17 - Économie circulaire - Charte d'engagement des acteurs socio- économiques
(
26 septembre 2024
)
HAMON Laurent (00:00)
4 - Finances - Première attribution des subventions de fonctionnement supérieures à 100 000 € - 2025 - Budget principal - Budgets annexes transports urbains et assainissement
(
30 janvier 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (00:00)
8 - Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Centre commercial du Gros Chêne - Convention
(
15 mai 2025
)
ZAMORD Priscilla (00:00)
Ouverture du conseil Métropolitain par Mme Appéré, Présidente
(
19 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
20 - Voirie et infrastructures - Aménagement et services urbains, environnement - Tarifs pour terrasses ancrées
(
18 décembre 2025
)
THEBAULT Philippe (00:00)
11 - Transports collectifs - Concession de service public de la mobilité - Plan d'actions 2026 - Volets "Offres" - "Études" - "Communication" - "Mobilité" - "Accessibilité" - "Innovations"
(
5 février 2026
)
THEURIER Matthieu (00:00)
1 - Administration générale - Désignation du secrétaire de séance - Arrêt du procès-verbal de la séance du 9 avril 2026
(
21 mai 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
1 - Administration générale - Désignation du secrétaire de séance - Arrêt du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2025
(
18 décembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
Ouverture du conseil métropolitain
(
15 mai 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
Ouverture du conseil - Appel - Introduction Madame la présidente
(
13 novembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
1 - Administration générale - Conseil métropolitain - Installation du nouveau Conseil et désignation du secrétaire de séance sous la présidence de l\'exécutif sortant
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
10 - Sécurité Civile et Prévention des Risques - Prévention des Risques et Gestion de Crise - Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) - Prise d\\\'acte
(
13 novembre 2025
)
MOREL Cyrille (00:00)
1 - Administration générale - Désignation du secrétaire de séance - Arrêt du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025
(
5 février 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
1. Administration générale – Conseil métropolitain – Élection d'un nouveau Conseiller métropolitain, membre du Bureau
(
1 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
14 - Prospective - Accessibilité ferroviaire - Projet de développement du Chantier de Transport Combiné de Rennes - Études préliminaires - Convention
(
2 octobre 2025
)
CROCQ André (00:00)
Début de la séance
(
14 novembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
12 - Mobilité - Contrat de concession de service public n° 16.381 relatif à l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage, des parcs de stationnement vélos, et de l'autopartage, passé avec la SPL Citédia Métropole - Avenant n° 13
(
19 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (00:00)
Début de séance - Appel
(
30 janvier 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
Ouverture du conseil Métropolitain
(
13 mars 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
1 - Finances - Rapport d\'Orientation Budgétaire pour 2025
(
19 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
1 - Administration générale - Désignation du secrétaire de séance - Arrêt du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2025
(
13 novembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
21 - Voirie et infrastructures - Aménagement et services urbains, environnement - Tarifs mobiliers urbains et autres ouvrages
(
18 décembre 2025
)
THEBAULT Philippe (00:00)
2 - Alimentation et agriculture durables - Territoire zéro pesticide de synthèse - Dispositif de Paiements pour Services Environnementaux - Plaidoyer Agriculture Biologique
(
18 décembre 2025
)
NADESAN Yannick (00:00)
2 - Habitat - Programme Hospitalité - SCIC LIVAH - Subventions - Convention
(
21 mai 2026
)
DEHAESE Olivier (00:00)
Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation
(
16 mai 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:00)
1 - Service public métropolitain de la donnée - Réseau métropolitain pour l'Internet des objets - Écodata - Grille tarifaire des offres de service - Approbation
(
13 mars 2025
)
HUAUME Yann (00:00)
Ouverture du conseil Métropolitain par Mme Appéré, Présidente
(
19 juin 2025
)
fdsea35 fdsea35 (00:00)
11 - Transports collectifs - Concession de service public de la mobilité - Plan d'actions 2026 - Volets "Offres" - "Études" - "Communication" - "Mobilité" - "Accessibilité" - "Innovations"
(
5 février 2026
)
ROULLE Patrick (00:01)
9 - Aménagement du territoire - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Proposition de périmètres délimités des abords de monuments historiques - Accord
(
19 juin 2025
)
BESSERVE Laurence (00:01)
2 - Finances - APCP - Budget principal - Budgets annexes - Modification des autorisations de programme en cours et ouverture des autorisations au titre de 2026
(
5 février 2026
)
DUCAMIN Marie (00:01)
Ouverture du conseil métropolitain de Rennes
(
2 octobre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:01)
1. Administration générale – Installation - Indemnités de fonctions des élus – Actualisation
(
21 mars 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:01)
3 - Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial 2025-2030 - Adoption
(
2 octobre 2025
)
DEHAESE Olivier (00:01)
22 - Voirie et infrastructures - Tarifs - Voirie - Éclairage public - Immobilisation des véhicules, de main d'œuvre et fournitures
(
18 décembre 2025
)
THEBAULT Philippe (00:01)
14 - Prospective - Accessibilité ferroviaire - Projet de développement du Chantier de Transport Combiné de Rennes - Études préliminaires - Convention
(
2 octobre 2025
)
BOUCHONNET Iris (00:01)
5 - Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) - Rapport
(
30 janvier 2025
)
LEFEUVRE Gaël (00:01)
Ouverture du conseil Métropolitain par Mme Appéré, Présidente
(
19 juin 2025
)
HERVÉ Pascal (00:01)
Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation
(
16 mai 2024
)
ZAMORD Priscilla (00:01)
2. Développement économique – Emploi – Insertion – Centre de formation des apprentis de l'Industrie (CFAI) Bretagne– Aide à l'investissement – Subvention - Convention
(
21 mars 2024
)
SALMON Philippe (00:01)
2 - Administration générale - Conseil métropolitain - Élection du/de la Président(e) sous la présidence du doyen d\'âge
(
9 avril 2026
)
DEPOUEZ Hervé (00:01)
23 - Voirie et infrastructures - Maintenance et équipement - Réfection d'ouvrages de voirie et autres prestations
(
18 décembre 2025
)
THEBAULT Philippe (00:01)
2 - Habitat - Programme Hospitalité - SCIC LIVAH - Subventions - Convention
(
21 mai 2026
)
COMPAGNON Charles (00:02)
3 - Finances - Budget - Adoption des budgets primitifs 2026
(
5 février 2026
)
DUCAMIN Marie (00:02)
11 - Transports collectifs - Concession de service public de la mobilité - Plan d'actions 2026 - Volets "Offres" - "Études" - "Communication" - "Mobilité" - "Accessibilité" - "Innovations"
(
5 février 2026
)
BETTAL Khalil (00:02)
3. Développement économique – Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du patrimoine immobilier économique – Avis de principe caractéristiques
(
21 mars 2024
)
SÉMERIL Sébastien (00:02)
24 - Voirie et infrastructures - Pacé - ZAC Multisites "Bourg - Clais - Touraudière" - Programme des Équipements Publics - Modification - Convention n° 23C0919 - Avenant 1
(
18 décembre 2025
)
THEBAULT Philippe (00:02)
14 - Prospective - Accessibilité ferroviaire - Projet de développement du Chantier de Transport Combiné de Rennes - Études préliminaires - Convention
(
2 octobre 2025
)
ROULLE Patrick (00:02)
1 - Finances - Rapport d\'Orientation Budgétaire pour 2025
(
19 décembre 2024
)
DUCAMIN Marie (00:02)
18 - Valorisation des déchets ménagers - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Prise d\'acte
(
26 septembre 2024
)
HAMON Laurent (00:03)
13 - Mobilité - Comité des partenaires - Modification de la composition - Intégration de représentants des organisations professionnelles d'employeurs et de représentants des organisations syndicales de salariés
(
19 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (00:03)
25 - Aménagement du territoire - Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Rennes - Révision générale - Avis sur le projet arrêté
(
18 décembre 2025
)
BESSERVE Laurence (00:03)
Présentation du Conseil de développement (CODEV)
(
26 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:04)
3. Protection et mise en valeur de l'environnement – Trajectoires et objectifs de la Stratégie métropolitaine Biodiversité et Eau - Approbation
(
1 février 2024
)
HERVÉ Pascal (00:04)
9 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Rennes Nord-Est - Concession de travaux - Avenant 5
(
15 mai 2025
)
DEHAESE Olivier (00:04)
14 - Transports collectifs - Réseau STAR - Concession pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'entretien et l'exploitation commerciale des abris voyageurs publicitaires et non publicitaires - Attribution
(
19 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (00:04)
2. Développement économique – Emploi – Insertion – Centre de formation des apprentis de l'Industrie (CFAI) Bretagne– Aide à l'investissement – Subvention - Convention
(
21 mars 2024
)
ESNEAULT Antoine (00:04)
2 - Transports collectifs - DSP Mobilités - Réseau STAR - Service Handistar - Services de mobilité - Convention de délégation de service public de la mobilité - Renouvellement
(
13 novembre 2025
)
THEURIER Matthieu (00:04)
14 - Prospective - Accessibilité ferroviaire - Projet de développement du Chantier de Transport Combiné de Rennes - Études préliminaires - Convention
(
2 octobre 2025
)
CROCQ André (00:05)
10 - Aménagement du territoire - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Modification n°2 - Approbation
(
19 juin 2025
)
BESSERVE Laurence (00:05)
10 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Schéma Directeur 2035 des réseaux de chaleur - Adoption
(
15 mai 2025
)
DEHAESE Olivier (00:05)
Présentation du Conseil de développement (CODEV)
(
26 septembre 2024
)
inconnu (00:05)
1 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Débat d'orientation
(
20 juin 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:06)
15 - Prospective - Accessibilité ferroviaire - Modernisation du technicentre de maintenance Bretagne - Convention
(
2 octobre 2025
)
CROCQ André (00:06)
2 - Habitat - Programme Hospitalité - SCIC LIVAH - Subventions - Convention
(
21 mai 2026
)
BAYARD Victor (00:07)
Ouverture du conseil métropolitain
(
15 mai 2025
)
CROCQ André (00:07)
1 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Débat d'orientation
(
20 juin 2024
)
DEHAESE Olivier (00:07)
16 - Pilotage de l'action publique - Rapport d'activités et de développement durable de Rennes Métropole pour 2024 - Information
(
2 octobre 2025
)
CROCQ André (00:07)
25 - Aménagement du territoire - Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Rennes - Révision générale - Avis sur le projet arrêté
(
18 décembre 2025
)
GANDON Carole (00:08)
2 - Habitat - Programme Hospitalité - SCIC LIVAH - Subventions - Convention
(
21 mai 2026
)
THEURIER Matthieu (00:08)
1 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Arrêt du projet
(
30 janvier 2025
)
DEHAESE Olivier (00:08)
17 - Développement économique - Tourisme - Renouvellement de la concession de service public - Centre des Congrès du Couvent des Jacobins - Attribution
(
2 octobre 2025
)
CROCQ André (00:08)
2. Développement économique – Emploi – Insertion – Centre de formation des apprentis de l'Industrie (CFAI) Bretagne– Aide à l'investissement – Subvention - Convention
(
21 mars 2024
)
GANDON Carole (00:09)
1 - Mobilité - Covoiturage - Contractualisation avec l'opérateur Blablacar Daily - Convention relative à l'attribution d'une aide financière aux covoitureurs
(
14 novembre 2024
)
THEURIER Matthieu (00:09)
2. Développement économique – Emploi – Insertion – Centre de formation des apprentis de l'Industrie (CFAI) Bretagne– Aide à l'investissement – Subvention - Convention
(
21 mars 2024
)
NADESAN Yannick (00:10)
Ouverture du conseil métropolitain
(
15 mai 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:10)
10 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Schéma Directeur 2035 des réseaux de chaleur - Adoption
(
15 mai 2025
)
PETARD-VOISIN Chantal (00:10)
14 - Transports collectifs - Réseau STAR - Concession pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'entretien et l'exploitation commerciale des abris voyageurs publicitaires et non publicitaires - Attribution
(
19 décembre 2024
)
LE BIHAN Thierry (00:10)
2 - Administration générale - Conseil métropolitain - Élection du/de la Président(e) sous la présidence du doyen d\'âge
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (00:11)
11 - Transports collectifs - Concession de service public de la mobilité - Plan d'actions 2026 - Volets "Offres" - "Études" - "Communication" - "Mobilité" - "Accessibilité" - "Innovations"
(
5 février 2026
)
THEURIER Matthieu (00:11)
2 - Habitat - Programme Hospitalité - SCIC LIVAH - Subventions - Convention
(
21 mai 2026
)
KERAUFFRET Valérie (00:12)
10 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Schéma Directeur 2035 des réseaux de chaleur - Adoption
(
15 mai 2025
)
DEHAESE Olivier (00:12)
Ouverture du conseil métropolitain
(
15 mai 2025
)
ROULLE Patrick (00:12)
18 - Aménagement opérationnel - Noyal-Châtillon-Sur-Seiche - ZAE "Le Hil" - Prise en considération du projet d'aménagement et définition d'un périmètre de sursis à statuer
(
2 octobre 2025
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (00:13)
11 - Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - ENEREIZH - Convention de Concession de Service Public - Avenant 5
(
15 mai 2025
)
HAMON Laurent (00:13)
25 - Aménagement du territoire - Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Rennes - Révision générale - Avis sur le projet arrêté
(
18 décembre 2025
)
CROCQ André (00:14)
Ouverture du conseil métropolitain
(
15 mai 2025
)
HAMON Laurent (00:15)
2. Développement économique – Emploi – Insertion – Centre de formation des apprentis de l'Industrie (CFAI) Bretagne– Aide à l'investissement – Subvention - Convention
(
21 mars 2024
)
LE GENTIL Morvan (00:15)
25 - Aménagement du territoire - Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Rennes - Révision générale - Avis sur le projet arrêté
(
18 décembre 2025
)
BESSERVE Laurence (00:15)
2 - Habitat - Programme Hospitalité - SCIC LIVAH - Subventions - Convention
(
21 mai 2026
)
PUIL Honoré (00:15)
14 - Transports collectifs - Réseau STAR - Concession pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'entretien et l'exploitation commerciale des abris voyageurs publicitaires et non publicitaires - Attribution
(
19 décembre 2024
)
THEURIER Matthieu (00:16)
1 - Développement économique - Bâtiment 78 - Poursuite de l'aménagement - Travaux de réhabilitation - Phase 2 - Avant-Projet Définitif
(
19 juin 2025
)
SÉMERIL Sébastien (00:16)
18 - Aménagement opérationnel - Noyal-Châtillon-Sur-Seiche - ZAE "Le Hil" - Prise en considération du projet d'aménagement et définition d'un périmètre de sursis à statuer
(
2 octobre 2025
)
CHAPELLON Didier (00:17)
10 - Sécurité Civile et Prévention des Risques - Prévention des Risques et Gestion de Crise - Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) - Prise d\\\'acte
(
13 novembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:17)
12 - Transports collectifs - Réseau STAR - Projets Trambus et 2ème tranche de bus électriques - Infrastructures de recharge de bus électriques - Avant-Projet
(
5 février 2026
)
THEURIER Matthieu (00:17)
4 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Schéma Directeur Énergies Territorial
(
2 octobre 2025
)
DEMOLDER Michel (00:17)
2 - Développement économique - Le Poool - Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle 2025/2027 - Subvention d'investissement 2025
(
13 mars 2025
)
HUAUME Yann (00:17)
1 - Développement économique - Bâtiment 78 - Poursuite de l'aménagement - Travaux de réhabilitation - Phase 2 - Avant-Projet Définitif
(
19 juin 2025
)
BONNIN Philippe (00:18)
13 - Voirie et Infrastructures - Thorigné-Fouillard - ZAC Porte de Tizé - Convention cadre ZAC - Proposition raccordement électrique Tranche 1
(
5 février 2026
)
THEBAULT Philippe (00:18)
18 - Aménagement opérationnel - Noyal-Châtillon-Sur-Seiche - ZAE "Le Hil" - Prise en considération du projet d'aménagement et définition d'un périmètre de sursis à statuer
(
2 octobre 2025
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (00:18)
11 - Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - ENEREIZH - Convention de Concession de Service Public - Avenant 5
(
15 mai 2025
)
LEFEUVRE Gaël (00:19)
19 - Mobilité - Stationnement payant sur voirie - Affectation du produit des forfaits de post-stationnement
(
2 octobre 2025
)
THEURIER Matthieu (00:19)
26 - Aménagement du territoire - Feuille de route "sobriété foncière désirable"
(
18 décembre 2025
)
BESSERVE Laurence (00:19)
14 - Aménagement du territoire - La Chapelle-des-Fougeretz - Secteur Rue de Pacé - Convention de projet urbain partenarial
(
5 février 2026
)
BESSERVE Laurence (00:19)
20 - Mobilité - Exploitation des parcs de stationnement automobile, parcs vélos et autopartage - Choix du mode de gestion à compter du 1er janvier 2027
(
2 octobre 2025
)
THEURIER Matthieu (00:19)
5 - Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) - Rapport
(
30 janvier 2025
)
COMPAGNON Charles (00:20)
1 - Développement économique - Bâtiment 78 - Poursuite de l'aménagement - Travaux de réhabilitation - Phase 2 - Avant-Projet Définitif
(
19 juin 2025
)
LE GENTIL Morvan (00:20)
15 - Aménagement opérationnel - Bruz - ZAC Ker Lann - Autorisation environnementale - Déclaration de projet - Approbation
(
5 février 2026
)
BESSERVE Laurence (00:20)
2 - Alimentation et agriculture durables - Territoire zéro pesticide de synthèse - Dispositif de Paiements pour Services Environnementaux - Plaidoyer Agriculture Biologique
(
18 décembre 2025
)
DAUCÉ Henri (00:20)
Ouverture du conseil métropolitain
(
15 mai 2025
)
SÉMERIL Sébastien (00:20)
10 - Sécurité Civile et Prévention des Risques - Prévention des Risques et Gestion de Crise - Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) - Prise d\\\'acte
(
13 novembre 2025
)
CRESSARD Antoine (00:20)
11 - Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - ENEREIZH - Convention de Concession de Service Public - Avenant 5
(
15 mai 2025
)
COMPAGNON Charles (00:20)
3 - Habitat - Logement locatif social - BSB Les Foyers - Subventions complémentaires - Convention 26C0124 - Avenant 1
(
21 mai 2026
)
PUIL Honoré (00:20)
2. Développement économique – Emploi – Insertion – Centre de formation des apprentis de l'Industrie (CFAI) Bretagne– Aide à l'investissement – Subvention - Convention
(
21 mars 2024
)
SÉMERIL Sébastien (00:20)
4 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Schéma Directeur Énergies Territorial
(
2 octobre 2025
)
ROULLE Patrick (00:21)
20 - Mobilité - Exploitation des parcs de stationnement automobile, parcs vélos et autopartage - Choix du mode de gestion à compter du 1er janvier 2027
(
2 octobre 2025
)
GANDON Carole (00:21)
4 - Habitat - Fonds de Solidarité Logement - Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine - Subvention 2026 - Conventions
(
21 mai 2026
)
PUIL Honoré (00:21)
2 - Développement économique - Le Poool - Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle 2025/2027 - Subvention d'investissement 2025
(
13 mars 2025
)
LE GENTIL Morvan (00:22)
10 - Sécurité Civile et Prévention des Risques - Prévention des Risques et Gestion de Crise - Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) - Prise d\\\'acte
(
13 novembre 2025
)
MOREL Cyrille (00:22)
2 - Développement économique - Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du Bâtiment 78 - Attribution
(
14 novembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (00:22)
18 - Valorisation des déchets ménagers - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Prise d\'acte
(
26 septembre 2024
)
LEFEUVRE Gaël (00:22)
15 - Voirie et infrastructures - Chantepie - Rues des Loges et du Moulin - Réaménagement - Convention de financement d'études préalables de dévoiement du "réseau télécom" de Crédit Mutuel Arkéa - Approbation
(
19 décembre 2024
)
THEBAULT Philippe (00:22)
10 - Sécurité Civile et Prévention des Risques - Prévention des Risques et Gestion de Crise - Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) - Prise d\\\'acte
(
13 novembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:23)
11 - Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - ENEREIZH - Convention de Concession de Service Public - Avenant 5
(
15 mai 2025
)
HAMON Laurent (00:23)
3 - Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial 2025-2030 - Adoption
(
2 octobre 2025
)
LE GENTIL Morvan (00:23)
1 - Développement économique - Bâtiment 78 - Poursuite de l'aménagement - Travaux de réhabilitation - Phase 2 - Avant-Projet Définitif
(
19 juin 2025
)
SÉMERIL Sébastien (00:24)
16 - Voirie et infrastructures - Rennes - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Avant-Projet et enveloppe financière - Approbation
(
19 décembre 2024
)
THEBAULT Philippe (00:24)
18 - Valorisation des déchets ménagers - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Prise d\'acte
(
26 septembre 2024
)
COMPAGNON Charles (00:24)
2 - Développement économique - Le Poool - Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle 2025/2027 - Subvention d'investissement 2025
(
13 mars 2025
)
HUAUME Yann (00:24)
20 - Mobilité - Exploitation des parcs de stationnement automobile, parcs vélos et autopartage - Choix du mode de gestion à compter du 1er janvier 2027
(
2 octobre 2025
)
THEURIER Matthieu (00:24)
5 - Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) - Rapport
(
30 janvier 2025
)
DEMOLDER Michel (00:24)
5 - Habitat - Foncier Solidaire Rennes Métropole - Subvention - Programmation 2026 (deuxième trimestre) - Convention
(
21 mai 2026
)
DEHAESE Olivier (00:24)
10 - Aménagement du territoire - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Modification n°2 - Approbation
(
19 juin 2025
)
CRESSARD Antoine (00:25)
Présentation du Conseil de développement (CODEV)
(
26 septembre 2024
)
PUIL Honoré (00:25)
5 - Habitat - Foncier Solidaire Rennes Métropole - Subvention - Programmation 2026 (deuxième trimestre) - Convention
(
21 mai 2026
)
RUIZ Henri-Noël (00:25)
Ouverture du conseil métropolitain
(
15 mai 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:25)
3 - Développement durable du territoire - Énergie/Habitat - ANAH - Contractualisation PIG-Pacte territorial France Rénov
(
13 mars 2025
)
DEHAESE Olivier (00:25)
15 - Aménagement opérationnel - Bruz - ZAC Ker Lann - Autorisation environnementale - Déclaration de projet - Approbation
(
5 février 2026
)
ROULLE Patrick (00:25)
3 - Finances - Budget - Adoption des budgets primitifs 2026
(
5 février 2026
)
LEFEUVRE Gaël (00:25)
2 - Développement économique - Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du Bâtiment 78 - Attribution
(
14 novembre 2024
)
BONNIN Philippe (00:25)
Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation
(
16 mai 2024
)
COMPAGNON Charles (00:25)
2 - Développement économique - Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du Bâtiment 78 - Attribution
(
14 novembre 2024
)
CHEVALIER Marion (00:26)
2 - Alimentation et agriculture durables - Territoire zéro pesticide de synthèse - Dispositif de Paiements pour Services Environnementaux - Plaidoyer Agriculture Biologique
(
18 décembre 2025
)
LEFEUVRE Gaël (00:27)
3 - Administration générale - Conseil métropolitain - Fixation du nombre de Vice-Présidents
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (00:27)
5 - Habitat - Foncier Solidaire Rennes Métropole - Subvention - Programmation 2026 (deuxième trimestre) - Convention
(
21 mai 2026
)
PUIL Honoré (00:27)
1 - Finances - Rapport d\'Orientation Budgétaire pour 2025
(
19 décembre 2024
)
FAUCHEUX Valérie (00:28)
4 - Administration générale - Conseil métropolitain - Composition du Bureau
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (00:28)
26 - Aménagement du territoire - Feuille de route "sobriété foncière désirable"
(
18 décembre 2025
)
FAUCHEUX Valérie (00:28)
12 - Assainissement - Bruz - Construction d'une STEP - Avant-Projet Réseaux de Transfert Eaux Usées - Enveloppe financière
(
15 mai 2025
)
HERVÉ Pascal (00:28)
10 - Aménagement du territoire - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Modification n°2 - Approbation
(
19 juin 2025
)
CHAPELLON Didier (00:28)
5 - Administration générale - Conseil métropolitain - Élection des Vice- Présidents
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (00:28)
Début de séance - Appel
(
30 janvier 2025
)
ANDRO Rozenn (00:28)
2 - Administration générale - Compétence "exploitation des réseaux de communications électroniques" - Réseau FOR et infrastructures télécoms - Transfert à Rennes Métropole
(
19 juin 2025
)
HUAUME Yann (00:28)
15 - Aménagement opérationnel - Bruz - ZAC Ker Lann - Autorisation environnementale - Déclaration de projet - Approbation
(
5 février 2026
)
BESSERVE Laurence (00:29)
3 - Finances - Budget - Adoption des budgets primitifs 2026
(
5 février 2026
)
SAVIGNAC Jean-Pierre (00:29)
Présentation du Conseil de développement (CODEV)
(
26 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:29)
2 - Alimentation et agriculture durables - Territoire zéro pesticide de synthèse - Dispositif de Paiements pour Services Environnementaux - Plaidoyer Agriculture Biologique
(
18 décembre 2025
)
LE GENTIL Morvan (00:29)
6 - Action foncière - Zones d'activités économiques en diffus - Établissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle de portage
(
21 mai 2026
)
DESMOTS Xavier (00:29)
2 - Transports collectifs - DSP Mobilités - Réseau STAR - Service Handistar - Services de mobilité - Convention de délégation de service public de la mobilité - Renouvellement
(
13 novembre 2025
)
LOUAPRE Françoise (00:29)
21 - nVoirie et Infrastructure - Rennes - ZAC Maurepas Gayeulles - Travaux primaires de ZAC - Convention de participation 19C0190 - Avenant 1
(
2 octobre 2025
)
THEBAULT Philippe (00:29)
16 - Voirie et infrastructures - Rennes - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Avant-Projet et enveloppe financière - Approbation
(
19 décembre 2024
)
ROULLE Patrick (00:30)
5 - Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) - Rapport
(
30 janvier 2025
)
LE BIHAN Thierry (00:30)
18 - Valorisation des déchets ménagers - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Prise d\'acte
(
26 septembre 2024
)
GANDON Carole (00:30)
22 - Voirie Infrastructures - Rennes - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Déclaration de projet
(
2 octobre 2025
)
THEBAULT Philippe (00:30)
11 - Valorisation des déchets ménagers - Redevance Spéciale pour les producteurs non ménagers pour la collecte et les apports en déchèteries - Tarifs 2026
(
13 novembre 2025
)
HAMON Laurent (00:30)
16 - Habitat - CIL - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs - Adoption - Convention Intercommunale des Attributions
(
5 février 2026
)
PUIL Honoré (00:30)
6 - Action foncière - Zones d'activités économiques en diffus - Établissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle de portage
(
21 mai 2026
)
GANDON Carole (00:30)
4 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Schéma Directeur Énergies Territorial
(
2 octobre 2025
)
GUERET Sébastien (00:30)
1 - Développement économique - Emploi - Insertion - Association We Ker - Convention triennale 2025/2027 - Subvention
(
15 mai 2025
)
SÉMERIL Sébastien (00:31)
11 - Valorisation des déchets ménagers - Redevance Spéciale pour les producteurs non ménagers pour la collecte et les apports en déchèteries - Tarifs 2026
(
13 novembre 2025
)
ROULLE Patrick (00:31)
13 - Assainissement - Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Programme d'intervention 2025-2030 - Convention de mandat - Appel à manifestation d'intérêt
(
15 mai 2025
)
HERVÉ Pascal (00:31)
2 - Développement économique - Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du Bâtiment 78 - Attribution
(
14 novembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (00:31)
3 - Développement durable du territoire - Énergie/Habitat - ANAH - Contractualisation PIG-Pacte territorial France Rénov
(
13 mars 2025
)
JEANVRAIN Mathieu (00:31)
2 - Aménagement opérationnel - Laillé - ZAE Les Trois Prés - Prise en considération du projet d'aménagement et définition d'un périmètre de sursis à statuer
(
15 mai 2025
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (00:31)
3 - Finances - Budget - Adoption des budgets primitifs 2026
(
5 février 2026
)
COMPAGNON Charles (00:32)
2 - Alimentation et agriculture durables - Territoire zéro pesticide de synthèse - Dispositif de Paiements pour Services Environnementaux - Plaidoyer Agriculture Biologique
(
18 décembre 2025
)
FAUCHEUX Valérie (00:32)
6 - Action foncière - Zones d'activités économiques en diffus - Établissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle de portage
(
21 mai 2026
)
THEURIER Matthieu (00:32)
11 - Valorisation des déchets ménagers - Redevance Spéciale pour les producteurs non ménagers pour la collecte et les apports en déchèteries - Tarifs 2026
(
13 novembre 2025
)
HAMON Laurent (00:32)
10 - Aménagement du territoire - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Modification n°2 - Approbation
(
19 juin 2025
)
BESSERVE Laurence (00:33)
22 - Voirie Infrastructures - Rennes - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Déclaration de projet
(
2 octobre 2025
)
GANDON Carole (00:33)
Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation
(
16 mai 2024
)
ESNEAULT Antoine (00:33)
3 - Développement durable du territoire - PCAET - Installations photovoltaïques sur espaces naturels, agricoles et forestiers - Document-cadre - Observations
(
19 juin 2025
)
DEHAESE Olivier (00:33)
16 - Voirie et infrastructures - Rennes - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Avant-Projet et enveloppe financière - Approbation
(
19 décembre 2024
)
FAUCHEUX Valérie (00:33)
3 - Finances - Budget - Adoption des budgets primitifs 2026
(
5 février 2026
)
ROUSSET Emmanuelle (00:33)
1 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Débat d'orientation
(
20 juin 2024
)
ROULLE Patrick (00:34)
1 - Administration générale - Conseil métropolitain - Installation d'un nouveau conseiller métropolitain
(
26 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:34)
2 - Transports collectifs - DSP Mobilités - Réseau STAR - Service Handistar - Services de mobilité - Convention de délégation de service public de la mobilité - Renouvellement
(
13 novembre 2025
)
BETTAL Khalil (00:35)
14 - Transports collectifs - Ligne b du métro automatique - Marché de Mandat n°06-872- Transfert des marchés - Quitus - Modalités d'établissement et d'approbation
(
15 mai 2025
)
THEBAULT Philippe (00:35)
12 - Aménagement opérationnel - Rennes- Saint-Grégoire - ZA Nord Coteaux de l'Ille - Convention d'association
(
13 novembre 2025
)
BESSERVE Laurence (00:35)
2. Développement économique – Emploi – Insertion – Centre de formation des apprentis de l'Industrie (CFAI) Bretagne– Aide à l'investissement – Subvention - Convention
(
21 mars 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:35)
26 - Aménagement du territoire - Feuille de route "sobriété foncière désirable"
(
18 décembre 2025
)
DEPOUEZ Hervé (00:35)
1 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Arrêt du projet
(
30 janvier 2025
)
LE GENTIL Morvan (00:36)
3 - Développement durable du territoire - Énergie/Habitat - ANAH - Contractualisation PIG-Pacte territorial France Rénov
(
13 mars 2025
)
DEHAESE Olivier (00:36)
1 - Finances - Rapport d\'Orientation Budgétaire pour 2025
(
19 décembre 2024
)
SAVIGNAC Jean-Pierre (00:36)
18 - Valorisation des déchets ménagers - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Prise d\'acte
(
26 septembre 2024
)
HAMON Laurent (00:36)
16 - Habitat - CIL - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs - Adoption - Convention Intercommunale des Attributions
(
5 février 2026
)
BOUCHONNET Iris (00:36)
3 - Action foncière - Laillé - ZAE Les Trois Prés et extension - Création d'une Zone d'Aménagement Différé
(
15 mai 2025
)
HERVÉ Pascal (00:36)
2 - Alimentation et agriculture durables - Territoire zéro pesticide de synthèse - Dispositif de Paiements pour Services Environnementaux - Plaidoyer Agriculture Biologique
(
18 décembre 2025
)
NADESAN Yannick (00:36)
22 - Voirie Infrastructures - Rennes - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Déclaration de projet
(
2 octobre 2025
)
THEBAULT Philippe (00:37)
6 - Action foncière - Zones d'activités économiques en diffus - Établissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle de portage
(
21 mai 2026
)
SÉMERIL Sébastien (00:37)
26 - Aménagement du territoire - Feuille de route "sobriété foncière désirable"
(
18 décembre 2025
)
BESSERVE Laurence (00:37)
2. Développement économique – Emploi – Insertion – Centre de formation des apprentis de l'Industrie (CFAI) Bretagne– Aide à l'investissement – Subvention - Convention
(
21 mars 2024
)
SÉMERIL Sébastien (00:38)
2. Développement économique – Emploi – Insertion – Centre de formation des apprentis de l'Industrie (CFAI) Bretagne– Aide à l'investissement – Subvention - Convention
(
21 mars 2024
)
DEHAESE Olivier (00:38)
Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation
(
16 mai 2024
)
BETTAL Khalil (00:38)
3 - Finances - Budget - Adoption des budgets primitifs 2026
(
5 février 2026
)
LE GENTIL Morvan (00:38)
2 - Administration générale - Conseil métropolitain - Élection d\'un Vice- Président 18 05
(
26 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:38)
3 - Action foncière - Laillé - ZAE Les Trois Prés et extension - Création d'une Zone d'Aménagement Différé
(
15 mai 2025
)
LOUAPRE Françoise (00:38)
11 - Aménagement du territoire - Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Rennes - Modification simplifiée n°1 - Avis sur le projet mis à la disposition du public
(
19 juin 2025
)
BESSERVE Laurence (00:38)
3 - Développement économique - Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du patrimoine immobilier économique - Attribution
(
14 novembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (00:39)
3 - Administration générale - Conseil métropolitain - Élection d'un conseiller métropolitain, membre du Bureau
(
26 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:39)
16 - Habitat - CIL - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs - Adoption - Convention Intercommunale des Attributions
(
5 février 2026
)
PUIL Honoré (00:39)
4 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Le Rheu - Frais de raccordement applicables aux constructeurs et aux propriétaires - Convention type - Actualisation
(
19 juin 2025
)
DEHAESE Olivier (00:39)
15 - Culture - Les Champs Libres/Écomusée Bintinais/Opéra - Tarifications et conditions tarifaires des équipements culturels en régie 2025/2026 - Encadrement délégation Présidente
(
15 mai 2025
)
ANDRO Rozenn (00:40)
3 - Action foncière - Laillé - ZAE Les Trois Prés et extension - Création d'une Zone d'Aménagement Différé
(
15 mai 2025
)
HERVÉ Pascal (00:40)
17 - Habitat - Programmation 2026 - Réhabilitation des logements locatifs sociaux - Subventions aux opérations - Aiguillon Construction/ Espacil Habitat / Néotoa - Convention type
(
5 février 2026
)
PUIL Honoré (00:40)
5 - Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) - Rapport
(
30 janvier 2025
)
FAUCHEUX Valérie (00:40)
4 - Administration générale - Indemnités de fonctions des élus - Actualisation
(
26 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:40)
5 - Gestion de l'Eau - Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Vilaine - Projet - Avis
(
19 juin 2025
)
HERVÉ Pascal (00:40)
4 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Vezin-Le-Coquet - Convention de délégation de service public - Avenant n°7
(
13 mars 2025
)
DEHAESE Olivier (00:41)
1 - Finances - Rapport d\'Orientation Budgétaire pour 2025
(
19 décembre 2024
)
DEMOLDER Michel (00:41)
4 - Action foncière - Saint-Sulpice-la-Forêt - ZAC Orée de la Forêt - Création d'une Zone d'Aménagement Différé
(
15 mai 2025
)
HERVÉ Pascal (00:41)
5 - Administration générale - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation de ses membres - Modification
(
26 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:41)
16 - Culture - Équipements culturels d'intérêts métropolitain - MusikHALL - Bruz - Avis sur le choix du mode de gestion et d'exploitation
(
15 mai 2025
)
ANDRO Rozenn (00:41)
3 - Développement économique - Tourisme - Destination Rennes - DSP - Centre des Congrès - Rapport d'activités 2024 - Ajustement honoraires et rémunération 2024-2025
(
18 décembre 2025
)
CROCQ André (00:41)
27 - Gens du Voyage - Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage 2026-2032 - Avis
(
18 décembre 2025
)
PUIL Honoré (00:41)
4 - Enseignement supérieur - Recherche - Université de Rennes - Projet IRIS-E - Soutien à la Formation - Subvention de fonctionnement - Convention
(
14 novembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (00:42)
3. Protection et mise en valeur de l'environnement – Trajectoires et objectifs de la Stratégie métropolitaine Biodiversité et Eau - Approbation
(
1 février 2024
)
CHAPELLON Didier (00:42)
3 - Finances - Budget - Adoption des budgets primitifs 2026
(
5 février 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (00:42)
6 - Administration générale - Divers organismes extérieurs - Société Publique Locale "Eau du Bassin Rennais" - Désignations de représentants
(
26 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:42)
1 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Débat d'orientation
(
20 juin 2024
)
BOUCHONNET Iris (00:42)
4 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Schéma Directeur Énergies Territorial
(
2 octobre 2025
)
DEHAESE Olivier (00:42)
5 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Vezin-Le-Coquet - Secteur 4 ZAC des Champs Bleus - Frais de raccordement constructeurs et propriétaires - Convention-type - Approbation
(
13 mars 2025
)
DEHAESE Olivier (00:42)
5 - Service public métropolitain de la donnée - Document-cadre "Stratégie de la donnée et de ses usages" - Approbation
(
14 novembre 2024
)
HUAUME Yann (00:42)
5 - Schéma de Cohérence Territoriale - Modification n°3 - Avis sur le projet soumis à enquête publique
(
15 mai 2025
)
BESSERVE Laurence (00:42)
6 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Le Rheu - Frais de raccordement constructeurs et propriétaires - Convention-type - Approbation
(
13 mars 2025
)
DEHAESE Olivier (00:43)
3 - Finances - Budget - Adoption des budgets primitifs 2026
(
5 février 2026
)
DUCAMIN Marie (00:43)
23 - Voirie et Infrastructures - Nouvoitou - ZAC de la Lande - Travaux primaires de ZAC - Convention de participation 18C0990 - Avenant 1
(
2 octobre 2025
)
THEBAULT Philippe (00:43)
16 - Voirie et infrastructures - Rennes - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Avant-Projet et enveloppe financière - Approbation
(
19 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (00:43)
13 - Habitat - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Délégation de compétence - Locaux vacants - Demande de délégation du droit de réquisition
(
13 novembre 2025
)
PUIL Honoré (00:43)
24 - Voirie - Bruz - Rennes - Suppression de plans d'alignement
(
2 octobre 2025
)
THEBAULT Philippe (00:43)
7 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Chartres-de-Bretagne - ZAC Portes de la Seiche - Droits de raccordement constructeurs et propriétaires - Convention-type - Actualisation
(
13 mars 2025
)
DEHAESE Olivier (00:44)
5. Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial – Débat de cohérence sur les zones d'accélération de production d'énergies renouvelables
(
21 mars 2024
)
QUEMENER Aurélie (00:44)
12 - Aménagement du territoire - Habitat - Application du référentiel stationnement au logement social - Validation
(
19 juin 2025
)
BESSERVE Laurence (00:44)
25 - Aménagement du territoire - Le Rheu - Secteur \"rue Nationale\" - Bouygues Immobilier - Convention de Projet Urbain Partenarial
(
2 octobre 2025
)
BESSERVE Laurence (00:44)
17 - Administration générale - Divers organismes - Désignation de représentants - Modifications
(
15 mai 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:44)
8 - Mobilité - Contrat de délégation de service public - SPL Citédia Métropole - Exploitation du stationnement en ouvrage, parcs vélos et autopartage - Avenant 14
(
13 mars 2025
)
THEURIER Matthieu (00:44)
1 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Arrêt du projet
(
30 janvier 2025
)
NADESAN Yannick (00:45)
Développement économique - Tourisme - SPL Destination Rennes - Convention d\'objectifs et de moyens - Avenant 3 - Prolongation - Subventions 2026
(
18 décembre 2025
)
CROCQ André (00:45)
1 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Débat d'orientation
(
20 juin 2024
)
LE GENTIL Morvan (00:45)
7 - Action foncière - Bruz - Droit de Préemption Urbain - Abrogation partielle de la délégation à la commune
(
21 mai 2026
)
DESMOTS Xavier (00:46)
18 - Habitat - Logement locatif social - Subventions aux opérations locatives sociales - Aiguillon Construction/ Espacil Habitat / BSB Les Foyers / Néotoa - Convention type
(
5 février 2026
)
PUIL Honoré (00:46)
8 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Agence Locale de l'Énergie et du Climat du Pays de Rennes - Conseil Énergie Partagé - Subvention 2026
(
21 mai 2026
)
HUAUMÉ Yann (00:46)
5 - Développement économique - Emploi - Plan Local Insertion et l'Emploi - Fonds Social Européen Plus - Programmation 2022-2027 - Convention subvention globale 23C0415 - Avenant 2
(
18 décembre 2025
)
SALMON Philippe (00:46)
5. Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial – Débat de cohérence sur les zones d'accélération de production d'énergies renouvelables
(
21 mars 2024
)
ANDRO Rozenn (00:47)
26 - Habitat - Logement locatif social - Opérations locatives sociales - Espacil Habitat - Convention - Subventions
(
2 octobre 2025
)
PUIL Honoré (00:47)
12 - Aménagement du territoire - Habitat - Application du référentiel stationnement au logement social - Validation
(
19 juin 2025
)
ROULLE Patrick (00:47)
17 - Administration générale - Divers organismes - Désignation de représentants - Modifications
(
15 mai 2025
)
CHAPELLON Didier (00:47)
3 - Finances - Budget - Adoption des budgets primitifs 2026
(
5 février 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (00:47)
8 - Mobilité - Contrat de délégation de service public - SPL Citédia Métropole - Exploitation du stationnement en ouvrage, parcs vélos et autopartage - Avenant 14
(
13 mars 2025
)
COCHAUD Yannick (00:48)
27 - Habitat - Appel à Manifestation d\\'Intérêt \\"Recyclage immobilier - Faire Avec et Mieux Ensemble\\" - Financement
(
2 octobre 2025
)
PUIL Honoré (00:48)
8 - Mobilité - Contrat de délégation de service public - SPL Citédia Métropole - Exploitation du stationnement en ouvrage, parcs vélos et autopartage - Avenant 14
(
13 mars 2025
)
THEURIER Matthieu (00:48)
1 - Finances - Rapport d\'Orientation Budgétaire pour 2025
(
19 décembre 2024
)
HUAUME Yann (00:48)
5 - Schéma de Cohérence Territoriale - Modification n°3 - Avis sur le projet soumis à enquête publique
(
15 mai 2025
)
FAUCHEUX Valérie (00:48)
19 - constitution d\'une société d\'économie mixte à opération unique (SEMOP) pour la modernisation, le développement et l\'exploitation du réseau de chaleur - Approbation des termes - Autorisation de signature
(
26 septembre 2024
)
DEHAESE Olivier (00:48)
6 - Développement économique - Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du Bâtiment 78 - Avenant 1
(
18 décembre 2025
)
HUAUME Yann (00:49)
8 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Agence Locale de l'Énergie et du Climat du Pays de Rennes - Conseil Énergie Partagé - Subvention 2026
(
21 mai 2026
)
POUJOL Romain (00:49)
19 - Habitat - Programmation 2026 - Réhabilitation des logements locatifs sociaux - Subventions aux opérations - Archipel Habitat - Convention type
(
5 février 2026
)
BESSERVE Laurence (00:49)
3. Protection et mise en valeur de l'environnement – Trajectoires et objectifs de la Stratégie métropolitaine Biodiversité et Eau - Approbation
(
1 février 2024
)
DEMOLDER Michel (00:49)
7 - Développement économique - Programme Local de l'Aménagement Économique 2023-2035
(
26 septembre 2024
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (00:49)
20 - Habitat - Logement locatif social - Subventions aux opérations locatives sociales - Archipel Habitat - Convention type
(
5 février 2026
)
BESSERVE Laurence (00:50)
2 - Transports collectifs - DSP Mobilités - Réseau STAR - Service Handistar - Services de mobilité - Convention de délégation de service public de la mobilité - Renouvellement
(
13 novembre 2025
)
COMPAGNON Charles (00:50)
28 - Habitat - Fonds d'urgence logement de Rennes Métropole - Versement des subventions de fonctionnement aux bailleurs sociaux - Conventions
(
2 octobre 2025
)
BESSERVE Laurence (00:50)
5 - Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) - Rapport
(
30 janvier 2025
)
LOUAPRE Françoise (00:50)
17 - Administration générale - Divers organismes - Désignation de représentants - Modifications
(
15 mai 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:50)
21 - Habitat - Logement locatif social - Rennes - 75-77 boulevard Albert 1er - Archipel Habitat - Subvention complémentaire - Convention 22C0816 - Avenant 2
(
5 février 2026
)
BESSERVE Laurence (00:51)
Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation
(
16 mai 2024
)
ROUGIER Gaëlle (00:51)
1 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Arrêt du projet
(
30 janvier 2025
)
ROULLE Patrick (00:51)
21 - Habitat - Logement locatif social - Rennes - 75-77 boulevard Albert 1er - Archipel Habitat - Subvention complémentaire - Convention 22C0816 - Avenant 2
(
5 février 2026
)
CROCQ André (00:51)
27 - Gens du Voyage - Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage 2026-2032 - Avis
(
18 décembre 2025
)
GASTÉ Christèle (00:51)
29 - Habitat - Programmation 2025 de la réhabilitation des logements locatifs sociaux - Subventions d'investissement aux opérations - Convention type
(
2 octobre 2025
)
BESSERVE Laurence (00:51)
13 - Habitat - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Délégation de compétence - Locaux vacants - Demande de délégation du droit de réquisition
(
13 novembre 2025
)
STEPHAN Arnaud (00:51)
2 - Transports collectifs - DSP Mobilités - Réseau STAR - Service Handistar - Services de mobilité - Convention de délégation de service public de la mobilité - Renouvellement
(
13 novembre 2025
)
THEURIER Matthieu (00:52)
16 - Voirie et infrastructures - Rennes - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Avant-Projet et enveloppe financière - Approbation
(
19 décembre 2024
)
THEBAULT Philippe (00:52)
17 - Administration générale - Divers organismes - Désignation de représentants - Modifications
(
15 mai 2025
)
HERVÉ Pascal (00:52)
21 - Habitat - Logement locatif social - Rennes - 75-77 boulevard Albert 1er - Archipel Habitat - Subvention complémentaire - Convention 22C0816 - Avenant 2
(
5 février 2026
)
HERVÉ Pascal (00:52)
5. Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial – Débat de cohérence sur les zones d'accélération de production d'énergies renouvelables
(
21 mars 2024
)
DEHAESE Olivier (00:52)
8 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Agence Locale de l'Énergie et du Climat du Pays de Rennes - Conseil Énergie Partagé - Subvention 2026
(
21 mai 2026
)
HUAUMÉ Yann (00:52)
9 - Transports collectifs - Réseau STAR/HANDISTAR/STAR Le Vélo - Tarifs Réduits des Transports - Sortir! - Revalorisation des seuils de ressources
(
13 mars 2025
)
THEURIER Matthieu (00:52)
12 - Aménagement du territoire - Habitat - Application du référentiel stationnement au logement social - Validation
(
19 juin 2025
)
BESSERVE Laurence (00:52)
17 - Administration générale - Divers organismes - Désignation de représentants - Modifications
(
15 mai 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:53)
18 - Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions
(
15 mai 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:53)
9 - Culture - Les Champs Libres/Écomusée Bintinais/Opéra - Tarifications, conditions tarifaires, et conditions générales d'accès 2026/2027 des équipements culturels en régie - Encadrement délégation Présidente
(
21 mai 2026
)
POLLET Matthieu (00:53)
4 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Schéma Directeur Énergies Territorial
(
2 octobre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:53)
19 - Administration générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu
(
15 mai 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (00:53)
10 - Voirie et infrastructures - Cesson-Sévigné/Rennes/Vezin-le-Coquet - Aménagement ligne de Trambus T2 - Avant-Projet et enveloppe financière - Approbation
(
13 mars 2025
)
THEURIER Matthieu (00:54)
20 - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois
(
15 mai 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (00:54)
30 - Habitat - Foncier Solidaire Rennes Métropole - Programmation 2025 (troisième trimestre) - Convention - Subvention
(
2 octobre 2025
)
CROCQ André (00:54)
1 - Finances - Rapport d\'Orientation Budgétaire pour 2025
(
19 décembre 2024
)
DUCAMIN Marie (00:54)
24 - Culture - Association Au bout du plongeoir - Convention d'objectifs 2026-2028
(
5 février 2026
)
ANDRO Rozenn (00:54)
27 - Gens du Voyage - Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage 2026-2032 - Avis
(
18 décembre 2025
)
Du Mottay Eric (00:54)
1 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Arrêt du projet
(
30 janvier 2025
)
GUILLOTIN Daniel (00:54)
31 - Culture - Opéra - Angers Nantes Opéra - Saison 2025-2026 - Convention de coproduction
(
2 octobre 2025
)
ANDRO Rozenn (00:54)
8 - Service Public Métropolitain Donnée - Diffusion données géographiques - Principes de diffusion - Abrogation Délibération C 10.355 - Nouvelle tarification au 1er janvier 2026
(
18 décembre 2025
)
HUAUME Yann (00:54)
1 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Débat d'orientation
(
20 juin 2024
)
LOUAPRE Françoise (00:55)
24 - Culture - Association Au bout du plongeoir - Convention d'objectifs 2026-2028
(
5 février 2026
)
STEPHAN Arnaud (00:55)
9 - Culture - Les Champs Libres/Écomusée Bintinais/Opéra - Tarifications, conditions tarifaires, et conditions générales d'accès 2026/2027 des équipements culturels en régie - Encadrement délégation Présidente
(
21 mai 2026
)
LEMAITRE Jelle (00:55)
5 - Schéma de Cohérence Territoriale - Modification n°3 - Avis sur le projet soumis à enquête publique
(
15 mai 2025
)
DEPOUEZ Hervé (00:55)
32 - Administration générale - Chambre Régionale des Comptes - Examen des comptes et gestion - 2016 et suivants - Actions entreprises suite aux recommandations - Rapport - Information
(
2 octobre 2025
)
DUCAMIN Marie (00:55)
9 - Numérique - Participations 2025 des budgets annexes déchets et assainissement aux travaux de raccordement Sud et Est au réseau fibres optiques
(
18 décembre 2025
)
HUAUME Yann (00:55)
20 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Rennes Sud - Concession avec constitution d'une société d'économie mixte à opération unique (SEMOP) pour la modernisation, le développement et l'exploitation du réseau de chaleur - Désignation de représentants
(
26 septembre 2024
)
THEURIER Matthieu (00:56)
3. Protection et mise en valeur de l'environnement – Trajectoires et objectifs de la Stratégie métropolitaine Biodiversité et Eau - Approbation
(
1 février 2024
)
HERVÉ Pascal (00:56)
33 - Administration générale - Divers organismes - Désignation de représentants - Modifications
(
2 octobre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:56)
3 - Finances - Budget - Adoption des budgets primitifs 2026
(
5 février 2026
)
HAMON Laurent (00:56)
Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation
(
16 mai 2024
)
TRAVERS David (00:56)
13 - Habitat - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Délégation de compétence - Locaux vacants - Demande de délégation du droit de réquisition
(
13 novembre 2025
)
PUIL Honoré (00:56)
10 - Voirie et infrastructures - Noyal-Châtillon-sur-Seiche - ZAC Le Hil 3 - Réseau Enedis - Convention de proposition de raccordement au réseau Enedis
(
18 décembre 2025
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (00:56)
34 - Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions
(
2 octobre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (00:56)
5 - Schéma de Cohérence Territoriale - Modification n°3 - Avis sur le projet soumis à enquête publique
(
15 mai 2025
)
Du Mottay Eric (00:57)
35 - Administration générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu
(
2 octobre 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (00:57)
36 - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois
(
2 octobre 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (00:57)
6. Développement durable du territoire – Énergie-Habitat écoTravo – Aide à l'audit pour les maisons individuelles – Suspension de l'aide
(
21 mars 2024
)
DEHAESE Olivier (00:57)
5 - Schéma de Cohérence Territoriale - Modification n°3 - Avis sur le projet soumis à enquête publique
(
15 mai 2025
)
SÉMERIL Sébastien (00:57)
16 - Voirie et infrastructures - Rennes - Quais de Vilaine, place de la République et abords du Palais du Commerce - Aménagement des espaces publics - Avant-Projet et enveloppe financière - Approbation
(
19 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:57)
1 - Finances - Rapport d\'Orientation Budgétaire pour 2025
(
19 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (00:57)
10 - Voirie et infrastructures - Noyal-Châtillon-sur-Seiche - ZAC Le Hil 3 - Réseau Enedis - Convention de proposition de raccordement au réseau Enedis
(
18 décembre 2025
)
GANDON Carole (00:58)
4 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Schéma Directeur Énergies Territorial
(
2 octobre 2025
)
DEHAESE Olivier (00:58)
9 - Culture - Les Champs Libres/Écomusée Bintinais/Opéra - Tarifications, conditions tarifaires, et conditions générales d'accès 2026/2027 des équipements culturels en régie - Encadrement délégation Présidente
(
21 mai 2026
)
POLLET Matthieu (00:58)
14 - Action foncière - Orgères - ZAD La Plumelière - Modification de périmètre et renouvellement
(
13 novembre 2025
)
BESSERVE Laurence (00:58)
Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation
(
16 mai 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (00:58)
9 - Culture - Les Champs Libres/Écomusée Bintinais/Opéra - Tarifications, conditions tarifaires, et conditions générales d'accès 2026/2027 des équipements culturels en régie - Encadrement délégation Présidente
(
21 mai 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (00:58)
13 - Aménagement du territoire - Fiscalité - Fixation du taux de la part intercommunale de la Taxe d'Aménagement sur des périmètres de Zone d'Aménagement Concerté clôturées
(
19 juin 2025
)
BESSERVE Laurence (00:59)
5 - Développement durable du territoire - Énergie / Habitat - Région Bretagne - Création d'une société de tiers financement - Participation
(
2 octobre 2025
)
DEHAESE Olivier (00:59)
27 - Gens du Voyage - Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage 2026-2032 - Avis
(
18 décembre 2025
)
MADIOT Morgane (00:59)
5 - Service public métropolitain de la donnée - Document-cadre "Stratégie de la donnée et de ses usages" - Approbation
(
14 novembre 2024
)
FAUCHEUX Valérie (01:00)
10 - Voirie et infrastructures - Noyal-Châtillon-sur-Seiche - ZAC Le Hil 3 - Réseau Enedis - Convention de proposition de raccordement au réseau Enedis
(
18 décembre 2025
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (01:00)
15 - Action foncière - Établissement Public Foncier de Bretagne - Convention cadre d'action foncière - Prolongation
(
13 novembre 2025
)
BESSERVE Laurence (01:00)
1 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Débat d'orientation
(
20 juin 2024
)
DEHAESE Olivier (01:00)
1 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Arrêt du projet
(
30 janvier 2025
)
DEHAESE Olivier (01:00)
24 - Culture - Association Au bout du plongeoir - Convention d'objectifs 2026-2028
(
5 février 2026
)
ANDRO Rozenn (01:00)
5 - Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) - Rapport
(
30 janvier 2025
)
CROCQ André (01:01)
6. Développement durable du territoire – Énergie-Habitat écoTravo – Aide à l'audit pour les maisons individuelles – Suspension de l'aide
(
21 mars 2024
)
MADIOT Morgane (01:01)
14 - Aménagement du territoire - Fiscalité - Saint-Grégoire - Secteurs à taux majorés - Suppression - Créations - Modifications
(
19 juin 2025
)
BESSERVE Laurence (01:01)
2 - Transports collectifs - DSP Mobilités - Réseau STAR - Service Handistar - Services de mobilité - Convention de délégation de service public de la mobilité - Renouvellement
(
13 novembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:01)
10 - Mobilité - Comité des partenaires - Composition et modalités de fonctionnement - Approbation du règlement intérieur
(
21 mai 2026
)
FAUCHEUX Valérie (01:01)
6 - Administration générale - Conseil métropolitain - Élection des Conseillers métropolitains, membres du Bureau
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:01)
11 - Aménagement économique - Saint-Jacques-de-la-Lande - ZAC Airlande - Suppression - Approbation
(
18 décembre 2025
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (01:01)
16 - Culture - Équipements culturels d'intérêt métropolitains - SPL Citédia Métropole - Concession de service public MusikHALL
(
13 novembre 2025
)
ANDRO Rozenn (01:01)
15 - Habitat - Foncier Solidaire Rennes Métropole - Programmation 2025 (deuxième trimestre) - Convention - Subvention
(
19 juin 2025
)
CROCQ André (01:01)
5 - Schéma de Cohérence Territoriale - Modification n°3 - Avis sur le projet soumis à enquête publique
(
15 mai 2025
)
BESSERVE Laurence (01:02)
5 - Développement durable du territoire - Énergie / Habitat - Région Bretagne - Création d'une société de tiers financement - Participation
(
2 octobre 2025
)
FAUCHEUX Valérie (01:02)
16 - Aménagement opérationnel - Rennes - Cesson-Sévigné - ZAC Atalante ViaSilva - SPLA ViaSilva - Concession d'aménagement - Avenant 3
(
19 juin 2025
)
CROCQ André (01:02)
12 - Aménagement économique - Thorigné-Fouillard - ZAC Porte de Tizé - Autorisation environnementale - Déclaration de projet
(
18 décembre 2025
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (01:02)
25 - Administration générale - Divers organismes - Désignation de représentants - Modification
(
5 février 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:02)
10 - Voirie et infrastructures - Cesson-Sévigné/Rennes/Vezin-le-Coquet - Aménagement ligne de Trambus T2 - Avant-Projet et enveloppe financière - Approbation
(
13 mars 2025
)
BOUCHONNET Iris (01:03)
Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation
(
16 mai 2024
)
ZAMORD Priscilla (01:03)
26 - Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions
(
5 février 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:03)
27 - Administration générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu
(
5 février 2026
)
ROUSSET Emmanuelle (01:03)
27 - Gens du Voyage - Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage 2026-2032 - Avis
(
18 décembre 2025
)
PUIL Honoré (01:03)
28 - Administration générale - Convention cadre de fonctionnement - Centre Communal d'Action Sociale de Rennes et Ville de Rennes
(
5 février 2026
)
ROUSSET Emmanuelle (01:03)
17 - Action foncière - Bilan des acquisitions et cessions Rennes Métropole 2024
(
19 juin 2025
)
HERVÉ Pascal (01:03)
29 - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois
(
5 février 2026
)
ROUSSET Emmanuelle (01:04)
29 - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois
(
5 février 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:04)
10 - Voirie et infrastructures - Cesson-Sévigné/Rennes/Vezin-le-Coquet - Aménagement ligne de Trambus T2 - Avant-Projet et enveloppe financière - Approbation
(
13 mars 2025
)
ROULLE Patrick (01:04)
17 - Voirie et infrastructures - Rennes Métropole - Tarifs - Voirie - Éclairage public - Immobilisation des véhicules, de main d'œuvre et fournitures
(
19 décembre 2024
)
THEBAULT Philippe (01:04)
10 - Mobilité - Comité des partenaires - Composition et modalités de fonctionnement - Approbation du règlement intérieur
(
21 mai 2026
)
KOMOKOLI Régine (01:04)
5 - Service public métropolitain de la donnée - Document-cadre "Stratégie de la donnée et de ses usages" - Approbation
(
14 novembre 2024
)
LESNE Bruno (01:04)
18 Voirie et infrastructures - Rennes Métropole - Aménagement et services urbains, environnement - Tarifs pour terrasses ancrées - Approbation
(
19 décembre 2024
)
THEBAULT Philippe (01:05)
18 - Vœu pour le maintien d'une politique de cohésion décentralisée, territorialisée et intégrant les enjeux de la transition écologique
(
19 juin 2025
)
CROCQ André (01:05)
10 - Mobilité - Comité des partenaires - Composition et modalités de fonctionnement - Approbation du règlement intérieur
(
21 mai 2026
)
FAUCHEUX Valérie (01:05)
3. Protection et mise en valeur de l'environnement – Trajectoires et objectifs de la Stratégie métropolitaine Biodiversité et Eau - Approbation
(
1 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:05)
13 - Assainissement - Charte nationale "Qualité des réseaux d'assainissement" - Mise en œuvre par Rennes Métropole
(
18 décembre 2025
)
HERVÉ Pascal (01:05)
19 - Voirie et infrastructures - Rennes Métropole - Maintenance et équipement - Réfection ouvrages de voirie, marquage sur chaussées et pose de mobiliers urbain
(
19 décembre 2024
)
THEBAULT Philippe (01:05)
7 - Développement économique - Programme Local de l'Aménagement Économique 2023-2035
(
26 septembre 2024
)
BONNIN Philippe (01:05)
6. Développement durable du territoire – Énergie-Habitat écoTravo – Aide à l'audit pour les maisons individuelles – Suspension de l'aide
(
21 mars 2024
)
DEHAESE Olivier (01:06)
20 - Voirie et infrastructures - Rennes Métropole - Aménagement et services urbains, environnement - Tarifs mobiliers urbains et autres ouvrages - Approbation
(
19 décembre 2024
)
THEBAULT Philippe (01:06)
4. Développement économique – Innovation - Pôles de compétitivité - Subventions aux entreprises et établissements d’enseignement supérieur et de recherche impliqués dans des projets collaboratifs labellisés par les pôles de compétitivité - Convention cadre 2024- 2027
(
1 février 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:06)
7 - Développement économique - Programme Local de l'Aménagement Économique 2023-2035
(
26 septembre 2024
)
GANDON Carole (01:06)
Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - Approbation
(
16 mai 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:06)
21 - Habitat - Appel à Manifestation d'Intérêt "Logement d'abord" - Urbanisme/occupation Transitoire - LIVAH Mobilité - Subvention de fonctionnement à la SCIC LIVAH - Convention
(
19 décembre 2024
)
BESSERVE Laurence (01:06)
11 - Transports collectifs - Réseau STAR - Ligne a du métro automatique - Garage atelier Chantepie - Rénovation énergétique - Programme - Enveloppe financière
(
21 mai 2026
)
FAUCHEUX Valérie (01:06)
4. Développement économique – Innovation - Pôles de compétitivité - Subventions aux entreprises et établissements d’enseignement supérieur et de recherche impliqués dans des projets collaboratifs labellisés par les pôles de compétitivité - Convention cadre 2024- 2027
(
1 février 2024
)
LE GENTIL Morvan (01:06)
5 - Gestion de l'Eau - Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Vilaine - Projet - Avis
(
19 juin 2025
)
LE BIHAN Thierry (01:06)
2 - Finances - Pacte fiscal et financier - Approbation
(
19 décembre 2024
)
DUCAMIN Marie (01:07)
5 - Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) - Rapport
(
30 janvier 2025
)
HAMON Laurent (01:07)
6 - Habitat - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs - Projet - Approbation avant avis Préfet, communes et CIL
(
15 mai 2025
)
PUIL Honoré (01:07)
14 - Assainissement - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service (RPQS)
(
18 décembre 2025
)
HERVÉ Pascal (01:07)
3 - Transports collectifs - Délégation de service public de la mobilité - Convention 17.540 - Avenant 11
(
13 novembre 2025
)
THEURIER Matthieu (01:07)
5 - Développement durable du territoire - Énergie / Habitat - Région Bretagne - Création d'une société de tiers financement - Participation
(
2 octobre 2025
)
DEHAESE Olivier (01:07)
22 - Jeunesse - Convention pluriannuelle 2025-2027 avec l'association Le 4bis Information Jeunesse La Place des Possibles
(
19 décembre 2024
)
ANDRO Rozenn (01:08)
6 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Rennes Nord-Est - Campus de Beaulieu de l'Université de Rennes - Fourniture de chaleur - Convention
(
2 octobre 2025
)
DEHAESE Olivier (01:08)
28 - Habitat - Accueil des Gens du Voyage - Mise en conformité du Règlement Intérieur des aires permanentes d'accueil des Gens du Voyage - Approbation avant avis Préfet et communes
(
18 décembre 2025
)
PUIL Honoré (01:08)
16 - Culture - Équipements culturels d'intérêt métropolitains - SPL Citédia Métropole - Concession de service public MusikHALL
(
13 novembre 2025
)
LE GENTIL Morvan (01:08)
10 - Voirie et infrastructures - Cesson-Sévigné/Rennes/Vezin-le-Coquet - Aménagement ligne de Trambus T2 - Avant-Projet et enveloppe financière - Approbation
(
13 mars 2025
)
THEURIER Matthieu (01:08)
7. Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Le Rheu - Création d'un réseau - Projet et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
21 mars 2024
)
DEHAESE Olivier (01:09)
7 - Développement économique - Programme Local de l'Aménagement Économique 2023-2035
(
26 septembre 2024
)
LE GENTIL Morvan (01:09)
29 - Habitat - Politique locale de l'Habitat - Relogement social prioritaire - Betton - Village des Solidarités - Acquisition
(
18 décembre 2025
)
PUIL Honoré (01:09)
1 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Plan Climat Air Énergie Territorial - Arrêt du projet
(
30 janvier 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:09)
3 - Transports collectifs - Délégation de service public de la mobilité - Convention 17.540 - Avenant 11
(
13 novembre 2025
)
BETTAL Khalil (01:09)
4 - Voirie et Infrastructures - Rennes / Saint-Grégoire / Cesson-Sévigné / Vezin-le-Coquet - Aménagement des lignes de Trambus T1 et T2 - Déclaration de Projet
(
13 novembre 2025
)
THEBAULT Philippe (01:10)
23 - Culture - Les Champs Libres - Espace des sciences - Convention d'objectifs et de moyens 2025-2027 - Convention d'occupation du domaine public 2025-2027 - Approbation
(
19 décembre 2024
)
ANDRO Rozenn (01:10)
7 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur Le Rheu - Modalités de fixation des tarifs - Règlement de service et police d'abonnement
(
2 octobre 2025
)
DEHAESE Olivier (01:10)
5 - Service public métropolitain de la donnée - Document-cadre "Stratégie de la donnée et de ses usages" - Approbation
(
14 novembre 2024
)
MOREL Cyrille (01:10)
19 - Finances - Comptes Financiers Uniques pour l'année 2024
(
19 juin 2025
)
DUCAMIN Marie (01:10)
30 - Habitat - Délégation des aides à la pierre parc privé - Passage en délégation de type 3 à compter du 1er janvier 2026 - Convention
(
18 décembre 2025
)
PUIL Honoré (01:10)
21 - Mobilité - Zone à Faibles Émissions Mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole - Résultats de l'étude, bilan de la consultation et projet d'arrêté
(
26 septembre 2024
)
NADESAN Yannick (01:11)
2 - Développement économique - Tourisme - Approbation du schéma directeur métropolitain du tourisme et des loisirs fluvestres
(
20 juin 2024
)
POLLET Matthieu (01:11)
12 - Assainissement - Protocole transactionnel avec la société Biotrade
(
21 mai 2026
)
GUÉRET Sébastien (01:11)
7. Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Le Rheu - Création d'un réseau - Projet et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
21 mars 2024
)
PETARD-VOISIN Chantal (01:11)
5 - Service public métropolitain de la donnée - Document-cadre "Stratégie de la donnée et de ses usages" - Approbation
(
14 novembre 2024
)
HUAUME Yann (01:11)
5 - Gestion de l'Eau - Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Vilaine - Projet - Avis
(
19 juin 2025
)
LE GENTIL Morvan (01:11)
24 - Culture - Renouvellement de la convention financière avec l'association "Au Bout du plongeoir" pour 2025
(
19 décembre 2024
)
ANDRO Rozenn (01:12)
4. Développement économique – Innovation - Pôles de compétitivité - Subventions aux entreprises et établissements d’enseignement supérieur et de recherche impliqués dans des projets collaboratifs labellisés par les pôles de compétitivité - Convention cadre 2024- 2027
(
1 février 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:12)
16 - Culture - Équipements culturels d'intérêt métropolitains - SPL Citédia Métropole - Concession de service public MusikHALL
(
13 novembre 2025
)
BOUCHER Nicolas (01:12)
7. Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Le Rheu - Création d'un réseau - Projet et enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
(
21 mars 2024
)
DEHAESE Olivier (01:12)
8 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Réseau de chaleur du Sud de Rennes Métropole - Concession de service public - Avenant 1
(
2 octobre 2025
)
HAMON Laurent (01:12)
13 - Finances - Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Renouvellement
(
21 mai 2026
)
HUAUMÉ Yann (01:12)
2 - Finances - Autorisations de programme - Modification des autorisations de programme en cours et ouverture des autorisations au titre de 2025
(
30 janvier 2025
)
DUCAMIN Marie (01:12)
31 - Habitat - Délégation des aides à la pierre parc privé - Externalisation de la pré-instruction des aides individuelles Anah à l'ADIL 35 - Convention - Subvention
(
18 décembre 2025
)
PUIL Honoré (01:13)
3 - Finances - Budget - Adoption des budgets primitifs 2026
(
5 février 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:13)
8. Développement durable du territoire – Environnement – Énergie – Agence Locale de l’Énergie et du climat du Pays de Rennes (ALEC) – Subvention sur programme d'activités 2024
(
21 mars 2024
)
HAMON Laurent (01:13)
25 - Cohésion sociale - Politique de la ville - Approbation du plan d'actions égalité femmes-hommes 2024-2028
(
19 décembre 2024
)
ZAMORD Priscilla (01:13)
14 - Assainissement - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service (RPQS)
(
18 décembre 2025
)
CAILLARD Michel (01:13)
16 - Culture - Équipements culturels d'intérêt métropolitains - SPL Citédia Métropole - Concession de service public MusikHALL
(
13 novembre 2025
)
ANDRO Rozenn (01:13)
9 - Valorisation des déchets ménagers - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Prise d'acte
(
2 octobre 2025
)
HAMON Laurent (01:13)
14 - Finances - Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Installation - Liste des contribuables proposés par Rennes Métropole
(
21 mai 2026
)
HUAUMÉ Yann (01:13)
9. Développement durable du territoire – Plan Climat Air Énergie Territorial – Énergies renouvelables - SEM Energ’iV – Augmentation de capital - Apport de Rennes Métropole
(
21 mars 2024
)
HUAUME Yann (01:14)
2 - Finances - Pacte fiscal et financier - Approbation
(
19 décembre 2024
)
LE BIHAN Thierry (01:14)
5 - Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) - Rapport
(
30 janvier 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:14)
21 - Mobilité - Zone à Faibles Émissions Mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole - Résultats de l'étude, bilan de la consultation et projet d'arrêté
(
26 septembre 2024
)
DEMOLDER Michel (01:14)
3 - Développement économique - Le Poool - Convention - Avenant n° 3 - Fonds de financement des expérimentations Lab Rennes Saint-Malo - Dotation - Subvention de fonctionnement 2024
(
20 juin 2024
)
HUAUME Yann (01:15)
9 - Assainissement - Contrat de délégation par affermage du service public de transfert et de traitement des eaux usées - Syndicat Intercommunal de la Station d'Épuration de Montgazon - Rennes Métropole (Nouvoitou) - VEOLIA - Retrait de Rennes Métropole - Avenant
(
14 novembre 2024
)
HERVÉ Pascal (01:15)
4 - Finances - Fiscalité directe - Fixation taux imposition - Taxes foncières, habitation, cotisation foncière entreprises, TEOM - Fixation produit taxe GEMAPI - 2026
(
5 février 2026
)
DUCAMIN Marie (01:15)
15 - Administration générale - Pacte de gouvernance - Engagement de l'élaboration
(
21 mai 2026
)
DEHAESE Olivier (01:15)
32 - Habitat - Anah - Délégation des attributions des aides à la rénovation - Délibération annuelle 2026
(
18 décembre 2025
)
PUIL Honoré (01:15)
21 - Mobilité - Zone à Faibles Émissions Mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole - Résultats de l'étude, bilan de la consultation et projet d'arrêté
(
26 septembre 2024
)
THEURIER Matthieu (01:16)
4 - Voirie et Infrastructures - Rennes / Saint-Grégoire / Cesson-Sévigné / Vezin-le-Coquet - Aménagement des lignes de Trambus T1 et T2 - Déclaration de Projet
(
13 novembre 2025
)
PRIGENT Alain (01:16)
7 - Développement économique - Programme Local de l'Aménagement Économique 2023-2035
(
26 septembre 2024
)
CHEVANCE Christophe (01:16)
4 - Finances - Fiscalité directe - Fixation taux imposition - Taxes foncières, habitation, cotisation foncière entreprises, TEOM - Fixation produit taxe GEMAPI - 2026
(
5 février 2026
)
GANDON Carole (01:16)
16 - Culture - Équipements culturels d'intérêt métropolitains - SPL Citédia Métropole - Concession de service public MusikHALL
(
13 novembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:16)
5 - Aménagement opérationnel - Chartres-de-Bretagne - Saint-Jacques de la Lande - ZAC La Janais - Concession d'aménagement - Avenant 3
(
13 novembre 2025
)
SÉMERIL Sébastien (01:16)
5 - Gestion de l'Eau - Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Vilaine - Projet - Avis
(
19 juin 2025
)
DEMOLDER Michel (01:16)
33 - Action foncière - Rennes - Saint-Armel - Droit de Préemption Urbain - Délibération C 2024-176 - Modification
(
18 décembre 2025
)
HERVÉ Pascal (01:16)
11 - Voirie et infrastructures - Betton - ZAC de La Plesse - La Chauffeterie - Programme des Équipements Publics - Modification - Accord - Convention 20C0281 - Avenant 1
(
13 mars 2025
)
THEBAULT Philippe (01:16)
4 - Aménagement opérationnel - Thorigné-Fouillard - ZAC "Porte de Tizé" - Avant-Projet et coût prévisionnel des travaux - Forfait définitif de rémunération du maître d'œuvre - Approbation
(
20 juin 2024
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (01:16)
5 - Service public métropolitain de la donnée - Document-cadre "Stratégie de la donnée et de ses usages" - Approbation
(
14 novembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:17)
14 - Assainissement - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service (RPQS)
(
18 décembre 2025
)
HERVÉ Pascal (01:17)
4. Développement économique – Innovation - Pôles de compétitivité - Subventions aux entreprises et établissements d’enseignement supérieur et de recherche impliqués dans des projets collaboratifs labellisés par les pôles de compétitivité - Convention cadre 2024- 2027
(
1 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:17)
5 - Aménagement opérationnel - Chartres-de-Bretagne - Saint-Jacques de la Lande - ZAC La Janais - Concession d'aménagement - Avenant 3
(
13 novembre 2025
)
BONNIN Philippe (01:17)
5. Développement économique – Campus Cyber Bretagne – Adhésion – Adoption des statuts - Désignation de représentants
(
1 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:17)
12 - Voirie et infrastructures - Rennes - Rue Madeleine Pelletier - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le CHU
(
13 mars 2025
)
THEBAULT Philippe (01:17)
34 - Aménagement opérationnel - Rennes - ZAC EuroRennes - Avenant 8 à la concession d'aménagement - Approbation
(
18 décembre 2025
)
CROCQ André (01:17)
15 - Administration générale - Pacte de gouvernance - Engagement de l'élaboration
(
21 mai 2026
)
GANDON Carole (01:17)
2 - Action foncière - Rennes - 4 boulevard Volney - Renonciation à l'acquisition de l'emplacement réservé n°121
(
16 mai 2024
)
HERVÉ Pascal (01:18)
10. Sécurité Civile et Prévention des Risques – Prévention des Risques et Gestion de Crise – Lancement de l'élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) – Information
(
21 mars 2024
)
MOREL Cyrille (01:18)
13 - Aménagement du territoire - Saint-Erblon - Secteur Cottereuil - Convention de Projet Urbain Partenarial avec le groupe LAUNAY - Approbation
(
13 mars 2025
)
BESSERVE Laurence (01:18)
6 - Numérique - Délégation de Service Public relative à la conception, l'établissement et l'exploitation d'un réseau métropolitain de communications électroniques - Rennes Métropole Télécom - Précisions sur la durée et le début du prochain contrat
(
14 novembre 2024
)
HUAUME Yann (01:19)
21 - Mobilité - Zone à Faibles Émissions Mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole - Résultats de l'étude, bilan de la consultation et projet d'arrêté
(
26 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:19)
6. Valorisation des déchets ménagers – Règlement intérieur des déchetteries et plateformes végétaux - Révision
(
1 février 2024
)
HAMON Laurent (01:19)
15 - GEMAPI - Eaux & Vilaine - Protocoles de transfert des compétences GEstion des Milieux Aquatiques et associées Vilaine amont Est et Ouest - Avenants 1
(
18 décembre 2025
)
HERVÉ Pascal (01:19)
35 - Culture - Association Au Bout du Plongeoir - Convention financière 2026
(
18 décembre 2025
)
ANDRO Rozenn (01:19)
3 - Action foncière - Programme d'Action Foncière - Adaptation des règles de portage foncier
(
16 mai 2024
)
HERVÉ Pascal (01:19)
2 - Finances - Pacte fiscal et financier - Approbation
(
19 décembre 2024
)
LE GENTIL Morvan (01:19)
9 - Valorisation des déchets ménagers - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Prise d'acte
(
2 octobre 2025
)
COMPAGNON Charles (01:20)
7 - Aménagement opérationnel - Thorigné-Fouillard - Zone d'Aménagement Concerté Porte de Tizé - Dossier de réalisation - Programme des Équipements Publics - Approbation - Délibération n° C 2024-127 - Annulation
(
14 novembre 2024
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (01:20)
22 - Mobilité - Contrat de délégation de service public avec la SPL Citédia Métropole relatif à l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage, des parcs de stationnement vélos et du service d'autopartage - Tarifs du service d'autopartage - Avenant n° 12
(
26 septembre 2024
)
THEURIER Matthieu (01:20)
36 - Communication - Évènement "Nos Futurs" 2026 - Société éditrice du Monde et l'Institut d'études politiques de Rennes - Convention de partenariat - Subvention
(
18 décembre 2025
)
ANDRO Rozenn (01:20)
7 - Développement économique - Programme Local de l'Aménagement Économique 2023-2035
(
26 septembre 2024
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (01:20)
14 - Aménagement opérationnel - Cesson-Sévigné/Rennes - ZAC Atalante ViaSilva - Extension et modalités de concertation - Approbation
(
13 mars 2025
)
BESSERVE Laurence (01:21)
7 - Aménagement opérationnel - Thorigné-Fouillard - Zone d'Aménagement Concerté Porte de Tizé - Dossier de réalisation - Programme des Équipements Publics - Approbation - Délibération n° C 2024-127 - Annulation
(
14 novembre 2024
)
LEFEUVRE Gaël (01:21)
15 - Administration générale - Pacte de gouvernance - Engagement de l'élaboration
(
21 mai 2026
)
DEHAESE Olivier (01:21)
17 - Solidarités - Association pour la Promotion de l'Action et de l'Animation Sociale (APRAS) - Convention de mission pluriannuelle 2026-2030 - Charte des engagements - Carte Sortir
(
13 novembre 2025
)
CROCQ André (01:21)
5 - Aménagement opérationnel - Chartres-de-Bretagne - Saint-Jacques de la Lande - ZAC La Janais - Concession d'aménagement - Avenant 3
(
13 novembre 2025
)
ROULLE Patrick (01:21)
8 - Valorisation des déchets ménagers - Redevance spéciale pour les producteurs non ménagers pour la collecte et les apports en déchèteries - Tarifs 2025
(
14 novembre 2024
)
HAMON Laurent (01:21)
36 - Communication - Évènement "Nos Futurs" 2026 - Société éditrice du Monde et l'Institut d'études politiques de Rennes - Convention de partenariat - Subvention
(
18 décembre 2025
)
GANDON Carole (01:21)
23 - Mobilité - Stationnement payant sur voirie - Affectation du produit des forfaits de post-stationnement
(
26 septembre 2024
)
THEURIER Matthieu (01:22)
4 - Aménagement opérationnel - Thorigné-Fouillard - ZAC "Porte de Tizé" - Avant-Projet et coût prévisionnel des travaux - Forfait définitif de rémunération du maître d'œuvre - Approbation
(
20 juin 2024
)
FAUCHEUX Valérie (01:22)
24 - Transports collectifs - Ligne a du métro automatique - Projet d'augmentation de la capacité de la ligne a (phase 2) - Déclaration d'Utilité Publique
(
26 septembre 2024
)
THEURIER Matthieu (01:22)
6. Valorisation des déchets ménagers – Règlement intérieur des déchetteries et plateformes végétaux - Révision
(
1 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:22)
22 - Innovation sociale et santé - Contrat Local de Santé métropolitain - Approbation
(
30 janvier 2025
)
SCHOUMACKER Eve (01:22)
6. Valorisation des déchets ménagers – Règlement intérieur des déchetteries et plateformes végétaux - Révision
(
1 février 2024
)
ROULLE Patrick (01:22)
5 - Aménagement opérationnel - Chartres-de-Bretagne - Saint-Jacques de la Lande - ZAC La Janais - Concession d'aménagement - Avenant 3
(
13 novembre 2025
)
DEMOLDER Michel (01:23)
18 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations autorisations programme en cours-ouverture nouvelles autorisations 2025-ouverture anticipée autorisations 2026
(
13 novembre 2025
)
DUCAMIN Marie (01:23)
2 - Finances - Pacte fiscal et financier - Approbation
(
19 décembre 2024
)
CHEVANCE Christophe (01:23)
25 - Transports collectifs - Ligne b du métro automatique - Marché de Mandat n°06-872 - Transfert des marchés - Quitus - Modalités d'établissement et d'approbation
(
26 septembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (01:23)
25 - Cohésion sociale - Politique de la ville - Approbation du plan d'actions égalité femmes-hommes 2024-2028
(
19 décembre 2024
)
BETTAL Khalil (01:23)
6. Valorisation des déchets ménagers – Règlement intérieur des déchetteries et plateformes végétaux - Révision
(
1 février 2024
)
HAMON Laurent (01:24)
26 - Aménagement du territoire - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Proposition de périmètres délimités des abords de monuments historiques - Avis
(
26 septembre 2024
)
BESSERVE Laurence (01:24)
7 - Développement économique - Programme Local de l'Aménagement Économique 2023-2035
(
26 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:24)
36 - Communication - Évènement "Nos Futurs" 2026 - Société éditrice du Monde et l'Institut d'études politiques de Rennes - Convention de partenariat - Subvention
(
18 décembre 2025
)
ANDRO Rozenn (01:24)
5 - Gestion de l'Eau - Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Vilaine - Projet - Avis
(
19 juin 2025
)
HERVÉ Pascal (01:24)
8 - Valorisation des déchets ménagers - Redevance spéciale pour les producteurs non ménagers pour la collecte et les apports en déchèteries - Tarifs 2025
(
14 novembre 2024
)
LEFEUVRE Gaël (01:24)
5 - Gestion de l'Eau - Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Vilaine - Projet - Avis
(
19 juin 2025
)
DESMOTS Xavier (01:25)
19 - Finances - Budget 2025 - Première décision modificative
(
13 novembre 2025
)
DUCAMIN Marie (01:25)
4 - Aménagement opérationnel - Thorigné-Fouillard - ZAC "Porte de Tizé" - Avant-Projet et coût prévisionnel des travaux - Forfait définitif de rémunération du maître d'œuvre - Approbation
(
20 juin 2024
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (01:25)
9 - Valorisation des déchets ménagers - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Prise d'acte
(
2 octobre 2025
)
HAMON Laurent (01:25)
5 - Gestion de l'Eau - Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Vilaine - Projet - Avis
(
19 juin 2025
)
HERVÉ Pascal (01:25)
15 - Habitat - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Convention-type d'application des objectifs à l'échelle des opérations
(
13 mars 2025
)
PUIL Honoré (01:25)
4 - Aménagement - Site stratégique "Porte du Bois de Soeuvre" - Chantepie - Secteur des Logettes - Établissement Public Foncier de Bretagne -Convention opérationnelle de portage - Avenant n°1
(
16 mai 2024
)
HERVÉ Pascal (01:26)
27 - Aménagement du territoire - Commune de Le Rheu - Secteur Rue Nationale - Convention de Projet Urbain Partenarial avec la société ABITAN - Approbation
(
26 septembre 2024
)
BESSERVE Laurence (01:26)
5 - Aménagement opérationnel - Chartres-de-Bretagne - Saint-Jacques de la Lande - ZAC La Janais - Concession d'aménagement - Avenant 3
(
13 novembre 2025
)
SÉMERIL Sébastien (01:26)
10 - Défense Extérieure Contre l'Incendie - Collectivité Eau du Bassin Rennais - Équipements de défense contre l'incendie - Convention
(
14 novembre 2024
)
THEBAULT Philippe (01:26)
8. Eau potable - Rapport d'activité pour l'exercice 2022 valant rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service - Approbation
(
1 février 2024
)
HERVÉ Pascal (01:26)
16 - Eau potable - Collectivité Eau du Bassin Rennais - Modification des statuts - Approbation
(
18 décembre 2025
)
HERVÉ Pascal (01:26)
16 - Eau potable - Collectivité Eau du Bassin Rennais - Modification des statuts - Approbation
(
18 décembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:26)
2 - Finances - Pacte fiscal et financier - Approbation
(
19 décembre 2024
)
DUCAMIN Marie (01:26)
19 - Finances - Comptes Financiers Uniques pour l'année 2024
(
19 juin 2025
)
CROCQ André (01:26)
28 - Habitat - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Modification du règlement sur les changements d'usage vers les meublés de tourisme
(
26 septembre 2024
)
PUIL Honoré (01:27)
16 - Administration générale - Règlement intérieur du Conseil métropolitain - Approbation
(
21 mai 2026
)
DEHAESE Olivier (01:27)
5- Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) de Villejean (Règlement Intérieur - chapitre III)
(
20 juin 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:27)
5 - Développement économique - Emploi - Insertion - "Réseau pour l'Emploi" - Protocole d'expérimentation en Bretagne - Avenant
(
16 mai 2024
)
SALMON Philippe (01:27)
8 - Développement économique - Poursuite de l'aménagement du bâtiment 78 : enveloppe financière prévisionnelle et programme complémentaires
(
26 septembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:27)
29 - Habitat - Logement locatif social - Subventions d'investissement aux opérations locatives sociales - Convention-type
(
26 septembre 2024
)
BESSERVE Laurence (01:27)
11 - Transports collectifs - Délégation de service public de la mobilité - Convention n° 17.540 - Avenant n° 10
(
14 novembre 2024
)
THEURIER Matthieu (01:27)
4 - Finances - Fiscalité directe - Fixation taux imposition - Taxes foncières, habitation, cotisation foncière entreprises, TEOM - Fixation produit taxe GEMAPI - 2026
(
5 février 2026
)
BETTAL Khalil (01:28)
16 - Administration générale - Règlement intérieur du Conseil métropolitain - Approbation
(
21 mai 2026
)
THEURIER Matthieu (01:28)
12 - Transports collectifs - Création du Syndicat Mixte Bretagne Mobilités - Adhésion
(
14 novembre 2024
)
THEURIER Matthieu (01:28)
8 - Développement économique - Poursuite de l'aménagement du bâtiment 78 : enveloppe financière prévisionnelle et programme complémentaires
(
26 septembre 2024
)
BONNIN Philippe (01:28)
5- Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) de Villejean (Règlement Intérieur - chapitre III)
(
20 juin 2024
)
HAMON Laurent (01:28)
6 - Développement économique - Emploi - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) - Fonds Social Européen Plus - Programmation 2022-2027 - Convention de subvention globale n° 23C0415 - Avenant n° 1
(
16 mai 2024
)
SALMON Philippe (01:28)
8 - Développement économique - Poursuite de l'aménagement du bâtiment 78 : enveloppe financière prévisionnelle et programme complémentaires
(
26 septembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:28)
19 - Finances - Budget 2025 - Première décision modificative
(
13 novembre 2025
)
LEFEUVRE Gaël (01:29)
16 - Action foncière - Chavagne - 2 rue de l'Avenir - Renonciation à l'acquisition de l'emplacement réservé n°162
(
13 mars 2025
)
HERVÉ Pascal (01:29)
16 - Administration générale - Règlement intérieur du Conseil métropolitain - Approbation
(
21 mai 2026
)
COMPAGNON Charles (01:29)
7 - Service public métropolitain de la donnée - City Orchestra - Appel à Projets "Territoires intelligents et durables" - Accord de consortium - Subventions - Conventions de financement et de reversement
(
16 mai 2024
)
HUAUME Yann (01:29)
37 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rapport annuel égalité femmes-hommes 2024 - Prise d'acte
(
18 décembre 2025
)
ZAMORD Priscilla (01:29)
19 - Finances - Budget 2025 - Première décision modificative
(
13 novembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:29)
20 - Finances - Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2024
(
19 juin 2025
)
DUCAMIN Marie (01:29)
2 - Finances - Pacte fiscal et financier - Approbation
(
19 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:29)
17 - Voirie et infrastructures - Rennes - Saint-Grégoire - Aménagement de la ligne de Trambus T1 - Opérations A et B - Avant-Projets - Enveloppes financières
(
18 décembre 2025
)
HAMON Laurent (01:30)
30 - Habitat - Accession Sociale ANRU - Rennes "Le Cézembre" - Subvention d'équipement à Archipel Habitat - Convention
(
26 septembre 2024
)
BESSERVE Laurence (01:30)
3 - Finances - Détermination des montants d'Attribution de Compensation (AC) définitives 2024 et prévisionnelles 2025 - Échéanciers de versement
(
19 décembre 2024
)
DUCAMIN Marie (01:30)
7 - Administration générale - Conseil métropolitain - Lecture de la Charte de l'Élu local
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:30)
5 - Gestion de l'Eau - Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Vilaine - Projet - Avis
(
19 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:30)
9 - Développement économique - Emploi - Insertion - Structures d'Insertion par l'Activité Économique - Pain Et Partage Rennes - Aide à l'investissement - Subvention - Convention
(
26 septembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:30)
17 - Communication - Évènement "Nos Futurs 2025" - Société éditrice Le Monde - Convention de partenariat
(
13 mars 2025
)
ANDRO Rozenn (01:30)
31 - Habitat - Foncier Solidaire Rennes Métropole - Subvention d'investissement - Programmation 2024 (troisième trimestre) - Convention
(
26 septembre 2024
)
CROCQ André (01:30)
21 - Finances - APCP - Budget principal - Budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme en cours et ouverture de nouvelles autorisations au titre de 2025
(
19 juin 2025
)
DUCAMIN Marie (01:30)
9 - Développement économique - Emploi - Insertion - Structures d'Insertion par l'Activité Économique - Pain Et Partage Rennes - Aide à l'investissement - Subvention - Convention
(
26 septembre 2024
)
NADESAN Yannick (01:30)
20 - Finances - Participation 2025 du budget principal aux budgets annexes - Attribution
(
13 novembre 2025
)
DUCAMIN Marie (01:31)
4 - Finances - Détermination des montants de Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) pour 2025 - Augmentation - Échéanciers de versement
(
19 décembre 2024
)
DUCAMIN Marie (01:31)
33 - Action foncière - Rennes / Saint-Grégoire - Coteaux de l'Ille - Création d'une Zone d'Aménagement Différé
(
26 septembre 2024
)
HERVÉ Pascal (01:31)
32 - Aménagement opérationnel - Rennes - ZAC EuroRennes - Avenant n° 7 à la concession d'aménagement - Approbation
(
26 septembre 2024
)
CROCQ André (01:31)
21 - 21 - Finances - Prêts Transformation Écologique de la Banque des Territoires - Caisse des Dépôts et Consignations
(
13 novembre 2025
)
DUCAMIN Marie (01:31)
22 - Finances - Budget 2025 - Budget supplémentaire
(
19 juin 2025
)
DUCAMIN Marie (01:31)
9 - Valorisation des déchets ménagers - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Prise d'acte
(
2 octobre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:31)
4 - Finances - Fiscalité directe - Fixation taux imposition - Taxes foncières, habitation, cotisation foncière entreprises, TEOM - Fixation produit taxe GEMAPI - 2026
(
5 février 2026
)
COMPAGNON Charles (01:31)
17 - Communication - Évènement "Nos Futurs 2025" - Société éditrice Le Monde - Convention de partenariat
(
13 mars 2025
)
GANDON Carole (01:32)
5 - Finances - Correction des montants de Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) pour 2023 - Délibération n° C 22.170
(
19 décembre 2024
)
DUCAMIN Marie (01:32)
10 - Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - Convention de Concession de Service Public 2021-0001 - ENEREIZH - Avenant 6
(
2 octobre 2025
)
HAMON Laurent (01:32)
17 - Communication - Évènement "Nos Futurs 2025" - Société éditrice Le Monde - Convention de partenariat
(
13 mars 2025
)
LE GENTIL Morvan (01:32)
22 - Innovation sociale et santé - Contrat Local de Santé métropolitain - Approbation
(
30 janvier 2025
)
LE GENTIL Morvan (01:32)
22 - Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions
(
13 novembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:32)
16 - Administration générale - Règlement intérieur du Conseil métropolitain - Approbation
(
21 mai 2026
)
LABBÉ Stéphane (01:32)
17 - Voirie et infrastructures - Rennes - Saint-Grégoire - Aménagement de la ligne de Trambus T1 - Opérations A et B - Avant-Projets - Enveloppes financières
(
18 décembre 2025
)
THEURIER Matthieu (01:33)
10 - Enseignement supérieur - Recherche - Programme Investissements d'avenir - Institut de Recherche Technologique b-com - Fondation de coopération scientifique b-com - Subvention 2024 - Convention
(
26 septembre 2024
)
PELLERIN Isabelle (01:33)
23 - Administration générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu
(
13 novembre 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (01:33)
6 - Développement économique - Tourisme - SPL "Destination Rennes" - Délégation de service public n° 16322 relative à la gestion et à la promotion du centre des congrès du Couvent des Jacobins - Rapport d'activités 2023 - Ajustement des honoraires et rémunération du délégataire 2023-2024
(
19 décembre 2024
)
CROCQ André (01:33)
5- Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) de Villejean (Règlement Intérieur - chapitre III)
(
20 juin 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:33)
34 - Habitat - Service Intégré d'Accueil et d'Orientation (SIAO) - Groupement d'intérêt public - Adhésion - Désignation de représentants
(
26 septembre 2024
)
BESSERVE Laurence (01:33)
11 - Enseignement supérieur - Recherche - Avenant n° 1 à la convention d'application du volet "Enseignement supérieur, recherche et innovation" du Contrat de Plan État-Région 2021/2027 - Complément CPER pour le financement de la résidence UniR du CROUS - Inscription de crédits dédiés à une expérimentation régionale portant sur la rénovation immobilière universitaire
(
26 septembre 2024
)
PELLERIN Isabelle (01:33)
8 - Administration générale - Code de déontologie des élus - Approbation - Référents déontologues - Désignation
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:33)
8 - Numérique - Délégation de Service Public relative à la conception, l'établissement et l'exploitation d'un réseau métropolitain de communications électroniques - Rennes Métropole Télécom - Résiliation anticipée pour motif d'intérêt général et choix d'un nouveau contrat d'exploitation du réseau métropolitain sur un modèle affermage
(
16 mai 2024
)
HUAUME Yann (01:33)
2 - Finances - Autorisations de programme - Modification des autorisations de programme en cours et ouverture des autorisations au titre de 2025
(
30 janvier 2025
)
SAVIGNAC Jean-Pierre (01:33)
11 - Assainissement - Déploiement du photovoltaïque sur les installations d'assainissement de la Métropole - Programme - Enveloppe financière
(
2 octobre 2025
)
HERVÉ Pascal (01:34)
9. Aménagement opérationnel – Orgères – Saint-Erblon – ZAC Orgerblon – Arrêté des comptes définitifs au 31 décembre 2023 – Quitus à l'aménageur
(
1 février 2024
)
BESSERVE Laurence (01:34)
6 - Aménagement opérationnel - Pacé - ZAC Les Touches - Territoires et Développement - Concession d'aménagement - Avenant 8 - Protocole de cessation
(
13 novembre 2025
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (01:34)
9 - Administration générale - Conseil métropolitain - Délégation de pouvoirs au Bureau
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:34)
12 - Aménagement opérationnel - Thorigné-Fouillard - Zone d'Aménagement Concerté Porte de Tizé - Dossier de réalisation - Programme des Équipements Publics - Approbation
(
26 septembre 2024
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (01:35)
34 - Habitat - Service Intégré d'Accueil et d'Orientation (SIAO) - Groupement d'intérêt public - Adhésion - Désignation de représentants
(
26 septembre 2024
)
FAUCHEUX Valérie (01:35)
12 - Transports collectifs - Création du Syndicat Mixte Bretagne Mobilités - Adhésion
(
14 novembre 2024
)
STEPHAN Arnaud (01:35)
12 - Transports collectifs - Création du Syndicat Mixte Bretagne Mobilités - Adhésion
(
14 novembre 2024
)
ROULLE Patrick (01:35)
16 - Administration générale - Règlement intérieur du Conseil métropolitain - Approbation
(
21 mai 2026
)
GUÉNIN--QUEYRARD Lucien (01:36)
10. Habitat - Foncier Solidaire Rennes Métropole – Subvention d'investissement – Programmation 2024 (1er trimestre) – Convention
(
1 février 2024
)
DEHAESE Olivier (01:36)
22 - Finances - Budget 2025 - Budget supplémentaire
(
19 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:36)
5- Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) de Villejean (Règlement Intérieur - chapitre III)
(
20 juin 2024
)
LEFEUVRE Gaël (01:36)
10 - Administration générale - Conseil métropolitain - Délégation de pouvoirs au/à la Président(e)
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:36)
12 - Aménagement opérationnel - Thorigné-Fouillard - Zone d'Aménagement Concerté Porte de Tizé - Dossier de réalisation - Programme des Équipements Publics - Approbation
(
26 septembre 2024
)
MADIOT Morgane (01:36)
4 - Finances - Fiscalité directe - Fixation taux imposition - Taxes foncières, habitation, cotisation foncière entreprises, TEOM - Fixation produit taxe GEMAPI - 2026
(
5 février 2026
)
FAUCHEUX Valérie (01:36)
12 -Assainissement - Communauté de communes Val-d'Ille-Aubigné - Convention d'entente
(
2 octobre 2025
)
HERVÉ Pascal (01:36)
10. Sécurité Civile et Prévention des Risques – Prévention des Risques et Gestion de Crise – Lancement de l'élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) – Information
(
21 mars 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:36)
17 - Communication - Évènement "Nos Futurs 2025" - Société éditrice Le Monde - Convention de partenariat
(
13 mars 2025
)
HERVÉ Pascal (01:37)
6 - Habitat - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs - Projet - Approbation avant avis Préfet, communes et CIL
(
15 mai 2025
)
ROULLE Patrick (01:37)
10 - Administration générale - Conseil métropolitain - Délégation de pouvoirs au/à la Président(e)
(
9 avril 2026
)
GANDON Carole (01:37)
7 - Développement durable du territoire - Énergie / Habitat - Anah - Contractualisation PIG-Pacte territorial France Rénov - Délibération d'intention
(
19 décembre 2024
)
DEHAESE Olivier (01:37)
11. Action foncière – Rennes – Secteur Longs Champs – Établissement Public Foncier de Bretagne – Convention opérationnelle - Approbation
(
1 février 2024
)
HERVÉ Pascal (01:37)
25 - Cohésion sociale - Politique de la ville - Approbation du plan d'actions égalité femmes-hommes 2024-2028
(
19 décembre 2024
)
MORVAN Franck (01:37)
23 - Finances - Deuxième attribution de subventions de fonctionnement strictement supérieures à 100 000 € - 2025 - Budget principal
(
19 juin 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (01:37)
11. Transports collectifs – Réseau STAR – Projets trambus et 2ème tranche de bus électriques – Infrastructures de recharge de bus électriques – Approbation du programme et de l'enveloppe financière
(
21 mars 2024
)
THEURIER Matthieu (01:37)
2 - Finances - Autorisations de programme - Modification des autorisations de programme en cours et ouverture des autorisations au titre de 2025
(
30 janvier 2025
)
PETARD-VOISIN Chantal (01:38)
17 - Communication - Évènement "Nos Futurs 2025" - Société éditrice Le Monde - Convention de partenariat
(
13 mars 2025
)
ANDRO Rozenn (01:38)
22 - Innovation sociale et santé - Contrat Local de Santé métropolitain - Approbation
(
30 janvier 2025
)
ID AHMED Zahra (01:38)
7 - Aménagement opérationnel - Pacé - ZAC Les Touches - SPLA Territoires Publics - Concession d'aménagement
(
13 novembre 2025
)
SÉMERIL Sébastien (01:38)
13 - Cohésion sociale - Politique de la ville - Plan de lutte contre les discriminations 2025-2030
(
2 octobre 2025
)
ZAMORD Priscilla (01:38)
17 - Voirie et infrastructures - Rennes - Saint-Grégoire - Aménagement de la ligne de Trambus T1 - Opérations A et B - Avant-Projets - Enveloppes financières
(
18 décembre 2025
)
Du Mottay Eric (01:38)
12 - Aménagement opérationnel - Thorigné-Fouillard - Zone d'Aménagement Concerté Porte de Tizé - Dossier de réalisation - Programme des Équipements Publics - Approbation
(
26 septembre 2024
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (01:38)
8 - Aménagement opérationnel - Pacé - ZAC Les Touches - Programme des équipements publics - Deuxième modification du dossier de réalisation
(
13 novembre 2025
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (01:39)
38 - Cohésion sociale - Association pour la Promotion de l'Action et l'Animation Sociale (APRAS) - Convention d'objectifs et de moyens 2026
(
18 décembre 2025
)
ZAMORD Priscilla (01:39)
23 - Finances - Deuxième attribution de subventions de fonctionnement strictement supérieures à 100 000 € - 2025 - Budget principal
(
19 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:39)
16 - Administration générale - Règlement intérieur du Conseil métropolitain - Approbation
(
21 mai 2026
)
DEHAESE Olivier (01:39)
24 - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois
(
19 juin 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (01:39)
12 - Transports collectifs - Création du Syndicat Mixte Bretagne Mobilités - Adhésion
(
14 novembre 2024
)
THEURIER Matthieu (01:39)
8 - Assainissement - Convention d'utilisation de la station d'épuration du Syndicat Intercommunal de la Station d'Épuration Montgazon (SISEM) Chateaugiron-Domloup par les habitants métropolitains de la commune de Nouvoitou
(
19 décembre 2024
)
YVANOFF Daniel (01:40)
5- Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) de Villejean (Règlement Intérieur - chapitre III)
(
20 juin 2024
)
COMPAGNON Charles (01:40)
12. Communication – Évènement "Nos Futurs 2024" – Convention de partenariat avec la société éditrice Le Monde
(
1 février 2024
)
LAHAIS Tristan (01:40)
17 - Communication - Évènement "Nos Futurs 2025" - Société éditrice Le Monde - Convention de partenariat
(
13 mars 2025
)
COCHAUD Yannick (01:40)
6 - Transports Collectifs - Délégation de service public de la mobilité - Plan d'actions 2025 - Volets "Offres" - "Études" - "Communication" - "Mobilité" - "Innovations"
(
19 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (01:40)
35 - Habitat - Service Intégré d'Accueil et d'Orientation (SIAO) - Groupement d'intérêt public - Adhésion - Désignation de représentants
(
26 septembre 2024
)
GOATER Jean-Marie (01:40)
25 - Administration générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente -Compte-rendu
(
19 juin 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (01:40)
26 - Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions
(
19 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:40)
39 - Solidarité - Prévention Délinquance - Lutte contre les violences faites aux femmes - Asfad - Maison des Femmes Gisèle Halimi - Convention - Renouvellement
(
18 décembre 2025
)
ZAMORD Priscilla (01:40)
17 - Communication - Évènement "Nos Futurs 2025" - Société éditrice Le Monde - Convention de partenariat
(
13 mars 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:40)
27 - Administration générale - Indemnités de fonctions des élus - Actualisation
(
19 juin 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:40)
40 - Administration générale - Vœu relatif à la contribution exigée des collectivités dans le cadre du PLF 2026
(
18 décembre 2025
)
DUCAMIN Marie (01:41)
25 - Cohésion sociale - Politique de la ville - Approbation du plan d'actions égalité femmes-hommes 2024-2028
(
19 décembre 2024
)
ZAMORD Priscilla (01:41)
9 - Assainissement - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement (RPQS) de Rennes Métropole
(
19 décembre 2024
)
HERVÉ Pascal (01:41)
13 - Aménagement opérationnel - Cesson-Sévigné - ZAC Chêne Morand - Avenant n°2 à la concession d'aménagement - Approbation
(
26 septembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:41)
10 - Administration générale - Conseil métropolitain - Délégation de pouvoirs au/à la Président(e)
(
9 avril 2026
)
BAYARD Victor (01:42)
8 - Aménagement opérationnel - Pacé - ZAC Les Touches - Programme des équipements publics - Deuxième modification du dossier de réalisation
(
13 novembre 2025
)
DEPOUEZ Hervé (01:42)
14 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rapport annuel égalité femmes-hommes 2022-2023 - Prise d\'acte
(
26 septembre 2024
)
ZAMORD Priscilla (01:42)
4 - Finances - Fiscalité directe - Fixation taux imposition - Taxes foncières, habitation, cotisation foncière entreprises, TEOM - Fixation produit taxe GEMAPI - 2026
(
5 février 2026
)
HAMON Laurent (01:42)
6 - Habitat - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs - Projet - Approbation avant avis Préfet, communes et CIL
(
15 mai 2025
)
BETTAL Khalil (01:43)
6 - Transports Collectifs - Délégation de service public de la mobilité - Plan d'actions 2025 - Volets "Offres" - "Études" - "Communication" - "Mobilité" - "Innovations"
(
19 juin 2025
)
CAILLARD Michel (01:43)
12. Communication – Évènement "Nos Futurs 2024" – Convention de partenariat avec la société éditrice Le Monde
(
1 février 2024
)
GANDON Carole (01:43)
26 - Aménagement et services urbains, Environnement - Politique de la Ville - Contrat de Ville - Gestion urbaine de Proximité - Convention d'utilisation par les bailleurs sociaux de l'abattement TFPB dans les quartiers prioritaires de Rennes Métropole
(
19 décembre 2024
)
ZAMORD Priscilla (01:43)
9 - Réseaux de distribution publique de gaz - Contrats de concession de distribution publique de gaz sur le territoire métropolitain - Avenants n°3
(
16 mai 2024
)
DEHAESE Olivier (01:43)
18 - Finances - Fiscalité directe - Fixation taux imposition - Taxes foncières, habitation, cotisation foncière entreprises, taxe enlèvement ordures ménagères - Fixation produit taxe GEMAPI - 2025
(
13 mars 2025
)
DUCAMIN Marie (01:43)
40 - Administration générale - Vœu relatif à la contribution exigée des collectivités dans le cadre du PLF 2026
(
18 décembre 2025
)
GANDON Carole (01:43)
22 - Innovation sociale et santé - Contrat Local de Santé métropolitain - Approbation
(
30 janvier 2025
)
SCHOUMACKER Eve (01:43)
35 - Habitat - Service Intégré d'Accueil et d'Orientation (SIAO) - Groupement d'intérêt public - Adhésion - Désignation de représentants
(
26 septembre 2024
)
GANDON Carole (01:44)
10 - Administration générale - Conseil métropolitain - Délégation de pouvoirs au/à la Président(e)
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:44)
13 - Transports collectifs - Création du Syndicat Mixte Bretagne Mobilités - Désignation des représentants
(
14 novembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:44)
12. Communication – Évènement "Nos Futurs 2024" – Convention de partenariat avec la société éditrice Le Monde
(
1 février 2024
)
LAHAIS Tristan (01:44)
19 - Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions
(
13 mars 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:44)
17 - Voirie et infrastructures - Rennes - Saint-Grégoire - Aménagement de la ligne de Trambus T1 - Opérations A et B - Avant-Projets - Enveloppes financières
(
18 décembre 2025
)
THEURIER Matthieu (01:44)
8 - Aménagement opérationnel - Pacé - ZAC Les Touches - Programme des équipements publics - Deuxième modification du dossier de réalisation
(
13 novembre 2025
)
LEGAGNEUR Jean-Marc (01:44)
20 - Administration générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu
(
13 mars 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (01:44)
21 - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois
(
13 mars 2025
)
DUCAMIN Marie (01:45)
27 - Cohésion Sociale - Association pour la PRomotion de l'Action et l'Animation Sociale (APRAS) - Subvention fonds Sortir ! - Avenant n° 3 à la convention de mission pluriannuelle 2022/2024 n° 22C0190
(
19 décembre 2024
)
CROCQ André (01:45)
14 - Aménagement opérationnel - Porte du Bois de Soeuvres - Chantepie - Rennes - Vern-sur-Seiche - Projet de création d'une ou plusieurs opérations d'aménagement - Objectifs et modalités de la concertation préalable - Approbation
(
14 novembre 2024
)
BESSERVE Laurence (01:45)
16 - Administration générale - Règlement intérieur du Conseil métropolitain - Approbation
(
21 mai 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:45)
2 - Finances - Autorisations de programme - Modification des autorisations de programme en cours et ouverture des autorisations au titre de 2025
(
30 janvier 2025
)
FAUCHEUX Valérie (01:45)
28 - Finances - Budget - Création d'un budget annexe "Dissociation du foncier économique" à compter de l'exercice 2025
(
19 décembre 2024
)
DUCAMIN Marie (01:45)
40 - Administration générale - Vœu relatif à la contribution exigée des collectivités dans le cadre du PLF 2026
(
18 décembre 2025
)
DUCAMIN Marie (01:45)
6 - Habitat - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs - Projet - Approbation avant avis Préfet, communes et CIL
(
15 mai 2025
)
PUIL Honoré (01:45)
8 - Aménagement opérationnel - Pacé - ZAC Les Touches - Programme des équipements publics - Deuxième modification du dossier de réalisation
(
13 novembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:45)
28 - Finances - Budget - Création d'un budget annexe "Dissociation du foncier économique" à compter de l'exercice 2025
(
19 décembre 2024
)
ROULLE Patrick (01:46)
22 - Innovation sociale et santé - Contrat Local de Santé métropolitain - Approbation
(
30 janvier 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:46)
35 - Habitat - Service Intégré d'Accueil et d'Orientation (SIAO) - Groupement d'intérêt public - Adhésion - Désignation de représentants
(
26 septembre 2024
)
GOATER Jean-Marie (01:47)
5- Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) de Villejean (Règlement Intérieur - chapitre III)
(
20 juin 2024
)
MORVAN Franck (01:47)
41 - Finances - Rapport d'Orientation Budgétaire pour 2026
(
18 décembre 2025
)
DUCAMIN Marie (01:47)
6 - Développement économique - Tourisme - Renouvellement de la délégation de service public - Centre des Congrès du Couvent des Jacobins - Avis de principe et caractéristiques
(
30 janvier 2025
)
CROCQ André (01:47)
11 - Prévention des inondations - Association France Digues - Adhésion - Désignation de représentants - Cotisation
(
16 mai 2024
)
DEHAESE Olivier (01:47)
9 - Enseignement Supérieur - Recherche - Programme Investissements d'Avenir - IRT b<>com - Fondation de coopération scientifique b<>com - Subvention 2025 - Convention
(
13 novembre 2025
)
PELLERIN Isabelle (01:47)
13. Administration générale – Divers organismes – Désignation de représentants
(
1 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:48)
28 - Finances - Budget - Création d'un budget annexe "Dissociation du foncier économique" à compter de l'exercice 2025
(
19 décembre 2024
)
SÉMERIL Sébastien (01:48)
6 - Transports Collectifs - Délégation de service public de la mobilité - Plan d'actions 2025 - Volets "Offres" - "Études" - "Communication" - "Mobilité" - "Innovations"
(
19 juin 2025
)
THEURIER Matthieu (01:48)
9 - Enseignement Supérieur - Recherche - Programme Investissements d'Avenir - IRT b<>com - Fondation de coopération scientifique b<>com - Subvention 2025 - Convention
(
13 novembre 2025
)
CRESSARD Antoine (01:48)
15. Administration générale – Délégation de pouvoirs à la Présidente – Compte rendu
(
1 février 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (01:49)
2 - Finances - Autorisations de programme - Modification des autorisations de programme en cours et ouverture des autorisations au titre de 2025
(
30 janvier 2025
)
PELLERIN Isabelle (01:49)
9 - Enseignement Supérieur - Recherche - Programme Investissements d'Avenir - IRT b<>com - Fondation de coopération scientifique b<>com - Subvention 2025 - Convention
(
13 novembre 2025
)
PELLERIN Isabelle (01:49)
7 - Agriculture et alimentation durables - Fonds de compensations agricoles - Convention État-SPLA Territoires - Consignation des fonds auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation
(
30 janvier 2025
)
NADESAN Yannick (01:49)
14. Administration générale – Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions
(
1 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:49)
11 - Administration générale - Conseil métropolitain - Création des commissions
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:49)
7 - Voirie et Infrastructures - Thorigné-Fouillard - ZAC Multisite - Programme des Équipements Publics - Modification - Accord
(
19 juin 2025
)
THEBAULT Philippe (01:49)
15 - Habitat - Programme Local de l'Habitat - Convention de partenariat entre Rennes Métropole et la CDC-Habitat pour le développement d'une offre locative régulée
(
14 novembre 2024
)
PUIL Honoré (01:49)
16 - Administration générale - Règlement intérieur du Conseil métropolitain - Approbation
(
21 mai 2026
)
COMPAGNON Charles (01:49)
13 - Cohésion sociale - Politique de la ville - Plan de lutte contre les discriminations 2025-2030
(
2 octobre 2025
)
STEPHAN Arnaud (01:49)
12 - Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial - SEML Energ'iV - Statuts et pactes d'actionnaire modifiés - Approbation
(
16 mai 2024
)
HUAUME Yann (01:49)
16. Administration générale – Commission d'Appel d'Offres à caractère permanente – Modification du règlement interne
(
1 février 2024
)
DUCAMIN Marie (01:50)
14 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rapport annuel égalité femmes-hommes 2022-2023 - Prise d\'acte
(
26 septembre 2024
)
LETOURNEUX Geneviève (01:50)
9 - Enseignement Supérieur - Recherche - Programme Investissements d'Avenir - IRT b<>com - Fondation de coopération scientifique b<>com - Subvention 2025 - Convention
(
13 novembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:50)
12 - Administration générale - Indemnités de fonctions du Président, des Vice-Présidents, des Conseillers métropolitains membres du Bureau et des Conseillers métropolitains
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:50)
17. Administration générale – Conseil métropolitain - Délégation de pouvoirs au Bureau – Délibération n° C 20.047 - Modification
(
1 février 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (01:50)
13 - Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - Convention de Concession de Service Public CSP n° 2021-0001 avec ENEREIZH - Avenant n°4
(
16 mai 2024
)
HAMON Laurent (01:50)
5- Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) de Villejean (Règlement Intérieur - chapitre III)
(
20 juin 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:50)
18. Administration générale – Conseil métropolitain - Délégation de pouvoirs à la Présidente – Délibération n° C 20.048 - Modification
(
1 février 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (01:51)
8 - Mobilités - Contrat DSP - SPL Citédia Métropole - Exploitation du stationnement en ouvrage, parcs vélos et autopartage - Tarif de recharge des véhicules électriques - Avenant 15
(
19 juin 2025
)
CROCQ André (01:51)
36 - Personnel - Événements collectifs - Repas des retraités et Arbre de Noël
(
26 septembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (01:51)
5- Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) de Villejean (Règlement Intérieur - chapitre III)
(
20 juin 2024
)
GANDON Carole (01:51)
7 - Habitat - Programme Hospitalité - Un Toit c'est Un Droit - Convention - Subvention 2025
(
15 mai 2025
)
PUIL Honoré (01:51)
18. Administration générale – Conseil métropolitain - Délégation de pouvoirs à la Présidente – Délibération n° C 20.048 - Modification
(
1 février 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:51)
37 - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois
(
26 septembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (01:51)
16 - Administration générale - Règlement intérieur du Conseil métropolitain - Approbation
(
21 mai 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:51)
10 - Eau potable - Collectivité Eau du Bassin Rennais - Intégration des sept communes restantes de Brocéliande Communauté - Modification des statuts - Approbation
(
19 décembre 2024
)
HERVÉ Pascal (01:51)
19 - Transports collectifs - Projet augmentation capacité de la ligne a métro automatique phase 2 - Déviations réseaux et déplacement mobilier urbain - Concessionnaires - Subventions
(
18 décembre 2025
)
THEURIER Matthieu (01:51)
13 - Administration générale - Groupes d'élus - Moyens en matériel et en fonctionnement - Conseillers métropolitains - Moyens en matériels
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:51)
18 - Mobilité - Contrat de DSP avec la SPL Citédia Métropole pour l'exploitation du stationnement en ouvrage, des parcs vélos et de l'autopartage - Avenant 16
(
18 décembre 2025
)
THEURIER Matthieu (01:51)
11. Transports collectifs – Réseau STAR – Projets trambus et 2ème tranche de bus électriques – Infrastructures de recharge de bus électriques – Approbation du programme et de l'enveloppe financière
(
21 mars 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:51)
38 - Administration générale - Délégation de pouvoir à la Présidente - Compte rendu
(
26 septembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (01:51)
39 - Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte- rendu des décisions
(
26 septembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (01:51)
40 - Administration générale - Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information
(
26 septembre 2024
)
DUCAMIN Marie (01:52)
11 - Eau potable - Rapport d'activité pour l'exercice 2023 valant Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service
(
19 décembre 2024
)
HERVÉ Pascal (01:52)
7 - Habitat - Programme Hospitalité - Un Toit c'est Un Droit - Convention - Subvention 2025
(
15 mai 2025
)
TRAVERS David (01:52)
4 - Finances - Fiscalité directe - Fixation taux imposition - Taxes foncières, habitation, cotisation foncière entreprises, TEOM - Fixation produit taxe GEMAPI - 2026
(
5 février 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:52)
14 - Administration générale - Personnel - Collaborateurs de cabinet - Création d'emplois
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:52)
15 - Administration générale - Exercice du droit à la formation des élus métropolitains
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:53)
2 - Finances - Autorisations de programme - Modification des autorisations de programme en cours et ouverture des autorisations au titre de 2025
(
30 janvier 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:53)
5 - Finances - Attribution des subventions de fonctionnement strictement supérieures à 100 000 € - 2026 - Budget principal - Budgets annexes Transports Urbains et Centre des Congrès
(
5 février 2026
)
ROUSSET Emmanuelle (01:53)
12. Transports collectifs - Ligne a du métro automatique - Groupement de commande n° 2023_C0864 - Conception et fabrication d’un tracteur pour le train travaux des réseaux de Rennes, Lille et Toulouse – Création d'une Commission d'appel d'offres spécifique – Désignation des membres
(
21 mars 2024
)
DUCAMIN Marie (01:53)
3 -Finances - Budget - Adoption des budgets primitifs 2025
(
30 janvier 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (01:53)
7 - Habitat - Programme Hospitalité - Un Toit c'est Un Droit - Convention - Subvention 2025
(
15 mai 2025
)
QUEMENER Aurélie (01:53)
12. Transports collectifs - Ligne a du métro automatique - Groupement de commande n° 2023_C0864 - Conception et fabrication d’un tracteur pour le train travaux des réseaux de Rennes, Lille et Toulouse – Création d'une Commission d'appel d'offres spécifique – Désignation des membres
(
21 mars 2024
)
CRESSARD Antoine (01:54)
16 - Administration générale - Remboursement des frais d'aides à la personne des élus métropolitains
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:54)
17 - Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions
(
21 mai 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:54)
18 - Administration générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu
(
21 mai 2026
)
DUFFAUD Laurence (01:54)
19 - Administration générale - Indemnités de fonctions du Président, des Vice-Présidents, des Conseillers métropolitains membres du Bureau et des Conseillers métropolitains - Modification
(
21 mai 2026
)
DUFFAUD Laurence (01:54)
17 - Administration générale - Commission d'appel d'offres - Commission délégation de service public - Commission concession d'aménagement - Élection des membres - Dépôt des listes
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:55)
29 - Finances - Budget principal et budgets annexes - Liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
(
19 décembre 2024
)
DUCAMIN Marie (01:55)
6 - Développement économique - Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation du Bâtiment 78 - Avenant 2 - Grille tarifaire
(
5 février 2026
)
SÉMERIL Sébastien (01:55)
7 - Habitat - Programme Hospitalité - Un Toit c'est Un Droit - Convention - Subvention 2025
(
15 mai 2025
)
DEMOLDER Michel (01:55)
16 - Habitat - Sans foncier fixe - Convention de mandat avec la Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics - Approbation
(
14 novembre 2024
)
PUIL Honoré (01:55)
30 - Finances - Participations et subventions de fonctionnement d'un montant supérieur à 100 000 € au titre de l'année 2025 - Attribution d'acomptes avant vote du budget primitif 2025 - Budget Principal
(
19 décembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (01:55)
7 - Développement économique - Emploi - Insertion - Association "Atout Clauses - Groupement RÉSO Solidaire" - Subvention - Convention 2026-2027
(
5 février 2026
)
SALMON Philippe (01:55)
31 - Assainissement - Tarifs 2025
(
19 décembre 2024
)
HERVÉ Pascal (01:56)
20 - Administration générale - Mise à disposition d'un pool de véhicules dans le cadre de l'exercice de certaines fonctions
(
21 mai 2026
)
DUFFAUD Laurence (01:56)
18 - Administration générale - Commission d'appel d'offres à caractère permanent - Création - Désignation des membres
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:56)
8 - Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial - Débat de cohérence sur les zones d'accélération de production d'énergies renouvelables - Deuxième relève
(
30 janvier 2025
)
DEHAESE Olivier (01:56)
14 - Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Rapport annuel égalité femmes-hommes 2022-2023 - Prise d\'acte
(
26 septembre 2024
)
ZAMORD Priscilla (01:57)
14 - Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - Convention de Concession de Service Public CSP n° 2021-0001 avec ENEREIZH - Actes d'acceptation et convention tripartite
(
16 mai 2024
)
LEFEUVRE Gaël (01:57)
11 - Eau potable - Rapport d'activité pour l'exercice 2023 valant Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service
(
19 décembre 2024
)
LE GENTIL Morvan (01:57)
7 - Développement économique - Emploi - Insertion - Association "Atout Clauses - Groupement RÉSO Solidaire" - Subvention - Convention 2026-2027
(
5 février 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:57)
21 - Administration générale - Établissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) - Conseils d'administration - Désignation des représentants de Rennes Métropole
(
21 mai 2026
)
DUFFAUD Laurence (01:57)
5- Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) de Villejean (Règlement Intérieur - chapitre III)
(
20 juin 2024
)
HAMON Laurent (01:57)
13 - Cohésion sociale - Politique de la ville - Plan de lutte contre les discriminations 2025-2030
(
2 octobre 2025
)
BETTAL Khalil (01:57)
17 - Habitat - Foncier Solidaire Rennes Métropole - Subvention d'investissement - Programmation 2024 (quatrième trimestre) - Convention
(
14 novembre 2024
)
CROCQ André (01:57)
7 - Habitat - Programme Hospitalité - Un Toit c'est Un Droit - Convention - Subvention 2025
(
15 mai 2025
)
PUIL Honoré (01:57)
19 - Administration générale - Commission de délégation de service public à caractère permanent - Désignation des membres
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:57)
40 - Administration générale - Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information
(
26 septembre 2024
)
SAVIGNAC Jean-Pierre (01:57)
12. Transports collectifs - Ligne a du métro automatique - Groupement de commande n° 2023_C0864 - Conception et fabrication d’un tracteur pour le train travaux des réseaux de Rennes, Lille et Toulouse – Création d'une Commission d'appel d'offres spécifique – Désignation des membres
(
21 mars 2024
)
THEURIER Matthieu (01:57)
18 - Action foncière - Diverses communes - Droit de Préemption Urbain - Abrogation - Instauration - Délégation
(
14 novembre 2024
)
HERVÉ Pascal (01:58)
22 - Administration générale - Divers organismes - Désignation des représentants
(
21 mai 2026
)
DUFFAUD Laurence (01:58)
7 - Développement économique - Emploi - Insertion - Association "Atout Clauses - Groupement RÉSO Solidaire" - Subvention - Convention 2026-2027
(
5 février 2026
)
DEHAESE Olivier (01:58)
19 - Administration générale - Commission de délégation de service public à caractère permanent - Désignation des membres
(
9 avril 2026
)
MESMEUR Marie (01:58)
22 - Administration générale - Divers organismes - Désignation des représentants
(
21 mai 2026
)
BIRAULT SOUCHEZ Charline (01:58)
15 - Prospective - Accessibilité ferroviaire - Liaisons Nouvelles Ouest Bretagne Pays de la Loire - Conventions relatives au financement de la deuxième phase des études préliminaires
(
26 septembre 2024
)
CROCQ André (01:58)
20 - Administration générale - Commission concession d'aménagement à caractère permanent - Élection des membres - Désignation
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:59)
21 - Administration générale - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation de ses membres - Règlement intérieur - Approbation
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (01:59)
9 - Réseaux d'énergies et de chaleur - Réseau de chaleur Rennes Sud - Convention de délégation de service public - Surtaxe - Tarif 2025
(
30 janvier 2025
)
DEHAESE Olivier (02:00)
10 - Réseaux d'énergies et de chaleur - Réseau de chaleur Rennes Sud - Concession avec constitution d'une SEMOP - Contrat d'apports en fonds propres - Approbation
(
30 janvier 2025
)
HAMON Laurent (02:00)
22 - Assainissement - Statuts de la régie d'assainissement de Rennes Métropole - Modification
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (02:00)
32 - Administration générale - Divers organismes extérieurs - Désignation de représentants - Modifications
(
19 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:00)
11 - Valorisation des déchets ménagers - Document cadre du service métropolitain de gestion des déchets - Approbation
(
30 janvier 2025
)
HAMON Laurent (02:01)
19 - Culture - Opéra de Rennes - MusikHALL - Bruz - Classement au titre des équipements culturels d'intérêt métropolitain
(
14 novembre 2024
)
ANDRO Rozenn (02:01)
22 - Administration générale - Divers organismes - Désignation des représentants
(
21 mai 2026
)
DUFFAUD Laurence (02:01)
14 - Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - Convention de Concession de Service Public CSP n° 2021-0001 avec ENEREIZH - Actes d'acceptation et convention tripartite
(
16 mai 2024
)
HAMON Laurent (02:01)
23 - Administration générale - Organismes extérieurs - Désignation de représentants
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (02:02)
11 - Eau potable - Rapport d'activité pour l'exercice 2023 valant Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service
(
19 décembre 2024
)
HERVÉ Marc (02:02)
33 - Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions
(
19 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:02)
23 - Administration générale - Service Imprimerie - Fourniture de prestations de création graphique, photocopie, impressions et prestations liées - Tarifs
(
21 mai 2026
)
DUFFAUD Laurence (02:02)
19 - Culture - Opéra de Rennes - MusikHALL - Bruz - Classement au titre des équipements culturels d'intérêt métropolitain
(
14 novembre 2024
)
SAVIGNAC Jean-Pierre (02:02)
34 - Administration générale - Délégation de pouvoir à la Présidente - Compte-rendu
(
19 décembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (02:02)
24 - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois
(
21 mai 2026
)
DUFFAUD Laurence (02:02)
35 - Administration générale - Personnel - Mutualisation des services - Avenant
(
19 décembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (02:02)
36 - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois
(
19 décembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (02:03)
15 - Prospective - Accessibilité ferroviaire - Liaisons Nouvelles Ouest Bretagne Pays de la Loire - Conventions relatives au financement de la deuxième phase des études préliminaires
(
26 septembre 2024
)
LEFEUVRE Gaël (02:03)
24 - Administration générale - Sociétés d'Économie Mixte et Sociétés Publiques Locales - Désignation de représentants
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (02:03)
19 - Culture - Opéra de Rennes - MusikHALL - Bruz - Classement au titre des équipements culturels d'intérêt métropolitain
(
14 novembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:03)
5- Administration générale - Mission d'information, d'évaluation et d'études sur les travaux de restructuration de l'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) de Villejean (Règlement Intérieur - chapitre III)
(
20 juin 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:04)
11 - Valorisation des déchets ménagers - Document cadre du service métropolitain de gestion des déchets - Approbation
(
30 janvier 2025
)
COMPAGNON Charles (02:04)
25 - Administration générale - Élus mandatés dans les Sociétés d'Économie Mixte et Sociétés Publiques Locales - Fixation du plafond des rémunérations ou avantages
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (02:04)
12. Transports collectifs - Ligne a du métro automatique - Groupement de commande n° 2023_C0864 - Conception et fabrication d’un tracteur pour le train travaux des réseaux de Rennes, Lille et Toulouse – Création d'une Commission d'appel d'offres spécifique – Désignation des membres
(
21 mars 2024
)
CRESSARD Antoine (02:05)
26 - Administration générale - Office Public de l'Habitat Archipel Habitat - Désignation des membres du Conseil
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (02:05)
12. Transports collectifs - Ligne a du métro automatique - Groupement de commande n° 2023_C0864 - Conception et fabrication d’un tracteur pour le train travaux des réseaux de Rennes, Lille et Toulouse – Création d'une Commission d'appel d'offres spécifique – Désignation des membres
(
21 mars 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:05)
11 - Valorisation des déchets ménagers - Document cadre du service métropolitain de gestion des déchets - Approbation
(
30 janvier 2025
)
HAMON Laurent (02:05)
7 - Développement économique - Emploi - Insertion - Association "Atout Clauses - Groupement RÉSO Solidaire" - Subvention - Convention 2026-2027
(
5 février 2026
)
inconnu (02:05)
7 - Développement économique - Emploi - Insertion - Association "Atout Clauses - Groupement RÉSO Solidaire" - Subvention - Convention 2026-2027
(
5 février 2026
)
LE GENTIL Morvan (02:05)
15 - Prospective - Accessibilité ferroviaire - Liaisons Nouvelles Ouest Bretagne Pays de la Loire - Conventions relatives au financement de la deuxième phase des études préliminaires
(
26 septembre 2024
)
ROULLE Patrick (02:05)
Voeux
(
5 février 2026
)
LE GENTIL Morvan (02:06)
13. Aménagement du territoire – Plan Local d'Urbanisme Intercommunal – Modification simplifiée n° 3 – Approbation
(
21 mars 2024
)
BESSERVE Laurence (02:06)
11 - Eau potable - Rapport d'activité pour l'exercice 2023 valant Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service
(
19 décembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:06)
14 - Valorisation des déchets ménagers - Unité de Valorisation Énergétique - Convention de Concession de Service Public CSP n° 2021-0001 avec ENEREIZH - Actes d'acceptation et convention tripartite
(
16 mai 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:06)
13 - Cohésion sociale - Politique de la ville - Plan de lutte contre les discriminations 2025-2030
(
2 octobre 2025
)
KOCH Lucile (02:06)
27 - Administration générale - Arrêt du procès-verbal de la séance du 5 février 2026
(
9 avril 2026
)
APPÉRÉ Nathalie (02:06)
15 - Transports Collectifs - Délégation de service public de la mobilité - Plan d'actions 2024 - Volets "Offres - Études - Communication - Mobilité - Tarifs - Innovations"
(
16 mai 2024
)
THEURIER Matthieu (02:07)
40 - Administration générale - Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information
(
26 septembre 2024
)
COMPAGNON Charles (02:07)
15 - Prospective - Accessibilité ferroviaire - Liaisons Nouvelles Ouest Bretagne Pays de la Loire - Conventions relatives au financement de la deuxième phase des études préliminaires
(
26 septembre 2024
)
FAUCHEUX Valérie (02:08)
41 - Finances - Rapport d'Orientation Budgétaire pour 2026
(
18 décembre 2025
)
LE GENTIL Morvan (02:08)
13 - Cohésion sociale - Politique de la ville - Plan de lutte contre les discriminations 2025-2030
(
2 octobre 2025
)
SÉMERIL Sébastien (02:08)
20 - Participation citoyenne - Règlement et calendrier de l'appel à projet "Nos lieux communs"
(
14 novembre 2024
)
GOATER Jean-Marie (02:09)
Voeux
(
5 février 2026
)
DEMOLDER Michel (02:09)
12 - Assainissement - Cesson-Sévigné - Raccordement des ZAC ViaSilva et Pierrins à la station d'épuration - Avant-projet et enveloppe financière - Approbation
(
30 janvier 2025
)
HERVÉ Pascal (02:10)
15 - Prospective - Accessibilité ferroviaire - Liaisons Nouvelles Ouest Bretagne Pays de la Loire - Conventions relatives au financement de la deuxième phase des études préliminaires
(
26 septembre 2024
)
CROCQ André (02:11)
13 - Cohésion sociale - Politique de la ville - Plan de lutte contre les discriminations 2025-2030
(
2 octobre 2025
)
ZAMORD Priscilla (02:11)
14. Habitat – Programmation logement – Accession sociale à la propriété - Subvention d'investissement – Convention
(
21 mars 2024
)
PUIL Honoré (02:11)
41 - Finances - Rapport d'Orientation Budgétaire pour 2026
(
18 décembre 2025
)
DEMOLDER Michel (02:11)
15. Habitat – Programme Local de l’Habitat 2023-2028 – Ajustement des produits logements
(
21 mars 2024
)
PUIL Honoré (02:12)
13 - Aménagement du territoire - PLUi - Mise en compatibilité n°1 - St- Grégoire - Suppression du passage à niveau n°4 - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité
(
30 janvier 2025
)
BESSERVE Laurence (02:12)
40 - Administration générale - Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information
(
26 septembre 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (02:12)
6 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Le Rheu - Création d'un réseau de chaleur urbain - Enveloppe financière prévisionnelle - Mise à jour
(
20 juin 2024
)
DEHAESE Olivier (02:12)
Voeux
(
5 février 2026
)
GANDON Carole (02:14)
13 - Cohésion sociale - Politique de la ville - Plan de lutte contre les discriminations 2025-2030
(
2 octobre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:14)
7 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Rennes Sud - Convention de délégation de service public - Avenant n° 8
(
20 juin 2024
)
DEHAESE Olivier (02:14)
42 - Finances - Détermination des montants d'attributions de compensation (AC) définitives 2025 et prévisionnelles 2026 - Échéanciers de versement
(
18 décembre 2025
)
DUCAMIN Marie (02:14)
43 - Finances - Détermination des montants de dotation de solidarité communautaire (DSC) pour 2026 - Échéanciers de versement
(
18 décembre 2025
)
DUCAMIN Marie (02:15)
Voeux
(
5 février 2026
)
HERVÉ Pascal (02:15)
40 - Administration générale - Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information
(
26 septembre 2024
)
DUCAMIN Marie (02:16)
16 - Pilotage de l'action publique - Rapport d'activité et de développement durable de Rennes Métropole pour 2023 - Information
(
26 septembre 2024
)
CROCQ André (02:16)
8 - Réseaux d'Énergies et de Chaleur - Rennes Nord-Est - Concession de travaux - Avenant n° 4
(
20 juin 2024
)
DEHAESE Olivier (02:16)
14 - Aménagement du territoire - Rennes - Site de l'hôpital sud - Reconnaissance de l'intérêt métropolitain
(
30 janvier 2025
)
BESSERVE Laurence (02:16)
43 - Finances - Détermination des montants de dotation de solidarité communautaire (DSC) pour 2026 - Échéanciers de versement
(
18 décembre 2025
)
COMPAGNON Charles (02:16)
16 - Voirie et Infrastructures - Rennes - Réseau Express Vélo "Rennes Chantepie" - Convention de participation relative au financement des études avant-projet et projet et des travaux pour l'adaptation du passage à niveau n°48 sous maitrise d'ouvrage SNCF Réseaux - Approbation
(
16 mai 2024
)
THEBAULT Philippe (02:17)
43 - Finances - Détermination des montants de dotation de solidarité communautaire (DSC) pour 2026 - Échéanciers de versement
(
18 décembre 2025
)
DUCAMIN Marie (02:17)
21 - Administration générale - Installation - Indemnités de fonctions des élus - Actualisation
(
14 novembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:18)
17 - Participation citoyenne - Appel à projet participatif de La fabrique citoyenne du climat
(
16 mai 2024
)
GOATER Jean-Marie (02:18)
22 - Administration générale - Divers organismes extérieurs - Désignations de représentants - Modification
(
14 novembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:18)
23 - Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte- rendu des décisions
(
14 novembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:18)
24 - Administration générale - Administration Générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu
(
14 novembre 2024
)
DUCAMIN Marie (02:19)
43 - Finances - Détermination des montants de dotation de solidarité communautaire (DSC) pour 2026 - Échéanciers de versement
(
18 décembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:19)
10 - Mobilité - Contrat de concession de service public n° 16.381 relatif à l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage, des parcs de stationnement vélos, et de l'autopartage, passé avec la SPL Citédia Métropole - Évolutions tarifaires - Avenant n° 11
(
20 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (02:19)
25 - Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Modifications des autorisations de programme en cours, ouverture de nouvelles autorisations au titre de 2024 et ouverture anticipée des autorisations au titre de 2025
(
14 novembre 2024
)
DUCAMIN Marie (02:19)
Voeux
(
5 février 2026
)
PRIGENT Alain (02:19)
26 - Finances - Budget 2024 - Décision modificative n° 1
(
14 novembre 2024
)
DUCAMIN Marie (02:20)
44 - Finances - Budget principal et budgets annexes - Liquidation des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
(
18 décembre 2025
)
DUCAMIN Marie (02:20)
45 - Finances - Assainissement - Participation du budget principal au budget annexe assainissement au titre des eaux pluviales - Nouvelles modalités de calcul
(
18 décembre 2025
)
HERVÉ Pascal (02:20)
15 - Habitat - Programme Local de l'Habitat - Ajustement des fiches produits
(
30 janvier 2025
)
BESSERVE Laurence (02:20)
11 - Mobilité - Parc de stationnement "Hôtel-Dieu" - Amodiations de places - Convention tripartite avec Linkcity Grand Ouest et Citédia Métropole
(
20 juin 2024
)
THEURIER Matthieu (02:21)
8 - Développement durable du territoire - Plan Climat Air Énergie Territorial - Énergies renouvelables - SEML Energ'iV - Augmentation de capital - Confirmation apport Rennes Métropole
(
5 février 2026
)
CROCQ André (02:21)
5 - Administration générale - Mission d\'information, d\'évaluation et d\'études sur les travaux de restructuration de l\'Unité de Valorisation Énergétique des déchets (UVE) de Villejean (Règlement Intérieur - chapitre III)
(
20 juin 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:21)
9 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Agence Locale de l'Énergie et du Climat du Pays de Rennes (ALEC) - Convention d'objectif 2026-2030
(
5 février 2026
)
CROCQ André (02:22)
16 - Habitat - Foncier Solidaire Rennes Métropole - Subvention d'investissement - Programmation 2025 (premier trimestre) - Convention
(
30 janvier 2025
)
CROCQ André (02:22)
17 - Action foncière - La Chapelle-Chaussée - Bel Air - Renouvellement de la Zone d'Aménagement Différé
(
30 janvier 2025
)
HERVÉ Pascal (02:23)
10 - Réseaux énergies et chaleur - Réseau de chaleur du Sud de Rennes Métropole - Concession de service public 24C0251 - Apports en Compte Courant d'Associés - Convention - Approbation
(
5 février 2026
)
HAMON Laurent (02:23)
18 - Administration générale - Divers organismes - Modification - Réseau Ville et Marche - Adhésion - Désignation de représentants
(
30 janvier 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:23)
46 - Finances - Participations et subventions fonctionnement - Montant strictement supérieur à 100 000 € - 2026 - Attribution avances avant vote budget primitif 2026 - Budget principal
(
18 décembre 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (02:24)
47 - Assainissement - Tarifs 2026
(
18 décembre 2025
)
HERVÉ Pascal (02:24)
26 - Finances - Budget 2024 - Décision modificative n° 1
(
14 novembre 2024
)
LE GENTIL Morvan (02:24)
41 - Administration générale - Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables - Réactualisation
(
26 septembre 2024
)
DUCAMIN Marie (02:26)
20 - Administration générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu
(
30 janvier 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (02:27)
18 - Jeunesse - Pacte national des solidarités - Contrat local des solidarités État/Rennes Métropole 2024-2027
(
16 mai 2024
)
VINCENT Sandrine (02:27)
21 - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois
(
30 janvier 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (02:28)
48 - Accompagnement numérique - Métropole de Lyon - Convention d'entente
(
18 décembre 2025
)
HUAUME Yann (02:28)
15. Habitat – Programme Local de l’Habitat 2023-2028 – Ajustement des produits logements
(
21 mars 2024
)
SAVIGNAC Jean-Pierre (02:28)
27 - Finances - Participation 2024 du budget principal aux fonctionnement des budgets annexes - Ajustements
(
14 novembre 2024
)
DUCAMIN Marie (02:29)
28 - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois
(
14 novembre 2024
)
DUCAMIN Marie (02:29)
29 - Prospective - Département d'Ille-et-Vilaine - Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028
(
14 novembre 2024
)
CROCQ André (02:29)
19 - Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte-rendu des décisions
(
16 mai 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:30)
15. Habitat – Programme Local de l’Habitat 2023-2028 – Ajustement des produits logements
(
21 mars 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:30)
20 - Administration générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu
(
16 mai 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (02:30)
15. Habitat – Programme Local de l’Habitat 2023-2028 – Ajustement des produits logements
(
21 mars 2024
)
PUIL Honoré (02:30)
21 - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois
(
16 mai 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (02:30)
49 - Administration générale - Divers organismes - Désignation de représentants
(
18 décembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:31)
50 - Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte rendu des décisions
(
18 décembre 2025
)
APPÉRÉ Nathalie (02:31)
15. Habitat – Programme Local de l’Habitat 2023-2028 – Ajustement des produits logements
(
21 mars 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:31)
16. Habitat – Expérimentation d'un dispositif de soutien à la réhabilitation énergétique et patrimoniale sur la commune de Bécherel, Site Patrimonial Remarquable labellisé Petites Cités de Caractère
(
21 mars 2024
)
PUIL Honoré (02:31)
51 - Administration générale - Délégation de pouvoirs à la Présidente - Compte rendu
(
18 décembre 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (02:31)
52 - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois
(
18 décembre 2025
)
ROUSSET Emmanuelle (02:31)
30 - Gestion intégrée des eaux pluviales - Intérêt métropolitain du Réseau Rédagieo - Modification des statuts du Pôle Métropolitain Loire Bretagne
(
14 novembre 2024
)
CROCQ André (02:31)
42 - Finances - Fiscalité directe - Délibération n° C 18.152 - Modification - Suppression de l'abattement de 30 % de la taxe foncière pour les logements faisant l'objet d'un bail réel solidaire
(
26 septembre 2024
)
DUCAMIN Marie (02:32)
16. Habitat – Expérimentation d'un dispositif de soutien à la réhabilitation énergétique et patrimoniale sur la commune de Bécherel, Site Patrimonial Remarquable labellisé Petites Cités de Caractère
(
21 mars 2024
)
PARMENTIER Mélina (02:33)
42 - Finances - Fiscalité directe - Délibération n° C 18.152 - Modification - Suppression de l'abattement de 30 % de la taxe foncière pour les logements faisant l'objet d'un bail réel solidaire
(
26 septembre 2024
)
ROULLE Patrick (02:33)
30 - Gestion intégrée des eaux pluviales - Intérêt métropolitain du Réseau Rédagieo - Modification des statuts du Pôle Métropolitain Loire Bretagne
(
14 novembre 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:33)
16. Habitat – Expérimentation d'un dispositif de soutien à la réhabilitation énergétique et patrimoniale sur la commune de Bécherel, Site Patrimonial Remarquable labellisé Petites Cités de Caractère
(
21 mars 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:35)
42 - Finances - Fiscalité directe - Délibération n° C 18.152 - Modification - Suppression de l'abattement de 30 % de la taxe foncière pour les logements faisant l'objet d'un bail réel solidaire
(
26 septembre 2024
)
PUIL Honoré (02:35)
17. Habitat – Conférence intercommunale du logement (CIL) – Mise en œuvre généralisée de la gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux prévue par la loi ELAN
(
21 mars 2024
)
PUIL Honoré (02:37)
43 - Finances - Adhésion à l'Agence France Locale - Anticipation du versement des participations prévues de 2025 à 2024
(
26 septembre 2024
)
CROCQ André (02:37)
18. Habitat – Fonds d'urgence logement de Rennes Métropole – Versement des subventions de fonctionnement aux 5 bailleurs sociaux - Conventions
(
21 mars 2024
)
BESSERVE Laurence (02:38)
19. Habitat - Programmation logement – Accession sociale à la propriété – Saint-Jacques-de-la-Lande - "Le Concerto" – Subvention complémentaire d'équipement à Archipel Habitat – Convention n° 18C0131 – Avenant n° 1
(
21 mars 2024
)
BESSERVE Laurence (02:39)
20. Finances – Fiscalité directe – Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, d'habitation, de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2024 – Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI
(
21 mars 2024
)
DUCAMIN Marie (02:40)
20. Finances – Fiscalité directe – Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, d'habitation, de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2024 – Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI
(
21 mars 2024
)
HAMON Laurent (02:42)
9 - Développement durable du territoire - Environnement - Énergie - Agence Locale de l'Énergie et du climat du Pays de Rennes (ALEC) - Subvention Conseil Énergie Partagé 2024
(
20 juin 2024
)
HAMON Laurent (02:50)
12 - Aménagement opérationnel - Orgères - Saint-Erblon - ZAC Orgerblon - Modification de la délibération n° C 2024-009 - Suppression de la ZAC - Approbation
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (02:51)
13 - Aménagement du territoire - Ville de Saint Erblon - Secteur Cottereuil - Convention de Projet Urbain Partenarial avec le groupe LAUNAY - Approbation
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (02:52)
20. Finances – Fiscalité directe – Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, d'habitation, de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2024 – Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI
(
21 mars 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (02:53)
14 - Aménagement du territoire - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (02:53)
20. Finances – Fiscalité directe – Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, d'habitation, de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2024 – Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI
(
21 mars 2024
)
SAVIGNAC Jean-Pierre (02:56)
20. Finances – Fiscalité directe – Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, d'habitation, de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2024 – Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI
(
21 mars 2024
)
BETTAL Khalil (02:57)
20. Finances – Fiscalité directe – Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, d'habitation, de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2024 – Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI
(
21 mars 2024
)
COMPAGNON Charles (03:05)
20. Finances – Fiscalité directe – Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, d'habitation, de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2024 – Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI
(
21 mars 2024
)
GANDON Carole (03:11)
20. Finances – Fiscalité directe – Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, d'habitation, de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2024 – Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI
(
21 mars 2024
)
HAMON Laurent (03:14)
15 - Aménagement du territoire - Plan Local d\'Urbanisme intercommunal - Modification n° 2 - Justification des ouvertures à l\'urbanisation
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (03:15)
16 - Aménagement du territoire - Fiscalité de l\'aménagement - Fixation du taux de la part intercommunale de la Taxe d\'Aménagement et des exonérations - Ajustements des valeurs forfaitaires
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (03:17)
17 - Aménagement du territoire - Fiscalité de l'aménagement - Fixation du taux de la part intercommunale de la Taxe d'Aménagement sur des périmètres de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) clôturées
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (03:18)
20 - Aménagement du territoire - Fiscalité de l'aménagement - Secteur à taux majorés - Le Rheu "Rue Nationale" - Évolution et ajustement du périmètre
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (03:20)
18 - Aménagement du territoire - Fiscalité de l'aménagement - Secteurs à taux majorés - Six secteurs de Faubourg - Ajustement de périmètres
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (03:20)
19 - Aménagement du territoire - Fiscalité de l'aménagement - Secteurs à taux majorés existants - Saint-Grégoire - Ajustement de périmètres
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (03:20)
20. Finances – Fiscalité directe – Fixation des taux d'imposition des taxes foncières, d'habitation, de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2024 – Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI
(
21 mars 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (03:22)
21 - Aménagement du territoire - Fiscalité de l'aménagement - Suppression de TA Majorée - Thorigné-Fouillard - Suppression d'un secteur de Taxe d'aménagement majorée - Secteur Rue Nationale
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (03:22)
22 - Aménagement du territoire - Fiscalité de L'aménagement - Cesson- Sévigné - Instauration d'un secteur de taxe d'aménagement à taux Majoré - Secteur "La Rigourdière"
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (03:22)
21. Administration générale - Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais – Sortie de la Ville de Rennes au capital – Acquisition par Rennes Métropole des actions détenues par la ville
(
21 mars 2024
)
DUCAMIN Marie (03:23)
23 - Aménagement du territoire - Fiscalité de L'aménagement - Cesson- Sévigné - Instauration d'un secteur de taxe d'aménagement à taux Majoré - Secteur "La Ménouriais"
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (03:23)
24 - Aménagement du territoire - Fiscalité de L'aménagement - Bruz - Instauration d'un secteur de taxe d'aménagement à taux Majoré - Secteur "La Haye de Pan" sur la commune de Bruz
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (03:24)
22. Administration générale – Divers organismes - Désignation des représentants
(
21 mars 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (03:24)
25 - Habitat - Programme Hospitalité - Subventions de fonctionnement - Associations et communes de Rennes Métropole - Conventions
(
20 juin 2024
)
PUIL Honoré (03:24)
26 - Habitat - Programme Local de l'Habitat - Convention-type de contractualisation entre Rennes Métropole et les communes
(
20 juin 2024
)
PUIL Honoré (03:26)
23. Administration générale - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Désignation de ses membres - Modification
(
21 mars 2024
)
FAUCHEUX Valérie (03:26)
27 - Habitat - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Mise en place d'un règlement sur les changements d'usage vers les meublés touristiques et autres mesures de régulation du marché de la location privée
(
20 juin 2024
)
PUIL Honoré (03:26)
23. Administration générale - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Désignation de ses membres - Modification
(
21 mars 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (03:29)
24. Administration générale – Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des décisions
(
21 mars 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (03:29)
25. Administration générale – Délégation de pouvoirs à la Présidente – Compte rendu
(
21 mars 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (03:30)
27 - Habitat - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Mise en place d'un règlement sur les changements d'usage vers les meublés touristiques et autres mesures de régulation du marché de la location privée
(
20 juin 2024
)
JEANVRAIN Mathieu (03:38)
27 - Habitat - Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Mise en place d'un règlement sur les changements d'usage vers les meublés touristiques et autres mesures de régulation du marché de la location privée
(
20 juin 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (03:42)
28 - Habitat - Logement d'Abord - Subventions de fonctionnement à la SCIC LIVAH - Convention
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (03:43)
29 - Habitat - Programme Hospitalité - Subventions de fonctionnement et d'investissement à la SCIC LIVAH - Convention
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (03:44)
30 - Habitat - Programmation 2023 de la réhabilitation des logements locatifs sociaux - Subventions d\'investissement aux opérations - Convention type
(
20 juin 2024
)
BESSERVE Laurence (03:45)
31 - Habitat - Foncier Solidaire Rennes Métropole - Subvention d'investissement - Programmation 2024 (deuxième trimestre) - Convention
(
20 juin 2024
)
CROCQ André (03:47)
32 - Action foncière - Bilan des acquisitions et cessions Rennes Métropole 2023
(
20 juin 2024
)
HERVÉ Pascal (03:47)
33 - Assainissement - Terrains et équipements d'assainissement collectifs de Longaulnay - Miniac-sous-Bécherel - Bécherel - Acquisition amiable, transfert de propriété et transfert d'emprunt - Délibération n° C 22.203 - Modificatif
(
20 juin 2024
)
HERVÉ Pascal (03:48)
34 - Culture - Actualisation du projet culturel métropolitain 2024
(
20 juin 2024
)
LAHAIS Tristan (03:49)
34 - Culture - Actualisation du projet culturel métropolitain 2024
(
20 juin 2024
)
BETTAL Khalil (04:09)
34 - Culture - Actualisation du projet culturel métropolitain 2024
(
20 juin 2024
)
CAREIL Benoît (04:13)
34 - Culture - Actualisation du projet culturel métropolitain 2024
(
20 juin 2024
)
LAHAIS Tristan (04:20)
35 - Culture - Opéra - Rennes - MusikHALL - Bruz - Classement au titre des équipements culturels d'intérêt métropolitain - Proposition
(
20 juin 2024
)
LAHAIS Tristan (04:24)
36 - Culture - Les Champs Libres - Tarifications et conditions tarifaires 2024/2025 - Encadrement de la délégation à la Présidente - Approbation
(
20 juin 2024
)
LAHAIS Tristan (04:24)
38 -Culture - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture (F.N.C.C.)
(
20 juin 2024
)
VINCENT Sandrine (04:25)
37 - Culture - Tarifs et conditions tarifaires de l'Écomusée de la Bintinais pour la saison 2024/2025
(
20 juin 2024
)
LAHAIS Tristan (04:25)
39 - Culture - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture (F.N.C.C.)
(
20 juin 2024
)
DUCAMIN Marie (04:27)
39 - Culture - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture (F.N.C.C.)
(
20 juin 2024
)
CROCQ André (04:37)
40 - Finances - Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2023
(
20 juin 2024
)
DUCAMIN Marie (04:40)
41 - Finances - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme - Ajustement des autorisations en cours et ouverture d'autorisations au titre de 2024
(
20 juin 2024
)
DUCAMIN Marie (04:42)
42 - Finances - Budget 2024 - Budget supplémentaire
(
20 juin 2024
)
DUCAMIN Marie (04:42)
43 - Finances - Budget Principal - Correction sur exercice antérieur - Reprise d\'amortissement
(
20 juin 2024
)
DUCAMIN Marie (04:45)
44 - Administration générale - Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais - Acquisition par Rennes Métropole des actions détenues par la Ville de Rennes et nomination d'un nouveau représentant
(
20 juin 2024
)
CROCQ André (04:46)
45 - Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau - Compte- rendu des décisions
(
20 juin 2024
)
APPÉRÉ Nathalie (04:46)
46 - Administration générale - Délégation de pouvoir à la Présidente - Compte rendu
(
20 juin 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (04:47)
47 - Administration générale - Remboursement des frais d'aides à la personne des élus métropolitains
(
20 juin 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (04:47)
48 - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emplois
(
20 juin 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (04:47)
49 Personnel - Aide à la garde d'enfants en horaires atypiques
(
20 juin 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (04:48)
50 - Personnel - Création du fonds d'aides de secours et d'une aide aux vacances pour les agents les plus précaires
(
20 juin 2024
)
ROUSSET Emmanuelle (04:48)