéric (02:29)
75 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Évolutions tarifaires et adaptation du règlement du service
(
30 juin 2025
)
FAUCHEUX Valérie (02:29)
31 - Culture - Action culturelle - Association Skol An Emsav - Convention pluriannuelle d\\'objectifs 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
CASACUBERTA PALMADA Montserrat (02:29)
24 - Culture - Développement de la lecture publique - Département d'Ille-et-Vilaine - Convention de partenariat
(
22 septembre 2025
)
TONON Sélène (02:29)
DFCP Cress-5 - Finances - Rapport d'orientation budgétaire pour l'exercice 2024
(
22 janvier 2024
)
HAMON Laurent (02:30)
32 - Culture - Action culturelle - Association Théâtre du Pré Perché - Péniche Spectacle - Convention pluriannuelle d\'objectifs 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
CAREIL Benoît (02:30)
25 - Culture - Action culturelle - Provision Droits Culturels - Participation - Deuxième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
PHALIPPOU Catherine (02:30)
54 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval - Concession d'aménagement - Deuxième avenant
(
16 septembre 2024
)
COMPAGNON Charles (02:30)
33 - Culture - Action culturelle - Association Unis Vers Sept Arrivé - Convention financière 2025
(
2 décembre 2024
)
CAREIL Benoît (02:30)
24 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour Évènementiels sportifs - Conventions - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
BOURCIER Frédéric (02:30)
34 - Culture - Action culturelle - Arts visuels - Association ASARUE - Convention pluriannuelle d\'objectifs
(
2 décembre 2024
)
CAREIL Benoît (02:31)
35 - Culture - Action culturelle - Arts Visuels - Association Le M.U.R de Rennes - Convention pluriannuelle d\'objectifs
(
2 décembre 2024
)
CAREIL Benoît (02:31)
26 - Culture - Action culturelle - Arts visuels - Attribution de bourses d'aide à la création
(
22 septembre 2025
)
CAREIL Benoît (02:31)
36 - Culture - Action culturelle - Arts visuels - Association Teenage Kicks - Convention pluriannuelle d\'objectifs 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
CAREIL Benoît (02:31)
25 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte Territoriale - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
ANDRO Rozenn (02:31)
5 - Culture - Salles de spectacles - Le MusikHALL - Contrat de BéFA avec la SA Parc des Expositions pour le hall n° 9 du parc des Expositions - Approbation
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (02:31)
37 - Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation - Troisième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
PHALIPPOU Catherine (02:32)
26 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Équipement - Provision Équipements de quartiers - Première attribution de subvention 2025
(
19 mai 2025
)
ANDRO Rozenn (02:32)
12 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:32)
54 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval - Concession d'aménagement - Deuxième avenant
(
16 septembre 2024
)
FRISQUE Cégolène (02:32)
27 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Équipement - Locaux Collectifs Résidentiels - Aménagements 2025 - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
ANDRO Rozenn (02:32)
27 - Culture - Action culturelle - Provision Éducation artistique et culturelle - Deuxième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
SÉMERIL Sébastien (02:33)
28 - Culture - Action culturelle - Provision Résidences artistiques - Première attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
SÉMERIL Sébastien (02:33)
28 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Soutien aux manifestations et projets associatifs - Première attribution de subvention 2025
(
19 mai 2025
)
ANDRO Rozenn (02:33)
13 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants - Deuxième attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:33)
29 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour Manifestations sportives - Quatrième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
BOURCIER Frédéric (02:33)
3 - Finances - Fiscalité locale - Fixation des taux d'imposition pour 2025
(
24 mars 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:33)
38 - Culture - Action culturelle - Provision Soutien technique aux manifestations - Première attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
CAREIL Benoît (02:33)
29 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative - Maison des Associations - Concession de Service Public - Avenant n° 3
(
19 mai 2025
)
ANDRO Rozenn (02:34)
3 - Finances – Fiscalité locale – Fixation des taux d'imposition des taxes pour 2024
(
19 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:34)
2 - Interventions sociales et santé - Contrat Local de Santé - Adoption
(
3 février 2025
)
MOREL Cyrille (02:34)
39 - Culture - Action culturelle - Provision Soutien aux projets culturels et à la création artistique - Troisième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
CAREIL Benoît (02:34)
14 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Loisirs innovation jeunes - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:34)
15 - Famille - Accueil de la petite enfance - Attribution de subventions de fonctionnement 2024 - Ajustement
(
15 avril 2024
)
STEPHAN Arnaud (02:34)
40 - Culture - Société Anonyme d\'Économie Mixte Locale Théâtre National de Bretagne (TNB) - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l\'année 2023
(
2 décembre 2024
)
CAREIL Benoît (02:34)
30 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Sport de haut niveau - Subvention de soutien aux clubs de haut niveau - Union Rennes Basket 35 - DCM 2025-050 - Modification
(
22 septembre 2025
)
BOURCIER Frédéric (02:35)
3 - Finances – Fiscalité locale – Fixation des taux d'imposition des taxes pour 2024
(
19 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:35)
30 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Sport de haut niveau - Subvention de soutien aux clubs de haut niveau - Union Rennes Basket 35 - DCM 2025-050 - Modification
(
22 septembre 2025
)
LE BRUN Loick (02:35)
30 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Diversité culturelle et lutte contre les discriminations - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (02:35)
16 - Culture - Action culturelle - Provision Aide à projet diffusion du livre - Convention Rue des Livres - Première attribution de subvention 2024
(
15 avril 2024
)
CAREIL Benoît (02:35)
31 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rennes à la mer et au vert - Été 2025 - Service de transport hebdomadaire - Tarifs
(
19 mai 2025
)
BOURCIER Frédéric (02:35)
DFCP Cress-5 - Finances - Rapport d'orientation budgétaire pour l'exercice 2024
(
22 janvier 2024
)
THEURIER Matthieu (02:36)
16 - Culture - Action culturelle - Provision Aide à projet diffusion du livre - Convention Rue des Livres - Première attribution de subvention 2024
(
15 avril 2024
)
COMPAGNON Charles (02:36)
32 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Association Centre Culturel Bouddhique - Convention - Renouvellement
(
19 mai 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (02:36)
4 - Finances - Subventions 2025 - Citoyenneté, Vie en Société - Enfance, jeunesse, politiques éducatives - Sports, activités physiques - Pilotage action publique - Qualité espaces publics - Aménagement durable solidaire
(
24 mars 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:36)
33 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Deuxième attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (02:36)
6 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèche Bois Perrin - Conclusion du marché de maîtrise d'œuvre pour la construction neuve de la crèche
(
14 octobre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (02:36)
52 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions Quartiers - Deuxième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (02:37)
33 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Deuxième attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
ZAMORD Priscilla (02:37)
33 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Deuxième attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
ZAMORD Priscilla (02:37)
53 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision associations émergentes - Deuxième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (02:37)
41 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte territoriale - Quatrième attribution de subvention 2024
(
2 décembre 2024
)
ANDRO Rozenn (02:37)
5 - Finances - Subventions 2025 - Culture, patrimoine, rayonnement - Solidarités, cohésion sociale
(
24 mars 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:37)
54 - Aménagement et services urbains, environnement - Nouveau règlement des parcs, jardins et espaces verts - information
(
24 juin 2024
)
CHAPELLON Didier (02:37)
17 - Culture - Action culturelle - Provision Les Rennais prennent l'art - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
CAREIL Benoît (02:37)
42 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Équipement - Provision Équipements de quartier - Deuxième attribution de subvention 2024
(
2 décembre 2024
)
ANDRO Rozenn (02:37)
6 - Finances - Programme d'emprunts 2025 - Emprunts pluriannuels, placements et gestion de la trésorerie auprès des organismes et établissements financiers - Gestion active de la dette
(
24 mars 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:37)
18 - Culture - Action culturelle - Provision Artothèque - Attribution de subvention 2024
(
15 avril 2024
)
CAREIL Benoît (02:37)
43 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Association BUG - Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux - Renouvellement
(
2 décembre 2024
)
ANDRO Rozenn (02:37)
7 - Finances - Garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale
(
24 mars 2025
)
HERVÉ Marc (02:38)
7 - Aménagement et services urbains, environnement - Cuisine centrale Sud - Construction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
BROSSARD Ludovic (02:38)
30 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Sport de haut niveau - Subvention de soutien aux clubs de haut niveau - Union Rennes Basket 35 - DCM 2025-050 - Modification
(
22 septembre 2025
)
BOURCIER Frédéric (02:38)
19 - Culture - Action culturelle - Provision soutien aux projets culturels et à la création artistique - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
CAREIL Benoît (02:38)
44 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d\'Aide à la Vie Associative - Quatrième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
ANDRO Rozenn (02:38)
8 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Centre commercial du Gros Chêne - Convention
(
24 mars 2025
)
LE BOUGEANT Didier (02:38)
55 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut-Sancé - Lots B10 à B25 - Cession de terrains à l'OFS - Modificatif
(
16 septembre 2024
)
BOURCIER Frédéric (02:38)
45 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Projet manifestation et projet associatif - Quatrième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
ANDRO Rozenn (02:39)
56 - Action économique - Commerce - Provisions animations commerciales - Association MaM EVENT - Convention de subventionnement 2024-2025 - Deuxième attribution de subvention 2024
(
16 septembre 2024
)
LE BOUGEANT Didier (02:39)
20 - Culture - Action culturelle - Relocalisation de L'Élaboratoire - Nouvelle convention - Attribution d'une subvention d'équipement
(
15 avril 2024
)
CAREIL Benoît (02:39)
46 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative Maison des Associations - Concession de Service Public - Contrat avec Citédia - Rapport d\'activités 2023
(
2 décembre 2024
)
ANDRO Rozenn (02:39)
2 - Interventions sociales et santé - Contrat Local de Santé - Adoption
(
3 février 2025
)
NADESAN Yannick (02:39)
47 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative - Association pour la Promotion de l\'Action et de l\'Animation Sociale (APRAS) - Locaux collectifs et pôles associatifs de quartier - Contrat de mission - Deuxième avenant
(
2 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (02:40)
56 - Action économique - Commerce - Provisions animations commerciales - Association MaM EVENT - Convention de subventionnement 2024-2025 - Deuxième attribution de subvention 2024
(
16 septembre 2024
)
CRESSARD Antoine (02:40)
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Fixation des tarifs - Année 2025
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (02:40)
20 - Culture - Action culturelle - Relocalisation de L'Élaboratoire - Nouvelle convention - Attribution d'une subvention d'équipement
(
15 avril 2024
)
COMPAGNON Charles (02:40)
48 - Sports et jeunesse - Association Territoires d\'Evénements Sportifs (T.E.S) - Adhésion et désignation des représentants de la Ville\"
(
2 décembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (02:40)
33 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Deuxième attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (02:41)
49 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Centre d\\'Information sur les Droits des Femmes et des Famille d\\'Ille-et-Vilaine (CIDFF 35) - Convention de partenariat - Renouvellement
(
2 décembre 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (02:41)
76 - Aménagement et services urbains, environnement - Contrôle du stationnement payant sur voirie - Rapport 2024
(
30 juin 2025
)
FAUCHEUX Valérie (02:41)
20 - Culture - Action culturelle - Relocalisation de L'Élaboratoire - Nouvelle convention - Attribution d'une subvention d'équipement
(
15 avril 2024
)
CAREIL Benoît (02:41)
56 - Aménagement et services urbains, environnement - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Mise en œuvre du règlement sur les changements d'usage vers les meublés touristiques et mise en place de mesures de régulation du marché de la location privée
(
24 juin 2024
)
JEANVRAIN Mathieu (02:41)
34 - Relations internationales - Provision Mobilité internationale - Troisième attribution de subvention 2025
(
19 mai 2025
)
MARIE Anabel (02:41)
35 - Relations internationales - Provision Solidarité internationale - Convention - Renouvellement - Première attribution de subvention 2025
(
19 mai 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (02:42)
21 - Culture - Action culturelle - Provision Appel à projets Exporama - Attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
CAREIL Benoît (02:42)
36 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
(
19 mai 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (02:42)
36 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
(
19 mai 2025
)
HAKNI-ROBIN Béatrice (02:42)
50 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Approbation du Plan d\'actions égalité femmes-hommes 2024-2028
(
2 décembre 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (02:43)
22 - Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
THEURIER Matthieu (02:43)
7 - Finances – Budget Principal - Budget en M57 – Modalités de gestion comptable et durée des amortissements – Délibération n° 2022-0240 – Modification
(
19 février 2024
)
THEURIER Matthieu (02:43)
56 - Action économique - Commerce - Provisions animations commerciales - Association MaM EVENT - Convention de subventionnement 2024-2025 - Deuxième attribution de subvention 2024
(
16 septembre 2024
)
LE BOUGEANT Didier (02:43)
7 - Aménagement et services urbains, environnement - Cuisine centrale Sud - Construction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
JEANVRAIN Mathieu (02:43)
22 - Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
COMPAGNON Charles (02:43)
8 - Finances - Garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de l’Agence France Locale
(
19 février 2024
)
THEURIER Matthieu (02:44)
31 - Sports et jeunesse - Patinoire "le Blizz" - Délégation de Service Public - Contrat d'exploitation avec la SPL Citédia Métropole - Rapport d'activités 2024
(
22 septembre 2025
)
BOURCIER Frédéric (02:44)
8 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Centre commercial du Gros Chêne - Convention
(
24 mars 2025
)
KOCH Lucile (02:44)
9 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce – Aménagement des espaces publics – Orientations issues des études préliminaires
(
19 février 2024
)
HERVÉ Marc (02:45)
56 - Aménagement et services urbains, environnement - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Mise en œuvre du règlement sur les changements d'usage vers les meublés touristiques et mise en place de mesures de régulation du marché de la location privée
(
24 juin 2024
)
LE BOUGEANT Didier (02:45)
37 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
TRAVERS David (02:45)
22 - Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
THEURIER Matthieu (02:46)
38 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention et de promotion de la santé - Accès aux soins - Convention de partenariat "Accès aux droits, aux soins et à la prévention"
(
19 mai 2025
)
NADESAN Yannick (02:46)
22 - Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
COMPAGNON Charles (02:47)
32 - Sports et jeunesse - Patinoire "le Blizz" - Contrat de Concession de Service Public - SPL Citédia Métropole - Approbation
(
22 septembre 2025
)
SÉMERIL Sébastien (02:47)
22 - Culture - Action culturelle - Provision Droits culturels - Participation - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:47)
SAA Cress-7-Administration générale – Conseil municipal – Démission de Madame Sandrine CAROFF-URFER – Installation de Monsieur Henri-Noël RUIZ, nouveau conseiller municipal – Indemnités de fonctions des élus
(
22 janvier 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:47)
7 - Aménagement et services urbains, environnement - Cuisine centrale Sud - Construction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
LE BRUN Loick (02:47)
8 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Centre commercial du Gros Chêne - Convention
(
24 mars 2025
)
LE BOUGEANT Didier (02:47)
57 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision pour actions de sécurité routière - Première attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
FAUCHEUX Valérie (02:47)
23 - Culture - Action culturelle - Provision Éducation artistique et culturelle - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
THEURIER Matthieu (02:47)
DDTER STEE CATEC-12 - Aménagement et services urbains, environnement - Rapport annuel 2023 sur la situation en matière de développement durable
(
22 janvier 2024
)
GUILLOTIN Daniel (02:48)
32 - Sports et jeunesse - Patinoire "le Blizz" - Contrat de Concession de Service Public - SPL Citédia Métropole - Approbation
(
22 septembre 2025
)
KOCH Lucile (02:48)
38 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention et de promotion de la santé - Accès aux soins - Convention de partenariat "Accès aux droits, aux soins et à la prévention"
(
19 mai 2025
)
ID AHMED Zahra (02:48)
9 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Achat de fournitures scolaires - Provisions - Attributions de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
ROUGIER Gaëlle (02:48)
50 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Approbation du Plan d\'actions égalité femmes-hommes 2024-2028
(
2 décembre 2024
)
BOUCHONNET Iris (02:48)
77 - Action économique - Commerce - Provision animations commerciales - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
LE BOUGEANT Didier (02:49)
24 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale Le Blizz - Avenant n°6 de la DSP du 27 décembre 2017 - Révision de la DSP - Approbation de la grille tarifaire de la saison 2024/2025, des tarifs et activités estivales 2024
(
15 avril 2024
)
BOURCIER Frédéric (02:49)
56 - Action économique - Commerce - Provisions animations commerciales - Association MaM EVENT - Convention de subventionnement 2024-2025 - Deuxième attribution de subvention 2024
(
16 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:49)
32 - Sports et jeunesse - Patinoire "le Blizz" - Contrat de Concession de Service Public - SPL Citédia Métropole - Approbation
(
22 septembre 2025
)
SÉMERIL Sébastien (02:49)
57 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision pour actions de sécurité routière - Première attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
STEPHAN Arnaud (02:49)
77 - Action économique - Commerce - Provision animations commerciales - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
CRESSARD Antoine (02:49)
7 - Aménagement et services urbains, environnement - Cuisine centrale Sud - Construction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
BROSSARD Ludovic (02:49)
24 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale Le Blizz - Avenant n°6 de la DSP du 27 décembre 2017 - Révision de la DSP - Approbation de la grille tarifaire de la saison 2024/2025, des tarifs et activités estivales 2024
(
15 avril 2024
)
GANDON Carole (02:50)
10 - Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision Associations ateliers périscolaires - Acompte pour l'année scolaire 2024/2025 - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
ROUGIER Gaëlle (02:50)
50 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Approbation du Plan d\'actions égalité femmes-hommes 2024-2028
(
2 décembre 2024
)
AFFILÉ Gwendoline (02:50)
11 - Enseignement, formation - Année scolaire 2024/2025 - Actions de sensibilisation - Provision fonds projets écoles - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
ROUGIER Gaëlle (02:50)
12 - Enseignement, formation - Année scolaire 2024/2025 - Actions de sensibilisation - Provision Fonds projet éducation à la Nature et au Vivant - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
ROUGIER Gaëlle (02:50)
57 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision pour actions de sécurité routière - Première attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
FAUCHEUX Valérie (02:51)
13 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Deuxième attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:51)
25 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Fonds d'aide aux clubs - Deuxième attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
BOURCIER Frédéric (02:51)
33 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Équipement - Provision MJC La Paillette - Deuxième attribution de subvention 2025
(
22 septembre 2025
)
ANDRO Rozenn (02:51)
14 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Engagement citoyen - Première attribution de subvention 2025
(
24 mars 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:51)
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Loisirs innovation jeunes - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:52)
38 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention et de promotion de la santé - Accès aux soins - Convention de partenariat "Accès aux droits, aux soins et à la prévention"
(
19 mai 2025
)
NADESAN Yannick (02:52)
77 - Action économique - Commerce - Provision animations commerciales - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (02:52)
26 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour évènementiels sportifs - Première attribution de subvention 2024 - Rennes sur Roulettes - Cercle Paul Bert
(
15 avril 2024
)
BOURCIER Frédéric (02:52)
27 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour manifestations sportives - Deuxième attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
BOURCIER Frédéric (02:52)
50 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Approbation du Plan d\'actions égalité femmes-hommes 2024-2028
(
2 décembre 2024
)
FRISQUE Cégolène (02:52)
57 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois d'avril et mai 2024
(
16 septembre 2024
)
THEURIER Matthieu (02:53)
58 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2024 - Troisième complément
(
16 septembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (02:53)
16 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Projets étudiants - Deuxième attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:53)
59 - Administration générale - Approvisionnement et restauration - Plan Alimentaire Durable - Appel à projet "mieux manger pour tous" - Conventions - Attribution de subventions 2024
(
16 septembre 2024
)
THEURIER Matthieu (02:53)
17 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision Manifestation Rennes De La Nuit - Deuxième attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
BOUCHONNET Iris (02:54)
28 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte Territoriale - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
ANDRO Rozenn (02:54)
7 - Aménagement et services urbains, environnement - Cuisine centrale Sud - Construction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
LE BRUN Loick (02:54)
29 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour soutien aux manifestations et projets associatifs - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
ANDRO Rozenn (02:54)
60 - Administration générale - Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables - Actualisation
(
16 septembre 2024
)
DEPEIGE Patrice (02:54)
18 - Famille - Accueil de la petite enfance - L'Etoile - Caisse d'Allocations Familiales - Convention - Renouvellement 2025-2027
(
24 mars 2025
)
STEPHAN Arnaud (02:55)
30 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Équipement - Locaux Collectifs Résidentiels - Aménagements 2024 - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
ANDRO Rozenn (02:55)
77 - Action économique - Commerce - Provision animations commerciales - Première attribution de subventions 2025
(
30 juin 2025
)
LE BOUGEANT Didier (02:55)
DDTER STEE CATEC-12 - Aménagement et services urbains, environnement - Rapport annuel 2023 sur la situation en matière de développement durable
(
22 janvier 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:55)
31 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'aide à la vie associative - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
ANDRO Rozenn (02:56)
19 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches parentales et associatives - Conventions pluriannuelles d'objectifs 2025-2027 - Premier avenant
(
24 mars 2025
)
STEPHAN Arnaud (02:56)
DDTER STEE CATEC-12 - Aménagement et services urbains, environnement - Rapport annuel 2023 sur la situation en matière de développement durable
(
22 janvier 2024
)
GANDON Carole (02:56)
57 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision pour actions de sécurité routière - Première attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:56)
39 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Provision pour Diverses actions sociales - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
TRAVERS David (02:56)
32 - Sports et jeunesse - Soutien aux pratiques sportives - Groupement de commandes entre Rennes Métropole/Villes de Rennes et Cesson-Sévigné - Prestations de lutte contre les plantes invasives dans la Vilaine - Convention de renouvellement
(
15 avril 2024
)
BOURCIER Frédéric (02:56)
3 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires - Groupe scolaire Les Gantelles - Remplacement des ouvrants - Isolation thermique - Programme et enveloppe financière - Approbation
(
3 février 2025
)
ROUGIER Gaëlle (02:57)
58 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes Centre Ancien - Opération d'Aménagement 2016-2024 - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2023 valant bilan de pré-clôture au 31 juillet 2024 - Protocole de clôture du contrat de concession
(
24 juin 2024
)
LE BOUGEANT Didier (02:57)
20 - Culture - Action culturelle - La Criée centre d'art contemporain - DRAC Bretagne - Région Bretagne - Département d'Ille-et-Vilaine - Convention - Renouvellement
(
24 mars 2025
)
TONON Sélène (02:57)
7 - Aménagement et services urbains, environnement - Cuisine centrale Sud - Construction - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:57)
32 - Sports et jeunesse - Soutien aux pratiques sportives - Groupement de commandes entre Rennes Métropole/Villes de Rennes et Cesson-Sévigné - Prestations de lutte contre les plantes invasives dans la Vilaine - Convention de renouvellement
(
15 avril 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:57)
33 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (02:57)
40 - Interventions sociales et santé - Permanences diététiques auprès des bénéficiaires de l'aide alimentaire - Convention avec la Maison de la nutrition et du diabète 35
(
19 mai 2025
)
BROSSARD Ludovic (02:58)
8 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes - Abords de Hôtel Dieu - Avant-Projet et enveloppe financière - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Approbation
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (02:58)
34 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Animation dans les quartiers - Associations Centre Culturel Colombier et Jeu de Paume Rennes - Conventions - Renouvellement
(
22 septembre 2025
)
ANDRO Rozenn (02:58)
50 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Approbation du Plan d\'actions égalité femmes-hommes 2024-2028
(
2 décembre 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (02:59)
3 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires - Groupe scolaire Les Gantelles - Remplacement des ouvrants - Isolation thermique - Programme et enveloppe financière - Approbation
(
3 février 2025
)
CRESSARD Antoine (02:59)
35 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative (FAVA) - Quatrième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
ANDRO Rozenn (02:59)
DDTER STEE CATEC-12 - Aménagement et services urbains, environnement - Rapport annuel 2023 sur la situation en matière de développement durable
(
22 janvier 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (03:00)
36 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour Soutien aux manifestations et projets associatifs - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
ANDRO Rozenn (03:00)
33 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
COMPAGNON Charles (03:00)
37 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Charte Territoriale - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
ANDRO Rozenn (03:00)
61 - Administration générale - Commission de déontologie - Modalités de rémunération - Modification
(
16 septembre 2024
)
THEURIER Matthieu (03:01)
38 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes-hommes - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (03:01)
62 - Administration générale - Désignation de représentants dans les établissements publics d'enseignement, écoles, collèges et lycées - DCM n° 2020-0112 - Modification
(
16 septembre 2024
)
HERVÉ Marc (03:01)
63 - Administration générale - SEM Citedia Services -Acquisition par la Ville de Rennes d'une action
(
16 septembre 2024
)
THEURIER Matthieu (03:01)
64 - Finances - Budget Principal - Correction sur exercice antérieur
(
16 septembre 2024
)
THEURIER Matthieu (03:01)
3 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires - Groupe scolaire Les Gantelles - Remplacement des ouvrants - Isolation thermique - Programme et enveloppe financière - Approbation
(
3 février 2025
)
ROUGIER Gaëlle (03:02)
38 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes-hommes - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
KOCH Lucile (03:02)
65 - Finances - Fiscalité locale - Suppression de l'abattement de 30 % de la taxe foncière pour les logements faisant l'objet d'un bail réel solidaire - DCM n° 2018-0313 - Modification
(
16 septembre 2024
)
THEURIER Matthieu (03:02)
78 - Administration générale - Conseil municipal - Indemnités de fonctions des élus - Actualisation
(
30 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (03:02)
79 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois de mars et avril 2025
(
30 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (03:02)
BM CCSVAI-1 -Culture - Conservation et diffusion des patrimoines - Bibliothèque municipale - Le Souffle et la Flamme - Adhésion
(
22 janvier 2024
)
CAREIL Benoît (03:02)
DirCult CCSVAI-2 - Culture - Action culturelle – Association Le Collectif des festivals - Convention de partenariat 2024-2026
(
22 janvier 2024
)
CAREIL Benoît (03:02)
80 - Administration générale - Prévention des risques et gestion de crise - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile
(
30 juin 2025
)
MOREL Cyrille (03:02)
33 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (03:02)
41 - Logement - Aides au secteur locatif - Fédération du logement et de la consommation d'Ille-et-Vilaine CNL35 - Convention
(
19 mai 2025
)
JEANVRAIN Mathieu (03:03)
21 - Culture - Action culturelle - Association Arts Recherches et Techniques - Convention
(
24 mars 2025
)
CAREIL Benoît (03:03)
66 - Finances - Fin de mise à disposition de biens à Rennes Métropole - Compétence "Collecte, collectes sélectives et déchèteries" - Convention Avenant n° 10
(
16 septembre 2024
)
THEURIER Matthieu (03:03)
75 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Association Sos Victimes-France victimes 35 - Convention 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
BÉCHET Annick (03:03)
66 - Finances - Fin de mise à disposition de biens à Rennes Métropole - Compétence "Collecte, collectes sélectives et déchèteries" - Convention Avenant n° 10
(
16 septembre 2024
)
GANDON Carole (03:03)
22 - Culture - Action culturelle - Provision Appel à projets Exporama - Attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
CAREIL Benoît (03:04)
51 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes-hommes - Quatrième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (03:04)
9 - Enseignement, formation - Écoles maternelles, élémentaires et primaires publiques - Rentrée scolaire 2024/2025 - Retraits et affectations d'emplois - Mesures définitives - Information du Conseil Municipal
(
14 octobre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (03:04)
23 - Culture - Action culturelle - Provision Les Rennais prennent l'art - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
CAREIL Benoît (03:04)
38 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes-hommes - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (03:05)
33 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
GANDON Carole (03:05)
52 - Interventions sociales et santé - Lutte contre les discriminations - Équipement - Centre de Ressources de d\'interpellation pour un monde sans rapports de dominations (CRIDEV) - Première attribution de subvention 2024
(
2 décembre 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (03:05)
52 - Interventions sociales et santé - Lutte contre les discriminations - Équipement - Centre de Ressources de d\'interpellation pour un monde sans rapports de dominations (CRIDEV) - Première attribution de subvention 2024
(
2 décembre 2024
)
COMPAGNON Charles (03:05)
24 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Aide à l'équipement sportif - Attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
BOURCIER Frédéric (03:05)
10 - Enseignement, formation - Année scolaire 2024/2025 - Actions de sensibilisation - Provision fonds projets écoles - Troisième attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (03:05)
25 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provisions Aide aux clubs et animation - Conventions financières - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
BOURCIER Frédéric (03:05)
34 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Diversité culturelle et lutte contre les discriminations - Première attribution de subvention 2024
(
15 avril 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (03:05)
42 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Associations émergentes - Première attribution de subventions 2025
(
19 mai 2025
)
BRIÈRO Lénaïc (03:06)
12 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Jeunes adultes quartiers - Première attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
BOUCHONNET Iris (03:06)
44 - Sports et jeunesse - Complexe sportif Cleunay Lesseps - Rénovation d'un terrain de football gazon synthétique - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
19 mai 2025
)
BOURCIER Frédéric (03:06)
11 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision information jeunesse - Attribution de subvention 2024
(
14 octobre 2024
)
BOUCHONNET Iris (03:06)
SIE CCSVAI-3 - Relations internationales – Aide pour projets à caractère international - Provision soutien projets acteurs territoire – Première attribution de subventions sur provision 2024
(
22 janvier 2024
)
MARIE Anabel (03:06)
39 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Diversité culturelle et lutte contre les discriminations - Troisième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (03:06)
35 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rennes à la mer et au vert - Été 2024 - Service de transport hebdomadaire - Tarifs
(
15 avril 2024
)
BOURCIER Frédéric (03:06)
CCSVAI-4 - Administration générale – Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
(
22 janvier 2024
)
COMPAGNON Charles (03:07)
13 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision pour projets étudiants - Quatrième attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
BOUCHONNET Iris (03:07)
45 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèche Bois Perrin - Construction - Avant-Projet Définitif - Approbation
(
19 mai 2025
)
STEPHAN Arnaud (03:07)
26 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Fonds d'aide aux clubs - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
BOURCIER Frédéric (03:07)
14 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision engagement citoyen - DCM 2024-142 - Modification - Troisième attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
BOUCHONNET Iris (03:07)
27 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour Manifestations sportives - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
BOURCIER Frédéric (03:07)
40 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Anime et Tisse - Convention - Attribution de subvention - DCM 2025-051 - Modification
(
22 septembre 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (03:07)
37 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Provision pour diverses actions sociales - Première attribution de subventions de fonctionnement 2024
(
15 avril 2024
)
TRAVERS David (03:07)
80 - Administration générale - Prévention des risques et gestion de crise - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile
(
30 juin 2025
)
KOCH Lucile (03:07)
28 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale le Blizz - Choix du mode de gestion - Contrat de concession de service public
(
24 mars 2025
)
SÉMERIL Sébastien (03:08)
66 - Finances - Fin de mise à disposition de biens à Rennes Métropole - Compétence "Collecte, collectes sélectives et déchèteries" - Convention Avenant n° 10
(
16 septembre 2024
)
COMPAGNON Charles (03:08)
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision manifestation Rennes de la nuit (R2LN) - Quatrième attribution de subvention 2024
(
14 octobre 2024
)
BOUCHONNET Iris (03:08)
9 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce – Aménagement des espaces publics – Orientations issues des études préliminaires
(
19 février 2024
)
COMPAGNON Charles (03:08)
DirCult CCSVAI-2 - Culture - Action culturelle – Association Le Collectif des festivals - Convention de partenariat 2024-2026
(
22 janvier 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (03:08)
46 - Aménagement et services urbains, environnement - Trambus - Aménagement Lignes T1 /T2 - Avis sur projet
(
19 mai 2025
)
FAUCHEUX Valérie (03:08)
4 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Avenue des Pays Bas Sud - Avant-Projet - Enveloppe financière - Approbation
(
3 février 2025
)
FAUCHEUX Valérie (03:08)
16 - Culture - EPCC École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2025- 2027 - Renouvellement
(
14 octobre 2024
)
CAREIL Benoît (03:08)
38 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Deuxième attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
TRAVERS David (03:08)
40 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions quartiers - Première attribution de subventions 2024
(
15 avril 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (03:09)
28 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale le Blizz - Choix du mode de gestion - Contrat de concession de service public
(
24 mars 2025
)
CRESSARD Antoine (03:09)
41 - Administration générale - Citoyenneté - Règlement et calendrier de la Saison 7 du Budget participatif de la Ville de Rennes
(
15 avril 2024
)
DESMOTS Xavier (03:09)
39 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Associations émergentes - Première attribution de subvention 2024
(
15 avril 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (03:09)
CCSVAI-4 - Administration générale – Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
(
22 janvier 2024
)
BOUKHENOUFA Flavie (03:09)
41 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Mosaïque Bretagne Maroc - Convention
(
22 septembre 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (03:09)
17 - Culture - EPCC École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2025- 2027 - Renouvellement
(
14 octobre 2024
)
BOURCIER Frédéric (03:09)
53 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Diversité culturelle et lutte contre les discriminations - Quatrième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (03:09)
DirCult CCSVAI-2 - Culture - Action culturelle – Association Le Collectif des festivals - Convention de partenariat 2024-2026
(
22 janvier 2024
)
JEHANNO Anaïs (03:09)
81 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2025 - Troisième complément
(
30 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (03:09)
82 - Administration générale - Parc Automobile - Cessions de matériels et véhicules réformés
(
30 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (03:10)
83 - Administration générale - Restauration durable - Plan Alimentaire Durable - Associations rennaises champ accessibilité alimentaire - Collectif Agriculturel de la Prévalaye - Convention
(
30 juin 2025
)
BROSSARD Ludovic (03:10)
46 - Aménagement et services urbains, environnement - Trambus - Aménagement Lignes T1 /T2 - Avis sur projet
(
19 mai 2025
)
RUIZ Henry-Noël (03:10)
42 - Interventions sociales et santé - CLSPD - Provision Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Accès au Droit - Aide aux victimes - Deuxième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (03:10)
43 - Administration générale - Information, communication - Refonte du site internet "Rennes, Ville et Métropole" - Subvention d'équipement
(
22 septembre 2025
)
SÉMERIL Sébastien (03:10)
17 - Culture - EPCC École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2025- 2027 - Renouvellement
(
14 octobre 2024
)
COMPAGNON Charles (03:10)
66 - Finances - Fin de mise à disposition de biens à Rennes Métropole - Compétence "Collecte, collectes sélectives et déchèteries" - Convention Avenant n° 10
(
16 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (03:11)
DirCult CCSVAI-2 - Culture - Action culturelle – Association Le Collectif des festivals - Convention de partenariat 2024-2026
(
22 janvier 2024
)
ESNEAULT Antoine (03:11)
84 - Administration générale - Restauration durable - Plan Alimentaire Durable - Charte partenariale du projet carte alimentation durable
(
30 juin 2025
)
BROSSARD Ludovic (03:11)
44 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
(
22 septembre 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (03:11)
54 - Interventions sociales et santé - Tranquillité et prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Provision Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Accès au Droit Aide aux victimes - Troisième attribution de subventions
(
2 décembre 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (03:11)
44 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
(
22 septembre 2025
)
TONON Sélène (03:11)
59 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes Centre Ancien - Déclaration de projet emportant création de l'opération d'aménagement Rennes Centre Ancien III (2024-2031)
(
24 juin 2024
)
LE BOUGEANT Didier (03:11)
28 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale le Blizz - Choix du mode de gestion - Contrat de concession de service public
(
24 mars 2025
)
KOCH Lucile (03:12)
55 - Action économique - Tourisme - Société Publique Locale Destination Rennes - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l\'année 2023
(
2 décembre 2024
)
LE BOUGEANT Didier (03:12)
60 - Aménagement et services urbains, environnement - Opération d'aménagement Rennes Centre Ancien III (2024-2031) - Concession d'aménagement avec la Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics
(
24 juin 2024
)
LE BOUGEANT Didier (03:12)
61 - Aménagement et services urbains, environnement - Développement durable - Projet d'augmentation de la capacité de la ligne a du métro - Enquête d'utilité publique - Avis
(
24 juin 2024
)
CHAPELLON Didier (03:12)
55 - Action économique - Tourisme - Société Publique Locale Destination Rennes - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l\'année 2023
(
2 décembre 2024
)
HAMON Laurent (03:12)
5 - Sports et jeunesse - Complexe sportif André Fresnais - Rénovation, agrandissement et aménagement paysager du skate park - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
3 février 2025
)
BOURCIER Frédéric (03:12)
17 - Culture - EPCC École Européenne Supérieure d\'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2025- 2027 - Renouvellement
(
14 octobre 2024
)
BOURCIER Frédéric (03:13)
DirCult CCSVAI-2 - Culture - Action culturelle – Association Le Collectif des festivals - Convention de partenariat 2024-2026
(
22 janvier 2024
)
BOUKHENOUFA Flavie (03:13)
62 - Aménagement et services urbains, environnement - Avenue Jules Maniez et rue Claude Bernard - Acquisition
(
24 juin 2024
)
FRISQUE Cégolène (03:14)
44 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
(
22 septembre 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (03:14)
28 - Sports et jeunesse - Patinoire municipale le Blizz - Choix du mode de gestion - Contrat de concession de service public
(
24 mars 2025
)
SÉMERIL Sébastien (03:15)
63 - Aménagement et services urbains, environnement - Esplanade du Champ de Mars - Cession
(
24 juin 2024
)
LE BOUGEANT Didier (03:15)
41 - Administration générale - Citoyenneté - Règlement et calendrier de la Saison 7 du Budget participatif de la Ville de Rennes
(
15 avril 2024
)
DU PLESSIS D'ARGENTRÉ Laureline (03:15)
46 - Aménagement et services urbains, environnement - Trambus - Aménagement Lignes T1 /T2 - Avis sur projet
(
19 mai 2025
)
FAUCHEUX Valérie (03:15)
DEI CATEC-1-Aménagement et services urbains, environnement - Carrefour à Feux Danton Vitré Foulon – Sécurisation – Avant-Projet et enveloppe financière – Convention de maîtrise d'ouvrage unique – Approbation
(
22 janvier 2024
)
FAUCHEUX Valérie (03:15)
9 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce – Aménagement des espaces publics – Orientations issues des études préliminaires
(
19 février 2024
)
GANDON Carole (03:15)
45 - Interventions sociales et santé - Espace Social Commun de Maurepas - Subvention d'équipement au Département d'Ille-et-Vilaine - Convention financière - Avenant n° 1
(
22 septembre 2025
)
PAPILLION Cécile (03:16)
64 - Aménagement et services urbains, environnement - 81 boulevard Villebois-Mareuil - Acquisition
(
24 juin 2024
)
HERVÉ Marc (03:16)
18 - Sports et jeunesse - Animation sportive - Provisions pour manifestations sportives - Quatrième attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
BOURCIER Frédéric (03:16)
65 - Aménagement et services urbains, environnement - 29, 29b rue du Champ de l'Orme - Acquisition
(
24 juin 2024
)
HERVÉ Marc (03:16)
6 - Sports et jeunesse - Complexe des Hautes Ourmes - Création d'équipements sportifs extérieurs - Espace sportif central - Avant-Projet
(
3 février 2025
)
BOURCIER Frédéric (03:16)
55 - Action économique - Tourisme - Société Publique Locale Destination Rennes - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l\'année 2023
(
2 décembre 2024
)
LE BOUGEANT Didier (03:16)
66 - Aménagement et services urbains, environnement - 7 rue Micheline Ostermeyer - Acquisition
(
24 juin 2024
)
HERVÉ Marc (03:16)
46 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Subvention d'équipement - Cabinet dentaire au Blosne - DCM 2024-330 - Modification
(
22 septembre 2025
)
NADESAN Yannick (03:17)
67 - Aménagement et services urbains, environnement - Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2023
(
24 juin 2024
)
HERVÉ Marc (03:17)
19 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision EPI des Longs Champs - Première attribution de subvention 2024
(
14 octobre 2024
)
ANDRO Rozenn (03:17)
68 - Aménagement et services urbains, environnement - Transfert de propriété à la Collectivité Eau du Bassin Rennais (CEBR) des biens et droits mobiliers et immobiliers relatifs à la compétence "Eau Potable"
(
24 juin 2024
)
HERVÉ Marc (03:17)
20 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Espaces Numériques de quartier - Provision Espace Public Numérique - Attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
ANDRO Rozenn (03:17)
69 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E07a - Groupe Angevin - Cession
(
24 juin 2024
)
HERVÉ Marc (03:18)
21 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision pour soutien aux manifestations et projets associatifs - Troisième attribution de subvention 2024
(
14 octobre 2024
)
ANDRO Rozenn (03:18)
9 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce – Aménagement des espaces publics – Orientations issues des études préliminaires
(
19 février 2024
)
RUIZ Henry-Noël (03:18)
70 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Mac Mahon - Rétrocession - Acquisition d'un volume lié à l'aménagement d'un escalier vers la rue Auguste Blanqui auprès de la SCCV La Commanderie
(
24 juin 2024
)
HERVÉ Marc (03:18)
55 - Action économique - Tourisme - Société Publique Locale Destination Rennes - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l\'année 2023
(
2 décembre 2024
)
LE BRUN Loick (03:19)
71 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros-Chêne - 1, 3 et 5 rue de la Marbaudais - Désaffectation, déclassement et cession à la SPLA TERRITOIRES PUBLICS
(
24 juin 2024
)
DENIAUD Marion (03:19)
22 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative - Troisième attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
ANDRO Rozenn (03:19)
23 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Soutien à la vie associative Maison des Associations - Concession de Service Public - Avenant n° 2 de la CSP du 9 décembre 2019 - Prolongation de la Concession de Service Public
(
14 octobre 2024
)
ANDRO Rozenn (03:19)
72 - Action économique - Provision pour associations diverses - Association \"L\'École face au plus grand défi du XXIème siècle\" - Expédition Cap au Nord - Attribution de subvention
(
24 juin 2024
)
CHAPELLON Didier (03:19)
47 - Interventions sociales et santé - Renouvellement du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) 2026-2028
(
22 septembre 2025
)
TRAVERS David (03:19)
41 - Administration générale - Citoyenneté - Règlement et calendrier de la Saison 7 du Budget participatif de la Ville de Rennes
(
15 avril 2024
)
DESMOTS Xavier (03:19)
73 - Action économique - Commerce - Provisions animations commerciales - Première attribution de subventions 2024 - Grande Braderie - Convention de partenariat - Association des commerçants du centre-ville le Carré Rennais - Fête de la Paresse - Association des commerçants de la rue de Saint-Malo
(
24 juin 2024
)
LE BOUGEANT Didier (03:20)
29 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Projet Binquenais - Première attribution de subvention 2025
(
24 mars 2025
)
ANDRO Rozenn (03:20)
55 - Action économique - Tourisme - Société Publique Locale Destination Rennes - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l\'année 2023
(
2 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (03:20)
24 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Lutte contre les discriminations, Diversité Culturelle - Troisième attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (03:20)
30 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative - Deuxième attribution de subvention 2025
(
24 mars 2025
)
ANDRO Rozenn (03:20)
84 - Administration générale - Restauration durable - Plan Alimentaire Durable - Charte partenariale du projet carte alimentation durable
(
30 juin 2025
)
HAMON Laurent (03:21)
31 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (03:21)
25 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles /Accès au Droit / Aide aux victimes - Maison des Femmes "Gisèle Halimi" - Convention - Avenant n°1 - Troisième attribution de subvention 2024
(
14 octobre 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (03:21)
56 - Action économique - Action pour l\'emploi - Provision pour emploi associatif local - Deuxième attribution de subventions exceptionnelles 2024
(
2 décembre 2024
)
ANDRO Rozenn (03:21)
74 - Administration générale - Voeu concernant la situation humanitaire et les crimes en Palestine et la réponse de la France et de l'Union européenne face aux violations des droits humains par le gouvernement israélien - Voeu proposé par le groupe Écologiste et citoyen et soutenu par les groupes Socialiste, démocrate, citoyen, Parti radical, Génération-s
(
24 juin 2024
)
ZAMORD Priscilla (03:21)
48 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Deuxième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
PAPILLION Cécile (03:21)
48 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Deuxième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
COMPAGNON Charles (03:22)
57 - Relations internationales - Comité Rennais du Mouvement de la Paix - Convention annuelle de subventionnement
(
2 décembre 2024
)
BOUKHENOUFA Flavie (03:22)
26 - Relations internationales - Provision solidarité internationale - Cinquième attribution de subvention 2024
(
14 octobre 2024
)
BOUKHENOUFA Flavie (03:22)
31 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
ZAMORD Priscilla (03:22)
27 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Cinquième attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
BOUKHENOUFA Flavie (03:22)
DEI CATEC-1-Aménagement et services urbains, environnement - Carrefour à Feux Danton Vitré Foulon – Sécurisation – Avant-Projet et enveloppe financière – Convention de maîtrise d'ouvrage unique – Approbation
(
22 janvier 2024
)
GANDON Carole (03:22)
28 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Comité Consultatif Animaux en Ville - Installation et règlement intérieur- Approbation
(
14 octobre 2024
)
GOATER Jean-Marie (03:22)
9 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce – Aménagement des espaces publics – Orientations issues des études préliminaires
(
19 février 2024
)
PINCHARD Jacques (03:23)
42 - Aménagement et services urbains, environnement - Budget Participatif - Beauregard - Aménagement d'un pumptrack - Projet
(
15 avril 2024
)
DESMOTS Xavier (03:23)
84 - Administration générale - Restauration durable - Plan Alimentaire Durable - Charte partenariale du projet carte alimentation durable
(
30 juin 2025
)
BROSSARD Ludovic (03:23)
58 - Relations internationales - Provision solidarité internationale - Sixième attribution de subvention sur provision 2024
(
2 décembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (03:23)
7 - Enseignement, formation - Cité éducative - Renouvellement du dispositif sur le Blosne - Extension sur Bréquigny - Champs Manceaux - Les Cloteaux - Convention cadre - Approbation
(
3 février 2025
)
ROUGIER Gaëlle (03:23)
59 - Relations internationales - Maison de l\'Europe de Rennes et de Haute Bretagne - Rennes Métropole - Convention pluriannuelle 2025-2028
(
2 décembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (03:24)
29 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Subvention d'équipement - Centre de santé du Blosne - Aide à l'acquisition de mobiliers et matériels
(
14 octobre 2024
)
NADESAN Yannick (03:24)
60 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Sixième attribution de subventions sur provision 2024
(
2 décembre 2024
)
BOUKHENOUFA Flavie (03:24)
61 - Administration générale - Laïcité et relation avec les cultes - Provision Laïcité - Première attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
BOUKHENOUFA Flavie (03:24)
62 - Administration générale - Information-communication - Association BUG - Projet Wiki-Rennes-Métropole - Convention de partenariat - Renouvellement
(
2 décembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (03:24)
30 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Subvention d\'équipement - Installation Cabinet dentaire au Blosne - Aide à l\'acquisition de mobiliers et matériels
(
14 octobre 2024
)
NADESAN Yannick (03:24)
47 - Aménagement et services urbains, environnement - Hôtel Dieu - Établissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle de portage - Avenant n°3
(
19 mai 2025
)
HERVÉ Marc (03:24)
63 - Administration générale - Information-communication - Société Anonyme d\'Économie Mixte Rennes Cité Média - TV Rennes - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l\'année 2023
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (03:25)
85 - Administration générale - Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs - DCM n° 2020-0111 - Modification
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (03:25)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - 15 allée Nadault de Buffon - Désaffectation - Déclassement et cession
(
19 mai 2025
)
HERVÉ Marc (03:25)
DEI CATEC-1-Aménagement et services urbains, environnement - Carrefour à Feux Danton Vitré Foulon – Sécurisation – Avant-Projet et enveloppe financière – Convention de maîtrise d'ouvrage unique – Approbation
(
22 janvier 2024
)
FAUCHEUX Valérie (03:25)
43 - Aménagement et services urbains, environnement - Propositions de périmètres délimités des abords de monuments inscrits ou classés au titre des Monuments Historiques - Avis
(
15 avril 2024
)
HERVÉ Marc (03:25)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - 15 allée Nadault de Buffon - Désaffectation - Déclassement et cession
(
19 mai 2025
)
COMPAGNON Charles (03:25)
86 - Finances - Comptes Financiers Uniques pour l'année 2024
(
30 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (03:25)
64 - Administration générale - Fêtes et cérémonies - Manifestations publiques - Provision pour les associations d\'anciens combattants et victimes de guerre - Deuxième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (03:26)
48 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Deuxième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
Rolandin Catherine (03:26)
86 - Finances - Comptes Financiers Uniques pour l'année 2024
(
30 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (03:26)
65 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Provision Animaux en ville - Deuxième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
TRAVERS David (03:26)
66 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Provision santé - Deuxième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
NADESAN Yannick (03:26)
43 - Aménagement et services urbains, environnement - Propositions de périmètres délimités des abords de monuments inscrits ou classés au titre des Monuments Historiques - Avis
(
15 avril 2024
)
RUIZ Henry-Noël (03:27)
75 - Relations internationales - Provision solidarité internationale - Troisième attribution de subventions 2024
(
24 juin 2024
)
SÉMERIL Sébastien (03:27)
67 - Interventions sociales et santé - Provision Handicap - Deuxième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
MONNIER Jean-François (03:27)
7 - Enseignement, formation - Cité éducative - Renouvellement du dispositif sur le Blosne - Extension sur Bréquigny - Champs Manceaux - Les Cloteaux - Convention cadre - Approbation
(
3 février 2025
)
AFFILÉ Gwendoline (03:27)
31 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
COMPAGNON Charles (03:27)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - 15 allée Nadault de Buffon - Désaffectation - Déclassement et cession
(
19 mai 2025
)
HERVÉ Marc (03:27)
76 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois de février et mars 2024
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (03:27)
77 - Administration générale - Remboursement des frais d'aides à la personne des élus municipaux
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (03:28)
SAA Cress-7-Administration générale – Conseil municipal – Démission de Madame Sandrine CAROFF-URFER – Installation de Monsieur Henri-Noël RUIZ, nouveau conseiller municipal – Indemnités de fonctions des élus
(
22 janvier 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (03:28)
DEI CATEC-1-Aménagement et services urbains, environnement - Carrefour à Feux Danton Vitré Foulon – Sécurisation – Avant-Projet et enveloppe financière – Convention de maîtrise d'ouvrage unique – Approbation
(
22 janvier 2024
)
THEURIER Matthieu (03:28)
9 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce – Aménagement des espaces publics – Orientations issues des études préliminaires
(
19 février 2024
)
FAUCHEUX Valérie (03:28)
68 - Interventions sociales et santé - Soutien aux actions associatives de solidarité et d\'insertion - Provision équipement actions sociales - Deuxième attribution de subvention 2024
(
2 décembre 2024
)
TRAVERS David (03:28)
69 - Interventions sociales et santé - Association Rennaise des Centres Sociaux - Convention d\'objectifs tripartite 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
FOUILLÈRE Christophe (03:29)
49 - Aménagement et services urbains, environnement - Le Rheu - Le Bas Roquet - Désaffectation - Déclassement et cession
(
19 mai 2025
)
HERVÉ Marc (03:29)
43 - Aménagement et services urbains, environnement - Propositions de périmètres délimités des abords de monuments inscrits ou classés au titre des Monuments Historiques - Avis
(
15 avril 2024
)
HERVÉ Marc (03:29)
67 - Finances - Adhésion à l'Agence France Locale (AFL) - Délibération n° 2021-0239 - Anticipation du versement de la participation prévue de 2025 à 2024
(
16 septembre 2024
)
THEURIER Matthieu (03:29)
50 - Aménagement et services urbains, environnement - 67 boulevard Albert 1er - Cession - Modificatif
(
19 mai 2025
)
HERVÉ Marc (03:29)
77 - Administration générale - Remboursement des frais d'aides à la personne des élus municipaux
(
24 juin 2024
)
ZAMORD Priscilla (03:29)
48 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Deuxième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
PAPILLION Cécile (03:29)
70 - Interventions sociales et santé - Espace Social Commun de Maurepas - Subvention d\'équipement au Département d\'Ille-et-Vilaine - Convention financière - Avenant n° 1
(
2 décembre 2024
)
PAPILLION Cécile (03:29)
51 - Aménagement et services urbains, environnement - 42 rue Marcel Sembat - Acquisition
(
19 mai 2025
)
HERVÉ Marc (03:29)
30 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Subvention d\'équipement - Installation Cabinet dentaire au Blosne - Aide à l\'acquisition de mobiliers et matériels
(
14 octobre 2024
)
HAKNI-ROBIN Béatrice (03:30)
52 - Aménagement et services urbains, environnement - Mise à disposition d'Archipel Habitat d'un terrain bâti - 42 rue Marcel Sembat - Bail à construction - DCM n° 2022-0113 - Modification
(
19 mai 2025
)
THEURIER Matthieu (03:30)
53 - Aménagements et services urbains, environnement - Rue Michel Gérard - Parcelles KS211-KV851-KV660 - Bail à construction - ADAPEI
(
19 mai 2025
)
THEURIER Matthieu (03:30)
44 - Aménagement et services urbains, environnement - Quartier de Cleunay/Arsenal-Redon/la Courrouze - Acquisition d'un terrain, lieu-dit le Pré Namet
(
15 avril 2024
)
HERVÉ Marc (03:30)
71 - Famille - Services en faveur des personnes âgées - Aides aux personnes âgées - Provision Action en direction des personnes âgées - Deuxième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
TRAVERS David (03:30)
54 - Aménagement et services urbains, environnement - Parcelle EI 44 - La Mare - Convention de servitude - ENEDIS
(
19 mai 2025
)
THEURIER Matthieu (03:30)
77 - Administration générale - Remboursement des frais d'aides à la personne des élus municipaux
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (03:30)
45 - Aménagement et services urbains, environnement - Coteaux de l'Ille - ZA Nord - Création d'une Zone d'Aménagement Différé - Avis
(
15 avril 2024
)
HERVÉ Marc (03:30)
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Parcelle LS 29 - Le Bintinais - Conventions de servitude - ENEDIS
(
19 mai 2025
)
THEURIER Matthieu (03:30)
72 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la ville - Contrat de ville - Provision pour cofinancement de postes adultes relais - Renouvellements de conventions et avenant - Troisième attribution de subventions
(
2 décembre 2024
)
TRAVERS David (03:31)
73 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Médiation de voisinage - Association Cité et médiation - Convention de partenariat - Renouvellement
(
2 décembre 2024
)
BÉCHET Annick (03:31)
56 - Aménagement et services urbains, environnements - Ruisseau des Hayettes - Parcelles KS41-KS42-KY21-KY109 - Travaux - Conventions
(
19 mai 2025
)
THEURIER Matthieu (03:31)
78 - Administration générale - Personnel - Agenda Social 2024-2027 - Approbation des lignes directrices de gestion
(
24 juin 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (03:31)
7 - Enseignement, formation - Cité éducative - Renouvellement du dispositif sur le Blosne - Extension sur Bréquigny - Champs Manceaux - Les Cloteaux - Convention cadre - Approbation
(
3 février 2025
)
ROUGIER Gaëlle (03:31)
57 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC EuroRennes - Apport en nature à la SPLA Territoires Publics des parcelles 31 rue de Quineleu et 20 rue Pierre Martin
(
19 mai 2025
)
ROULLIER Olivier (03:31)
48 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Deuxième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (03:31)
47 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Acquisition de lots parkings - Approbation
(
15 avril 2024
)
HERVÉ Marc (03:31)
46 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud Chardonnet - Dépôt bus - Cession à Rennes Métropole
(
15 avril 2024
)
HERVÉ Marc (03:32)
58 - Aménagement et services urbains, environnement - Collège Malifeu - Résiliation PV mise à disposition des biens immeubles à usage scolaire - Réintégration domaine public
(
19 mai 2025
)
THEURIER Matthieu (03:32)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E07a - Acquisition
(
15 avril 2024
)
HERVÉ Marc (03:32)
31 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (03:32)
74 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Programme LIMITS - Associations Liberté Couleurs et LP3C - Conventions
(
2 décembre 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (03:32)
58 - Aménagement et services urbains, environnement - Collège Malifeu - Résiliation PV mise à disposition des biens immeubles à usage scolaire - Réintégration domaine public
(
19 mai 2025
)
NADESAN Yannick (03:32)
79 - Administration générale - Personnel - Processus électoraux - Rémunération des personnels non permanents
(
24 juin 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (03:32)
80 - Administration générale - Personnel - Protection sociale complémentaire - Couverture du risque Prévoyance - Convention de participation
(
24 juin 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (03:33)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E07a - Acquisition
(
15 avril 2024
)
HAKNI-ROBIN Béatrice (03:33)
59 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision pour Actions de sécurité routière - Première attribution de subvention 2025
(
19 mai 2025
)
FAUCHEUX Valérie (03:33)
8 - Enseignement, formation - Œuvres scolaires - Association des Fourneaux Économiques - Convention - Avenant n°4 - DCM 2024-034 - Modification
(
3 février 2025
)
ROUGIER Gaëlle (03:33)
81 - Administration générale - Personnel - Aide à la garde d'enfants en horaires atypiques
(
24 juin 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (03:34)
31 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Projet expérimental Paniers bio - Santé pour les femmes enceintes - Information du Conseil Municipal
(
14 octobre 2024
)
NADESAN Yannick (03:34)
9 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Première attribution de subventions 2025
(
3 février 2025
)
BOUCHONNET Iris (03:34)
75 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Association Sos Victimes-France victimes 35 - Convention 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
COMPAGNON Charles (03:34)
10 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision manifestation Rennes de la nuit (R2LN) - Première attribution de subvention 2025
(
3 février 2025
)
BOUCHONNET Iris (03:34)
49 - Interventions sociales et santé - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Protocole d'accord 2022-2025 - Avenant de prolongation
(
22 septembre 2025
)
PAPILLION Cécile (03:34)
82 - Administration générale - Personnel - Création du fonds d'aides de secours et d'une aide aux vacances pour les agents les plus précaires
(
24 juin 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (03:34)
50 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la ville - Équipement - Provision contrat de ville - Deuxième attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
TRAVERS David (03:35)
11 - Sports et jeunesse - Autres actions en faveur de l'enfance - Association Loisirs Pluriel - Convention - Avenant n°1
(
3 février 2025
)
ROUGIER Gaëlle (03:35)
83 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois au titre de l'année 2024 - Deuxième complément
(
24 juin 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (03:35)
12 - Sports et jeunesse - Autres actions en faveur de l'enfance - Association Loisirs pluriels - Convention de mise à disposition de personnel - Avenant
(
3 février 2025
)
ROUGIER Gaëlle (03:35)
9 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce – Aménagement des espaces publics – Orientations issues des études préliminaires
(
19 février 2024
)
HERVÉ Marc (03:35)
13 - Culture - Bibliothèques de Rennes - Charte documentaire des Bibliothèques de Rennes
(
3 février 2025
)
TONON Sélène (03:35)
84 - Administration générale - Cimetière de l'Est - Projet d'extension de la sépulture collective dédiée aux donateurs de corps à la science
(
24 juin 2024
)
CHAPELLON Didier (03:35)
51 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la ville - Provision cofinancement postes adultes relais - Conventions - Première attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
TRAVERS David (03:36)
88 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme en cours et ouverture de nouvelles autorisations au titre de 2025
(
30 juin 2025
)
COMPAGNON Charles (03:36)
85 - Administration générale - Restauration durable - Association Restau'Co - Réseau interprofessionnel de la restauration collective - Adhésion - Cotisation
(
24 juin 2024
)
BROSSARD Ludovic (03:36)
60 - Aménagement et services urbains, environnement - SEM Territoires et Développement - Société par Action Simplifiée Territoires et Perspectives - Augmentation de capital
(
19 mai 2025
)
THEURIER Matthieu (03:36)
51 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la ville - Provision cofinancement postes adultes relais - Conventions - Première attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
HAMON Laurent (03:36)
86 - Administration générale - Restauration durable - Adhésion à la Charte Ética de l'association Welfarm - Protection mondiale des animaux de la ferme - Bien-être animal et amélioration des pratiques d'achats pour la restauration collective
(
24 juin 2024
)
BROSSARD Ludovic (03:37)
61 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois de janvier et février 2025
(
19 mai 2025
)
THEURIER Matthieu (03:37)
62 - Administration générale - Gestion de la Ville de Rennes pour les exercices 2017 et suivants - Cahier situation financière - Rapport d'observations définitives de la CRC - Information
(
19 mai 2025
)
THEURIER Matthieu (03:37)
31 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
COMPAGNON Charles (03:38)
36 - Relations internationales - Provision Aide pour projets à caractère international - Soutien projets acteurs territoire - Deuxième attribution de subventions sur provision 2024
(
15 avril 2024
)
MARIE Anabel (03:38)
DAUH SA CATEC-13-Aménagement et services urbains, environnement - Conditions Générales de Vente de Terrains et d'Utilisation des Sols dans les opérations publiques d'aménagement (CGVTUS) - Modification – Approbation
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (03:39)
13 - Culture - Bibliothèques de Rennes - Charte documentaire des Bibliothèques de Rennes
(
3 février 2025
)
ID AHMED Zahra (03:39)
DAUH CATEC-6- Aménagement et services urbains, environnement - 148 rue d'Antrain – Déclassement – Cession - DCM 2020 0303 - Modification
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (03:39)
75 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Association Sos Victimes-France victimes 35 - Convention 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
MOREL Cyrille (03:39)
DAUH Foncier CATEC-3 - Aménagement et services urbains, environnement - Allée de la Goupillais - Cession de voirie à Bâti Armor
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (03:39)
31 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Rennes au Pluriel - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (03:39)
DAUH Foncier CATEC-14 - Aménagement et services urbains, environnement - Rue Saintonge –Rétrocession –Acquisition d'un volume espace vert auprès de Bouygues Immobilier
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (03:39)
88 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme en cours et ouverture de nouvelles autorisations au titre de 2025
(
30 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (03:40)
51 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la ville - Provision cofinancement postes adultes relais - Conventions - Première attribution de subventions 2025
(
22 septembre 2025
)
TRAVERS David (03:40)
DAUH Foncier CATEC-7 - Aménagement et services urbains, environnement - 83 boulevard Villebois-Mareuil – Acquisition
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (03:40)
DAUH Foncier CATEC-4 - Aménagement et services urbains, environnement - Quartier de Bréquigny – Cession de terrain Parc de Bréquigny
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (03:40)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E07a - Acquisition
(
15 avril 2024
)
RUIZ Henry-Noël (03:40)
DAUH Foncier CATEC-2 - Aménagement et services urbains, environnement - Quartier de Cleunay – Déclassement par anticipation – Échange de terrains situés rue Paul Lerebours-Pigeonnière et rue Ferdinand de Lesseps
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (03:40)
87 - Administration générale - Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs - Modification
(
24 juin 2024
)
HERVÉ Marc (03:40)
DAUH Foncier CATEC-5 - Aménagement et services urbains, environnement – ZAC Blosne Est – Lot E33 – Cession d'un terrain à Linkcity – DCM 2023-0421 – Modification
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (03:41)
52 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions Quartiers - Troisième attribution de subvention 2025
(
22 septembre 2025
)
BRIÈRO Lénaïc (03:41)
32 - Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour Emploi associatif local - Convention bipartite 2025-2027 - Deuxième attribution de subvention 2025
(
24 mars 2025
)
ANDRO Rozenn (03:41)
DAUH Foncier CATEC-15 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est – 45 Avenue des Pays-Bas – lot EO6 – Déclassement- Cession au groupe DUVAL
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (03:41)
53 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèche Henri Wallon - ZAC Blosne Est - Avenue Andrée Viollis - Acquisition d'un local d'activité - Modification
(
22 septembre 2025
)
STEPHAN Arnaud (03:41)
DAUH Foncier CATEC-8 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Bois Perrin – Établissement Public Foncier de Bretagne – Troisième tranche – Acquisition
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (03:41)
32 - Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour Emploi associatif local - Convention bipartite 2025-2027 - Deuxième attribution de subvention 2025
(
24 mars 2025
)
MONNIER Jean-François (03:41)
31 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Projet expérimental Paniers bio - Santé pour les femmes enceintes - Information du Conseil Municipal
(
14 octobre 2024
)
KOCH Lucile (03:42)
88 - Finances - Comptes Financiers Uniques pour l'exercice 2023
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (03:42)
DAUH Foncier CATEC-10 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Madeleine – Rue de Nantes, rue Jean Jouvenet – Déclassement partiel et cession
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (03:42)
75 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Association Sos Victimes-France victimes 35 - Convention 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
HAMON Laurent (03:42)
54 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais Vilaine, place République, abords Palais Commerce - Aménagement des espaces publics - Déclaration de projet - Avis - Déclassement
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (03:42)
13 - Culture - Bibliothèques de Rennes - Charte documentaire des Bibliothèques de Rennes
(
3 février 2025
)
TONON Sélène (03:42)
SAA Cress-6 - Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu du mois d\'octobre 2023
(
22 janvier 2024
)
THEURIER Matthieu (03:42)
DFCP Cress-8 - Administration générale – Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent – Modification du règlement interne
(
22 janvier 2024
)
THEURIER Matthieu (03:43)
54 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais Vilaine, place République, abords Palais Commerce - Aménagement des espaces publics - Déclaration de projet - Avis - Déclassement
(
22 septembre 2025
)
GANDON Carole (03:43)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E07a - Acquisition
(
15 avril 2024
)
HERVÉ Marc (03:44)
SAA Cress-9 - Administration générale - Délégation de compétences du Conseil municipal à la Maire et subdélégations – DCM 2020 0098 – Modification
(
22 janvier 2024
)
THEURIER Matthieu (03:44)
88 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme en cours et ouverture de nouvelles autorisations au titre de 2025
(
30 juin 2025
)
HERVÉ Marc (03:44)
31 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Projet expérimental Paniers bio - Santé pour les femmes enceintes - Information du Conseil Municipal
(
14 octobre 2024
)
GANDON Carole (03:44)
32 - Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour Emploi associatif local - Convention bipartite 2025-2027 - Deuxième attribution de subvention 2025
(
24 mars 2025
)
ANDRO Rozenn (03:44)
DMA Cress-2 - Administration générale – Personnel - Mise à disposition du service de trois agents du Service Propreté et Hygiène des Locaux de la Ville de Rennes – Convention
(
22 janvier 2024
)
THEURIER Matthieu (03:44)
DRH Cress-3 - Administration générale – Personnel – Processus électoraux – Rémunération des personnels non permanents
(
22 janvier 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (03:45)
87 - Finances - Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2024
(
30 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (03:45)
31 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Projet expérimental Paniers bio - Santé pour les femmes enceintes - Information du Conseil Municipal
(
14 octobre 2024
)
BOUCHER Nicolas (03:46)
DPC Cress-4 - Administration générale – Personnel – Recensement de la Population 2024 – Enquête pilote Famille - Agents recenseurs – Rémunération complémentaire
(
22 janvier 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (03:46)
62 - Administration générale - Gestion de la Ville de Rennes pour les exercices 2017 et suivants - Cahier situation financière - Rapport d'observations définitives de la CRC - Information
(
19 mai 2025
)
COMPAGNON Charles (03:46)
33 - Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Première attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
MARIE Anabel (03:46)
88 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme en cours et ouverture de nouvelles autorisations au titre de 2025
(
30 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (03:46)
34 - Relations internationales - Provision Mobilité internationale - Deuxième attribution de subventions 2025
(
24 mars 2025
)
MARIE Anabel (03:46)
SAA Cress-10 - Administration générale – Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs – Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux – Modification
(
22 janvier 2024
)
HERVÉ Marc (03:46)
89 - Finances - Budget 2025 - Budget supplémentaire
(
30 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (03:47)
31 - Interventions sociales et santé - Actions de prévention sanitaire - Projet expérimental Paniers bio - Santé pour les femmes enceintes - Information du Conseil Municipal
(
14 octobre 2024
)
NADESAN Yannick (03:47)
54 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais Vilaine, place République, abords Palais Commerce - Aménagement des espaces publics - Déclaration de projet - Avis - Déclassement
(
22 septembre 2025
)
COMPAGNON Charles (03:47)
35 - Administration générale - Information-communication - Mobiliers urbains publicitaires (hors abribus) sur le territoire de Rennes - Contrat de concession de service public
(
24 mars 2025
)
SÉMERIL Sébastien (03:47)
DPB Cress-1 - DPB Cress-1
(
22 janvier 2024
)
GUILLOTIN Daniel (03:47)
13 - Culture - Bibliothèques de Rennes - Charte documentaire des Bibliothèques de Rennes
(
3 février 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (03:47)
35 - Administration générale - Information-communication - Mobiliers urbains publicitaires (hors abribus) sur le territoire de Rennes - Contrat de concession de service public
(
24 mars 2025
)
HAMON Laurent (03:48)
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Animation dans les quartiers - Conventions- Renouvellement
(
3 février 2025
)
ANDRO Rozenn (03:48)
90 - Administration générale - Voeu demandant la reconnaissance de l'Etat Palestinien par la France
(
30 juin 2025
)
ROULLIER Olivier (03:49)
54 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais Vilaine, place République, abords Palais Commerce - Aménagement des espaces publics - Déclaration de projet - Avis - Déclassement
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (03:50)
75 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Association Sos Victimes-France victimes 35 - Convention 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (03:51)
35 - Administration générale - Information-communication - Mobiliers urbains publicitaires (hors abribus) sur le territoire de Rennes - Contrat de concession de service public
(
24 mars 2025
)
SÉMERIL Sébastien (03:51)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E07a - Acquisition
(
15 avril 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (03:51)
49 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E13a - Désaffectation et déclassement
(
15 avril 2024
)
HERVÉ Marc (03:52)
88 - Finances - Comptes Financiers Uniques pour l'exercice 2023
(
24 juin 2024
)
HERVÉ Marc (03:52)
50 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Lot E13a - Désaffectation et déclassement
(
15 avril 2024
)
THEURIER Matthieu (03:52)
51 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas-Gayeulles - 16 rue du Docteur Aussant - Cession à la SPLA Territoires Publics
(
15 avril 2024
)
THEURIER Matthieu (03:53)
62 - Administration générale - Gestion de la Ville de Rennes pour les exercices 2017 et suivants - Cahier situation financière - Rapport d'observations définitives de la CRC - Information
(
19 mai 2025
)
THEURIER Matthieu (03:53)
10 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Groupe Scolaire Albert de Mun - Démolition et construction neuve - Conclusion du marché de maîtrise d’œuvre
(
19 février 2024
)
ROUGIER Gaëlle (03:53)
52 - Aménagement et services urbains, environnement - Portes Mordelaises - Restauration des vestiges de l'enceinte urbaine : secteurs 2 et 3 - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Rennes Métropole
(
15 avril 2024
)
LE BOUGEANT Didier (03:54)
89 - Finances - Affectation du résultat de clôture de fonctionnement de l'exercice 2023
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (03:54)
32 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Quatrième attribution de subvention 2024
(
14 octobre 2024
)
TRAVERS David (03:54)
90 - Finances - APCP - Budget principal, budget annexe - Modifications des autorisations de programme en cours et ouverture des autorisations de programme au titre de 2024
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (03:54)
91 - Finances - Budget 2024 - Budget supplémentaire
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (03:54)
32 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Quatrième attribution de subvention 2024
(
14 octobre 2024
)
ZAMORD Priscilla (03:56)
90 - Administration générale - Voeu demandant la reconnaissance de l'Etat Palestinien par la France
(
30 juin 2025
)
Rolandin Catherine (03:56)
36 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Provision Contrat de Ville - Première attribution de subvention 2025
(
24 mars 2025
)
THEURIER Matthieu (03:56)
37 - Aménagement et services urbains, environnement - Trambus - Ligne T2 - Avant-Projet - Enveloppe financière - Convention de maîtrise d'ouvrage unique
(
24 mars 2025
)
FAUCHEUX Valérie (03:56)
53- Aménagement et services urbains, environnement - Concession d'aménagement du Centre Ancien - Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Troisième programme de Déclaration d'Utilité Publique de travaux - Enquête parcellaire
(
15 avril 2024
)
LE BOUGEANT Didier (03:56)
54 - Aménagement et services urbains, environnement - Quais Vilaine, place République, abords Palais Commerce - Aménagement des espaces publics - Déclaration de projet - Avis - Déclassement
(
22 septembre 2025
)
COMPAGNON Charles (03:57)
54 - Aménagement et services urbains, environnement - Prairies Saint-Martin - Labellisation Espace Naturel Sensible - Convention avec le département d'Ille-et-Vilaine
(
15 avril 2024
)
BROSSARD Ludovic (03:57)
63 - Administration générale - Gestion de la Ville de Rennes pour les exercices 2017 et suivants - Cahier politique culturelle - Rapport d'observations définitives de la CRC - Information
(
19 mai 2025
)
CAREIL Benoît (03:57)
10 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Groupe Scolaire Albert de Mun - Démolition et construction neuve - Conclusion du marché de maîtrise d’œuvre
(
19 février 2024
)
ROULLIER Olivier (03:58)
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Parc Naturel Urbain des Prairies Saint-Martin - 86 chemin du canal Saint-Martin - Acquisition
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (03:58)
90 - Administration générale - Voeu demandant la reconnaissance de l'Etat Palestinien par la France
(
30 juin 2025
)
CRESSARD Antoine (03:58)
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Animation dans les quartiers - Conventions- Renouvellement
(
3 février 2025
)
BOURCIER Frédéric (03:59)
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Parc Naturel Urbain des Prairies Saint-Martin - 86 chemin du canal Saint-Martin - Acquisition
(
22 septembre 2025
)
GANDON Carole (03:59)
92 - Finances - Budget Principal - Correction sur exercice antérieur - Rattrapage d'amortissement
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (03:59)
93 - Finances - Demande de remises gracieuses
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (03:59)
94 - Finances - Fin de mise à disposition de bien par la Commune de Rennes à Rennes Métropole - Service "Études Urbaines" - Avenant 10 à la convention n° 04.977
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (03:59)
95 - Finances - Règlement de tarification des activités périscolaires et extrascolaires - Complément - Tarification des familles disposant d'une élection de domicile
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (03:59)
96 - Finances - Tarifs saisonniers 2024/2025
(
24 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (04:00)
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Parc Naturel Urbain des Prairies Saint-Martin - 86 chemin du canal Saint-Martin - Acquisition
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:01)
90 - Administration générale - Voeu demandant la reconnaissance de l'Etat Palestinien par la France
(
30 juin 2025
)
COMPAGNON Charles (04:01)
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Développement durable - Projet de parc éolien Les Ailes du Chevré - Enquête publique - Avis
(
15 avril 2024
)
HERVÉ Marc (04:01)
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Développement durable - Projet de parc éolien Les Ailes du Chevré - Enquête publique - Avis
(
15 avril 2024
)
GANDON Carole (04:01)
32 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Accès aux droits, accueil intégration - Quatrième attribution de subvention 2024
(
14 octobre 2024
)
TRAVERS David (04:01)
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Animation dans les quartiers - Conventions- Renouvellement
(
3 février 2025
)
ANDRO Rozenn (04:02)
33 - Interventions sociales et santé - Provision Aide aux syndicats pour formation et personnel - Attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (04:03)
63 - Administration générale - Gestion de la Ville de Rennes pour les exercices 2017 et suivants - Cahier politique culturelle - Rapport d'observations définitives de la CRC - Information
(
19 mai 2025
)
RUIZ Henry-Noël (04:03)
10 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Groupe Scolaire Albert de Mun - Démolition et construction neuve - Conclusion du marché de maîtrise d’œuvre
(
19 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (04:03)
33 - Interventions sociales et santé - Provision Aide aux syndicats pour formation et personnel - Attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
ROULLIER Olivier (04:03)
15 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Animation dans les quartiers - Conventions- Renouvellement
(
3 février 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (04:04)
10 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Groupe Scolaire Albert de Mun - Démolition et construction neuve - Conclusion du marché de maîtrise d’œuvre
(
19 février 2024
)
ROUGIER Gaëlle (04:04)
55 - Aménagement et services urbains, environnement - Développement durable - Projet de parc éolien Les Ailes du Chevré - Enquête publique - Avis
(
15 avril 2024
)
HERVÉ Marc (04:05)
56 - Aménagement et services urbains, environnement - Transfert de propriété des biens et droits à caractère mobiliers et immobiliers
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:05)
14 - Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d\\'aide à la Vie Associative (FAVA) - Première attribution de subvention 2025
(
3 février 2025
)
ANDRO Rozenn (04:06)
33 - Interventions sociales et santé - Provision Aide aux syndicats pour formation et personnel - Attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (04:06)
37 - Aménagement et services urbains, environnement - Trambus - Ligne T2 - Avant-Projet - Enveloppe financière - Convention de maîtrise d'ouvrage unique
(
24 mars 2025
)
RUIZ Henry-Noël (04:06)
75 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Association Sos Victimes-France victimes 35 - Convention 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
LE BRUN Loick (04:06)
16 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Égalité femmes-hommes - Première attribution de subvention 2025
(
3 février 2025
)
LETOURNEUX Geneviève (04:06)
57 - Aménagement et services urbains, environnement - Passage de Plélo - Convention de gestion
(
22 septembre 2025
)
LE BOUGEANT Didier (04:06)
34 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Équipement - Provision contrat de ville - Deuxième attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
TRAVERS David (04:06)
17 - Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour emploi associatif local - Conventions bipartites - Première attribution de subvention 2025
(
3 février 2025
)
ANDRO Rozenn (04:06)
76 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Provision pour Actions de prévention de la délinquance - Deuxième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (04:06)
76 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Provision pour Actions de prévention de la délinquance - Deuxième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
LE BRUN Loick (04:07)
63 - Administration générale - Gestion de la Ville de Rennes pour les exercices 2017 et suivants - Cahier politique culturelle - Rapport d'observations définitives de la CRC - Information
(
19 mai 2025
)
CAREIL Benoît (04:07)
18 - Relations internationales - Provision Fonds d'Échanges Internationaux - Première attribution de subventions sur provision 2025
(
3 février 2025
)
MARIE Anabel (04:07)
90 - Administration générale - Voeu demandant la reconnaissance de l'Etat Palestinien par la France
(
30 juin 2025
)
BOUCHONNET Iris (04:07)
19 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Un Toit c'est Un Droit - Convention pluriannuelle de partenariat
(
3 février 2025
)
TRAVERS David (04:07)
10 - Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Groupe Scolaire Albert de Mun - Démolition et construction neuve - Conclusion du marché de maîtrise d’œuvre
(
19 février 2024
)
inconnu (04:07)
42 - Administration générale – Personnel – Instauration d\'une prime de pouvoir d\'achat exceptionnelle forfaitaire
(
19 février 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (04:07)
56 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois de décembre 2023 et janvier 2024 - Abrogation de la délibération n° 2020-0098
(
15 avril 2024
)
THEURIER Matthieu (04:07)
57 - Administration générale - Personnel - Agent contractuel - Protocole d'accord transactionnel - Approbation
(
15 avril 2024
)
THEURIER Matthieu (04:08)
34 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Équipement - Provision contrat de ville - Deuxième attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
COMPAGNON Charles (04:08)
58 - Administration générale - Personnel - Association We Ker - Convention d'accueil des volontaires de service civique 2024-2026
(
15 avril 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (04:08)
58 - Aménagement et services urbains, environnement - 1 rue Léon Berthault - Parcelle EO195 - Cession
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:08)
19 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Un Toit c'est Un Droit - Convention pluriannuelle de partenariat
(
3 février 2025
)
DESMOTS Xavier (04:08)
59 - Aménagement et services urbains, environnement - 32-34 rue Jean Monnet - Parcelle KV643p - Désaffectation-Déclassement
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:08)
59 - Administration générale - Personnel - Mise en place d'un forfait cadre-39h
(
15 avril 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (04:08)
35 - Enseignement, formation - École Clemenceau - Restructuration - Extension du restaurant scolaire - Avant-Projet Définitif et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
14 octobre 2024
)
ROUGIER Gaëlle (04:09)
60 - Aménagement et services urbains, environnement - 32-34 rue Jean Monnet - Parcelle KV643p - Cession
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:09)
60 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2024 - Premier complément
(
15 avril 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (04:09)
61 - Aménagement et services urbains, environnement - 35 rue Louis Guilloux - Cession de terrain
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:09)
36 - Aménagement et services urbains, environnement - 207- 209 rue de Nantes - Régularisation et cession
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (04:09)
37 - Aménagement et services urbains, environnement - 29 rue d'Antrain - Cession
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (04:09)
61 - Administration générale - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Thématique numérique - Désignation d'un représentant
(
15 avril 2024
)
SÉMERIL Sébastien (04:09)
62 - Aménagement et services urbains, environnement - 207-209 rue de Nantes - Régularisation et cession - DCM 2024-336 - Modification
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:09)
61 - Administration générale - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Thématique numérique - Désignation d'un représentant
(
15 avril 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (04:10)
63 - Aménagement et services urbains, environnement - ZI Ecopôle Sud-Est - 4-16 rue du Noyer - Acquisition d'un local d'activités
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:10)
43 - Administration générale – Personnel – Réforme de la Protection sociale complémentaire
(
19 février 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (04:10)
90 - Administration générale - Voeu demandant la reconnaissance de l'Etat Palestinien par la France
(
30 juin 2025
)
MONNIER Jean-François (04:10)
37 - Aménagement et services urbains, environnement - 29 rue d'Antrain - Cession
(
14 octobre 2024
)
CRESSARD Antoine (04:10)
64 - Aménagement et services urbains, environnement - 52-54 boulevard Villebois-Mareuil - Cession et acquisition
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:10)
64 - Aménagement et services urbains, environnement - 52-54 boulevard Villebois-Mareuil - Cession et acquisition
(
22 septembre 2025
)
RUIZ Henry-Noël (04:11)
19 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Un Toit c'est Un Droit - Convention pluriannuelle de partenariat
(
3 février 2025
)
COMPAGNON Charles (04:11)
11 - Enseignement, formation – Écoles maternelles et élémentaires publiques – Achat de fournitures scolaires – Provision Écoles maternelles – Provision Écoles élémentaires – Attributions de subventions 2024
(
19 février 2024
)
ROUGIER Gaëlle (04:11)
76 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Provision pour Actions de prévention de la délinquance - Deuxième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (04:11)
75 - Interventions sociales et santé - Tranquillité publique, prévention de la délinquance - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Association Sos Victimes-France victimes 35 - Convention 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (04:11)
64 - Administration générale - Fédération Française de la Randonnée Pédestre - Organisation des rencontres nationales de la marche en ville 2025 - Subvention
(
19 mai 2025
)
FAUCHEUX Valérie (04:11)
65 - Administration générale - Rennes Métropole - Accord local sur la composition du Conseil métropolitain pour le prochain mandat 2026-2032
(
19 mai 2025
)
THEURIER Matthieu (04:12)
90 - Administration générale - Voeu demandant la reconnaissance de l'Etat Palestinien par la France
(
30 juin 2025
)
ROULLIER Olivier (04:12)
37 - Aménagement et services urbains, environnement - Trambus - Ligne T2 - Avant-Projet - Enveloppe financière - Convention de maîtrise d'ouvrage unique
(
24 mars 2025
)
FAUCHEUX Valérie (04:13)
77 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Contrat de Ville - Abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires - Bailleurs sociaux - Convention
(
2 décembre 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (04:13)
37 - Aménagement et services urbains, environnement - 29 rue d'Antrain - Cession
(
14 octobre 2024
)
CAREIL Benoît (04:13)
78 - Aménagement et services urbains, environnement - Provision Actions quartiers - Quatrième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (04:13)
12 - Enseignement, formation – Année scolaire 2023/2024 – Actions de sensibilisation – Provision fonds projets écoles – Première attribution de subventions 2024
(
19 février 2024
)
ROUGIER Gaëlle (04:13)
79 - Aménagement et services urbains, environnement - Parcelles situées rue d\'Antrain - Installation d\'un poste de transformation de courant électrique - Convention de mise à disposition avec ENEDIS - Réitération par acte authentique
(
2 décembre 2024
)
CHAPELLON Didier (04:13)
80 - Aménagement et services urbains, environnement - Prix Jeunes talents en Architecture 2024 - Attribution - Remise des prix
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:14)
81 - Aménagement et services urbains, environnement - Partenariat avec l\'École Nationale Supérieure d\'Architecture de Bretagne - Convention d\'application annuelle 2024-2025 - Ateliers de projet d\'architecture - Subvention
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:14)
66 - Administration générale - Compétence "exploitation des réseaux de communications électroniques" - Transfert du réseau FOR et des infrastructures télécoms à Rennes Métropole - Avis
(
19 mai 2025
)
JANNIN Pierre (04:15)
82 - Aménagement et services urbains, environnement - Plan Local d\'Urbanisme intercommunal - Modification n°2 - Avis sur le dossier d\'enquête publique unique
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:15)
90 - Administration générale - Voeu demandant la reconnaissance de l'Etat Palestinien par la France
(
30 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (04:15)
64 - Aménagement et services urbains, environnement - 52-54 boulevard Villebois-Mareuil - Cession et acquisition
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:15)
92 - Finances - Dissolution du Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura (SIVVL)
(
30 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (04:15)
13 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision pour projets étudiants – Première attribution de subventions 2024
(
19 février 2024
)
BOUCHONNET Iris (04:15)
14 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes – Provision manifestation Rennes de la nuit (R2LN) – Première attribution de subventions 2024
(
19 février 2024
)
BOUCHONNET Iris (04:16)
93 - Finances - Divers tarifs 2025 - Création tarifaire
(
30 juin 2025
)
MOREL Cyrille (04:16)
82 - Aménagement et services urbains, environnement - Plan Local d\'Urbanisme intercommunal - Modification n°2 - Avis sur le dossier d\'enquête publique unique
(
2 décembre 2024
)
RUIZ Henry-Noël (04:16)
19 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Un Toit c'est Un Droit - Convention pluriannuelle de partenariat
(
3 février 2025
)
TRAVERS David (04:16)
15 - Enseignement, formation – Activités éducatives périscolaires – Provision associations ateliers périscolaires – DCM 2023 0040 et 2023-0356 – Modification - Versement d'un acompte pour l'année scolaire 2023-2024 – Première attribution de subventions 2024
(
19 février 2024
)
ROUGIER Gaëlle (04:16)
67 - Administration générale - Personnel - Association Sportive des Municipaux de Rennes (ASMR) - Challenge des mairies Editions 2022 et 2023 - Subvention complémentaire
(
19 mai 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (04:17)
16 - Sports et jeunesse – Action socio-éducative – Autres actions en faveur des jeunes – Provision engagement citoyen – Première attribution de subventions 2024
(
19 février 2024
)
ROUGIER Gaëlle (04:17)
68 - Administration générale - Personnel - Fixation taux de promotion - Accès échelon spécial administrateur général et avancement de grade conseillers socio-éducatifs
(
19 mai 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (04:17)
17 - Culture – Conservatoire à Rayonnement Régional – Approbation du Projet d'établissement 2024-2030 - Demande de renouvellement de classement du Conservatoire de Rennes "Conservatoire à Rayonnement Régional" par la DRAC Bretagne
(
19 février 2024
)
CAREIL Benoît (04:17)
69 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois au titre de l'année 2025 - Deuxième complément
(
19 mai 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (04:18)
37 - Aménagement et services urbains, environnement - 29 rue d'Antrain - Cession
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (04:18)
70 - Administration générale - Désignation de représentants - DCM n° 2020-0113 - Modification
(
19 mai 2025
)
HERVÉ Marc (04:18)
71 - Finances - Garantie d'emprunt - Archipel Habitat - Musée des Beaux-Arts quartier de Maurepas - Caisse des dépôts et consignations - DCM n° 2025-046 - Modification
(
19 mai 2025
)
THEURIER Matthieu (04:19)
38 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Modification du périmètre d'application
(
24 mars 2025
)
FAUCHEUX Valérie (04:19)
72 - Finances - Tarifs saisonniers 2025/2026
(
19 mai 2025
)
THEURIER Matthieu (04:19)
38 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud Chardonnet - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2023 - Approbation
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (04:19)
19 - Interventions sociales et santé - Actions sociales et accompagnement des publics - Un Toit c'est Un Droit - Convention pluriannuelle de partenariat
(
3 février 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (04:19)
39 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Bois Perrin - Rennes 2 - UER CAPS - Occupation des bâtiments - Subvention de fonctionnement
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (04:20)
39 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Bois Perrin - Rennes 2 - UER CAPS - Occupation des bâtiments - Subvention de fonctionnement
(
14 octobre 2024
)
ANDRO Rozenn (04:20)
82 - Aménagement et services urbains, environnement - Plan Local d\'Urbanisme intercommunal - Modification n°2 - Avis sur le dossier d\'enquête publique unique
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:20)
20 - Aménagement et services urbains, environnement - Parcelle DZ 17 - Le Petit Blosne - Réseau électrique aérien - Conventions de servitude - ENEDIS
(
3 février 2025
)
THEURIER Matthieu (04:20)
38 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Modification du périmètre d'application
(
24 mars 2025
)
CRESSARD Antoine (04:20)
21 - Aménagement et services urbains, environnement - Occupation du domaine public - Prévalaye - Convention d'occupation temporaire - Droit de terrasse Guinguette - Modification de la date d'effet
(
3 février 2025
)
CAREIL Benoît (04:20)
22 - Aménagement et services urbains, environnement - Atelier bois - 4 allée Joseph Gemain - Déclassement
(
3 février 2025
)
HERVÉ Marc (04:21)
18 - Culture - Cinémas et autres salles de spectacle – Salles Le Liberté, L'Étage - Avis sur le choix du mode de gestion et d'exploitation
(
19 février 2024
)
CAREIL Benoît (04:21)
23 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Acquisition de lots parkings - Approbation
(
3 février 2025
)
HERVÉ Marc (04:22)
24 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Maxi lot B - Lot E24 - Parcelles LO 202 et LO 206 - Désaffectation et déclassement
(
3 février 2025
)
HERVÉ Marc (04:22)
38 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Modification du périmètre d'application
(
24 mars 2025
)
COMPAGNON Charles (04:22)
25 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Maxi lot B - Lot E18 - Parcelle LP 130 - Déclassement
(
3 février 2025
)
HERVÉ Marc (04:22)
26 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Bois Perrin - Lot A2 - Cession de charges
(
3 février 2025
)
HERVÉ Marc (04:22)
64 - Aménagement et services urbains, environnement - 52-54 boulevard Villebois-Mareuil - Cession et acquisition
(
22 septembre 2025
)
RUIZ Henry-Noël (04:22)
27 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros-Chêne - 10-12 allée de Brno - Échanges fonciers avec Archipel Habitat
(
3 février 2025
)
HERVÉ Marc (04:22)
28 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Maxi Lot B - Lot E17 - Place Jean Normand - Cession à la SPLA TERRITOIRES PUBLICS
(
3 février 2025
)
LE BOUGEANT Didier (04:23)
29 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est -Torigné - Acquisition de la parcelle LO 217 à Territoires Publics
(
3 février 2025
)
LE BOUGEANT Didier (04:23)
40 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Brasserie Saint-Hélier - Lot n°6 - Désaffectation et déclassement
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (04:23)
30 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Maxi Lot B - Lot E24 - Parcelles LO 202 et LO 206 - Cession à la SPLA TERRITOIRES PUBLICS
(
3 février 2025
)
LE BOUGEANT Didier (04:23)
64 - Aménagement et services urbains, environnement - 52-54 boulevard Villebois-Mareuil - Cession et acquisition
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:23)
31 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Maxi Lot B - Lot E18 - Parcelles LP 130 et LP 132 - Place Jean Normand - Cession à la SPLA TERRITOIRES PUBLICS
(
3 février 2025
)
LE BOUGEANT Didier (04:23)
41 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Brasserie Saint-Hélier - Lot n°6 - Cession de terrain à CDC Habitat - Modificatif
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (04:24)
32 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC La Courrouze - Quai Conteneurs - Acquisition d'un terrain - Modificatif
(
3 février 2025
)
FRISQUE Cégolène (04:24)
42 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Claude Bernard/Alexandre Duval - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2023
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (04:24)
43 - Aménagement et services urbains, environnement - Société d'Économie Mixte Territoires et Développement - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023 - Approbation
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (04:24)
44 - Aménagement et services urbains, environnement - Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023 - Approbation
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (04:24)
45 - Aménagement et services urbains, environnement - Société Publique Locale d'Aménagement ViaSilva - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023 - Approbation
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (04:24)
46 - Aménagement et services urbains, environnement - Prévalaye - Bail emphytéotique administratif (BEA) à conclure avec la SAS Sherwood et la SCI Mages
(
14 octobre 2024
)
CAREIL Benoît (04:25)
65 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Opération revitalisation artisanale commerciale - Avenant n°5 - Bilan financier actualisé au 31/12/2024 - Approbation
(
22 septembre 2025
)
LE BOUGEANT Didier (04:25)
66 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes Centre Ancien - Opération de Restauration Immobilière - 3ème programme de DUP de travaux - Enquête parcellaire
(
22 septembre 2025
)
LE BOUGEANT Didier (04:25)
67 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes Centre Ancien - Opération de Restauration Immobilière - 4ème programme de DUP de travaux - Enquête parcellaire
(
22 septembre 2025
)
LE BOUGEANT Didier (04:26)
68 - Aménagement et services urbains, environnement - Rennes Centre Ancien - Opération de Restauration Immobilière - 5ème programme de DUP de travaux - Enquête publique préalable
(
22 septembre 2025
)
LE BOUGEANT Didier (04:26)
33 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC La Courrouze - Transfert de propriété des terrains d\'assiette des espaces ouverts au public
(
3 février 2025
)
FRISQUE Cégolène (04:26)
83 - Aménagement et services urbains, environnement - Les Basses Ourmes - Acquisition d\'un terrain agricole
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:26)
69 - Aménagement et services urbains, environnement - Prise en considération du projet AFPA-Haut Sancé - Définition d'un périmètre de sursis à statuer
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:26)
38 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Modification du périmètre d'application
(
24 mars 2025
)
FAUCHEUX Valérie (04:26)
84 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Rue de l\'Alma - Bilan financier de clôture et suppression de la ZAC - Approbation
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:26)
85 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Beauregard - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2023 - Approbation
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:27)
34 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros-Chêne - Groupe scolaire Toni Morrison - Acquisition
(
3 février 2025
)
ROUGIER Gaëlle (04:27)
86 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Beauregard-Quincé - Concession d\'aménagement avec la Société Anonyme d\'Economie Mixte Territoires & Développement - Avenant n°11 - Approbation
(
2 décembre 2024
)
FOUILLÈRE Christophe (04:27)
47 - Aménagement et services urbains, environnement - Parc de stationnement - Route de Sainte-Foix - Déclassement
(
14 octobre 2024
)
CAREIL Benoît (04:27)
35 - Aménagement et services urbains, environnement - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Convention de contractualisation entre Rennes Métropole et la Ville de Rennes - Adoption
(
3 février 2025
)
JEANVRAIN Mathieu (04:27)
70 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Alphonse Guérin - Transfert de propriété des terrains d'assiette des espaces ouverts au public
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:27)
87 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Beauregard-Quincé - Dossier de réalisation modificatif n°2 - Modification du programme des équipements publics - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2023 - Approbation
(
2 décembre 2024
)
FOUILLÈRE Christophe (04:27)
71 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Projet de dossier de création modificatif - Bilan de la concertation préalable - Approbation
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:28)
88 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Acquisition de lots parkings - Approbation
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:28)
89 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Parcelle LP 132 et emprise foncière non cadastrée boulevard de Yougoslavie - Acquisition
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:28)
90 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut-Sancé - Parcelle KO 302p - Acquisition
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:28)
91 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Lorient Saint-Brieuc - Bilan financier de clôture et suppression de la ZAC - Approbation
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:29)
92 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2023 - Approbation
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:29)
93 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Porte de Saint-Malo - Promenade Hélène Bertaux - Déclassement
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:29)
19 - Culture - Action culturelle – Association Dooinit - Convention d'objectifs 2024-2026
(
19 février 2024
)
CAREIL Benoît (04:29)
94 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Porte de Saint-Malo - Promenade Hélène Bertaux - Cession à la SPLA Territoires Publics
(
2 décembre 2024
)
CHAPELLON Didier (04:29)
95 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas-Gayeulles - Avenant n°8 à la concession d\'aménagement
(
2 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (04:30)
96 - Aménagement et services urbains, environnement - Centre National de la Recherche Scientifique - Convention de soutien pluriannuel aux établissements Zone Atelier Armorique 2024-2027
(
2 décembre 2024
)
CHAPELLON Didier (04:30)
72 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Baud-Chardonnet - Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2024 - Approbation
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:30)
20 - Culture - Action culturelle – Association IMFR - Convention d'objectifs 2024-2026
(
19 février 2024
)
inconnu (04:30)
20 - Culture - Action culturelle – Association IMFR - Convention d'objectifs 2024-2026
(
19 février 2024
)
CAREIL Benoît (04:30)
73 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Beauregard - Transfert de propriété des terrains d'assiette des espaces ouverts au public et reprise des biens non cédés
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:30)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - Occupation du domaine public - Prévalaye - Convention d\'occupation temporaire - Droit de terrasse Guinguette - Approbation
(
14 octobre 2024
)
RUIZ Henry-Noël (04:31)
97 - Aménagement et services urbains, environnement - Opération d'aménagement Rennes Centre Ancien III (2024-2031) - Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Demande de prorogation de l'arrêté préfectoral relatif au quatrième programme de Déclaration d'Utilité Publique de travaux
(
2 décembre 2024
)
LE BOUGEANT Didier (04:31)
21 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Provision aide à l'équipement - Attribution de subventions 2024
(
19 février 2024
)
BOURCIER Frédéric (04:31)
98 - Aménagement et services urbains, environnement - Association Bretagne Vivante - Convention d'objectifs et de moyens
(
2 décembre 2024
)
CHAPELLON Didier (04:31)
74 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Bernard Duval - Transfert de propriété des terrains d'assiette des espaces ouverts au public
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:31)
75 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Acquisition de lots parkings - Approbation
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:31)
76 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC de Guines - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2024 - Approbation
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:32)
77 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut Sancé - Lot D3 - Coop Habitat - Cession
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:32)
99 - Aménagement et services urbains, environnement - Association des Jardins Familiaux de la Ville de Rennes - Convention
(
2 décembre 2024
)
CHAPELLON Didier (04:32)
78 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut Sancé - Lots B10 à B13, B15 à B18 et B21 à B25 - Cessions - Modificatif n°2
(
22 septembre 2025
)
BOURCIER Frédéric (04:32)
79 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros-Chêne - Groupe scolaire Toni Morrison - Acquisition - Modification
(
22 septembre 2025
)
ROUGIER Gaëlle (04:33)
80 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros-Chêne - Groupe scolaire Toni Morrison - Acquisition de voirie
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:33)
39 - Aménagement et services urbains, environnement - Avenue du Canada et parc de Bréquigny - Convention de servitude avec GRDF - Réitération par acte authentique
(
24 mars 2025
)
CHAPELLON Didier (04:33)
100 - Aménagement et services urbains, environnement - Association LPO Bretagne - Convention d'objectifs et de moyens
(
2 décembre 2024
)
CHAPELLON Didier (04:33)
22 - Sports et jeunesse – Animation sportive - Provisions aide aux clubs et animation – Convention financière - Première attribution de subventions 2024
(
19 février 2024
)
BOURCIER Frédéric (04:33)
81 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros-Chêne - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2024 - Approbation
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:33)
40 - Aménagement et services urbains, environnement - Parcelles CH 112, CH 114, CH 192, CO 170 - Conventions de servitude - Syndicat Départemental d'Energie 35
(
24 mars 2025
)
THEURIER Matthieu (04:34)
82 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gayeulles - Bilan financier actualisé au 31 décembre 2024 - Approbation
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:34)
83 - Aménagement et services urbains, environnement - ZA Nord Coteaux de l'Ille - Convention d'association - Approbation
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:34)
41 - Aménagement et services urbains, environnement - Site stratégique de la Vallée de la Vilaine - Prévalaye - Acquisition
(
24 mars 2025
)
HERVÉ Marc (04:34)
100 - Aménagement et services urbains, environnement - Association LPO Bretagne - Convention d'objectifs et de moyens
(
2 décembre 2024
)
BOUCHONNET Iris (04:34)
23 - Sport et jeunesse – Animation sportive – Provision fonds d'aide aux clubs – Première attribution de subventions 2024
(
19 février 2024
)
BOURCIER Frédéric (04:34)
35 - Aménagement et services urbains, environnement - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Convention de contractualisation entre Rennes Métropole et la Ville de Rennes - Adoption
(
3 février 2025
)
RUIZ Henry-Noël (04:34)
84 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Plaisance - Rue Plaisance - Enfouissement des réseaux aériens Orange - Convention
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:34)
42 - Aménagement et services urbains, environnement - 29 rue d'Antrain - Cession - Modificatif
(
24 mars 2025
)
HERVÉ Marc (04:34)
24 - Sports et jeunesse – Animation sportive – Provision pour manifestations sportives – Première attribution de subventions 2024
(
19 février 2024
)
BOURCIER Frédéric (04:34)
85 - Aménagement et services urbains, environnement - Adhésion au groupement de propriétaires fonciers porté par le SDE35 et autorisation à signer les Appels à Manifestation d'Intérêt
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:35)
42 - Aménagement et services urbains, environnement - 29 rue d'Antrain - Cession - Modificatif
(
24 mars 2025
)
STEPHAN Arnaud (04:35)
86 - Aménagement et services urbains, environnement - Société d'Économie Mixte Territoires et Développement - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour 2024 - Approbation
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:35)
87 - Aménagement et services urbains, environnement - Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour 2024 - Approbation
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:35)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - Occupation du domaine public - Prévalaye - Convention d\'occupation temporaire - Droit de terrasse Guinguette - Approbation
(
14 octobre 2024
)
COMPAGNON Charles (04:35)
88 - Aménagement et services urbains, environnement - Société Publique Locale d'Aménagement ViaSilva - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2024 - Approbation
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:35)
25 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision "égalité femmes-hommes" - Première affectation de crédits 2024
(
19 février 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (04:35)
89 - Aménagement et services urbains, environnement - Domaine Public Fluvial - Définition des limites et convention de superposition d'affectation
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:36)
90 - Administration générale - Site Malifeu - Rénovation/surélévation - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:36)
26 - Relations internationales – Provision solidarité internationale – Première attribution de subventions sur provision 2024
(
19 février 2024
)
SÉMERIL Sébastien (04:36)
101 - Aménagement et services urbains, environnement - Société Anonyme d'Economie Mixte Sembreizh - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023 - Approbation
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:37)
27 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Signature de la charte du Réseau des territoires accueillants 35
(
19 février 2024
)
TRAVERS David (04:37)
102 - Action économique - Maison de la Consommation et de l'Environnement - Convention - Renouvellement
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (04:37)
102 - Action économique - Maison de la Consommation et de l'Environnement - Convention - Renouvellement
(
2 décembre 2024
)
KOCH Lucile (04:37)
90 - Administration générale - Site Malifeu - Rénovation/surélévation - Programme et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
22 septembre 2025
)
NADESAN Yannick (04:37)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - Occupation du domaine public - Prévalaye - Convention d\'occupation temporaire - Droit de terrasse Guinguette - Approbation
(
14 octobre 2024
)
CAREIL Benoît (04:38)
27 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Signature de la charte du Réseau des territoires accueillants 35
(
19 février 2024
)
DESMOTS Xavier (04:39)
35 - Aménagement et services urbains, environnement - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Convention de contractualisation entre Rennes Métropole et la Ville de Rennes - Adoption
(
3 février 2025
)
HERVÉ Marc (04:40)
103 - Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches parentales et associatives - Conventions pluriannuelles d'objectifs 2025-2027
(
2 décembre 2024
)
STEPHAN Arnaud (04:41)
91 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gayeulles - Avenant n°9 à la concession d'aménagement
(
22 septembre 2025
)
THEURIER Matthieu (04:41)
43 - Aménagement et services urbains, environnement - 124 rue de Chateaugiron - Acquisition
(
24 mars 2025
)
HERVÉ Marc (04:41)
44 - Aménagement et services urbains, environnement - Pont de Blosne - Parcelle LM 30 - Acquisition
(
24 mars 2025
)
HERVÉ Marc (04:41)
92 - Administration générale - Rapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole pour 2024 - Information
(
22 septembre 2025
)
THEURIER Matthieu (04:42)
44 - Aménagement et services urbains, environnement - Pont de Blosne - Parcelle LM 30 - Acquisition
(
24 mars 2025
)
BROSSARD Ludovic (04:42)
104 - Aménagement et services urbains, environnement - Prévalaye - Bail emphytéotique administratif (BEA) à conclure avec la SAS Sherwood et la SCI Mages - DCM n° 2024-346 - Annulation
(
2 décembre 2024
)
CAREIL Benoît (04:42)
105 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est - Centre commercial Torigné - Acquisition des lots n° 10, 11, 12 et 13 à Territoires Publics
(
2 décembre 2024
)
LE BOUGEANT Didier (04:43)
106 - Action économique - Commerce - Provision animations commerciales - Quatrième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
LE BOUGEANT Didier (04:43)
106 - Action économique - Commerce - Provision animations commerciales - Quatrième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
RUIZ Henry-Noël (04:44)
93 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Emprunt de 7 000 000 € réalisé par Territoires Publics - Banque Postale et Caisse d'Épargne - Approbation
(
22 septembre 2025
)
THEURIER Matthieu (04:44)
94 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois de mai et juin 2025
(
22 septembre 2025
)
THEURIER Matthieu (04:45)
27 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Signature de la charte du Réseau des territoires accueillants 35
(
19 février 2024
)
NADESAN Yannick (04:45)
95 - Administration générale - Élections municipales 2026 - Mise sous pli et colisage de la propagande électorale - Convention
(
22 septembre 2025
)
THEURIER Matthieu (04:45)
45 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Maxi Lot B - Lot E24 - Parcelle LO 209 - Acquisition
(
24 mars 2025
)
HERVÉ Marc (04:45)
96 - Administration générale - Village Vacances Lamoura - Groupement de commandes pour la passation d'un marché public de prestations juridiques - Convention
(
22 septembre 2025
)
THEURIER Matthieu (04:46)
46 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Acquisition de lots parkings
(
24 mars 2025
)
HERVÉ Marc (04:46)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - Occupation du domaine public - Prévalaye - Convention d\'occupation temporaire - Droit de terrasse Guinguette - Approbation
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (04:46)
47 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut-Sancé - Lots B1 à B9, B14, B19 et B20 - Cession de terrains en accession libre
(
24 mars 2025
)
HERVÉ Marc (04:46)
97 - Administration générale - Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs - DCM n° 2020-0111 - DCM 2020-0112 - Modifications
(
22 septembre 2025
)
HERVÉ Marc (04:46)
48 - Aménagement et services urbains, environnement - Demandes de remise gracieuse
(
24 mars 2025
)
HERVÉ Marc (04:46)
27 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Signature de la charte du Réseau des territoires accueillants 35
(
19 février 2024
)
GANDON Carole (04:46)
49 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Maxi Lot B - Lot E24 - Parcelle LO 209 - Cession
(
24 mars 2025
)
LE BOUGEANT Didier (04:46)
50 - Action économique - Lamas Production - Atelier des transitions - Convention de partenariat et d'objectifs
(
24 mars 2025
)
GUILLOTIN Daniel (04:47)
35 - Aménagement et services urbains, environnement - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Convention de contractualisation entre Rennes Métropole et la Ville de Rennes - Adoption
(
3 février 2025
)
JEANVRAIN Mathieu (04:47)
98 - Finances - Office de Tourisme communautaire - Fin de mise à disposition de biens à Rennes Métropole - Avenant n° 3 à la convention générale de transfert n° 05-1033
(
22 septembre 2025
)
THEURIER Matthieu (04:47)
27 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Signature de la charte du Réseau des territoires accueillants 35
(
19 février 2024
)
inconnu (04:47)
27 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales - Signature de la charte du Réseau des territoires accueillants 35
(
19 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (04:48)
98 - Finances - Office de Tourisme communautaire - Fin de mise à disposition de biens à Rennes Métropole - Avenant n° 3 à la convention générale de transfert n° 05-1033
(
22 septembre 2025
)
CRESSARD Antoine (04:48)
106 - Action économique - Commerce - Provision animations commerciales - Quatrième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
LE BRUN Loick (04:48)
51 - Interventions sociales et santé - Mise à l'abri de familles avec enfants - Changement de pouvoir adjudicateur marchés hôteliers
(
24 mars 2025
)
TRAVERS David (04:48)
36 - Aménagement et services urbains, environnement - Rapport annuel 2024 sur la situation en matière de développement durable
(
3 février 2025
)
GUILLOTIN Daniel (04:48)
52 - Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Tarification réduite pour les résidents - Revalorisation des seuils de ressources
(
24 mars 2025
)
FAUCHEUX Valérie (04:48)
53 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu du mois de décembre 2024
(
24 mars 2025
)
THEURIER Matthieu (04:49)
54 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2025 - Premier complément
(
24 mars 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (04:49)
55 - Administration générale - Union des Groupements d'Achats Publics - Convention - Conditions tarifaires partenariales - Adhésion
(
24 mars 2025
)
DEPEIGE Patrice (04:49)
28 - Interventions sociales et santé – Autres interventions sociales – Provision Accès, aux droits, accueil, intégration - Première attribution de subventions 2024
(
19 février 2024
)
TRAVERS David (04:49)
29 - Logement - Aides au secteur locatif – Association Locale Consommation, Logement et Cadre de Vie – Renouvellement de la convention
(
19 février 2024
)
JEANVRAIN Mathieu (04:50)
98 - Finances - Office de Tourisme communautaire - Fin de mise à disposition de biens à Rennes Métropole - Avenant n° 3 à la convention générale de transfert n° 05-1033
(
22 septembre 2025
)
THEURIER Matthieu (04:51)
106 - Action économique - Commerce - Provision animations commerciales - Quatrième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
LE BOUGEANT Didier (04:52)
30 - Aménagement et services urbains, environnement – Politique de la Ville – Contrat de Ville – Provision pour cofinancement de postes adultes relais – Convention – Renouvellement - Première attribution de subvention
(
19 février 2024
)
TRAVERS David (04:52)
31 - Aménagement et services urbains, environnement - Vie des quartiers - COOP MAUREPAS - La Cohue - Subvention - Convention pluriannuelle 2024-2026
(
19 février 2024
)
BRIÈRO Lénaïc (04:52)
32 - Aménagement et services urbains, environnement - Plan d'Action en faveur de l'énergie et du climat – Désignation de zones d'accélération de production d'énergies renouvelables
(
19 février 2024
)
HERVÉ Marc (04:53)
32 - Aménagement et services urbains, environnement - Plan d'Action en faveur de l'énergie et du climat – Désignation de zones d'accélération de production d'énergies renouvelables
(
19 février 2024
)
KOCH Lucile (04:54)
49 - Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la ville - Contrat de ville - Programmation 2024 - Provision pour diverses actions - Deuxième attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
TRAVERS David (04:55)
37 - Administration générale - Désignation de représentants au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Modification
(
3 février 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (04:55)
50 - Action économique - Commerce - Provision animations commerciales - Deuxième attribution de subventions 2024
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (04:56)
38 - Sports et jeunesse - Syndicat Intercommunal du Golf de l'Agglomération Rennaise (SIGAR) - Rapport d'activité 2023
(
3 février 2025
)
GUILLOTIN Daniel (04:56)
51 - Action économique - Commerce - Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles les dimanches et jours fériés pour l'année 2025
(
14 octobre 2024
)
HERVÉ Marc (04:56)
39 - Administration générale - Voeu présenté par le groupe Radical et soutenu par les groupes Écologiste et citoyen, Génération.s, Socialiste démocrate citoyens, Génération-s, Communiste demandant la libération de Boualem Sansal
(
3 février 2025
)
PUIL Honoré (04:57)
51 - Action économique - Commerce - Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles les dimanches et jours fériés pour l'année 2025
(
14 octobre 2024
)
KOCH Lucile (04:57)
33 - Aménagement et services urbains, environnement - Route de Sainte-Foix – Lancement d'une procédure de déclassement du domaine public
(
19 février 2024
)
HERVÉ Marc (04:57)
99 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2025 - Quatrième complément
(
22 septembre 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (04:58)
33 - Aménagement et services urbains, environnement - Route de Sainte-Foix – Lancement d'une procédure de déclassement du domaine public
(
19 février 2024
)
BOUCHER Nicolas (04:58)
51 - Action économique - Commerce - Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles les dimanches et jours fériés pour l'année 2025
(
14 octobre 2024
)
NADESAN Yannick (04:59)
39 - Administration générale - Voeu présenté par le groupe Radical et soutenu par les groupes Écologiste et citoyen, Génération.s, Socialiste démocrate citoyens, Génération-s, Communiste demandant la libération de Boualem Sansal
(
3 février 2025
)
COMPAGNON Charles (05:00)
33 - Aménagement et services urbains, environnement - Route de Sainte-Foix – Lancement d'une procédure de déclassement du domaine public
(
19 février 2024
)
HERVÉ Marc (05:01)
52 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois de juin et juillet 2024
(
14 octobre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:01)
53 - Administration générale - Personnel - Recensement de la population 2025 - Agents recenseurs, agents d'encadrement et assistance administrative - Recrutement, rémunération et indemnités diverses
(
14 octobre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (05:01)
54 - Administration générale - Personnel - Régime indemnitaire - Instauration d'une IFSE sujétion Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPV)
(
14 octobre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (05:01)
55 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2024 - Quatrième complément
(
14 octobre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (05:02)
56 - Administration générale - Marchés publics - Approvisionnements - Centrale d'achat métropolitaine REGATE - Approbation d'un avenant n° 1 aux conventions d'adhésion
(
14 octobre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:02)
39 - Administration générale - Voeu présenté par le groupe Radical et soutenu par les groupes Écologiste et citoyen, Génération.s, Socialiste démocrate citoyens, Génération-s, Communiste demandant la libération de Boualem Sansal
(
3 février 2025
)
ROULLIER Olivier (05:03)
106 - Action économique - Commerce - Provision animations commerciales - Quatrième attribution de subventions 2024
(
2 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (05:03)
57 - Administration générale - Groupement de commandes ponctuel entre la Ville de Rennes et Rennes Métropole - Prestations d'hébergements hôteliers - Convention constitutive
(
14 octobre 2024
)
DEPEIGE Patrice (05:03)
40 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois d'octobre et novembre 2024
(
3 février 2025
)
THEURIER Matthieu (05:04)
42 - Administration générale - Concessions funéraires - Cimetière du Nord - Concessions perpétuelles et chapelles en état d'abandon - Reprises
(
3 février 2025
)
CHAPELLON Didier (05:04)
43 - Administration générale - Personnel - Recensement de la population 2025 - Enquête Familles - Agents recenseurs - Rémunération complémentaire
(
3 février 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (05:05)
44 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois au titre de l'année 2025
(
3 février 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (05:05)
58 - Administration générale - Parc Automobile - Cessions de matériels et véhicules réformés
(
14 octobre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:06)
45 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
(
3 février 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (05:06)
59 - Administration générale - Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d\\'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information CRess 3
(
14 octobre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:06)
34 - Aménagement et services urbains, environnement - Blosne Ouest – Avenue d'Italie – Parcelle LR 247 - Cession à la société STMicrolectronics (STM)
(
19 février 2024
)
HERVÉ Marc (05:06)
45 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
(
3 février 2025
)
HAKNI-ROBIN Béatrice (05:06)
35 - Aménagement et services urbains, environnement – Blosne Ouest - 2 rue de Suisse - Fonds de commerce Mayflower – Approbation du cahier des charges de rétrocession
(
19 février 2024
)
HERVÉ Marc (05:06)
107 - Action économique - Commerce - Ouvertures exceptionnelles des concessions automobiles les dimanches et jours fériés pour l'année 2025 - DCM n° 2024-351 - Modification
(
2 décembre 2024
)
LE BOUGEANT Didier (05:07)
36 - Aménagement et services urbains, environnement - Blosne Ouest – 2 rue de Suisse – Copropriété du centre commercial Italie - Acquisition auprès de la SCI ALCECO du local commercial (lot n°3)
(
19 février 2024
)
HERVÉ Marc (05:07)
108 - Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu des mois d'août et septembre 2024
(
2 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:07)
37 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne Est – Acquisition de lots parkings – Approbation
(
19 février 2024
)
HERVÉ Marc (05:07)
109 - Administration générale - Numérique responsable - Document-cadre "Stratégie de la donnée et de ses usages" - Approbation
(
2 décembre 2024
)
JANNIN Pierre (05:08)
38 - Enseignement, formation – Oeuvres scolaires - Association des Fourneaux Économiques – Convention – Avenant n°3
(
19 février 2024
)
ROUGIER Gaëlle (05:08)
39 - Administration générale - Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais – Sortie de la Ville de Rennes au capital
(
19 février 2024
)
MONNIER Jean-François (05:08)
40 - Administration générale – Délégation du Conseil municipal à la Maire – Compte rendu du mois de novembre 2023
(
19 février 2024
)
THEURIER Matthieu (05:10)
41 - Administration générale – Information-communication – Publicité sur mobilier urbain – Choix du mode de gestion pour les planimètres publicitaires
(
19 février 2024
)
SÉMERIL Sébastien (05:10)
59 - Administration générale - Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d\\'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information CRess 3
(
14 octobre 2024
)
COMPAGNON Charles (05:10)
45 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
(
3 février 2025
)
BOUCHER Nicolas (05:10)
41 - Administration générale – Information-communication – Publicité sur mobilier urbain – Choix du mode de gestion pour les planimètres publicitaires
(
19 février 2024
)
HAMON Laurent (05:11)
44 - Administration générale – Personnel – Opéra - Rémunération des intermittents du spectacle - Actualisation des taux
(
19 février 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (05:14)
45 - Administration générale – Personnel – Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2024
(
19 février 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (05:14)
59 - Administration générale - Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d\\'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information CRess 3
(
14 octobre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (05:14)
110 - Administration générale - Mutualisation des services de la Ville de Rennes et de Rennes Métropole
(
2 décembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (05:14)
46 - Finances – Divers tarifs 2024 – Révision tarifaire annuelle - Adaptations des dispositions tarifaires – Délibération n° 2023-0470 - Modification
(
19 février 2024
)
THEURIER Matthieu (05:15)
111 - Administration générale - Mutualisation des services de la Ville de Rennes et Rennes Métropole - Bilan financier 2023
(
2 décembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (05:15)
112 - Administration générale - Personnel - Direction Petite Enfance - Instauration du bonus attractivité au bénéfice des assistants maternels
(
2 décembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (05:15)
112 - Administration générale - Personnel - Direction Petite Enfance - Instauration du bonus attractivité au bénéfice des assistants maternels
(
2 décembre 2024
)
STEPHAN Arnaud (05:16)
113 - Administration générale - Personnel - Régime indemnitaire - Instauration du nouveau régime indemnitaire des agents de la police municipale
(
2 décembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (05:17)
114 - Administration générale - Personnel - Régime indemnitaire - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Modification
(
2 décembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (05:18)
115 - Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de l'année 2024 - Cinquième complément
(
2 décembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (05:19)
116 - Administration générale - Restauration durable - Convention de partenariat pour la restauration avec les établissements d\'accueil des personnes âgées (CCAS)
(
2 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:19)
117 - Administration générale - Restauration durable - Plan Alimentaire Durable - Appel à projet DRAAF-DREETS Bretagne \"Promotion d\'une alimentation saine et durable 2024\" - Conventions - Approbation
(
2 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:19)
118 - Administration générale - Protocole d'accord suite à des désordres de nature décennale sur le parquet du gymnase Beauregard
(
2 décembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (05:20)
60 - Administration générale - Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information CRess 3
(
14 octobre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:20)
119 - Administration générale - Rapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole pour 2023 - Information
(
2 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:20)
60 - Administration générale - Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information CRess 3
(
14 octobre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (05:20)
120 - Administration générale - Société Anonyme d'Économie Mixte Citédia Services - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (05:21)
61 - Administration générale - Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information CRess 3
(
14 octobre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (05:21)
121 - Administration générale - Société Publique Locale Citédia Métropole - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (05:21)
122 - Administration générale - Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023
(
2 décembre 2024
)
MONNIER Jean-François (05:21)
Voeux pour la pour la non extradition du Danemark vers le Japon de Monsirur Paul WATSON
(
14 octobre 2024
)
GUILLOTIN Daniel (05:22)
123 - Administration générale - Société Publique Locale Trajectoires - Rapport des représentants de la Ville de Rennes pour l'année 2023
(
2 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (05:22)
124 - Finances - APCP - Budget principal, budget annexe - Modifications des autorisations de programme en cours, ouverture de nouvelles autorisations au titre de 2024 et ouverture anticipée des autorisations au titre de 2025
(
2 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:23)
125 - Finances - Exercice 2024 - Décision Modificative n° 1 - Ajustement de la subvention au CCAS
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2 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:23)
126 - Finances - Clôture du budget annexe "ZAC Lorient Saint-Brieuc" à la fin de l'exercice 2024
(
2 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:24)
127 - Finances - Budget Principal - Exercice 2024 - Admissions en non valeurs - Dotation et reprises de la provision pour créances irrécouvrables et des provisions pour risques et charges - Remise gracieuse
(
2 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:24)
128 - Finances - Budget principal et budgets annexes - Liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
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2 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:24)
129 - Finances - Subventions de fonctionnement au titre de l'année 2025 - Attribution d'acomptes avant vote du budget principal - Citoyenneté et vie en société - Enfance, jeunesse et politique éducative - Pilotage de l'action publique - Qualité des espaces publics - Sports et activités physiques
(
2 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:24)
130 - Finances - Subventions de fonctionnement au titre de l'année 2025 - Attribution d'acomptes avant vote du budget principal - Culture, patrimoine et rayonnement - Solidarités et cohésion sociale
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2 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:25)
japon
(
14 octobre 2024
)
BOUCHONNET Iris (05:25)
131 - Finances - Divers tarifs 2025 - Révision tarifaire annuelle - Adaptations des dispositions tarifaires
(
2 décembre 2024
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THEURIER Matthieu (05:25)
132 - Finances - Garantie d'emprunt - Territoires Publics - Garantie à 80% de trois emprunts - ARKEA, Caisse d'Épargne Bretagne-Pays de Loire, La Banque Postale
(
2 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (05:26)
japon
(
14 octobre 2024
)
GANDON Carole (05:27)
japon
(
14 octobre 2024
)
LE BRUN Loick (05:28)
45 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
(
3 février 2025
)
CASACUBERTA PALMADA Montserrat (05:29)
japon
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14 octobre 2024
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APPÉRÉ Nathalie (05:29)
45 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
(
3 février 2025
)
BOUKHENOUFA Flavie (05:31)
45 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
(
3 février 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (05:33)
45 - Administration générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements
(
3 février 2025
)
THEURIER Matthieu (05:35)
41 - Administration générale - Conservatoire à Rayonnement Régional du Blosne - Protocole d'accord
(
3 février 2025
)
THEURIER Matthieu (05:35)